[
www.vie-publique.fr ]
Site:
Vie publique : au coeur du débat public
Mots-clés:
citoyenneté; citoyen; président de la république; finances publiques; ; instruction civique; administration; documentation française; information; document officiel; texte officiel; rapport; actualité; politique; politiques publiques; politiques; dossiers; sites internets publics; institutions; documentation; discours; chronologie; partis politiques; droit; forums publics; concours administratifs
-
Contrats aidés : de quoi s'agit-il ?, contrats aides, definition. A la une, vie-publique.fr
-
Contrats aidés : de quoi s'agit-il ?
-
Union des entreprises de proximité (U2P) - Annuaire des acteurs publics - vie-publique.fr
-
Union des entreprises de proximité (U2P)
-
-
Contrats aidés : de quoi s'agit-il ? Selon la définition de l'Insee, un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d'aides, qui peuvent prendre la forme de subventions à l'embauche, d'exonérations de certaines cotisations sociales, d'aides à la formation. Le principe général est (. 16/08 : Union des entreprises de proximité (U2P) Contrats aidés : de quoi s'agit-il ? Union des entreprises de proximité (U2P)
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Accueil - SIDE
Mots-clés:
SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;
-
-
Evaluation et acceptabilité des risques environnementaux Volet 1 : Méthodes d'évaluation, analyse comparative Volet 2 : Etude sociologique des représe. VAN STAEVEL E UNIVERSITE DE
LILLE Livre :
LYON : RECORD : 2006 L'objectif de l'étude est l'analyse des variabilités entre les différentes méthodologies existantes et la définition des conditions préférentielles d'utilisation de chacune. Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
GUYANE (DEAL
GUYANE) Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
[
www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
Date limite de dépôts des dossiers : 13 novembre 2017. Dans le cadre d'une convention entre les ministères de la Justice et de la Culture, un appel à projets est lancé pour l'année 2018 par la DRAC Grand Est et la Direction interr. 9:00 - 17 août 2017 : RT @imagesdart: [Album à la Une] : (Re)découvrez le style du mouvement Art Déco avec nos images ! â-ºfr.pinterest.com/agencephotormn. : Voir le tweet 7:53 - 17 août 2017 : Bon anniversaire Robert de Niro ! Il joue dans des grands classiques de l'histoire de cinéma tels que "Taxi Driver" ou "Les Incorruptibles". : Voir le tweet
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
[
www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;
-
Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin - Services Etat Saône-et-Loire
-
La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
[
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
[
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
[
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 La Direction interdépartementale des Routes
Centre-Est vous informe que, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 70 entre Blanzy et Montchanin, elle va procéder à des travaux de raccordement de chaussées. Travaux sur la RN 70 du 21 au 25 août / commune de Montchanin
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés:
prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Monsieur Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, sera à
La Réunion les jeudi 17 et vendredi 18 août 2017. Vous trouverez ci-dessous le programme de son déplacement ouvert à la presse. Jeudi 17 août 2017 11h00 Lycée Bellepierre (...)
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 Vous trouverez ci-dessous le programme de son déplacement ouvert à la presse. Jeudi 17 août 2017 11h00 Lycée Bellepierre (.
