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Amazon Auteurs : BOUET Aurélien - DGPR/SRNH GARRY Gérald - DGALN/DHUP Guide - Manuel : La Défense : MEEM : 2016 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER (MEEM) : DGPR POUPEL Francis - DGPR/SRNH Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) : Guide général Plus de la moitié des communes françaises sont exposées à des risques naturels. Afin de contribuer à assurer la sécurité des personnes et de limiter les effets dommageables sur les biens, l'État dispose d'un outil réglementaire dé...
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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) : Guide général BOUET Aurélien - DGPR/SRNH POUPEL Francis - DGPR/SRNH GARRY Gérald - DGALN/DHUP MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER (MEEM) : DGPR Guide - Manuel : La Défense : MEEM : 2016 Plus de la moitié des communes françaises sont exposées à des risques naturels. Afin de contribuer à assurer la sécurité des personnes et de limiter les effets dommageables sur les biens, l'État dispose d'un outil réglementaire dé.
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47/182 Responsabilité sociale des entreprises 6/182 Ressources Humaines 30/182 Rupture conventionnelle 7/182 Salaires 103/182 Santé au travail 4/182 Sécurisation des parcours 48/182 Securité travail 3/182 Senior 4/182 Services à la personne 3/182 Statistiques 62/182 Tourisme
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47/182 Accès à l'emploi 21/182 Action collective 4/182 Activité partielle 55/182 Alternance 59/182 Apprentissage 77/182 Chômage 85/182 Compétitivité 24/182 Compte personnel d'activité 13/182 Concurrence 4/182 Conseiller du salarié 57/182 Consommation 54/182 Contrat de génération 3/182 contrefaçon 3/182 Convention collective 21/182 Dialogue social 33/182 Droit du travail 47/182 Emploi d'avenir 182/182 Entreprise 3/182 Europe 25/182 Exportation 12/182 Fonds social européen 86/182 Formation professionnelle 6/182 GPEC 17/182 Handicap 87/182 Industrie 45/182 Innovation 21/182 Insertion 43/182 Inspection du travail 18/182 Intelligence économique 15/182 investissement 21/182 Jeunes 14/182 Médiateur 6/182 Métrologie 10/182 Mutation économique 9/182 Organisation des services 41/182 Performance des entreprises 50/182 PME-TPE 6/182 Politique de la ville 3/182 Prévention
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1938
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Droit de chasse et droit de destruction La chasse et la destruction d'espèces cumulant les statuts de gibier et d'espèces non domestiques, susceptibles d'occasionner des dégâts, sont des droits inh&ea ... Lire la suite
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/Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
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Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364441210900 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Le dispositif Alerte enlèvement
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Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
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Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 21 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 18 Tribunaux de grande instance (TGI) 26 enfants concernés (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364391193154 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Amazon Auteurs : BOUSSEAU Brigitte - Coordination Cette Synthèse de l'édition 2014 du rapport sur l'environnement en France présente les grands tendances. Quel est l'état de l'environnement ? Comment évolue-t-il ? Grâce à l'observation et à la recherche, la connaissance des milie... Etude et rapport internes :
Paris : MEDDE : 2014 JOASSARD Irénée - Coordination L'environnement en France : les grandes tendances MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE (MEDDE)
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L'environnement en France : les grandes tendances JOASSARD Irénée - Coordination BOUSSEAU Brigitte - Coordination MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE (MEDDE) Etude et rapport internes :
Paris : MEDDE : 2014 Cette Synthèse de l'édition 2014 du rapport sur l'environnement en France présente les grands tendances. Quel est l'état de l'environnement ? Comment évolue-t-il ? Grâce à l'observation et à la recherche, la connaissance des milie.
