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Drac Grand Est - Ministère de la Culture
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13:57 - 20 avr. 2019 : RT @gouvernementFR: . @EPhilippePM l'a annoncé mercredi dernier, un projet de loi sera présenté dès la semaine prochaine pour accompagner la reconstruction de la cathédrale #NotreDame de
Paris ðŸ`ç gouvernement.fr/notre-dame-un-. : Voir le tweet
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www.oncfs.gouv.fr ]
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Oncfs
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1690
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La période de destruction des animaux nuisibles varie en fonction de l'espèce et du moyen de destruction employé. Les espèces suivantes peuvent êt ... Lire la suite Période de destruction des animaux nuisibles
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Mécénat - Ministère de la Culture
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados
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Mis à jour le 20/04/2019 20/04/2019 Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados Programme Transparence Le programme Transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics 15/04/2019 Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l'action publique de l'État, le gouvernement s'est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d'améliorer la qualité des services publics, en développant une relation de confiance entre les usagers et des administrations engagées à délivrer une information plus transparente sur la qualité de leurs services.
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www.calvados.gouv.fr ]
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados
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Mis à jour le 20/04/2019 20/04/2019 Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados Programme Transparence Le programme Transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics 15/04/2019 Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l'action publique de l'État, le gouvernement s'est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d'améliorer la qualité des services publics, en développant une relation de confiance entre les usagers et des administrations engagées à délivrer une information plus transparente sur la qualité de leurs services.
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans le Calvados
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emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados
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Mis à jour le 20/04/2019 20/04/2019 Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados Programme Transparence Le programme Transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics 15/04/2019 Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l'action publique de l'État, le gouvernement s'est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d'améliorer la qualité des services publics, en développant une relation de confiance entre les usagers et des administrations engagées à délivrer une information plus transparente sur la qualité de leurs services.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados
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Mis à jour le 20/04/2019 20/04/2019 Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados Programme Transparence Le programme Transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics 15/04/2019 Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l'action publique de l'État, le gouvernement s'est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d'améliorer la qualité des services publics, en développant une relation de confiance entre les usagers et des administrations engagées à délivrer une information plus transparente sur la qualité de leurs services.
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados
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Mis à jour le 20/04/2019 20/04/2019 Avis de pollution de l'air par des particules dans le Calvados Programme Transparence Le programme Transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics 15/04/2019 Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l'action publique de l'État, le gouvernement s'est fixé, parmi plusieurs objectifs prioritaires, celui d'améliorer la qualité des services publics, en développant une relation de confiance entre les usagers et des administrations engagées à délivrer une information plus transparente sur la qualité de leurs services.
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 8771544200541274089 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
-
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 8771544200760008119 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Site:
ADO JUSTICE
Mots-clés:
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:
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22/61 Accès à l'emploi 3/61 Action collective 3/61 Activité partielle 45/61 Agriculture 3/61 Alternance 9/61 Apprentissage 3/61 Chômage 21/61 Compétitivité 5/61 Conseiller du salarié 3/61 Consommation 3/61 Contrat de génération 6/61 Dialogue social 3/61 Discrimination 31/61 Droit du travail 40/61 Entreprise 6/61 Exportation 21/61 Financement des entreprises 3/61 Fonds social européen 61/61 Formation professionnelle 9/61 Handicap 6/61 Innovation 5/61 Inspection du travail 6/61 Intelligence économique 6/61 investissement 11/61 Jeunes 3/61 Médecine du travail 18/61 Mutation économique 41/61 Prévention 31/61 Qualification 46/61 Saisonniers 31/61 Salaires 49/61 Santé au travail 15/61 Securité travail 3/61 Statistiques 37/61 Tourisme
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Site:
Oncfs
Mots-clés:
accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1689
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Destruction de nuisibles et permis de chasser Le permis de chasser n'est pas nécessaire pour l'emploi de certains moyens de destruction tel que le piégeage ou le déterrage. L'acte de mise à mort d&rs ... Lire la suite
[
www.interieur.gouv.fr ]
Site:
Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés:
ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l
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Plan du site
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www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
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Drac Grand Est - Ministère de la Culture
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10:00 - 20 avr. 2019 : Le programme des #RdvJardins 2019 est en ligne ! Déplacez-vous dans la carte et ou tapez votre recherche au travers des filtres à disposition pour découvrir les jardins participants. Rendez-vous sur fcld.ly/2o6bdzt @Val_hor @leCmn @amf @DemeureHistoriq @vmfpatrimoine : Voir le tweet
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:
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66/257 Accès à l'emploi 22/257 Accords collectifs 8/257 Activité partielle 51/257 Alternance 3/257 Amiante 56/257 Apprentissage 3/257 Artisanat 73/257 Chômage 42/257 CHSCT 6/257 Chutes de hauteur 49/257 Comité d'entreprise 24/257 Comité Social et Economique 145/257 Comité Social et Economique 3/257 Commerce extérieur 36/257 Compétitivité 23/257 Compte personnel d'activité 15/257 Concurrence 8/257 Conseiller du salarié 47/257 Consommation 17/257 Contrat de génération 17/257 Contrats aidés 3/257 contrefaçon 3/257 Convention collective 3/257 Création et reprise d'entreprise 3/257 Cybersécurité 257/257 Dialogue social 3/257 Diversité 85/257 Droit du travail 34/257 Egalité femmes hommes 31/257 Égalité professionnelle 24/257 Emploi 59/257 Emploi 23/257 Emploi d'avenir 20/257 Emplois francs 198/257 Entreprise 6/257 Entreprise du Patrimoine Vivant 3/257 Etudes 6/257 Europe 11/257 Exclusion
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6/257 Exportation 9/257 Fonds social européen 85/257 Formation professionnelle 3/257 Fraude 3/257 Garantie Jeunes 21/257 Handicap 102/257 Industrie 60/257 Innovation 55/257 Insertion 6/257 Insertion par l'Activité Economique 116/257 Inspection du travail 54/257 Institutions représentatives 21/257 Intelligence économique 15/257 investissement 3/257 Investissements 32/257 Jeunes 12/257 Médecine du travail 3/257 Médiateur 21/257 Métrologie 10/257 Mutation économique 9/257 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 52/257 Ordonnances 20/257 Organisation des services 11/257 Parcours Emploi Compétences 9/257 Performance des entreprises 16/257 Plan d'Investissement dans les Compétences 12/257 Plan Régional Santé Travail 3/257 Plan régional Santé Travail 18/257 PME-TPE 29/257 Politique de la ville 18/257 Politique du titre 6/257 Prestations de service internationales 56/257 Prévention
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14/257 Qualité de vie au travail 15/257 Responsabilité sociale des entreprises 3/257 Ressources Humaines 12/257 Risques psychosociaux 16/257 Rupture conventionnelle 6/257 Saisonniers 6/257 Salaires 9/257 Sanction 47/257 Santé au travail 3/257 Sécurisation des parcours 27/257 Securité travail 3/257 Senior 8/257 Services à la personne 6/257 Statistiques 6/257 Territoires 36/257 Tourisme 9/257 Travail illégal 3/257 Travailleurs détachés 3/257 Troubles musculo-squeletiques
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www.oncfs.gouv.fr ]
Site:
Oncfs
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_588
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Les piégeurs autorisés sont ceux qui ont suivi une formation obligatoire et sont agréés par le préfet. Ils tiennent un registre de leur activité et en font l ... Lire la suite Qui est autorisé à piéger ?