[
www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
9:00 - 17 août 2017 : RT @imagesdart: [Album à la Une] : (Re)découvrez le style du mouvement Art Déco avec nos images ! â-ºfr.pinterest.com/agencephotormn. : Voir le tweet 7:53 - 17 août 2017 : Bon anniversaire Robert de Niro ! Il joue dans des grands classiques de l'histoire de cinéma tels que "Taxi Driver" ou "Les Incorruptibles". : Voir le tweet
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:
-
-
34/61 Accès à l'emploi 3/61 Action collective 3/61 Activité partielle 61/61 Agriculture 4/61 Alternance 7/61 Chômage 14/61 Compétitivité 13/61 Conseiller du salarié 3/61 Consommation 13/61 Contrat de génération 3/61 Dialogue social 4/61 Discrimination 27/61 Droit du travail 39/61 Entreprise 6/61 Exportation 14/61 Financement des entreprises 3/61 Fonds social européen 48/61 Formation professionnelle 3/61 Handicap 6/61 Innovation 6/61 Inspection du travail 6/61 Intelligence économique 3/61 investissement 13/61 Jeunes 15/61 Mutation économique 10/61 Prévention 27/61 Qualification 45/61 Saisonniers 27/61 Salaires 26/61 Santé au travail 3/61 Senior 7/61 Statistiques 28/61 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL des Pays de la Loire
Mots-clés:
DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:
-
-
91/258 Accès à l'emploi 35/258 Action collective 21/258 Activité partielle 63/258 Alternance 70/258 Apprentissage 100/258 Chômage 105/258 Compétitivité 35/258 Compte personnel d'activité 20/258 Concurrence 21/258 Conseiller du salarié 68/258 Consommation 58/258 Contrat de génération 6/258 contrefaçon 5/258 Convention collective 35/258 Dialogue social 44/258 Droit du travail 57/258 Emploi d'avenir 258/258 Entreprise 5/258 Europe 25/258 Exportation 15/258 Fonds social européen 101/258 Formation professionnelle 10/258 GPEC 13/258 Handicap 149/258 Industrie 76/258 Innovation 45/258 Insertion 84/258 Inspection du travail 31/258 Intelligence économique 25/258 investissement 43/258 Jeunes 24/258 Métrologie 16/258 Mutation économique 16/258 Organisation des services 45/258 Performance des entreprises 56/258 PME-TPE 10/258 Politique de la ville 5/258 Prévention
-
57/258 Responsabilité sociale des entreprises 5/258 Ressources Humaines 39/258 Rupture conventionnelle 11/258 Salaires 68/258 Santé au travail 6/258 Sécurisation des parcours 55/258 Securité travail 5/258 Senior 21/258 Services à la personne 5/258 Statistiques 48/258 Tourisme
[
www.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.ours.ecologie.gouv.fr ]
Site:
DREAL Occitanie
Mots-clés:
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement languedoc roussillon; midi-pyrénées; occitanie; DREAL MP; DREAL LR; Ministère Ecologie; développement durable ; risques; mer; Littoral; énergie; climat; habitat; logement; biodiversité; urbanisme; eau; infrastructures
-
DREAL Occitanie
-
La situation hydrologique du bassin Adour-Garonne au 1er août
-
-
Globalement, l'hydrologie générale du bassin reste déficitaire. Les débits moyens mensuels sont caractérisés par des périodes de retour entre 2 et 5 ans secs pour 38 % des stations de mesures et de 5 à 10 ans secs pour 27 % des stations. La situation hydrologique du bassin Adour-Garonne au 1er août Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Site:
Oncfs
Mots-clés:
accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
-
/FAQ-faq15#question_329
-
La représentation régionale des chasseurs Les Fédérations régionales des chasseurs (FRC) regroupent l'ensemble des Fédérations départementales et interdépartementales des chasseurs de la ... Lire la suite
[
www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL Occitanie
Mots-clés:
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement languedoc roussillon; midi-pyrénées; occitanie; DREAL MP; DREAL LR; Ministère Ecologie; développement durable ; risques; mer; Littoral; énergie; climat; habitat; logement; biodiversité; urbanisme; eau; infrastructures
-
DREAL Occitanie
-
La situation hydrologique du bassin Adour-Garonne au 1er août
-
-
Globalement, l'hydrologie générale du bassin reste déficitaire. Les débits moyens mensuels sont caractérisés par des périodes de retour entre 2 et 5 ans secs pour 38 % des stations de mesures et de 5 à 10 ans secs pour 27 % des stations. La situation hydrologique du bassin Adour-Garonne au 1er août Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Site:
Mes Démarches
Mots-clés:
-
-
Déroger à l'agrément sanitaire Demander une attestation de réussite aux diplômes de l'Enseignement Agricole Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
[
www.mecenat.culture.gouv.fr ]
Site:
Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
