moteur de recherche interne mobile auracom
Actualité-institutionnelle.com
Moteur de recherche de veille institutionnelle
Actualité institutionnelle 28.06.2017 20H52

 Rechercher → Dans 1000 sites - 5000 nouveautés 6 fois/jour
 
 Sélectionner
 
 
 Auracom détecte les nouveautés annoncées sur les gouv.fr et grands sites institutionnels - Protégé App
 Sélectionner
   Sélectionner

Actualité institutionnelle en version mobile Version mobile Partager 

moteur de recherche

Auracom  Moteur de recherche  Moteur de recherche interne
Moteur de recherche ultra rapide  Optimisation du moteur de recherche interne  Optimisation de la recherche interne  Moteur de recherche sémantique  Moteur de recherche pour site internet intranet  Moteur de recherche full-text  Moteur de recherche multicritère  Moteur de recherche rapide pour applications mobiles  Moteur de recherche gratuit  Listes déroulantes  Listes déroulantes liées  Listes déroulantes en cascade


Page 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante
 

28.06.2017 -
 

www.vos-droits.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vos-droits.justice.gouv.fr ]

Site: Site du justiciable
Mots-clés:

- - Référence: 17582012662811457781
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.tutelles.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364368192952
 

www.textes.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.textes.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364393515097
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]

Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
Mots-clés:

- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/06/17 à 19:13 : INFO/Conditions de circulation week-end du 30 juin au 2 juillet 2017
- - 1 Alerte(s) Réseau : 28/06/17 à 19:13 : INFO/Conditions de circulation week-end du 30 juin au 2 juillet 2017
 

www.strategie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.strategie.gouv.fr ]

Site: France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
Mots-clés:

- Document pdf - Document de travail - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ?
- Document pdf - Actes du colloque - The discount rate in the evaluation of public investment project
- /publications /evaluation-de-politique-poles-de-competitivite-fin-dune-malediction - Lire la suite
- - Ben Hassine Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ? La France compte aujourd'hui soixante-et-onze pôles de compétitivité. « La fin d'une malédiction ». Document de travail - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité : la fin d'une malédiction ?
 

www.sports.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sports.gouv.fr ]

Site: Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /a-la-une /article /Paris-se-met-en-mode-Journees-Olympiques-les-23-et-24-juin - Paris se met en mode "Journées Olympiques" les 23 et 24 juin
- /accueil-du-site /a-la-une /article /Laura-Flessel-a-la-rencontre-des-acteurs-de-terrain-aux-Antilles - Laura Flessel à la rencontre des acteurs de terrain aux Antilles
- - Laura Flessel à la rencontre des acteurs de terrain aux Antilles mercredi 28 juin 2017 La ministre des Sports, Laura Flessel, s'est rendue aux Antilles du 25 au 27 juin afin d'assurer la promotion des activités physiques et sportives comme facteur de santé, mais également réaliser un (. Paris se met en mode "Journées Olympiques" les 23 et 24 juin
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673806220518
 

www.side.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.side.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Accueil - SIDE
Mots-clés: SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;

- /EXPLOITATION /DEFAULT /doc /IFD /IFD_REFDOC_0541880 - Amazon Cette synthèse vise, au travers d'un exemple, à expliciter comment les différents suivis de la biologie et de la physico-chimie permettent de dresser un état général des milieux aquatiques sur un bassin versant. L'étude a été réal... DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2017 Exemple d'étude de bassin versant : l'Ernée. Analyse au travers des indicateurs biologiques. Années 2011 - 2015
- /EXPLOITATION /DEFAULT /doc /IFD /IFD_REFDOC_0541879 - Amazon Ce document est un état des lieux de l'offre et de la demande de logements dans le parc locatif social en Pays de la Loire avec des données 2015 et 2016 et des comparatifs sur ces deux années. L'analyse a été réalisée, dans un pre... DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2017 La tension sur le parc locatif social des Pays de la Loire. Données régionales
- - L'analyse a été réalisée, dans un pre. Le transport de matières dangereuses : Dossier d'information MINISTERE DE L ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MEDD DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES DPPR SDPRM Etude et rapport internes : PARIS : DPPR - SDPRM : 2002 Ce dossier d'information, édité par le ministère de l'Ecologie et du développement durable, présente les principaux éléments de connaissance sur le transport de matières dangereuses. Abondamment illustré, conçu pour un large publi. Exemple d'étude de bassin versant : l'Ernée. Analyse au travers des indicateurs biologiques. Années 2011 - 2015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2017 - Exemple d'étude de bassin versant : l'Ernée. Analyse au travers des indicateurs biologiques. Années 2011 - 2015 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2017 Cette synthèse vise, au travers d'un exemple, à expliciter comment les différents suivis de la biologie et de la physico-chimie permettent de dresser un état général des milieux aquatiques sur un bassin versant. L'étude a été réal. La tension sur le parc locatif social des Pays de la Loire. Données régionales DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2017 Ce document est un état des lieux de l'offre et de la demande de logements dans le parc locatif social en Pays de la Loire avec des données 2015 et 2016 et des comparatifs sur ces deux années. - Cette synthèse vise, au travers d'un exemple, à expliciter comment les différents suivis de la biologie et de la physico-chimie permettent de dresser un état général des milieux aquatiques sur un bassin versant. L'étude a été réal. La tension sur le parc locatif social des Pays de la Loire. Données régionales DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2017 Ce document est un état des lieux de l'offre et de la demande de logements dans le parc locatif social en Pays de la Loire avec des données 2015 et 2016 et des comparatifs sur ces deux années. L'analyse a été réalisée, dans un pre.
 

www.santesport.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.santesport.gouv.fr ]

Site: Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Campagne-nationale-Pour-un-ete-sportif-en-toute-securite - Campagne nationale « Pour un été sportif en toute sécurité »
- /accueil-du-site /a-la-une /article /Laura-Flessel-a-la-rencontre-des-acteurs-de-terrain-aux-Antilles - Laura Flessel à la rencontre des acteurs de terrain aux Antilles
- - Laura Flessel à la rencontre des acteurs de terrain aux Antilles mercredi 28 juin 2017 La ministre des Sports, Laura Flessel, s'est rendue aux Antilles du 25 au 27 juin afin d'assurer la promotion des activités physiques et sportives comme facteur de santé, mais également réaliser un (. Campagne nationale « Pour un été sportif en toute sécurité » L'année de l'olympisme de l'école à l'université
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]

Site: Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:

- - Il y a 1 semaine 23 heures
 

www.prison.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364368186664
 

www.premierministre.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premierministre.gouv.fr ]

Site: Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:

- /partage /9272-le-processus-d-adoption-d-une-ordonnance - Le processus d'adoption d'une ordonnance
- - Le processus d'adoption d'une ordonnance EPhilippePM Arrivée en Estonie pour rencontrer ses dirigeants, échanger sur leur présidence du Conseil de l'UE et s'inspirer de leur e-administration. t.co/qgVZbkjXPK
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ]

Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 28/06/2017 à 20h42 :
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.porte-parole.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364368186088
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673799689655
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 33/73 Accès à l'emploi 1/73 Action collective 1/73 Activité partielle 53/73 Agriculture 5/73 Alternance 17/73 Chômage 11/73 Compétitivité 7/73 Conseiller du salarié 3/73 Consommation 10/73 Contrat de génération 1/73 Dialogue social 1/73 Discrimination 37/73 Droit du travail 27/73 Entreprise 3/73 Exportation 12/73 Financement des entreprises 6/73 Fonds social européen 73/73 Formation professionnelle 1/73 Handicap 2/73 Innovation 13/73 Inspection du travail 2/73 Intelligence économique 1/73 investissement 21/73 Jeunes 11/73 Mutation économique 5/73 Prévention 19/73 Qualification 39/73 Saisonniers 19/73 Salaires 19/73 Santé au travail 3/73 Senior 17/73 Statistiques 13/73 Tourisme
 

www.paca.direccte.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.paca.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 4/160 Salaires 97/160 Santé au travail 6/160 Securité travail 5/160 Senior 8/160 Services à la personne 2/160 Statistiques 21/160 Tourisme - 38/160 Accès à l'emploi 15/160 Action collective 8/160 Activité partielle 28/160 Alternance 32/160 Apprentissage 45/160 Chômage 28/160 Compétitivité 16/160 Compte personnel d'activité 8/160 Concurrence 8/160 Conseiller du salarié 27/160 Consommation 24/160 Contrat de génération 4/160 contrefaçon 4/160 Convention collective 22/160 Dialogue social 21/160 Droit du travail 23/160 Emploi d'avenir 160/160 Entreprise 2/160 Europe 11/160 Exportation 6/160 Fonds social européen 95/160 Formation professionnelle 4/160 GPEC 66/160 Industrie 32/160 Innovation 25/160 Insertion 51/160 Inspection du travail 19/160 Intelligence économique 12/160 investissement 17/160 Jeunes 4/160 Métrologie 9/160 Mutation économique 21/160 Organisation des services 34/160 PME-TPE 4/160 Politique de la ville 2/160 Prévention 5/160 Responsabilité sociale des entreprises 31/160 Ressources Humaines 15/160 Rupture conventionnelle
 

www.outre-mer.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.outre-mer.gouv.fr ]

Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - La Guadeloupe Polynésie française Les Terres australes et antarctiques françaises Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La Reunion Wallis-et-Futuna Saint-Martin Saint-Martin Saint-Martin La Martinique La Martinique La Martinique
 

www.oncfs.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_1743 - Circulation sur les voies privées Lire la suite Pour connaître le caractère ouvert ou fermé à la circulation des voies appartenant au domaine privé des personnes publiques ou des particuliers, il faut prendre ...
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ]

Site: Connaissance des territoires et évaluation - Cerema Territoires et ville
Mots-clés:

- - Cerema Territoires et ville - Site mis à jour le 28 juin 2017
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- /&page=1&pid= - Afficher de 11 à 20 sur 2224 résultats
- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Mentions légales
- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Décès du mathématicien Jean-Pierre Kahane
- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Epreuves classantes nationales 2017
- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Un accompagnement par le rectorat pour faciliter la poursuite d'études en master
- Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Mieux accompagner les étudiants titulaires d'une licence qui ne poursuivent pas leurs études
- - trouvermonmaster.gouv.fr propose un panorama détaillé de tous les diplômes nationaux de master proposés par les établissements d'enseignement supérieur français. Avec ce nouvel outil, les étudiants accèdent facilement aux informations sur les contenus des formations, les procédures et les modalités d'accès. et peuvent saisir leur rectorat en cas de réponses négatives à leurs candidatures à l'entrée en master afin d'avoir des propositions de poursuite d'études . Actualité - 21/06/2017 Mieux accompagner les étudiants titulaires d'une licence qui ne poursuivent pas leurs études Les universités doivent informer les étudiants titulaires d'une licence qui ne souhaitent pas poursuivre leurs études immédiatement, des différentes possibilités qui s'offrent à eux en matière d'insertion professionnelle ou de poursuite ultérieure de formation. Actualité - 21/06/2017 Afficher de 11 à 20 sur 2224 résultats - MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION NOUS SUIVRE RECHERCHER Affiner mes résultats Type de contenu Calendrier du Ministère Communiqué Assises Enseignement supérieur et Recherche Budget du ministère Crédit impôt recherche Discrimination personnels Discrimination Étudiants Développement durable Etablissements Europe et international Formation tout au long de la vie Investissements d'Avenir Loi d'orientation ESR Marque-page Opération Campus Orientation Plan carrières Politique gouvernementale Programmes européens Prévention et risques professionnels Ressources humaines Sciences humaines et sociales Statistiques et analyses Stratégie Europe Universités Vie étudiante Sous thème La sélection 2017 des ouvrages est représentative de ces sujets. Communiqué - Frédérique Vidal - 28/06/2017 Actualité - du 26/09/2017 au 27.09.2017 - Épreuves Classantes Nationales 2017 (accès au 3ème cycle médecine) La ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, et de l'Innovation, Frédérique Vidal, et la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, ont reçu ce matin les membres de l'Association nationale des Etudiants en Médecine de France (A.N.E.M.F.). Communiqué - Frédérique Vidal - 27/06/2017 Nouveaux cursus à l'université Le jury international chargé d'examiner les projets "Nouveaux cursus à l'université" a tenu les 19 et 20 juin sa première réunion de travail. L'action "Nouveaux cursus à l'université" a pour objectif de soutenir les universités, les écoles et les regroupements d'établissements qui souhaitent diversifier leur offre de formation afin de répondre aux enjeux auxquels est confronté le système français d'enseignement supérieur. Communiqué - Frédérique Vidal - 27/06/2017 La ministre Frédérique Vidal rend hommage au mathématicien Jean-Pierre Kahane, décédé le 21 juin dernier. - Communiqué - Frédérique Vidal - 23/06/2017 Rencontre de Frédérique Vidal avec son homologue portugais, Manuel Heitor Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, a rencontré Manuel Heitor, ministre portugais de la science, de la technologie et de l'enseignement supérieur, vendredi 23 juin. Ils ont souligné l'importance de cette rencontre pour redynamiser la coopération et les échanges scientifiques et universitaires entre la France et le Portugal. Actualité - Frédérique Vidal - 23/06/2017 Après la licence : quoi de neuf ? Actualité - 22/06/2017 Epreuves classantes nationales 2017 Après un premier report de l'épreuve du 19 juin après-midi au 22 juin matin, le jury des épreuves classantes nationales a dû prendre à nouveau la décision de reprogrammer l'épreuve d'analyse de dossiers cliniques progressifs du 21 juin après-midi au 22 juin après-midi. Communiqué - 22/06/2017 - 2013 Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Tous droits réservés
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364368184496
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]

Site: Mes Démarches
Mots-clés:

- /demarches /veterinaire-laboratoire-ou /demarrer-une-activite-47 /article /utilisateur-eleveur-ou-fournisseur?id_rubrique=47 - Utilisateur, éleveur ou fournisseur d'animaux utilisés à des fins scientifiques : demander ou renouveler un agrément
- /demarches /exploitation-agricole /creer-ou-ceder-une-exploitation /article /certiphyto-obtenir-le-certificat?id_rubrique=10 - Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto)
- - Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto) Déclarer des ruches Utilisateur, éleveur ou fournisseur d'animaux utilisés à des fins scientifiques : demander ou renouveler un agrément Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déroger à l'agrément sanitaire Fournir un bilan de gestion durable Obtenir un certificat d'export avec Exp@don Obtenir des certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP)
 

www.mediateur-de-la-republique.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mediateur-de-la-republique.fr ]

Site: Défense des droits des usagers des services publics : Défenseur des Droits
Mots-clés:

- - Accueil > Institution > Domaines de compétence > Défense des droits des usagers des services publics Défense des droits des usagers des services publics Présentation du projet #Educadroit : le Défenseur des droits à la rencontre des élèves d'une école à Gennevilliers t.co/XptIBFpw8u 2 heures 7 min Retweeter Répondre
 

www.mariage.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mariage.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364342572378
 

www.maine-et-loire.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.maine-et-loire.gouv.fr ]