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32/95 Accès à l'emploi 3/95 Action collective 3/95 Activité partielle 67/95 Agriculture 3/95 Alternance 6/95 Chômage 27/95 Compétitivité 9/95 Conseiller du salarié 3/95 Consommation 12/95 Contrat de génération 3/95 Dialogue social 6/95 Discrimination 60/95 Droit du travail 50/95 Entreprise 6/95 Exportation 24/95 Financement des entreprises 3/95 Fonds social européen 95/95 Formation professionnelle 4/95 Handicap 6/95 Innovation 25/95 Inspection du travail 6/95 Intelligence économique 3/95 investissement 31/95 Jeunes 27/95 Mutation économique 10/95 Prévention 35/95 Qualification 64/95 Saisonniers 35/95 Salaires 23/95 Santé au travail 3/95 Senior 6/95 Statistiques 28/95 Tourisme
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23.09 10:30 Le renforcement du #DialogueSocial permettra aux entreprises de négocier des accords + efficacement. t.co/9GuLdd712f
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/Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
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Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
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Note d'analyse Croissance de la productivité en France : le rôle de la réallocation des parts de marché entre entreprises Les gains de productivité n'ont pas retrouvé, en France, leur rythme de progression d'avant-crise. Note d'analyse 57 - Croissance de la productivité en France : le rôle de la réallocation des parts de marché entre entreprises (PDF - 1.55 Mo) Document de travail Croissance de la productivité et réallocation des ressources : le tissu productif français depuis 2000 La crise financière a eu un impact négatif sur la productivité totale des facteurs en France, mais cet impact a été atténué par le rôle important joué par le processus de réallocation des ressources. Document de travail - Croissance de la productivité et réallocation des ressources : le tissu productif français depuis 2000 (PDF - 1.71 Mo) L'avenir de la politique européenne en matière de recherche et d'innovation
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Amazon Auteurs : BOUET Aurélien - DGPR/SRNH GARRY Gérald - DGALN/DHUP Guide - Manuel : La Défense : MEEM : 2016 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER (MEEM) : DGPR POUPEL Francis - DGPR/SRNH Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) : Guide général Plus de la moitié des communes françaises sont exposées à des risques naturels. Afin de contribuer à assurer la sécurité des personnes et de limiter les effets dommageables sur les biens, l'État dispose d'un outil réglementaire dé...
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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) : Guide général BOUET Aurélien - DGPR/SRNH POUPEL Francis - DGPR/SRNH GARRY Gérald - DGALN/DHUP MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER (MEEM) : DGPR Guide - Manuel : La Défense : MEEM : 2016 Plus de la moitié des communes françaises sont exposées à des risques naturels. Afin de contribuer à assurer la sécurité des personnes et de limiter les effets dommageables sur les biens, l'État dispose d'un outil réglementaire dé.
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28/86 Accès à l'emploi 3/86 Action collective 3/86 Activité partielle 64/86 Agriculture 3/86 Alternance 3/86 Chômage 26/86 Compétitivité 11/86 Conseiller du salarié 3/86 Consommation 12/86 Contrat de génération 3/86 Dialogue social 3/86 Discrimination 68/86 Droit du travail 52/86 Entreprise 6/86 Exportation 26/86 Financement des entreprises 3/86 Fonds social européen 86/86 Formation professionnelle 5/86 Handicap 6/86 Innovation 29/86 Inspection du travail 6/86 Intelligence économique 3/86 investissement 35/86 Jeunes 30/86 Mutation économique 10/86 Prévention 40/86 Qualification 73/86 Saisonniers 40/86 Salaires 24/86 Santé au travail 3/86 Senior 3/86 Statistiques 29/86 Tourisme
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57/200 Responsabilité sociale des entreprises 7/200 Ressources Humaines 41/200 Rupture conventionnelle 9/200 Salaires 103/200 Santé au travail 5/200 Sécurisation des parcours 57/200 Securité travail 3/200 Senior 6/200 Services à la personne 3/200 Statistiques 72/200 Tourisme