9:00 - 17 août 2017 : RT @imagesdart: [Album à la Une] : (Re)découvrez le style du mouvement Art Déco avec nos images ! â-ºfr.pinterest.com/agencephotormn. : Voir le tweet 7:53 - 17 août 2017 : Bon anniversaire Robert de Niro ! Il joue dans des grands classiques de l'histoire de cinéma tels que "Taxi Driver" ou "Les Incorruptibles". : Voir le tweet
[
www.limousin.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
9:00 - 17 août 2017 : RT @imagesdart: [Album à la Une] : (Re)découvrez le style du mouvement Art Déco avec nos images ! â-ºfr.pinterest.com/agencephotormn. : Voir le tweet 7:53 - 17 août 2017 : Bon anniversaire Robert de Niro ! Il joue dans des grands classiques de l'histoire de cinéma tels que "Taxi Driver" ou "Les Incorruptibles". : Voir le tweet
[
www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL Occitanie
Mots-clés:
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement languedoc roussillon; midi-pyrénées; occitanie; DREAL MP; DREAL LR; Ministère Ecologie; développement durable ; risques; mer; Littoral; énergie; climat; habitat; logement; biodiversité; urbanisme; eau; infrastructures
-
DREAL Occitanie
-
La situation hydrologique du bassin Adour-Garonne au 1er août
-
-
Globalement, l'hydrologie générale du bassin reste déficitaire. Les débits moyens mensuels sont caractérisés par des périodes de retour entre 2 et 5 ans secs pour 38 % des stations de mesures et de 5 à 10 ans secs pour 27 % des stations. La situation hydrologique du bassin Adour-Garonne au 1er août Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
Site:
La Documentation française
Mots-clés:
librairie; librairie en ligne; catalogue en ligne; vente en ligne; livres; livres numériques; conventions collectives; mediasig; abonnements; revues; formations en ligne; formation publique; e-learning; formation-publique; rapports publics; rapports officiels; dossiers en ligne; politique de la France; politique internationale; actualité économique; actualité politique; actualité sociale
-
-
de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Site:
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés:
préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Les risques liés à la baignade Lire les conseils pratiques pour se baigner sans danger et avoir les bons réflexes. http://www.haute-loire.gouv.fr/presention-des-risques-lies-a-la-baignade-a2150.html
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 Lire les conseils pratiques pour se baigner sans danger et avoir les bons réflexes. http://www.haute-loire.gouv.fr/presention-des-risques-lies-a-la-baignade-a2150.html Les risques liés à la baignade
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Site:
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés:
préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes
-
Les risques liés à la baignade - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Les risques liés à la baignade Lire les conseils pratiques pour se baigner sans danger et avoir les bons réflexes. http://www.haute-loire.gouv.fr/presention-des-risques-lies-a-la-baignade-a2150.html
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 Lire les conseils pratiques pour se baigner sans danger et avoir les bons réflexes. http://www.haute-loire.gouv.fr/presention-des-risques-lies-a-la-baignade-a2150.html Les risques liés à la baignade
[
www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 août 2017
[
www.data.gouv.fr ]
Site:
Accueil - Data.gouv.fr
Mots-clés:
opendata; udata; accueil
-
/fr
/reuses
/api-annuaire-de-ladministration
-
/organismes/:departement/:type.json Voir le code source sur github.com/sgmap/annuaire Retourne une FeatureCollection des établissements d'un type donné pour un département .
-
/fr
/datasets
/toilettes-publiques-1
-
Localisation des toilettes publiques. Source : OpenStreetMap -- Des données peuvent manquer Toilettes publiques
-
/fr
/datasets
/rues-pavees
-
Rues au revêtement constitué de pavés. Source : OpenStreetMap Rues pavées
-
/fr
/datasets
/prix-de-lassurance-auto-par-profil-selon-les-regions-francaises
-
Chaque mois, le site lesfurets.com propose à ses utilisateurs un baromètre du coût de l'assurance auto par profil et par région. Afin de fournir une évolution représentative de ce .
-
/fr
/datasets
/points-de-vue-tourisme
-
Localisation des points de vue. Source : OpenStreetMap Points de vue - tourisme
-
/fr
/datasets
/places-pmr
-
Localisation des stationnements PMR Source : OpenStreetMap - des informations peuvent manquer. Données en cours de collecte. Places PMR
-
/fr
/datasets
/pharmacies
-
Localisation des pharmacies. Source : OpenStreetMap Pharmacies
-
/fr
/datasets
/passages-pietons
-
Localisation des passages piétons. Source : OpenStreetMap Passages piétons
-
/fr
/datasets
/jurisprudence-anonymisee-de-la-cour-des-comptes-2006-2008-et-2010-2015
-
Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data le texte intégral de leur jurisprudence. Le format retenu est .