Site: Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.loire.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loire.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.loire.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loire.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.loire.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loire.equipement.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364393503493
 

www.landes.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.landes.pref.gouv.fr ]

Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.landes.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.landes.gouv.fr ]

Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- /actualites /que-faire-si /article /en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- - J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai une envie de musées ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.jeunesse.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai envie de manger plus équilibré ?
 

www.jeunes.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.jeunes.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux devenir apprenti ?
 

www.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /Publications /Textes-officiels - Textes officiels
- /Publications /Subventions - Subventions
- /Publications /Statistiques - Statistiques
- /Publications /Rapports-de-l-IGA - Rapports de l'IGA
- /Publications /Nos-infographies - Nos infographies
- /Publications /Infos-collectivites - Infos collectivités
- /Publications /Fonds-europeen-pour-la-securite-interieure - Fonds européen pour la sécurité intérieure
- /Publications /Cultes-et-laicite - Cultes et laïcité
- /Publications /Civique /Le-magazine-Civique - Civique
- /Publications /Budget - Budget
- /Publications - Publications
- /Menu-accessibilite /Nous-suivre - Nous suivre
- /Menu-accessibilite /Nous-contacter - Nous contacter
- /Le-ministre /Interventions-du-ministre - Interventions du ministre
- /Le-ministre /Gerard-Collomb - Gérard Collomb Le ministre
- /Le-ministre /Communiques - Communiqués
- /Le-ministre /Cabinet-du-ministre - Cabinet du ministre
- /Le-ministre-aupres /Jacqueline-Gourault - Jacqueline Gourault Le ministre auprès
- /Le-ministre-aupres - Le ministre auprès
- /Le-ministre /Agenda-du-ministre - Agenda du ministre
- /Le-ministre /Actualites - Actualités
- /Le-ministre - Le ministre
- /Le-ministere /Securite-routiere - Sécurité routière
- /Le-ministere /Securite-civile - Sécurité civile
- /Le-ministere /Secretariat-general - Secrétariat général
- /Le-ministere /Porte-parolat - Porte-parolat
- /Le-ministere /Police-nationale - Police nationale
- /Le-ministere /Patrimoine - Patrimoine
- /Le-ministere /Organisation - Organisation
- /Le-ministere /Immigration - Immigration
- /Le-ministere /Histoire - Histoire
- /Le-ministere /Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
- /Le-ministere /DGSI - DGSI
- /Le-ministere /Deontologie - Déontologie
- /Le-ministere /Collectivites-territoriales - Collectivités territoriales
- /Le-ministere - Le ministère
- /Infos-du-site /Nous-contacter - Nous contacter
- /Infos-du-site /Mentions-legales - Mentions légales
- /Infos-du-site /Marches-publics - Marchés publics
- /Infos-du-site /E-accessibilite - E-accessibilité
- /Espace-presse - Espace presse
- /Elections /Les-resultats - Les résultats
- /Elections /Les-elections-en-France - Les élections en France
- /Elections /FAQ - FAQ
- /Elections /Etudes-electorales - Etudes électorales
- /Elections /Etre-candidat - Être candidat
- /Elections /Elections-legislatives-2017 - Élections législatives 2017
- /Elections /Election-presidentielle-2017 - Election présidentielle 2017
- /Elections /Comment-voter - Comment voter ?
- /Elections /Actualites-des-elections - Actualités des élections
- /Elections - Elections
- /Archives - Archives
- /Actualites /L-actu-du-Ministere /Le-ministere-de-l-Interieur-recrute - Le ministère de l'Intérieur recrute !
- /Actualites /L-actu-du-Ministere - Actualités L'actu du Ministère
- /Actualites /Dossiers - Dossiers
- /Actualites /Communiques - Communiqués
- /Actualites - Actualités
- /Accueil - Accueil
- /A-votre-service /Mes-demarches /Professionnels - Professionnels
- /A-votre-service /Mes-demarches /Particuliers - Particuliers
- /A-votre-service /Mes-demarches /Mes-teleservices - Mes téléservices
- /A-votre-service /Mes-demarches /Mes-formulaires - Mes formulaires
- /A-votre-service /Mes-demarches /Infos-pratiques - Infos pratiques
- /A-votre-service /Mes-demarches /Etrangers - Etrangers
- /A-votre-service /Mes-demarches /Associations - Associations
- /A-votre-service /Mes-demarches - Mes démarches
- /A-votre-service /Ma-securite /Les-gestes-qui-sauvent - Les gestes qui sauvent
- /A-votre-service /Ma-securite /Conseils-pratiques - Conseils pratiques
- /A-votre-service /Ma-securite /Aide-aux-victimes - Aide aux victimes
- /A-votre-service /Ma-securite - Ma sécurité
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Travailleurs-handicapes - Travailleurs handicapés
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Service-volontaire-citoyen - Service volontaire citoyen
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Service-civique - Service civique
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Securite-civile - Sécurité civile
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Reserve-civile - Réserve civile
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Police-nationale - Police nationale
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-systemes-d-information-et-de-communication - Filière systèmes d'information et de communication
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-services-techniques - Filière services techniques
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-permis-de-conduire - Filière permis de conduire
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-administrative - Filière administrative
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Apprentissage - Apprentissage
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute - Le ministère recrute
- - 28 juin 2017 Le ministère de l'Intérieur recrute ! Le ministère de l'intérieur recrute des agents techniques pour les services localisés en Île-de-France. Agent de prévention et de sécurité,.
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 5045540 visiteurs depuis le 16/12/2010 46 utilisateurs en ligne.
 

www.inao.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.inao.gouv.fr ]

Site: Institut national de l'origine et de la qualité
Mots-clés: INAO AOC aop igp bio stg label rouge agriculture biologique signe sigle origine qualité

- /A-la-Une /Vitiplantation-les-demarches-pour-vos-demandes-d-autorisations-de-plantation - Vitiplantation : les démarches pour vos demandes d'autorisations de plantation
- - Vitiplantation : les démarches pour vos demandes d'autorisations de plantation
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]

Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.hautes-alpes.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-alpes.gouv.fr ]

Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.gouvernement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.gouvernement.gouv.fr ]

Site: Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:

- /partage /9272-le-processus-d-adoption-d-une-ordonnance - Le processus d'adoption d'une ordonnance
- - Le processus d'adoption d'une ordonnance
 

www.gouvernement.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.gouvernement.fr ]

Site: Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:

- /partage /9272-le-processus-d-adoption-d-une-ordonnance - Le processus d'adoption d'une ordonnance
- - Le processus d'adoption d'une ordonnance
 

www.forages-domestiques.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.forages-domestiques.gouv.fr ]

Site: Protection de la ressource en eau : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés:

- /lutte-contre-pollutions-leau - Lutte contre les pollutions de l'eau
- /gerer-secheresse - Gérer la sécheresse
- - Lutte contre les pollutions de l'eau Gérer la sécheresse
 

www.fonction-publique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.fonction-publique.gouv.fr ]

Site: Portail de la Fonction publique
Mots-clés:

- - Laïcité et fonction publique Prix de la laïcité de la République française : appel à candidatures pour l'année 2017 La commission "Laïcité et fonction publique" L'Observatoire de la laïcité Textes de référence Jurisprudence Guides pratiques et rapports
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364404193503
 

www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Ville durable : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés:

- /diagnostics-techniques-immobiliers - Diagnostics techniques immobiliers
- - Diagnostics techniques immobiliers
 

www.dmp.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.dmp.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 2551160103729923022
 

www.dgtpe.bercy.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]