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Mécénat - Ministère de la Culture
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Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
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DREAL Bretagne
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dreal; dreal bretagne; bzh; drire; diren; dre; direction; regionale; regional; environnement; amenagement; logement; ecologie; nature; paysage; eau; biodiversite; mer; littoral; climat; energie; prevention; pollution; risque; infrastructure; securite; transport; prospective; evaluation; developpement durable; developpement; durable;
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Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Imprimer la page pied de page
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 8771544200541192805 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Site:
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:
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/www.alerte-enlevement.gouv.fr?rubrique=10445
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Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
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Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 22 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 18 Tribunaux de grande instance (TGI) 27 enfants concernés (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Site:
ADO JUSTICE
Mots-clés:
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 8771544200541192753 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:
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16/56 Accès à l'emploi 2/56 Action collective 2/56 Activité partielle 43/56 Agriculture 3/56 Alternance 10/56 Apprentissage 2/56 Chômage 15/56 Compétitivité 6/56 Conseiller du salarié 2/56 Consommation 3/56 Contrat de génération 4/56 Dialogue social 2/56 Discrimination 31/56 Droit du travail 32/56 Entreprise 4/56 Exportation 15/56 Financement des entreprises 3/56 Fonds social européen 56/56 Formation professionnelle 6/56 Handicap 4/56 Innovation 6/56 Inspection du travail 4/56 Intelligence économique 4/56 investissement 11/56 Jeunes 3/56 Médecine du travail 13/56 Mutation économique 38/56 Prévention 26/56 Qualification 39/56 Saisonniers 26/56 Salaires 38/56 Santé au travail 14/56 Securité travail 2/56 Statistiques 26/56 Tourisme
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 avril 2019
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 avril 2019
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:
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60/256 Accès à l'emploi 24/256 Accords collectifs 8/256 Activité partielle 49/256 Alternance 3/256 Amiante 56/256 Apprentissage 3/256 Artisanat 70/256 Chômage 44/256 CHSCT 6/256 Chutes de hauteur 52/256 Comité d'entreprise 26/256 Comité Social et Economique 136/256 Comité Social et Economique 3/256 Commerce extérieur 36/256 Compétitivité 17/256 Compte personnel d'activité 15/256 Concurrence 8/256 Conseiller du salarié 47/256 Consommation 17/256 Contrat de génération 14/256 Contrats aidés 3/256 contrefaçon 3/256 Convention collective 3/256 Création et reprise d'entreprise 3/256 Cybersécurité 256/256 Dialogue social 3/256 Diversité 85/256 Droit du travail 28/256 Egalité femmes hommes 25/256 Égalité professionnelle 25/256 Emploi 44/256 Emploi 23/256 Emploi d'avenir 20/256 Emplois francs 188/256 Entreprise 6/256 Entreprise du Patrimoine Vivant 3/256 Etudes 6/256 Europe 8/256 Exclusion
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6/256 Exportation 9/256 Fonds social européen 84/256 Formation professionnelle 3/256 Fraude 3/256 Garantie Jeunes 18/256 Handicap 103/256 Industrie 61/256 Innovation 49/256 Insertion 6/256 Insertion par l'Activité Economique 119/256 Inspection du travail 57/256 Institutions représentatives 21/256 Intelligence économique 15/256 investissement 3/256 Investissements 33/256 Jeunes 9/256 Médecine du travail 3/256 Médiateur 22/256 Métrologie 11/256 Mutation économique 10/256 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 55/256 Ordonnances 21/256 Organisation des services 8/256 Parcours Emploi Compétences 9/256 Performance des entreprises 13/256 Plan d'Investissement dans les Compétences 9/256 Plan Régional Santé Travail 3/256 Plan régional Santé Travail 18/256 PME-TPE 26/256 Politique de la ville 19/256 Politique du titre 6/256 Prestations de service internationales 54/256 Prévention
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14/256 Qualité de vie au travail 15/256 Responsabilité sociale des entreprises 3/256 Ressources Humaines 13/256 Risques psychosociaux 16/256 Rupture conventionnelle 6/256 Saisonniers 6/256 Salaires 10/256 Sanction 46/256 Santé au travail 3/256 Sécurisation des parcours 24/256 Securité travail 3/256 Senior 8/256 Services à la personne 6/256 Statistiques 6/256 Territoires 36/256 Tourisme 9/256 Travail illégal 3/256 Travailleurs détachés 3/256 Troubles musculo-squeletiques
[
www.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 avril 2019
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www.oncfs.gouv.fr ]
Site:
Oncfs
Mots-clés:
accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_584
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C'est le ministre chargé de la chasse qui fixe, à travers 3 arrêtés, la liste des espèces classées nuisibles pour l'ensemble du territoire nationa ... Classification d'un animal en tant que nuisible Lire la suite
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
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