-
/fr
/datasets
/boites-postales
-
Boites postales Localisation des boites postales. Source : OpenStreetMap
-
/fr
/datasets
/banques-et-distributeurs-de-billets
-
Banques et distributeurs de billets Localisation des banques, avec ou sans distributeurs de billets Source : OpenStreetMap
-
/fr
/datasets
/ban-base-adresse-nationale
-
La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de .
-
/fr
/datasets
/aires-de-pique-nique
-
Aires de pique-nique Localisation des aires de pique-nique. Source : OpenStreetMap
-
/fr
/datasets
/aires-de-jeux-1
-
Aires de jeux Localisation des aires de jeux. Source : OpenStreetMap
-
/fr
/datasets
/aides-a-la-presse-classement-des-titres-de-presse-aides
-
Dans un souci de transparence, le ministère de la culture et de la communication publie cette année l'intégralité de la liste des titres de presse ayant bénéficié d'aides directes .
-
-
Source : OpenStreetMap Points de vue - tourisme Localisation des points de vue. Source : OpenStreetMap Pharmacies Localisation des pharmacies. Source : OpenStreetMap Aires de jeux Localisation des aires de jeux. Source : OpenStreetMap Banques et distributeurs de billets Localisation des banques, avec ou sans distributeurs de billets Source : OpenStreetMap Afin de fournir une évolution représentative de ce .
-
/organismes/:departement/:type.json Voir le code source sur github.com/sgmap/annuaire Retourne une FeatureCollection des établissements d'un type donné pour un département . Elle contient la position géographique de plus de . Le format retenu est . Dans un souci de transparence, le ministère de la culture et de la communication publie cette année l'intégralité de la liste des titres de presse ayant bénéficié d'aides directes . Aires de pique-nique Localisation des aires de pique-nique. Source : OpenStreetMap Places PMR Localisation des stationnements PMR Source : OpenStreetMap - des informations peuvent manquer. Données en cours de collecte. Toilettes publiques Localisation des toilettes publiques. Source : OpenStreetMap -- Des données peuvent manquer Boites postales Localisation des boites postales. Source : OpenStreetMap Passages piétons Localisation des passages piétons. Source : OpenStreetMap Rues pavées Rues au revêtement constitué de pavés.
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Site:
Accueil
Mots-clés:
-
Document pdf
-
Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
-
Document pdf
-
/Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
-
-
Mis à jour le 17/08/2017
[
www.ardeche.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
-
-
Mis à jour le 17/08/2017
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
-
-
Mis à jour le 17/08/2017
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
-
-
Mis à jour le 17/08/2017
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
-
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364435845765 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
-
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364435844729 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Site:
ADO JUSTICE
Mots-clés:
-
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
[
reunion.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés:
prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Monsieur Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, sera à
La Réunion les jeudi 17 et vendredi 18 août 2017. Vous trouverez ci-dessous le programme de son déplacement ouvert à la presse. Jeudi 17 août 2017 11h00 Lycée Bellepierre (...)
-
-
Mis à jour le 17/08/2017 Vous trouverez ci-dessous le programme de son déplacement ouvert à la presse. Jeudi 17 août 2017 11h00 Lycée Bellepierre (.
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Site:
Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés:
Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Fipronil dans les oeufs : point de situation en Vendée Le 20 juillet dernier, les autorités belges ont informé la
Commission européenne via le Réseau d'alerte européen (RASFF) que des taux élevés de fipronil avaient été mis en évidence dans des oeufs et des viandes de volailles. Le fipronil, produit (...)