Site: Site Internet de la direction générale du Trésor
Mots-clés:

- /16945_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-23-juin-2017 - Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie - 23 juin 2017
- - Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie - 23 juin 2017 23/06/2017 Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017 22/06/2017 Les échanges commerciaux entre la France et la Colombie en 2016 L'attrition presque totale de nos livraisons d'avions se conjugue à la baisse de nos exportations hors aéronautique pour déboucher, dans un contexte de forte restriction des importations colombiennes, sur le montant d'exportations françaises le pl.
 

www.creps-pdl.sports.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.creps-pdl.sports.gouv.fr ]

Site: CREPS des Pays de la Loire
Mots-clés: CREPS - Pays de loire

- /formation /formation-actualites /1229-appel-a-communication-sport-sante-2 - Appel à communication sport santé Lire la suite... Lire la suite
- - Appel à communication sport santé Lire la suite Appel à communication sport santé Vous êtes porteur, acteur ou partenaire d'un projet (ou d'une action) sport santé / social développé sur le territoire du Maine-et-Loire, les Septièmes rencontres intersectorielles organisées par le CREPS des Pays de la Loire le 23 novembre 2017 à Angers, vous offrent la possibilité de communiquer sur ce projet. Venez le présenter, le promouvoir, le partager avec d'autres acteurs des secteurs sport, santé et social, intéressés par cette thématique. Et si vous n'êtes pas disponible, remplissez la fiche pour qu'il soit porté à la connaissance de tous, via le recueil remis aux participants et mis en ligne ensuite sur ce site. Les objectifs principaux sont la promotion des projets et le partage des expériences, pour permettre à d'autres acteurs de s'y associer ou d'identifier des « outils » d'aide au montage de leur propre projet. Lire la suite.
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364404189651
 

www.cantal.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cantal.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.cantal.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cantal.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.cantal.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cantal.equipement.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: boaccueil
Mots-clés:

- Bulletin officiel - HTML
- Document pdf - PDF
- - Le dernier Bulletin Officiel en ligne n° 11 du 25 juin 2017 HTML ou PDF
 

www.biep.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.biep.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
Mots-clés:

- - Laïcité et fonction publique Prix de la laïcité de la République française : appel à candidatures pour l'année 2017 La commission "Laïcité et fonction publique" L'Observatoire de la laïcité Textes de référence Jurisprudence Guides pratiques et rapports
 

www.biep.fonction-publique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.biep.fonction-publique.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
Mots-clés:

- - Laïcité et fonction publique Prix de la laïcité de la République française : appel à candidatures pour l'année 2017 La commission "Laïcité et fonction publique" L'Observatoire de la laïcité Textes de référence Jurisprudence Guides pratiques et rapports
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.aveyron.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.aveyron.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.aveyron.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.aude.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.aude.pref.gouv.fr ]

Site: AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.aude.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.aude.gouv.fr ]

Site: AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
Mots-clés: présentation archives justice

- /www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367 - Voir les actualités du site
- - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
 

www.ants.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ants.interieur.gouv.fr ]

Site: ANTS
Mots-clés:

- - Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.annuaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 14626353364368167820 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

www.allier.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.allier.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.allier.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.allier.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.allier.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.allier.equipement.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.alimentation.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.alimentation.gouv.fr ]

Site: Alim'agri :
Mots-clés:

- - 28 juin 2017
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
Mots-clés:

- - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 24 juin 2017 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Le jeune Adam a été retrouvé sain et sauf. Sur décision du Parquet de Melun, le plan Alerte enlèvement est levé. Merci à toutes et à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
 

www.agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.agriculture.gouv.fr ]

Site: Alim'agri :
Mots-clés:

- - 28 juin 2017
 

www.ado.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ado.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 14626353364404185883 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

t.co
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ t.co ]

- /XptIBFpw8u - t.co/XptIBFpw8u
- /qgVZbkjXPK - t.co/qgVZbkjXPK
 

www.vos-droits.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vos-droits.justice.gouv.fr ]

Site: Site du justiciable
Mots-clés:

- - Référence: 17582012662808048694
 

www.vigicrues.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vigicrues.gouv.fr ]

Site: Vigicrues : Information nationale
Mots-clés: inondation;crue;prévision;vigilance

- - Actualisation le mercredi 28 juin 2017 à 15h59 Actualisation le mercredi 28 juin 2017 à 15h59 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 29 juin 2017 à 10h00 Carte de référence : 28062017_16 Bulletin publié le : 28/06/2017 à 15:59:57 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/06/2017 à 10:00:00 Des précipitations orageuses, localement intenses, touchent notamment l'est de la région PACA. Des montées rapides de niveaux d'eau sont possibles sous orages sur la partie amont du fleuve Var (dép. 04, 06), justifiant son maintien en vigilance jaune. Actualisation le mercredi 28 juin 2017 à 15h59
 

www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Vigicrues : Information nationale
Mots-clés: inondation;crue;prévision;vigilance

- - Actualisation le mercredi 28 juin 2017 à 15h59 Actualisation le mercredi 28 juin 2017 à 15h59 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 29 juin 2017 à 10h00 Carte de référence : 28062017_16 Bulletin publié le : 28/06/2017 à 15:59:57 Prochain bulletin publié au plus tard le : 29/06/2017 à 10:00:00 Des précipitations orageuses, localement intenses, touchent notamment l'est de la région PACA. Des montées rapides de niveaux d'eau sont possibles sous orages sur la partie amont du fleuve Var (dép. 04, 06), justifiant son maintien en vigilance jaune. Actualisation le mercredi 28 juin 2017 à 15h59
 

www.vie-publique.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vie-publique.fr ]

Site: Vie publique : au coeur du débat public
Mots-clés: citoyenneté; citoyen; président de la république; finances publiques; ; instruction civique; administration; documentation française; information; document officiel; texte officiel; rapport; actualité; politique; politiques publiques; politiques; dossiers; sites internets publics; institutions; documentation; discours; chronologie; partis politiques; droit; forums publics; concours administratifs

- renforcement du dialogue social, loi d'habilitation à prendre par ordonnances. Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
- - 28/06 : Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
 

www.vendee.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vendee.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.vendee.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vendee.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.vaucluse.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.vaucluse.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vaucluse.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.vaucluse.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.var.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.var.pref.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.var.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.var.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.var.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.var.equipement.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.tutelles.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364342440962
 

www.tresor.economie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.tresor.economie.gouv.fr ]

Site: Site Internet de la direction générale du Trésor
Mots-clés:

- /16947_bresil-breves-economiques-et-financieres-du-16-au-22-juin-2017 - BRESIL- Brèves économiques et financières du 16 au 22 juin 2017
- /16945_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-23-juin-2017 - Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie - 23 juin 2017
- /16929_veille-sur-le-numerique-et-les-start-ups-irlande-et-royaume-uni-juin-2017 - Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017
- - BRESIL- Brèves économiques et financières du 16 au 22 juin 2017 23/06/2017 Brèves économiques et financières Semaine du 16 au 22 juin 2017 L'activité de l'économie brésilienne repasse dans le vert en avril (+0,3% m.m). Les recettes fiscales en baisse en mai malgré la décrue de l'inflation, annonça. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie - 23 juin 2017 23/06/2017 Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017 Les échanges commerciaux entre la France et la Colombie en 2016 22/06/2017 L'attrition presque totale de nos livraisons d'avions se conjugue à la baisse de nos exportations hors aéronautique pour déboucher, dans un contexte de forte restriction des importations colombiennes, sur le montant d'exportations françaises le pl.
 

