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23.11.2020 -
 

www.vie-publique.fr
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Site: Vie publique : au coeur du débat public
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- /loi /277157-loi-de-securite-globale-police - Proposition de loi relative à la sécurité globale
- /loi /277070-lfr-4-loi-de-finances-rectificative-2020-4e-budget-rectificatif - Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- - Projet de loi de finances rectificative pour 2020 Face à la seconde vague de l'épidémie de Covid-19, ce quatrième projet de loi de finances rectificative mobilise plus de 20 milliards d'euros supplémentaires pour aider les entreprises et les petits commerces, les salariés et les ménages précaires. Il s'agit de répondre aux conséquences économiques du 2e confinement du pays. 23/11/2020 Panorama des lois Proposition de loi relative à la sécurité globale La proposition de loi porte sur les outils de surveillance (caméras piétons, drones. ) et la protection des forces de l'ordre (encadrement de la diffusion de leurs images, de la vente des mortiers d'artifice. Elle renforce, par ailleurs, les polices municipales et encadre les sociétés de sécurité privées. 23/11/2020 Panorama des lois
 

www.var.pref.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Retrouvez le 16ème volet de la lettre "Informations COVID-19"
- - Retrouvez le 16ème volet de la lettre "Informations COVID-19" La lettre "Informations COVID-19"
 

www.var.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- La lettre "Informations COVID-19" - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Retrouvez le 16ème volet de la lettre "Informations COVID-19"
- - Retrouvez le 16ème volet de la lettre "Informations COVID-19" La lettre "Informations COVID-19"
 

www.var.equipement.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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Site: Accueil : France Stratégie
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- /projets /seminaire-transition-ecologique-competences - Séminaire Transition écologique et Compétences
- /projets /reseau-emplois-competences - Réseau Emplois Compétences
- /debats /webconference-encourager-lessaimage-dialogues-emploi-environnement-territoires - Lire la suite
- /debats /webconference-adaptation-de-loffre-de-formation-aux-enjeux-de-transition-ecologique - Webconférence - Quelle adaptation de l'offre de formation aux enjeux de transition écologique ?
- - Jeudi 03 Décembre 2020 Jeudi 03 Décembre 2020 Webconférence - Pourquoi encourager l'essaimage des dialogues emploi-environnement dans les territoires ? Événement à venir Mardi 10 Novembre 2020 Jeudi 19 Novembre 2020 Webconférence - Quels dispositifs d'accompagnement pour répondre aux enjeux d'orientation et de parcours ? Séminaire Transition écologique et Compétences Réseau Emplois Compétences Webconférence - Quelle adaptation de l'offre de formation aux enjeux de transition écologique ?
 

www.stages.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
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- - 6714544605764849419.
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
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- - Your support ID is: 5956513749395659247
 

www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Portail Web SIE - SIDE
Mots-clés: SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;

- /Default /doc /SYRACUSE /787679 - Au travers des enjeux environnementaux inscrits dans la Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) et traduits régionalement dans le Schéma Régional du Climat de l'Air et de l'Énergie (SRCAE)1, les EPCI décline... Auteurs : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE PCAET en région Centre-Val de Loire : actions et indicateurs de mobilité : 2020
- /Default /doc /SYRACUSE /680453 - Auteurs : PREFECTURE DE REGION REUNION. Autorité environnementale Projet de création de la voie de contournement de Terrain Fleury (examen au cas par cas) - Commune du Tampon : 2019
- - Projet de création de la voie de contournement de Terrain Fleury (examen au cas par cas) - Commune du Tampon PREFECTURE DE REGION REUNION. Autorité environnementale Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. HUBERT (S) MORANDEAU (D) CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable Livre : Ministère de l'écologie. Paris : 2013 Les lignes directrices constituent un document méthodologique, élaboré par un groupe de travail réunissant l'ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l'eau et de la biodiversité dans les. PCAET en région Centre-Val de Loire : actions et indicateurs de mobilité DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE - Au travers des enjeux environnementaux inscrits dans la Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) et traduits régionalement dans le Schéma Régional du Climat de l'Air et de l'Énergie (SRCAE)1, les EPCI décline.
 

www.setra.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
Mots-clés:

- - Dynamiques et évolution du littoral - Fascicule 14 : la Martinique Ajouter au panier La logistique urbaine fluviale Ajouter au panier Acoger mejor a los peatones de edad avanzada Ajouter au panier La logistique urbaine fluviale
 

www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714544605764834133.
 

www.service-public.fr
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Site: Accueil Particuliers : service-public.fr
Mots-clés:

- - Service-Public.fr
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- Projet de loi de finances pour 2021 - Sénat - PLF 2021 Lundi 23 novembre - À 21h30 - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi de finances pour 2021
- - Lundi 23 novembre - À 21h30 - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi de finances pour 2021 [En savoir plus] Lundi à 21h30 PLF pour 2021 PLF 2021 Lundi 23 novembre - À 21h30 - Le Sénat poursuit l'examen du projet de loi de finances pour 2021
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
Mots-clés: Ministère; Transition écologique et solidaire; cohésion des territoires; agriculture et alimentation; développement durable; alimentation; agriculture; logement; biodiversité; infrastructures; DTAM; Direction des territoires de l'alimentation et de la mer

- Permanences - diagnostic de vulnérabilité et d'adaptation du bâti - jeudi 26 novembre 2020 - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Permanences - diagnostic de vulnérabilité et d'adaptation du bâti - jeudi 26 novembre 2020
- Le Guide zéro déchet - édition 2020 - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - LIRE LA SUITE Le Guide zéro déchet - édition 2020
- Fermeture du môle interpêche - lundi 23 novembre - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Fermeture du môle interpêche - lundi 23 novembre LIRE LA SUITE
- - Permanences - diagnostic de vulnérabilité et d'adaptation du bâti - jeudi 26 novembre 2020 publié le 23 novembre 2020 Pour poursuivre l'accompagnement des habitants dans leurs démarches de diagnostic de vulnérabilité et d'adaptation du bâti, des agents du service en charge des risques naturels seront présents pour (. LIRE LA SUITE - Le Guide zéro déchet - édition 2020 A l'occasion de la Semaine européenne de la réduction des déchets 2020, le guide zéro déchet a été actualisé : mise à jour de l'annuaire des partenaires (entreprises et associations engagés dans la réduction des déchets à SPM), ajout d'un calendrier des produits de saison (chasse, pêche, cueillette, jardins, producteurs locaux. Fermeture du môle interpêche - lundi 23 novembre publié le 23 novembre 2020 En raison du bulletin de vigilance jaune émis par Météo France, le môle Interpêche du port de Saint-Pierre sera fermé au grand public à compter de ce lundi 23 novembre à (. LIRE LA SUITE Le Guide zéro déchet - édition 2020 publié le 23 novembre 2020 A l'occasion de la Semaine européenne de la réduction des déchets 2020, le guide zéro déchet a été actualisé : mise à jour de l'annuaire des partenaires (entreprises et associations engagés dans la (. LIRE LA SUITE
 

www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; Auvergne-Rhône-Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport; aménagement; risques; construction; mobilité; paysages; sites; ville durable; eau; nature; biodiversité; climat; air; énergie

- - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
 

www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; Auvergne-Rhône-Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport; aménagement; risques; construction; mobilité; paysages; sites; ville durable; eau; nature; biodiversité; climat; air; énergie

- - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
 

www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; Auvergne-Rhône-Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport; aménagement; risques; construction; mobilité; paysages; sites; ville durable; eau; nature; biodiversité; climat; air; énergie

- - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
 

www.reunion.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

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Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

www.reservistes.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714544605764849315.
 

www.representativite-patronale.travail.gouv.fr
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- - Représentativité patronale
 

www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL des Pays de la Loire
Mots-clés: DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol

- - Compte tenu de la crise sanitaire actuelle, cette quatrième matinale radon, qui devait se dérouler en Vendée, sera diffusée via internet sous forme de webinaire le vendredi 20 novembre 2020 à partir de 9h30.
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 22/100 Accès à l'emploi 12/100 Accords collectifs 25/100 Activité partielle 2/100 Aéronautique 2/100 Agriculture 22/100 Alternance 1/100 Amiante 27/100 Apprentissage 1/100 Artisanat 2/100 Bâtiment et travaux publics 34/100 Chômage 5/100 CHSCT 1/100 Chutes de hauteur 6/100 Comité d'entreprise 11/100 Comité Social et Economique 15/100 Comité Social et Economique 2/100 Commerce extérieur 18/100 Compétitivité 9/100 Compte personnel d'activité 1/100 Compte personnel de formation 5/100 Concurrence 3/100 Conseiller du salarié 16/100 Consommation 5/100 Contrat de génération 3/100 Contrats aidés 1/100 contrefaçon 1/100 Convention collective 86/100 coronavirus 1/100 Création et reprise d'entreprise 1/100 Cybersécurité 10/100 Défenseur syndical 47/100 Dialogue social 3/100 Dialogue social 1/100 Diversité 60/100 Droit du travail 2/100 Economie Sociale et Solidaire 20/100 Egalité femmes hommes - 2/100 Statistiques 2/100 Territoires 13/100 Tourisme 4/100 TPE-PME 2/100 Transports routiers 4/100 Travail illégal 3/100 Travailleurs détachés 1/100 Troubles musculo-squeletiques 1/100 Viticulture 12/100 1 jeune 1 solution - 2/100 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 7/100 Ordonnances 5/100 Organisation des services 2/100 Parcours Emploi Compétences 3/100 Performance des entreprises 9/100 Plan d'Investissement dans les Compétences 4/100 Plan de relance 7/100 Plan Régional Santé Travail 4/100 Plan régional Santé Travail 12/100 PME-TPE 9/100 Politique de la ville 9/100 Politique du titre 3/100 Prestations de service internationales 27/100 Prévention 35/100 Prévention des risques 7/100 Qualité de vie au travail 35/100 Renseignements 2/100 Reprise d'activité 5/100 Responsabilité sociale des entreprises 1/100 Ressources Humaines 1/100 Restauration 13/100 Risques psychosociaux 5/100 Rupture conventionnelle 2/100 Saisonniers 2/100 Salaires 1/100 Sanction 24/100 Santé au travail 1/100 Sécurisation des parcours 13/100 Securité travail 1/100 Senior 1/100 Service Public de l'Emploi 3/100 Services à la personne - 19/100 Égalité professionnelle 26/100 Emploi 16/100 Emploi 7/100 Emploi d'avenir 7/100 Emplois francs 100/100 Entreprise 2/100 Entreprise du Patrimoine Vivant 1/100 Etudes 3/100 Europe 2/100 Exclusion 3/100 Exportation 1/100 Femmes 1/100 fiscalité 2/100 FNE-Formation 9/100 Fonds de Solidarité 3/100 Fonds social européen 34/100 Formation professionnelle 3/100 Fraude 1/100 French Tech 1/100 Garantie Jeunes 7/100 Handicap 2/100 Inclusion 1/100 Indépendants 48/100 Industrie 22/100 Innovation 16/100 Insertion 6/100 Insertion par l'Activité Economique 35/100 Inspection du travail 10/100 Institutions représentatives 14/100 Intelligence économique 1/100 Intéressement 5/100 investissement 1/100 Investissements 1/100 Investissements d'avenir 24/100 Jeunes 3/100 Médecine du travail 4/100 Médiateur 2/100 Mediation des entreprises 4/100 Métrologie 4/100 Mutation économique
 

www.outre-mer.gouv.fr
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Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - Saint-Barthélemy Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Barthélemy Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Martin Saint-Pierre- et-Miquelon Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Nouvelle-Calédonie La Martinique Nouvelle-Calédonie La Martinique La Martinique La Réunion Saint-Barthélemy
 

www.oned.gouv.fr
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Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- Document pdf - Synthèse du rapport final LVA-APEX 2020
- /ressources /?motcle=1917 - violence conjugale
- /ressources /?motcle=1861 - partenariat
- /ressources /?motcle=1844 - maltraitance
- /ressources /?motcle=1829 - information préoccupante
- /ressources /?motcle=1819 - famille
- /ressources /?motcle=1810 - enfance en danger
- /actualite /quel-avenir-apres-saje-et-sappej-comprendre-orientations-proposees-aux-familles-en-fin - Plus Quel avenir après le SAJE et le SAPPEJ ? comprendre les orientations proposées aux familles en fin de mesure à partir de l'étude du processus décisionnel
- - Appels à projets Le 18 novembre 2020 Quel avenir après le SAJE et le SAPPEJ ? comprendre les orientations proposées aux familles en fin de mesure à partir de l'étude du processus décisionnel ven, 06/11/2020 - 17:15 Synthèse du rapport final LVA-APEX 2020 maltraitance projet pour l'enfant milieu ouvert enfance en danger information préoccupante violence conjugale partenariat jeune majeur jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger
 

www.oncfs.gouv.fr
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Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_589 - Lire la suite Piégeage d'un animal S'il s'agit d'un animal classé "espèce invasive" ou "nuisible" dans le département par le préfet, il est obligatoire de le mettre ...
 

www.nievre.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

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Site: Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe) - Ministère de la Transition écologique
Mots-clés: missions régionales d'autorité environnementale; MRAe

- - Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bretagne en 2020 publié le 23 novembre 2020 La MRAe Bretagne a publié : élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées d'Hennebont et de Lanester (56), élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales d'Hennebont, (. LIRE LA SUITE
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
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Site: Mes Démarches
Mots-clés:

- /demarches /veterinaire-laboratoire-ou /demarrer-une-activite-47 /article /demander-une-autorisation-de-594?id_rubrique=47 - Demander une autorisation de transporteur de Type 1 ou de Type 2
- - Déclarer la détention de volailles Demander une autorisation de transporteur de Type 1 ou de Type 2
 

www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714544605764848660.
 