-
-
Mis à jour le 16/08/2017 Le 20 juillet dernier, les autorités belges ont informé la
Commission européenne via le Réseau d'alerte européen (RASFF) que des taux élevés de fipronil avaient été mis en évidence dans des oeufs et des viandes de volailles. Le fipronil, produit (. Fipronil dans les oeufs : point de situation en Vendée
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Accueil - SIDE
Mots-clés:
SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;
-
/EXPLOITATION
/DEFAULT
/doc
/IFD
/IFD_REFDOC_0543168
-
Amazon DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE) Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2017 La commercialisation des logements neufs en région
Centre-Val de Loire : résultats au 1er trimestre 2017 Le secteur du logement collectif connaît un début d'année 2017 encourageant marqué par une hausse d'activité par rapport au dernier trimestre 2016. Dans le même temps, les nombres de mises en vente et de réservations de maisons in...
-
-
La commercialisation des logements neufs en région
Centre-Val de Loire : résultats au 1er trimestre 2017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE) Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2017 Le secteur du logement collectif connaît un début d'année 2017 encourageant marqué par une hausse d'activité par rapport au dernier trimestre 2016. Dans le même temps, les nombres de mises en vente et de réservations de maisons in. Le risque sismique dans les Pyrénées PRÉFET DE LA RÉGION OCCITANIE Etude et rapport internes :
Toulouse : DREAL OCCITANIE : 2017 Cette brochure pédagogique présente le risque sismique dans le massif pyrénéen. Si les séismes majeures restent rares, les conséquences sont potentiellement meurtrières et dévastatrices. C'est pourquoi la prévention et la réductio. La commercialisation des logements neufs en région
Centre-Val de Loire : résultats au 1er trimestre 2017
-
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
CENTRE-VAL DE LOIRE (DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE) Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2017 Le secteur du logement collectif connaît un début d'année 2017 encourageant marqué par une hausse d'activité par rapport au dernier trimestre 2016. Dans le même temps, les nombres de mises en vente et de réservations de maisons in.
[
www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
19:30 - 16 août 2017 : #Noussoutenons le @FestivalBerlioz bit.ly/1tyWAmU : Voir le tweet 18:12 - 16 août 2017 : J-30 avant les @JEP Déjà plus de 20 000 animations organisées dans toute la France Découvrez le programme #JEP . trimoine.culturecommunication.gouv.fr/Programme : Voir le tweet
[
www.premierministre.gouv.fr ]
Site:
Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:
-
-
Ecole de la confiance 16 août 2017 #Fipronil Le Gouvernement prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la protection et la santé des Français t.co/HojUOx1ts2 t.co/c6qStlJ2Ge
[
www.mecenat.culture.gouv.fr ]
Site:
Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
19:30 - 16 août 2017 : #Noussoutenons le @FestivalBerlioz bit.ly/1tyWAmU : Voir le tweet 18:12 - 16 août 2017 : J-30 avant les @JEP Déjà plus de 20 000 animations organisées dans toute la France Découvrez le programme #JEP . trimoine.culturecommunication.gouv.fr/Programme : Voir le tweet
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés:
Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;
-
APPEL À LA VIGILANCE : décès de 3 chiens après une baignade dans la Loire - Services Etat Maine-et-Loire
-
APPEL À LA VIGILANCE : décès de 3 chiens après une baignade dans la Loire Evitez de promener, de baigner ou d'abreuver vos animaux en bord de Loire et de manière générale dans des eaux stagnantes
-
-
Evitez de promener, de baigner ou d'abreuver vos animaux en bord de Loire et de manière générale dans des eaux stagnantes APPEL À LA VIGILANCE : décès de 3 chiens après une baignade dans la Loire
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés:
Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
APPEL À LA VIGILANCE : décès de 3 chiens après une baignade dans la Loire Evitez de promener, de baigner ou d'abreuver vos animaux en bord de Loire et de manière générale dans des eaux stagnantes
-
-
Evitez de promener, de baigner ou d'abreuver vos animaux en bord de Loire et de manière générale dans des eaux stagnantes APPEL À LA VIGILANCE : décès de 3 chiens après une baignade dans la Loire