www.tresor.bercy.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.tresor.bercy.gouv.fr ]

Site: Site Internet de la direction générale du Trésor
Mots-clés:

- /16947_bresil-breves-economiques-et-financieres-du-16-au-22-juin-2017 - BRESIL- Brèves économiques et financières du 16 au 22 juin 2017
- /16945_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-23-juin-2017 - Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie - 23 juin 2017
- /16929_veille-sur-le-numerique-et-les-start-ups-irlande-et-royaume-uni-juin-2017 - Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017
- - BRESIL- Brèves économiques et financières du 16 au 22 juin 2017 23/06/2017 Brèves économiques et financières Semaine du 16 au 22 juin 2017 L'activité de l'économie brésilienne repasse dans le vert en avril (+0,3% m.m). Les recettes fiscales en baisse en mai malgré la décrue de l'inflation, annonça. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie - 23 juin 2017 23/06/2017 Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017 Les échanges commerciaux entre la France et la Colombie en 2016 22/06/2017 L'attrition presque totale de nos livraisons d'avions se conjugue à la baisse de nos exportations hors aéronautique pour déboucher, dans un contexte de forte restriction des importations colombiennes, sur le montant d'exportations françaises le pl.
 

www.travailler-mieux.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.travailler-mieux.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail
Mots-clés:

- - 28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.travail-solidarite.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail
Mots-clés:

- - 28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
 

www.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.travail.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail
Mots-clés:

- - 28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
 

www.travail-emploi-sante.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail
Mots-clés:

- - 28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
 

www.travail-emploi.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.travail-emploi.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail
Mots-clés:

- - 28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
 

www.textes.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.textes.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364393326101
 

www.temps.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.temps.travail.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail
Mots-clés:

- - 28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
 

www.tarn.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.tarn.pref.gouv.fr ]

Site: site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.tarn.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.tarn.gouv.fr ]

Site: site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observation et statistiques
Mots-clés:

- Logements [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques - Construction de logements - Sit@del2 (format Beyond 20/20)
- Sit@del2 - Données détaillées sur les locaux [Données en ligne, Logement - Construction] : Observation et statistiques - Construction de locaux - Sit@del2 (format Beyond 20/20)
- - 28 juin 2017 - Construction de locaux - Sit@del2 (format Beyond 20/20)Résultats détaillés 28 juin 2017 - Construction de logements - Sit@del2 (format Beyond 20/20)Résultats détaillés
 

www.sports.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sports.gouv.fr ]

Site: Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /L-annee-de-l-olympisme-de-l-ecole-a-l-universite - L'année de l'olympisme de l'école à l'université
- - L'année de l'olympisme de l'école à l'université
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673795189880
 

www.side.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.side.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Accueil - SIDE
Mots-clés: SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;

- - {"SearchContext":11,"Grid":null,"QueryString":"( Publisher_idx:\"ministere de l\u0027ecologie\" OR Publisher_idx:\"ministere de l\u0027environnement\" OR Publisher_idx:DEAL* OR Publisher_idx:DREAL*) NOT (Fonds_idx:Avis* OR Fonds_idx:Cas*)","SelectionUid":0,"OriginalQueryString":null,"CloudTerms":[],"ScenarioCode":"TOUS_SAUF_PERI_GENERAL","FacetFilter":"{\"_406\":\"Moins d\u0027un an\"}","SortOrder":0,"SortField":"DateOfInsertion_sort","SortFieldRandomSeed":null,"Page":0,"ResultSize":4,"SessionGuid":null,"ForceSearch":false,"TemplateValue":null,"TemplateParams":{"ScenarioCode":"","SourceCode":"","Support":"","Size":null,"Scope":"DEFAULT"},"InjectFields":true,"XslPath":"Recherche/encart_search.xslt","UseCanvas":false,"AsyncOFInsertion":null,"InjectOpenFind":false,"ForceOpenFindUpdate":false,"SearchLabel":null,"InjectFacets":null,"Block":null,"GroupField":null,"GroupSize":0,"UseGrouping":null,"UseCache":true,"SiteCodeRestriction":null,"RawQueryParameters":null,"PageRange":3,"StartDateFilter":null,"EndDateFilter - ministere de l ecologie OR environnement DEAL DREAL NOT Fonds_idx Avis Cas","ScenarioDisplayMode":"display-standard","DecodedFacets":[{"Id":406,"Label":"Moins d\u0027un an","FacetFieldName":"DateOfPublicationGroup_exact"}]} Évolution de l'occupation des sols en Auvergne-Rhône-Alpes entre 2006 et 2012 Etude et rapport internes : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : 2017 L'hydrobiologie. L'outil premier de l'évaluation de l'état écologique de cours d'eau et plans d'eau. DREAL OCCITANIE : DE/DEMA Brochure : Toulouse : DREAL OCCITANIE : 2017 Cette brochure illustrée propose une définition de l'hydrobiologie et présente l'activité du laboratoire d'hydrobiologie de la DREAL. Il contribue à l'acquisition des données sur les compartiments Diatomées, Macro invertébrés et . Les faits marquants 2016. DREAL OCCITANIE DREAL OCCITANIE . Directeur de publication Rapport d'activité : Toulouse : DREAL OCCITANIE : 2017 - Les dernières publications du Ministère - L'année 2016 a été la première année de plein exercice pour la nouvelle DREAL Occitanie. Nous avons poursuivi la réalisation des travaux de construction de la nouvelle structure et parallèlement assuré le portage des politiques du. Les immatriculations de véhicules neufs en Pays de la Loire en mai 2017 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE (DREAL PAYS DE LA LOIRE) : SCTE Etude et rapport internes : Nantes : DREAL des Pays de la Loire : 2017 Ce quatre pages portant sur les immatriculations mensuelles départementales de véhicules neufs en Pays de la Loire est un numéro de la série de documents qui exploite des données envoyées mensuellement aux DREAL par le service de . Obtenir le flux RSS, nouvelle fenêtre
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sdap-57.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet
 

www.sarthe.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sarthe.pref.gouv.fr ]

Site: La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.sarthe.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sarthe.gouv.fr ]

Site: La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.sarthe.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sarthe.equipement.gouv.fr ]

Site: La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]

Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.saone-et-loire.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.saone-et-loire.gouv.fr ]

Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]

Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- - Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.santesport.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.santesport.gouv.fr ]

Site: Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Jeux-de-la-Francophonie-Abidjan-2017 - Jeux de la Francophonie - Abidjan 2017
- - Les championnats du monde 2017 de lutte à Paris ! Jeux de la Francophonie - Abidjan 2017
 

www.reunion.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.reunion.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Les services de l'Etat à La Réunion - La seconde édition des Assises régionales des risques naturels s'est tenue les 27 et 28 juin 2017 sur le campus universitaire du Moufia à Saint-Denis (amphithéâtre bioclimatique) , autour du thème :
- - La seconde édition des Assises régionales des risques naturels s'est tenue les 27 et 28 juin 2017 sur le campus universitaire du Moufia à Saint-Denis (amphithéâtre bioclimatique) , autour du thème : « Tous acteurs de la gestion des risques ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.reunion.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.reunion.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Assises régionales des risques naturels - Mardi 27 et mercredi 28 juin 2017 - Les services de l'Etat à La Réunion - La seconde édition des Assises régionales des risques naturels s'est tenue les 27 et 28 juin 2017 sur le campus universitaire du Moufia à Saint-Denis (amphithéâtre bioclimatique) , autour du thème :
- - La seconde édition des Assises régionales des risques naturels s'est tenue les 27 et 28 juin 2017 sur le campus universitaire du Moufia à Saint-Denis (amphithéâtre bioclimatique) , autour du thème : « Tous acteurs de la gestion des risques ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]