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47/200 Accès à l'emploi 21/200 Action collective 6/200 Activité partielle 66/200 Alternance 71/200 Apprentissage 90/200 Chômage 95/200 Compétitivité 23/200 Compte personnel d'activité 15/200 Concurrence 6/200 Conseiller du salarié 67/200 Consommation 61/200 Contrat de génération 3/200 contrefaçon 3/200 Convention collective 21/200 Dialogue social 44/200 Droit du travail 56/200 Emploi d'avenir 200/200 Entreprise 3/200 Europe 27/200 Exportation 16/200 Fonds social européen 101/200 Formation professionnelle 6/200 GPEC 17/200 Handicap 87/200 Industrie 45/200 Innovation 22/200 Insertion 45/200 Inspection du travail 18/200 Intelligence économique 15/200 investissement 22/200 Jeunes 19/200 Médiateur 6/200 Métrologie 11/200 Mutation économique 6/200 Organisation des services 51/200 Performance des entreprises 61/200 PME-TPE 6/200 Politique de la ville 3/200 Prévention
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1689
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Destruction de nuisibles et permis de chasser Le permis de chasser n'est pas nécessaire pour l'emploi de certains moyens de destruction tel que le piégeage ou le déterrage. L'acte de mise à mort d&rs ... Lire la suite
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Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364484504031 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364484502967 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Amazon Auteurs : BOUSSEAU Brigitte - Coordination Cette Synthèse de l'édition 2014 du rapport sur l'environnement en France présente les grands tendances. Quel est l'état de l'environnement ? Comment évolue-t-il ? Grâce à l'observation et à la recherche, la connaissance des milie... Etude et rapport internes :
Paris : MEDDE : 2014 JOASSARD Irénée - Coordination L'environnement en France : les grandes tendances MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE (MEDDE)
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L'environnement en France : les grandes tendances JOASSARD Irénée - Coordination BOUSSEAU Brigitte - Coordination MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE (MEDDE) Etude et rapport internes :
Paris : MEDDE : 2014 Cette Synthèse de l'édition 2014 du rapport sur l'environnement en France présente les grands tendances. Quel est l'état de l'environnement ? Comment évolue-t-il ? Grâce à l'observation et à la recherche, la connaissance des milie.
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
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Direccte Pays-de-la-Loire
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30/96 Accès à l'emploi 3/96 Action collective 3/96 Activité partielle 66/96 Agriculture 3/96 Alternance 3/96 Chômage 28/96 Compétitivité 8/96 Conseiller du salarié 3/96 Consommation 12/96 Contrat de génération 3/96 Dialogue social 4/96 Discrimination 67/96 Droit du travail 49/96 Entreprise 6/96 Exportation 28/96 Financement des entreprises 3/96 Fonds social européen 96/96 Formation professionnelle 5/96 Handicap 6/96 Innovation 32/96 Inspection du travail 6/96 Intelligence économique 3/96 investissement 38/96 Jeunes 29/96 Mutation économique 11/96 Prévention 37/96 Qualification 69/96 Saisonniers 37/96 Salaires 25/96 Santé au travail 3/96 Senior 3/96 Statistiques 29/96 Tourisme
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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53/196 Responsabilité sociale des entreprises 7/196 Ressources Humaines 41/196 Rupture conventionnelle 9/196 Salaires 103/196 Santé au travail 5/196 Sécurisation des parcours 53/196 Securité travail 3/196 Senior 6/196 Services à la personne 3/196 Statistiques 68/196 Tourisme
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47/196 Accès à l'emploi 21/196 Action collective 6/196 Activité partielle 66/196 Alternance 71/196 Apprentissage 90/196 Chômage 83/196 Compétitivité 23/196 Compte personnel d'activité 15/196 Concurrence 6/196 Conseiller du salarié 67/196 Consommation 61/196 Contrat de génération 3/196 contrefaçon 3/196 Convention collective 21/196 Dialogue social 44/196 Droit du travail 56/196 Emploi d'avenir 196/196 Entreprise 3/196 Europe 15/196 Exportation 16/196 Fonds social européen 101/196 Formation professionnelle 6/196 GPEC 17/196 Handicap 87/196 Industrie 45/196 Innovation 22/196 Insertion 45/196 Inspection du travail 18/196 Intelligence économique 15/196 investissement 22/196 Jeunes 19/196 Médiateur 6/196 Métrologie 11/196 Mutation économique 6/196 Organisation des services 47/196 Performance des entreprises 57/196 PME-TPE 6/196 Politique de la ville 3/196 Prévention
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www.oncfs.gouv.fr ]
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Oncfs
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1938