[
www.limousin.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
19:30 - 16 août 2017 : #Noussoutenons le @FestivalBerlioz bit.ly/1tyWAmU : Voir le tweet 18:12 - 16 août 2017 : J-30 avant les @JEP Déjà plus de 20 000 animations organisées dans toute la France Découvrez le programme #JEP . trimoine.culturecommunication.gouv.fr/Programme : Voir le tweet
[
www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
19:30 - 16 août 2017 : #Noussoutenons le @FestivalBerlioz bit.ly/1tyWAmU : Voir le tweet 18:12 - 16 août 2017 : J-30 avant les @JEP Déjà plus de 20 000 animations organisées dans toute la France Découvrez le programme #JEP . trimoine.culturecommunication.gouv.fr/Programme : Voir le tweet
[
www.gouvernement.gouv.fr ]
Site:
Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:
-
-
Ecole de la confiance 16 août 2017 #Fipronil Le Gouvernement prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la protection et la santé des Français t.co/HojUOx1ts2 t.co/c6qStlJ2Ge
[
www.gouvernement.fr ]
Site:
Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:
-
-
Ecole de la confiance 16 août 2017 #Fipronil Le Gouvernement prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la protection et la santé des Français t.co/HojUOx1ts2 t.co/c6qStlJ2Ge
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.culturecommunication.gouv.fr ]
Site:
Accueil Ministère - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
19:30 - 16 août 2017 : #Noussoutenons le @FestivalBerlioz bit.ly/1tyWAmU : Voir le tweet 18:12 - 16 août 2017 : J-30 avant les @JEP Déjà plus de 20 000 animations organisées dans toute la France Découvrez le programme #JEP . trimoine.culturecommunication.gouv.fr/Programme : Voir le tweet
[
www.culture.gouv.fr ]
Site:
Accueil Ministère - Ministère de la Culture
Mots-clés:
-
-
19:30 - 16 août 2017 : #Noussoutenons le @FestivalBerlioz bit.ly/1tyWAmU : Voir le tweet 18:12 - 16 août 2017 : J-30 avant les @JEP Déjà plus de 20 000 animations organisées dans toute la France Découvrez le programme #JEP . trimoine.culturecommunication.gouv.fr/Programme : Voir le tweet
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Site:
Accueil
Mots-clés:
-
Document pdf
-
Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
-
Document pdf
-
/Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
[
www.bea-tt.equipement.gouv.fr ]
Site:
site internet du bea-tt
Mots-clés:
Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre; MEDDTL; Accident; Transport; Ferroviaire; Guidés; Routier; fluvial; remontée mécanique; enquête; technique; rapport; retour d'expérience; étude; accidentologie;
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 août 2017
[
www.bafa-bafd.jeunes.gouv.fr ]
Site:
BAFA-BAFD
Mots-clés:
-
-
Suite à la mise en ligne de la dernière version de l'application BAFA-BAFD V.3.2 , la fonctionnalité "Mot de passe oublié" est actuellement indisponible à partir de la version classique BAFA-BAFD V.3.2.
[
www.bafa-bafd.gouv.fr ]
Site:
BAFA-BAFD
Mots-clés:
-
-
Suite à la mise en ligne de la dernière version de l'application BAFA-BAFD V.3.2 , la fonctionnalité "Mot de passe oublié" est actuellement indisponible à partir de la version classique BAFA-BAFD V.3.2.
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
-
/www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
-
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Justice / Annuaires et contacts
Mots-clés:
-
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364435563745 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
-
/www.alerte-enlevement.gouv.fr?rubrique=10445
-
Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
-
-
Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 21 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 18 Tribunaux de grande instance (TGI) 26 enfants concernés (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Site:
ADO JUSTICE
Mots-clés:
-
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364435562913 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.travail.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
-
-
16.08 15:10 Renforcer le dialogue social pour permettre à toutes les entreprises de négocier des accords au + près du terrain. t.co/qzHaZJBZF5 16.08 14:25 @Artseho Bonjour Quentin, après intervention des services techniques, l'incident est terminé ! Je vous invite renouveler votre demande !