Site: Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:

- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /info-collective-au-cirfa-de-laon-le-29-juin-2017 - 29.06.2017 Info' collective au CIRFA de Laon le 29 juin 2017 Laon
- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /dates-des-informations-collectives-au-cirfa-de-tarbes-1 - 06.04.2017 29.06.2017 Dates des informations collectives au CIRFA de Tarbes Du au tarbes
- - Il y a 1 semaine 20 heures Info' collective au CIRFA de Laon le 29 juin 2017 29.06.2017 Dates des informations collectives au CIRFA de Tarbes Du 06.04.2017 au 29.06.2017
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Toute l'information et les conseils saisonniers en période estivale pour la sécurité et le bien-être des usagers. 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.puy-de-dome.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.puy-de-dome.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Toute l'information et les conseils saisonniers en période estivale pour la sécurité et le bien-être des usagers. 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Toute l'information et les conseils saisonniers en période estivale pour la sécurité et le bien-être des usagers. 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Toute l'information et les conseils saisonniers en période estivale pour la sécurité et le bien-être des usagers. 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.prison.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364342435382
 

www.premierministre.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premierministre.gouv.fr ]

Site: Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:

- /conseil-des-ministres /2017-06-28 - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2017
- - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2017
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés:

- /www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1813 - 2017-182 En savoir plus
- " + PSR_title + " - En savoir plus SETE - TRAVAUX PORTUAIRES
- " + PSR_title + " - En savoir plus SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE
- " + PSR_title + " - En savoir plus RADE DE VILLEFRANCHE - DEMONSTRATION...
- " + PSR_title + " - En savoir plus RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE
- " + PSR_title + " - En savoir plus PETITE RADE DE TOULON - BALISAGE
- " + PSR_title + " - ENGINS REMORQUES En savoir plus
- " + PSR_title + " - ACTIVITE MILITAIRE - TIR LEURRES... En savoir plus
- - une demonstration de sauvetage en mer avec helitreuillage se deroulera le samedi 01. ACTIVITE MILITAIRE - TIR LEURRES. 1 exercice de tir leurres infrarouges le 011800 utc a 1929 utc juillet 17 dans la zone. Arrêté préfectoral portant création en rade d'hyères d'une zone interdite à la navigation, au. Arrêté préfectoral portant délégations de pouvoir du préfet maritime de la méditerranée de mise. - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local brest 3164 primo : tirs du jeudi 29 juin 2017 (toutes. En savoir plus ABORDS ILE DE BREHAT Les navigateurs sont informes que la balise tribord '' min-ar- ouadou'' est. En savoir plus Arrêté préfectoral portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n°93/2013 du 13 juin 2013. SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l'arrete prefectoral n181/2017, pour permettre le bon deroulement de la. RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE conformement a l'arrete prefectoral n179/2017, a l'occasion de tirs de leurres. SETE - TRAVAUX PORTUAIRES le samedi 01 juillet 2017 une operation de nettoyage du cadre royal aura lieu. PETITE RADE DE TOULON - BALISAGE avis d'incident sur la balise des sablettes n3 en baie du lazaret a la position 43-04,949n. ENGINS REMORQUES le samedi 01 juillet 2017 de 00h00 a 23h59 utc, mise en oeuvre d'engins remorques dans la. RADE DE VILLEFRANCHE - DEMONSTRATION.
 

www.premar-manche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-manche.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés:

- - une demonstration de sauvetage en mer avec helitreuillage se deroulera le samedi 01. ACTIVITE MILITAIRE - TIR LEURRES. 1 exercice de tir leurres infrarouges le 011800 utc a 1929 utc juillet 17 dans la zone. Arrêté préfectoral portant création en rade d'hyères d'une zone interdite à la navigation, au. Arrêté préfectoral portant délégations de pouvoir du préfet maritime de la méditerranée de mise. - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local brest 3164 primo : tirs du jeudi 29 juin 2017 (toutes. En savoir plus ABORDS ILE DE BREHAT Les navigateurs sont informes que la balise tribord '' min-ar- ouadou'' est. En savoir plus Arrêté préfectoral portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n°93/2013 du 13 juin 2013. SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l'arrete prefectoral n181/2017, pour permettre le bon deroulement de la. RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE conformement a l'arrete prefectoral n179/2017, a l'occasion de tirs de leurres. SETE - TRAVAUX PORTUAIRES le samedi 01 juillet 2017 une operation de nettoyage du cadre royal aura lieu. PETITE RADE DE TOULON - BALISAGE avis d'incident sur la balise des sablettes n3 en baie du lazaret a la position 43-04,949n. ENGINS REMORQUES le samedi 01 juillet 2017 de 00h00 a 23h59 utc, mise en oeuvre d'engins remorques dans la. RADE DE VILLEFRANCHE - DEMONSTRATION.
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-atlantique.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime Atlantique
Mots-clés:

- " + PSR_title + " - En savoir plus TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
- " + PSR_title + " - ABORDS ILE DE BREHAT En savoir plus
- - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local brest 3164 primo : tirs du jeudi 29 juin 2017 (toutes. En savoir plus ABORDS ILE DE BREHAT Les navigateurs sont informes que la balise tribord '' min-ar- ouadou'' est. En savoir plus ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Les navigateurs sont informes que le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Sauvetage de 8 personnes isolées par. Aujourd'hui, mercredi 28 juin 2017 vers 12h30, le sémaphore de fécamp (76) de. Arrêté préfectoral portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n°93/2013 du 13 juin 2013. SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l'arrete prefectoral n181/2017, pour permettre le bon deroulement de la. RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE - conformement a l'arrete prefectoral n179/2017, a l'occasion de tirs de leurres. SETE - TRAVAUX PORTUAIRES le samedi 01 juillet 2017 une operation de nettoyage du cadre royal aura lieu. PETITE RADE DE TOULON - BALISAGE avis d'incident sur la balise des sablettes n3 en baie du lazaret a la position 43-04,949n. ENGINS REMORQUES le samedi 01 juillet 2017 de 00h00 a 23h59 utc, mise en oeuvre d'engins remorques dans la. RADE DE VILLEFRANCHE - DEMONSTRATION. une demonstration de sauvetage en mer avec helitreuillage se deroulera le samedi 01. ACTIVITE MILITAIRE - TIR LEURRES. 1 exercice de tir leurres infrarouges le 011800 utc a 1929 utc juillet 17 dans la zone. Arrêté préfectoral portant création en rade d'hyères d'une zone interdite à la navigation, au. Arrêté préfectoral portant délégations de pouvoir du préfet maritime de la méditerranée de mise.
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ]

Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 28/06/2017 à 17h43 :
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.porte-parole.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364342435034
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673795747912
 

www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ]

Site: DRDJSCS Nouvelle-Aquitaine
Mots-clés:

- DE AVS- Aquitaine- session juin 2017-liste des admis - DRDJSCS Nouvelle-Aquitaine - DE AVS- Aquitaine- session juin 2017-liste des admis
- DE Psychomotricien - Site de Bordeaux - Session Juin 2017 - Liste des Admis - DRDJSCS Nouvelle-Aquitaine - DE Psychomotricien - Site de Bordeaux - Session Juin 2017 - Liste des Admis
- - DE AVS- Aquitaine- session juin 2017-liste des admis résultats certification Auxililaire de vie sociale session de juin 2017 28/06/2017 27/06/2017 DE Psychomotricien - Site de Bordeaux - Session Juin 2017 - Liste des Admis
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 38/71 Accès à l'emploi 1/71 Action collective 1/71 Activité partielle 56/71 Agriculture 5/71 Alternance 20/71 Chômage 12/71 Compétitivité 7/71 Conseiller du salarié 4/71 Consommation 10/71 Contrat de génération 1/71 Dialogue social 2/71 Discrimination 39/71 Droit du travail 26/71 Entreprise 3/71 Exportation 12/71 Financement des entreprises 2/71 Fonds social européen 71/71 Formation professionnelle 1/71 Handicap 3/71 Innovation 16/71 Inspection du travail 2/71 Intelligence économique 2/71 investissement 24/71 Jeunes 12/71 Mutation économique 5/71 Prévention 18/71 Qualification 39/71 Saisonniers 18/71 Salaires 20/71 Santé au travail 3/71 Senior 20/71 Statistiques 14/71 Tourisme
 

www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DREAL des Pays de la Loire
Mots-clés: DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol

- Lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement - DREAL des Pays de la Loire - Lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement
- - Lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement
 

www.paca.direccte.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.paca.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 45/168 Accès à l'emploi 14/168 Action collective 8/168 Activité partielle 29/168 Alternance 32/168 Apprentissage 42/168 Chômage 26/168 Compétitivité 16/168 Compte personnel d'activité 8/168 Concurrence 8/168 Conseiller du salarié 28/168 Consommation 26/168 Contrat de génération 2/168 contrefaçon 2/168 Convention collective 18/168 Dialogue social 22/168 Droit du travail 26/168 Emploi d'avenir 168/168 Entreprise 2/168 Europe 12/168 Exportation 6/168 Fonds social européen 96/168 Formation professionnelle 4/168 GPEC 63/168 Industrie 30/168 Innovation 19/168 Insertion 50/168 Inspection du travail 24/168 Intelligence économique 10/168 investissement 14/168 Jeunes 4/168 Métrologie 7/168 Mutation économique 19/168 Organisation des services 42/168 PME-TPE 4/168 Politique de la ville 2/168 Prévention 7/168 Responsabilité sociale des entreprises 37/168 Ressources Humaines 16/168 Rupture conventionnelle - 4/168 Salaires 88/168 Santé au travail 5/168 Securité travail 4/168 Senior 8/168 Services à la personne 2/168 Statistiques 23/168 Tourisme
 

www.outre-mer.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.outre-mer.gouv.fr ]

Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - La Martinique La Martinique La Reunion Les Terres australes et antarctiques françaises La Reunion Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / La Reunion Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Martin Polynésie française 28/06/2017 Discours d'ouverture du Conseil d'administration de LADOM
 

www.orne.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.orne.pref.gouv.fr ]

Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.orne.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.orne.gouv.fr ]

Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.oncfs.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_1746 - Infractions à la circulation dans les espaces naturels La circulation motorisée dans les espaces naturels est une infraction passible d'une contravention de la 5ème classe (soit 1500 euros). Cette amende peut être complét ... Lire la suite
 

www.nievre.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.nievre.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.equipement.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364393315445
 

www.metiers.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.metiers.justice.gouv.fr ]

Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- Justice / Métiers et concours / CAP de mutation des attachés d'administration - CAP de mutation des attachés d'administration
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - CAP de mutation des attachés d'administration 28 juin 2017
- - 28 juin 2017 CAP de mutation des attachés d'administration 28 juin 2017 CAP de mutation des attachés d'administration 28 juin 2017
 

www.mediateur-de-la-republique.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mediateur-de-la-republique.fr ]

Site: Défense des droits des usagers des services publics : Défenseur des Droits
Mots-clés:

- - Accueil > Le Défenseur fait connaître les droits de chacun. Il défend : > Défense des droits des usagers des services publics Défense des droits des usagers des services publics @oligarchie_fr bonjour, si vous désirez nous saisir à ce propos : t.co/ulsK8dlcWu 10 min 37 sec Retweeter Répondre
 

www.mecenat.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mecenat.culture.gouv.fr ]

Site: Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet
 

www.mariage.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mariage.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364342427394
 

www.lot.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.lot.pref.gouv.fr ]

Site: Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.lot.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.lot.gouv.fr ]

Site: Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]

Site: internet services Etat du Lot-et-Garonne
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.lot-et-garonne.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.lot-et-garonne.gouv.fr ]

Site: internet services Etat du Lot-et-Garonne
Mots-clés:

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.lot.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.lot.equipement.gouv.fr ]

Site: Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364368003380
 

www.logement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.logement.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Cohésion des territoires
Mots-clés:

- - Logements locatifs très sociaux Appel à projets "PLAI adaptés" 2017 Publié le 28 juin 2017
 

www.limousin.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.limousin.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ladocumentationfrancaise.fr ]

- Rapports publics - La Documentation française - Rapports publics - La documentation française
 

www.ladocfrancaise.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ladocfrancaise.gouv.fr ]

Site: La Documentation française
Mots-clés: librairie; librairie en ligne; catalogue en ligne; vente en ligne; livres; livres numériques; conventions collectives; mediasig; abonnements; revues; formations en ligne; formation publique; e-learning; formation-publique; rapports publics; rapports officiels; dossiers en ligne; politique de la France; politique internationale; actualité économique; actualité politique; actualité sociale

- /ouvrages /9782111453449-le-droit-et-les-etrangers-en-situation-irreguliere - Consulter ce format Le droit et les étrangers en situation irrégulière plus
- /numerique /9782111453463-le-droit-et-les-etrangers-en-situation-irreguliere - Consulter ce format
- /numerique /9782111453456-le-droit-et-les-etrangers-en-situation-irreguliere - Consulter ce format
- - Administration - Justice, droits fondamentaux - Justice, droits fondamentaux Le droit et les étrangers en situation irrégulière Auteur(s) : Stéphanie Gargoullaud, La Documentation française Consulter ce format Consulter ce format Consulter ce format L'entrée, le séjour ou l'éloignement des étrangers relèvent de fonctions régaliennes exercées dans le respect des droits fondamentaux. La Cour de cassation examine ici la portée de la loi du 7 mars 2016 qui a revu la répartition d.
 

