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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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La France compte aujourd'hui soixante-et-onze pôles de compétitivité. « La fin d'une malédiction ». Document de travail - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? Mutations sociales, mutations technologiques Quelle évolution des méthodes pédagogiques ?
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Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI), après avoir établi un panorama de l'évolution d'ensemble des dispositifs en faveur de l'innovation[1], a engagé des travaux su Le présent avis dresse le bilan de dix années de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité. Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI), après avoir établi un panorama de l'évolution d'ensemble des dispositifs en faveur de l'innovation[1], a engagé des travaux su Le présent avis dresse le bilan de dix années de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité. Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité Ben Hassine Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ?
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www.oncfs.gouv.fr ]
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Oncfs
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1743
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Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
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Accueil - Ministère de l'Intérieur
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ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l
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voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations
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douane.gouv.fr
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364367128259 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
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ANTS
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364367127935 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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ADO JUSTICE
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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www.vigicrues.gouv.fr ]
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Vigicrues : Information nationale
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inondation;crue;prévision;vigilance
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Actualisation le samedi 27 mai 2017 à 15h49 Actualisation le samedi 27 mai 2017 à 15h49 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 28 mai 2017 à 10h00 Carte de référence : 27052017_16 Bulletin publié le : 27/05/2017 à 15:49:48 Prochain bulletin publié au plus tard le : 28/05/2017 à 10:00:00 Actualisation le samedi 27 mai 2017 à 15h49
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Vigicrues : Information nationale
Mots-clés:
inondation;crue;prévision;vigilance
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Actualisation le samedi 27 mai 2017 à 15h49 Actualisation le samedi 27 mai 2017 à 15h49 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 28 mai 2017 à 10h00 Carte de référence : 27052017_16 Bulletin publié le : 27/05/2017 à 15:49:48 Prochain bulletin publié au plus tard le : 28/05/2017 à 10:00:00 Actualisation le samedi 27 mai 2017 à 15h49
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www.videoprotection.interieur.gouv.fr ]
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Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur
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ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l
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/fr
/A-votre-service
/Mes-demarches
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Mes démarches
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/fr
/A-votre-service
/Ma-securite
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Ma sécurité
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/fr
/A-votre-service
/Le-ministere-recrute
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Le ministère recrute
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www.strategie.gouv.fr ]
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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Ben Hassine Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? La France compte aujourd'hui soixante-et-onze pôles de compétitivité. « La fin d'une malédiction ». Document de travail - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? Ben Hassine Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? La France compte aujourd'hui soixante-et-onze pôles de compétitivité. « La fin d'une malédiction ». Document de travail - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI), après avoir établi un panorama de l'évolution d'ensemble des dispositifs en faveur de l'innovation[1], a engagé des travaux su Le présent avis dresse le bilan de dix années de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité.
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Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité Mutations sociales, mutations technologiques Quelle évolution des méthodes pédagogiques ?
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1742
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l
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Le ministère recrute
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ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l
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Actualités
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La France compte aujourd'hui soixante-et-onze pôles de compétitivité. « La fin d'une malédiction ». Document de travail - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? Mutations sociales, mutations technologiques Quelle évolution des méthodes pédagogiques ?
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Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI), après avoir établi un panorama de l'évolution d'ensemble des dispositifs en faveur de l'innovation[1], a engagé des travaux su Le présent avis dresse le bilan de dix années de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité. Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI), après avoir établi un panorama de l'évolution d'ensemble des dispositifs en faveur de l'innovation[1], a engagé des travaux su Le présent avis dresse le bilan de dix années de mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité. Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité Ben Hassine Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ?