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
Site:
site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.tarn.gouv.fr ]
Site:
site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés:
prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.reunion.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés:
prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Site:
Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés:
-
-
Arrêté préfectoral n° 59/2017 Réglementant temporairement la navigation, la circulation et le mouillage des navires, engins et. En savoir plus ANTIFER - CARENTAN Les navigateurs sont informes de la mise en place de nouveaux feux du canal de carentan suite a. En savoir plus ANTIFER - CARENTAN Les navigateurs sont informes que suivant la decision ministerielle du 04 avril 2017 il est. En savoir plus CASQUETS - DE LA POINTE D'AGON A LA. Les navigateurs sont informes que dans le cadre d'une campagne scientifique qui debute le. En savoir plus
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Site:
Préfecture maritime Atlantique
Mots-clés:
-
-
Arrêté préfectoral n° 59/2017 Réglementant temporairement la navigation, la circulation et le mouillage des navires, engins et. En savoir plus ANTIFER - CARENTAN Les navigateurs sont informes de la mise en place de nouveaux feux du canal de carentan suite a. En savoir plus ANTIFER - CARENTAN Les navigateurs sont informes que suivant la decision ministerielle du 04 avril 2017 il est. En savoir plus CASQUETS - DE LA POINTE D'AGON A LA. Les navigateurs sont informes que dans le cadre d'une campagne scientifique qui debute le. En savoir plus
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:
-
-
31/51 Accès à l'emploi 2/51 Action collective 2/51 Activité partielle 47/51 Agriculture 2/51 Alternance 2/51 Chômage 14/51 Compétitivité 12/51 Conseiller du salarié 2/51 Consommation 10/51 Contrat de génération 2/51 Dialogue social 2/51 Discrimination 30/51 Droit du travail 39/51 Entreprise 5/51 Exportation 15/51 Financement des entreprises 2/51 Fonds social européen 51/51 Formation professionnelle 2/51 Handicap 5/51 Innovation 10/51 Inspection du travail 4/51 Intelligence économique 3/51 investissement 14/51 Jeunes 14/51 Mutation économique 8/51 Prévention 31/51 Qualification 49/51 Saisonniers 31/51 Salaires 34/51 Santé au travail 2/51 Senior 2/51 Statistiques 18/51 Tourisme
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 août 2017
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 août 2017
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:
-
-
99/364 Accès à l'emploi 42/364 Action collective 13/364 Activité partielle 99/364 Alternance 100/364 Apprentissage 135/364 Chômage 158/364 Compétitivité 45/364 Compte personnel d'activité 24/364 Concurrence 13/364 Conseiller du salarié 99/364 Consommation 87/364 Contrat de génération 6/364 contrefaçon 6/364 Convention collective 42/364 Dialogue social 58/364 Droit du travail 81/364 Emploi d'avenir 364/364 Entreprise 6/364 Europe 43/364 Exportation 26/364 Fonds social européen 178/364 Formation professionnelle 12/364 GPEC 39/364 Handicap 174/364 Industrie 90/364 Innovation 62/364 Insertion 96/364 Inspection du travail 36/364 Intelligence économique 30/364 investissement 48/364 Jeunes 21/364 Métrologie 18/364 Mutation économique 29/364 Organisation des services 86/364 Performance des entreprises 113/364 PME-TPE 12/364 Politique de la ville 6/364 Prévention
-
106/364 Responsabilité sociale des entreprises 13/364 Ressources Humaines 52/364 Rupture conventionnelle 12/364 Salaires 78/364 Santé au travail 19/364 Sécurisation des parcours 98/364 Securité travail 6/364 Senior 13/364 Services à la personne 6/364 Statistiques 75/364 Tourisme
[
www.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 août 2017
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Site:
Oncfs
Mots-clés:
accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
-
/Espace-Presse-Actualites-ru16
/Trois-tarentes-de-Mauretanie-capturees-illegalement-news1933
-
Communiqué de Presse - 11 août 2017 Trois tarentes de Maurétanie, capturées illégalem ... Trois tarentes de Maurétanie, capturées illégalement, ont été relâchées dans leur milieu naturel en savoir plus
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés:
prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.nievre.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés:
prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés:
prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés:
prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés:
prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 août 2017
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés:
services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.loire.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés:
services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés:
services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics
-
-
11/08/2017 Fipronil : l'Anses confirme le risque très faible pour la santé humaine Les résultats de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) ont confirmé le risque très faible pour la santé humaine, au vu des niveaux de fipronil constatés dans les oeufs contaminés et au vu des habitudes françaises de consommation alimentaire.
|
|
|
Moteur de recherche interne ultra rapide
|
Partager