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Droit de chasse et droit de destruction La chasse et la destruction d'espèces cumulant les statuts de gibier et d'espèces non domestiques, susceptibles d'occasionner des dégâts, sont des droits inh&ea ... Lire la suite
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www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]
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Drac Normandie - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet
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Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet
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Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet
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/Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
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Document pdf
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Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
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www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
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Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet
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Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
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ANTS
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Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.travail.gouv.fr ]
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Ministère du Travail
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22.09 20:00 Le renforcement du #DialogueSocial permettra de mieux répondre aux besoins et attentes de tous les salarié-e-s âží. t.co/zn34m5rr2L
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SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;
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Plans de prévention des risques naturels (PPR). Risques d'inondation. Guide méthodologique. MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM Guide - Manuel :
PARIS : LA DOCUMENTATION FRANCAISE : 1999 Ce guide élaboré afin d'aider à la réalisation des documents techniques et réglementaires des Plans de prévention des risques naturels (PPR) concerne les différentes formes du risque d'inondation en France.
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www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
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Drac Grand Est - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet 8:00 - 23 sept. 2017 : Le 23 septembre 1913, Roland Garros marque l'histoire de l'aviation en réussissant la 1ère traversée aérienne de la Méditerranée. #CeJourlà : Voir le tweet 19:04 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: @FrancoiseNyssen inaugure l'exposition "
Strasbourg Laboratoire d'Europe" au Musée d'Arts Modernes de @
strasbourg : Voir le tweet 20:19 - 22 sept. 2017 : RT @FrancoiseNyssen: â-Âï¸Å Quartier #Unesco de #Neustadt - Echanges de vues avec les élus @regiongrandest et @
strasbourg ; la #culture est une compétence partagée. : Voir le tweet
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
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Préfecture maritime Atlantique
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CASQUETS - LARGE PORT DE DIELETTE Casquets - large port de dielette les navigateurs sont informes que le bh2 borda et ses. En savoir plus PAS DE
CALAIS- NORD DUNKERQUE Pas de
calais- nord dunkerque les navigateurs sont informes que le navire geosurveyor xi mmsi:. En savoir plus
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
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Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet 8:00 - 23 sept. 2017 : Le 23 septembre 1913, Roland Garros marque l'histoire de l'aviation en réussissant la 1ère traversée aérienne de la Méditerranée. #CeJourlà : Voir le tweet 19:04 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: @FrancoiseNyssen inaugure l'exposition "
Strasbourg Laboratoire d'Europe" au Musée d'Arts Modernes de @
strasbourg : Voir le tweet 20:19 - 22 sept. 2017 : RT @FrancoiseNyssen: â-Âï¸Å Quartier #Unesco de #Neustadt - Echanges de vues avec les élus @regiongrandest et @
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Direccte Pays-de-la-Loire