www.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /fr /Publications /Textes-officiels - Textes officiels
- /fr /Publications /Subventions - Subventions
- /fr /Publications /Statistiques - Statistiques
- /fr /Publications /Rapports-de-l-IGA - Rapports de l'IGA
- /fr /Publications /Nos-infographies - Nos infographies
- /fr /Publications /Infos-collectivites - Infos collectivités
- /fr /Publications /Fonds-europeen-pour-la-securite-interieure - Fonds européen pour la sécurité intérieure
- /fr /Publications /Cultes-et-laicite - Cultes et laïcité
- /fr /Publications /Civique /Le-magazine-Civique - Civique
- /fr /Publications /Budget - Budget
- /fr /Publications - Publications
- /fr /Menu-accessibilite /Nous-suivre - Nous suivre
- /fr /Menu-accessibilite /Nous-contacter - Nous contacter
- /fr /Le-ministre /Interventions-du-ministre - Interventions du ministre
- /fr /Le-ministre /Gerard-Collomb - Gérard Collomb Le ministre
- /fr /Le-ministre /Communiques - Communiqués
- /fr /Le-ministre /Cabinet-du-ministre - Cabinet du ministre
- /fr /Le-ministre-aupres /Jacqueline-Gourault - Jacqueline Gourault Le ministre auprès
- /fr /Le-ministre-aupres - Le ministre auprès
- /fr /Le-ministre /Agenda-du-ministre - Agenda du ministre
- /fr /Le-ministre /Actualites - Actualités
- /fr /Le-ministre - Le ministre
- /fr /Le-ministere /Securite-routiere - Sécurité routière
- /fr /Le-ministere /Securite-civile - Sécurité civile
- /fr /Le-ministere /Secretariat-general - Secrétariat général
- /fr /Le-ministere /Prefectures - Préfectures
- /fr /Le-ministere /Porte-parolat - Porte-parolat
- /fr /Le-ministere /Police-nationale - Police nationale
- /fr /Le-ministere /Patrimoine - Patrimoine
- /fr /Le-ministere /Organisation - Organisation
- /fr /Le-ministere /Immigration - Immigration
- /fr /Le-ministere /Histoire - Histoire
- /fr /Le-ministere /Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
- /fr /Le-ministere /DGSI - DGSI
- /fr /Le-ministere /Deontologie - Déontologie
- /fr /Le-ministere /Collectivites-territoriales - Collectivités territoriales
- /fr /Le-ministere - Le ministère
- /fr /Elections /Les-resultats - Les résultats
- /fr /Elections /Les-elections-en-France - Les élections en France
- /fr /Elections /FAQ - FAQ
- /fr /Elections /Etudes-electorales - Etudes électorales
- /fr /Elections /Etre-candidat - Être candidat
- /fr /Elections /Elections-legislatives-2017 - Élections législatives 2017
- /fr /Elections /Election-presidentielle-2017 - Election présidentielle 2017
- /fr /Elections /Comment-voter - Comment voter ?
- /fr /Elections /Actualites-des-elections - Actualités des élections
- /fr /Elections - Elections
- /fr /Actualites /L-actu-du-Ministere - Actualités L'actu du Ministère
- /fr /Actualites /Dossiers - Dossiers
- /fr /Actualites /Communiques - Communiqués
- /fr /Actualites - Actualités
- /fr /Accueil - Accueil
- /fr - Ministère de l'Intérieur interieur.gouv.fr
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 5045272 visiteurs depuis le 16/12/2010 26 utilisateurs en ligne.
 

www.immigration.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.immigration.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés:

- /fr /Menu-accessibilite /Contacts - Contacts
- /fr /La-Direction-generale /Presentation - Présentation
- /fr /La-Direction-generale /Le-directeur-general - Le directeur général
- /fr /La-Direction-generale /Directions-et-services - Directions et services
- /fr /Infos-du-site /Repertoire-des-informations-publiques - Répertoire des informations publiques
- /fr /Infos-du-site /Mentions-legales - Mentions légales
- /fr /Infos-du-site /E-accessibilite - E-accessibilité
- /fr /Infos-du-site /Contacts - Contacts
- /fr /Immigration /Les-visas - Les visas
- /fr /Immigration /Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2 - Les étrangers malades et leurs accompagnants
- /fr /Immigration /L-immigration-professionnelle - L'immigration professionnelle
- /fr /Immigration /L-immigration-familiale - L'immigration familiale
- /fr /Immigration /L-admission-au-sejour-Les-titres-de-sejour-statistiques - L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques)
- /fr /Immigration /Frontieres-intelligentes - Frontières intelligentes
- /fr /Europe-et-International /Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- /fr /Europe-et-International /Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- /fr /Europe-et-International /Le-reseau-europeen-des-migrations-REM2 /Les-actualites-du-REM-Newsletters-nationales-et-europeennes /Les-Bulletins-du-REM-a-l-echelle-europeenne /Bulletin-du-REM-Mai-Aout-2014 - Bulletin du REM - Mai-Août 2014
- /fr /Europe-et-International /Le-reseau-europeen-des-migrations-REM2 /Les-actualites-du-REM-Newsletters-nationales-et-europeennes /Les-Bulletins-du-REM-a-l-echelle-europeenne /Bulletin-du-REM-fevrier-mai-2014 - Bulletin du REM - février-mai 2014
- /fr /Europe-et-International /Le-reseau-europeen-des-migrations-REM2 /Les-actualites-du-REM-Newsletters-nationales-et-europeennes /Les-Bulletins-du-REM-a-l-echelle-europeenne /Bulletin-du-REM-Avril-Juin-2016 - Bulletin du REM - Avril-Juin 2016
- /fr /Europe-et-International /Le-reseau-europeen-des-migrations-REM2 - Le réseau européen des migrations (REM)
- /fr /Europe-et-International /Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- /fr /Europe-et-International /La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- /fr /Europe-et-International /L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- /fr /Asile /Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
- /fr /Asile /Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- /fr /Asile /Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
- /fr /Asile /Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
- /fr /Asile /Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
- /fr /Asile /Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- /fr /Asile /Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- /fr /Asile /La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- /fr /Asile /L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- /fr /Asile /Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- /fr /Asile /Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- /fr /Asile /Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- /fr /Asile /Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- /fr /Archives - Archives
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Outils-de-communication - Outils de communication
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite - Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Les-appels-a-projets - Les appels à projets
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Le-parcours-personnalise-d-integration-republicaine - Le parcours personnalisé d'intégration républicaine
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France - Le livret d'information "Venir vivre en France"
- /fr /Accueil-et-accompagnement /La-nationalite-francaise - La nationalité française
- /fr /Accueil-et-accompagnement /La-commission-interministerielle-pour-le-logement-des-populations-immigrees-CILPI2 - La commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Europe - Europe
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR - Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
- /fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- /Europe-et-International /Le-reseau-europeen-des-migrations-REM2 - Le réseau européen des migrations (REM)
- - Le réseau européen des migrations (REM) Le réseau européen des migrations (REM)
 

www.horizon2020.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.horizon2020.gouv.fr ]

Site: Accueil - Horizon 2020
Mots-clés:

- 404 - Page indisponible - Horizon 2020 - La Commission européenne recherche des experts évaluateurs de l'instrument PME Lire la suite
- - 28.06.2017 La Commission européenne recherche des experts évaluateurs de l'instrument PME Lire la suite
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]

Site: des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.hautes-pyrenees.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]

Site: des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]

Site: des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.haute-normandie.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.haute-loire.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-loire.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.haute-corse.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-corse.gouv.fr ]

Site: Services État Haute-Corse
Mots-clés: préfecture;Haute-Corse;sous-préfecture;ddtm;ddcspp;Etat

- - 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du Conseil des ministres du 28 juin.
 

www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DEAL GUYANE
Mots-clés: Ministère Environnement; DEAL guyane; deal; guyane; MEEDDAT; 973; securite routiere; travaux routiers; routes; habitat; permis de construire; anru; rhi

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
 

www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DEAL Guadeloupe
Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

- Objectif de Développement Durable (ODD) - DEAL Guadeloupe - Objectif de Développement Durable (ODD)
- La Guadeloupe aux couleurs des ODD - DEAL Guadeloupe - La Guadeloupe aux couleurs des ODD
- - La Guadeloupe aux couleurs des ODD 28 juin 2017 Les Objectifs de Développement Durable de l'ONU englobent l'ensemble des cibles à atteindre grâce à la transition écologique. Le mercredi 26 juillet, le Pôle Relais Zones Humides Tropicales célébrera pour la seconde fois en Guadeloupe (et dans tout l'Outre-mer français ! ) la Journée Internationale des Mangroves. Objectif de Développement Durable (ODD)
 

www.gouvernement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.gouvernement.gouv.fr ]

Site: Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:

- /conseil-des-ministres /2017-06-28 - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2017
- - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2017
 

www.gouvernement.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.gouvernement.fr ]

Site: Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:

- /conseil-des-ministres /2017-06-28 - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2017
- - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2017
 

 
logo moteur de recherche
logo moteur de recherche auracom