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www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Grand Est - Ministère de la Culture et de la Communication
Mots-clés:
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12:27 - 27 mai 2017 : RT @webscam: L'oeil d'or 2017, prix du documentaire attribué à Cannes à Agnes Varda et JR pour leur film Visages Villages. : Voir le tweet 10:48 - 27 mai 2017 : RT @gouvernementFR: [#ArchivesGouv] Le 27 mai 1943 : Première réunion du conseil national de la Résistance (CNR) présidé par Jean
Moulin archivesgouv.tumblr.com/post/161122467. : Voir le tweet
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:
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35/176 Accès à l'emploi 5/176 Action collective 5/176 Activité partielle 85/176 Agriculture 5/176 Alternance 16/176 Chômage 52/176 Compétitivité 24/176 Conseiller du salarié 25/176 Contrat de génération 9/176 Dialogue social 5/176 Discrimination 33/176 Droit du travail 59/176 Entreprise 10/176 Exportation 24/176 Financement des entreprises 9/176 Fonds social européen 176/176 Formation professionnelle 10/176 Handicap 10/176 Industrie 10/176 Innovation 21/176 Inspection du travail 10/176 Intelligence économique 5/176 investissement 36/176 Jeunes 24/176 Mutation économique 15/176 Prévention 11/176 Qualification 18/176 Saisonniers 11/176 Salaires 39/176 Santé au travail 10/176 Senior 16/176 Statistiques 50/176 Tourisme 22/176 VAE
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:
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8/225 Securité travail 4/225 Senior 4/225 Services à la personne 4/225 Statistiques 42/225 Tourisme
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60/225 Accès à l'emploi 28/225 Action collective 4/225 Activité partielle 49/225 Alternance 48/225 Apprentissage 72/225 Chômage 52/225 Compétitivité 25/225 Compte personnel d'activité 16/225 Concurrence 4/225 Conseiller du salarié 48/225 Consommation 40/225 Contrat de génération 4/225 contrefaçon 4/225 Convention collective 35/225 Dialogue social 23/225 Droit du travail 38/225 Emploi d'avenir 225/225 Entreprise 4/225 Europe 20/225 Exportation 12/225 Fonds social européen 104/225 Formation professionnelle 8/225 GPEC 124/225 Industrie 60/225 Innovation 34/225 Insertion 53/225 Inspection du travail 34/225 Intelligence économique 20/225 investissement 24/225 Jeunes 13/225 Métrologie 12/225 Mutation économique 4/225 Organisation des services 8/225 Politique de la ville 4/225 Prévention 4/225 Responsabilité sociale des entreprises 12/225 Rupture conventionnelle 13/225 Salaires 56/225 Santé au travail
[
www.data.gouv.fr ]
Site:
Accueil - Data.gouv.fr
Mots-clés:
opendata; udata; accueil
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/fr
/datasets
/2017-historique-des-prix-au-london-fix-once-dor
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2017 Historique des prix au London Fix (Once d'or) Historique du cours de l'or (once) sur le marché de Londres. Voir ici un article sur le fonctionnement des marchés de l'or de Londres, New York et de gré a gré Date Once Or Matin .
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2017 Historique des prix au London Fix (Once d'or) Historique du cours de l'or (once) sur le marché de Londres. Voir ici un article sur le fonctionnement des marchés de l'or de Londres, New York et de gré a gré Date Once Or Matin . 02/01/2017 à 03/06/2017 Trois fois par an
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
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/www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Voir les actualités du site
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Justice / Annuaires et contacts
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364333356956 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
-
/www.alerte-enlevement.gouv.fr?rubrique=10445
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Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
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Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 20 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 17 Tribunaux de grande instance (TGI) 25 enfants concernés (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement
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www.ado.justice.gouv.fr ]
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ADO JUSTICE
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364356572821 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Avis de la CNEPI sur la politique des pôles de compétitivité Mutations sociales, mutations technologiques Quelle évolution des méthodes pédagogiques ?
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Site:
Préfecture maritime Atlantique
Mots-clés:
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ANTIFER - BAIE DE SEINE Wight - the bay of seine the navigators are informed that the vessel andre malraux will. En savoir plus BOUEE SIGNALEE DISPARUE - CERBERE Bouee de mesure de houle signalee disparue - en immersion probable sur site position :. En savoir plus
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www.oncfs.gouv.fr ]
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Oncfs
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
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