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30/85 Accès à l'emploi 2/85 Action collective 2/85 Activité partielle 68/85 Agriculture 3/85 Alternance 2/85 Chômage 22/85 Compétitivité 8/85 Conseiller du salarié 2/85 Consommation 9/85 Contrat de génération 2/85 Dialogue social 4/85 Discrimination 51/85 Droit du travail 44/85 Entreprise 4/85 Exportation 23/85 Financement des entreprises 3/85 Fonds social européen 85/85 Formation professionnelle 2/85 Handicap 4/85 Innovation 30/85 Inspection du travail 4/85 Intelligence économique 2/85 investissement 35/85 Jeunes 24/85 Mutation économique 10/85 Prévention 35/85 Qualification 54/85 Saisonniers 35/85 Salaires 21/85 Santé au travail 2/85 Senior 2/85 Statistiques 19/85 Tourisme
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DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 septembre 2017
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38/131 Accès à l'emploi 16/131 Action collective 6/131 Activité partielle 42/131 Alternance 44/131 Apprentissage 63/131 Chômage 56/131 Compétitivité 15/131 Compte personnel d'activité 8/131 Concurrence 6/131 Conseiller du salarié 43/131 Consommation 39/131 Contrat de génération 2/131 contrefaçon 2/131 Convention collective 16/131 Dialogue social 31/131 Droit du travail 39/131 Emploi d'avenir 131/131 Entreprise 3/131 Europe 12/131 Exportation 12/131 Fonds social européen 89/131 Formation professionnelle 4/131 GPEC 6/131 Handicap 58/131 Industrie 30/131 Innovation 18/131 Insertion 36/131 Inspection du travail 12/131 Intelligence économique 11/131 investissement 18/131 Jeunes 13/131 Médiateur 4/131 Métrologie 6/131 Mutation économique 7/131 Organisation des services 32/131 Performance des entreprises 36/131 PME-TPE 5/131 Politique de la ville 3/131 Prévention
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36/131 Responsabilité sociale des entreprises 2/131 Ressources Humaines 29/131 Rupture conventionnelle 4/131 Salaires 102/131 Santé au travail 2/131 Sécurisation des parcours 37/131 Securité travail 2/131 Senior 6/131 Services à la personne 2/131 Statistiques 44/131 Tourisme
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Oncfs
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accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1689
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Destruction de nuisibles et permis de chasser Le permis de chasser n'est pas nécessaire pour l'emploi de certains moyens de destruction tel que le piégeage ou le déterrage. L'acte de mise à mort d&rs ... Lire la suite
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Mécénat - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet 8:00 - 23 sept. 2017 : Le 23 septembre 1913, Roland Garros marque l'histoire de l'aviation en réussissant la 1ère traversée aérienne de la Méditerranée. #CeJourlà : Voir le tweet 19:04 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: @FrancoiseNyssen inaugure l'exposition "
Strasbourg Laboratoire d'Europe" au Musée d'Arts Modernes de @
strasbourg : Voir le tweet 20:19 - 22 sept. 2017 : RT @FrancoiseNyssen: â-Âï¸Å Quartier #Unesco de #Neustadt - Echanges de vues avec les élus @regiongrandest et @
strasbourg ; la #culture est une compétence partagée. : Voir le tweet
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Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
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17:45 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: Françoise NYSSEN @MinistereCC à la découverte de la Neustadt avec les élus depuis le Palais du Rhin @UNESCO : Voir le tweet 9:00 - 23 sept. @FrancoiseNyssen participe à la @technoparade et soutient le projet artistique de l'#AnneeFranceColombie @FrCol2017 et @WeAreTunisia #PEW17 : Voir le tweet 8:00 - 23 sept. 2017 : Le 23 septembre 1913, Roland Garros marque l'histoire de l'aviation en réussissant la 1ère traversée aérienne de la Méditerranée. #CeJourlà : Voir le tweet 19:04 - 22 sept. 2017 : RT @PrefAlsace67: @FrancoiseNyssen inaugure l'exposition "
Strasbourg Laboratoire d'Europe" au Musée d'Arts Modernes de @
strasbourg : Voir le tweet 20:19 - 22 sept. 2017 : RT @FrancoiseNyssen: â-Âï¸Å Quartier #Unesco de #Neustadt - Echanges de vues avec les élus @regiongrandest et @
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ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l
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Contrat de mandature entre l'Etat et les collectivités Lors de la rencontre ce jour avec les représentants des collectivités territoriales, le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur, Gérard. 22 septembre 2017
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