www.martinique.dieccte.gouv.fr
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Site: Direccte Martinique
Mots-clés:

- - RUPTURE CONVENTIONNELLE et MAIN D'OEUVRE ETRANGERE (MOE) 23 novembre 2020 Main d'oeuvre étrangère 23 novembre 2020 RUPTURE CONVENTIONNELLE et MAIN D'OEUVRE ETRANGERE (MOE) Les agents d'accueil du Pôle T de la Dieccte ne sont pas habilités à renseigner le public sur les 2 dispositifs suivants : Ces services ne reçoivent pas physiquement les demandeurs. ATTENTION : En raison des difficultés rencontrées sur le site de Télé déclaration (TéléRC ) , la DIECCTE rencontre des délais d'instruction rallongés pour les ruptures conventionnelles . Vous pouvez exceptionnellement (. + Lire la suite
 

www.martinique.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DEAL de la Martinique
Mots-clés: deal martinique; mission portuaire; grenelle environnement; enquête publique; affaire juridique; bâtiment durable; transport; déplacement; sécurité; défense; risques; énergie; climat; paysage; biodiversité; logement; ville durable; developpement territorial

- - Le bulletin de prévision des échouages de sargasses 23 novembre 2020 Risque d'échouages : Faible pour les 4 prochains jours Consultez le bulletin pour les tendances à plus long terme Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 novembre 2020
 

www.maine-et-loire.gouv.fr
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Site: Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

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Site: Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 20/11/2020 Entreprises, jeunes : la plateforme « 1 jeune, 1 solution » est faite pour vous - Inaugurée dans le cadre de France Relance le 19 novembre 2020, la plateforme "1 jeune 1 solution" met en relation les entreprises avec des jeunes cherchant un emploi, une formation ou une mission. 14/11/2020 2e Comité interministériel aux ruralités, présidé par Jean Castex Déclaration du Premier ministre, Jean Castex, à l'issue du 2e Comité interministériel aux ruralités, à Matignon, le 14 novembre 2020. 13/11/2020 Entreprises : améliorez votre efficacité énergétique avec France Relance Le Gouvernement ouvre un guichet de subvention aidant les entreprises industrielles à s'équiper pour améliorer leur efficacité énergétique.
 

www.loup.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés:

- - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
 

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Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
Mots-clés:

- - Le ministère de la Transition écologique au Salon des maires
 

www.landes.pref.gouv.fr
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Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- Services de l'Etat dans les LANDES - Les services de l'État et leurs partenaires se mobilisent pour endiguer les violences à l'égard des femmes. Retrouvez cette semaine différents acteurs landais qui oeuvrent pour aider les victimes de violences conjugales. Lutte contre les violences faites aux femmes - rencontre avec l'ADAVEM
- Services de l'Etat dans les LANDES - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes Les services de l'État et leurs partenaires se mobilisent pour endiguer les violences à l'égard des femmes. Retrouvez cette semaine différents acteurs landais qui oeuvrent pour aider les victimes de violences conjugales : Comment signaler des faits de (...)
- - Mis à jour le 23/11/2020 Les services de l'État et leurs partenaires se mobilisent pour endiguer les violences à l'égard des femmes. Retrouvez cette semaine différents acteurs landais qui oeuvrent pour aider les victimes de violences conjugales. Les services de l'État et leurs partenaires se mobilisent pour endiguer les violences à l'égard des femmes. Retrouvez cette semaine différents acteurs landais qui oeuvrent pour aider les victimes de violences conjugales : Comment signaler des faits de (. Lutte contre les violences faites aux femmes - rencontre avec l'ADAVEM Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
 

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Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- Lutte contre les violences faites aux femmes - rencontre avec l'ADAVEM - Services de l'Etat dans les LANDES - Les services de l'État et leurs partenaires se mobilisent pour endiguer les violences à l'égard des femmes. Retrouvez cette semaine différents acteurs landais qui oeuvrent pour aider les victimes de violences conjugales. Lutte contre les violences faites aux femmes - rencontre avec l'ADAVEM
- Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes - Services de l'Etat dans les LANDES - Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes Les services de l'État et leurs partenaires se mobilisent pour endiguer les violences à l'égard des femmes. Retrouvez cette semaine différents acteurs landais qui oeuvrent pour aider les victimes de violences conjugales : Comment signaler des faits de (...)
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Site: Vie publique : au coeur du débat public
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- /loi /277157-loi-de-securite-globale-police - Proposition de loi relative à la sécurité globale
- /loi /277070-lfr-4-loi-de-finances-rectificative-2020-4e-budget-rectificatif - Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- - Projet de loi de finances rectificative pour 2020 Face à la seconde vague de l'épidémie de Covid-19, ce quatrième projet de loi de finances rectificative mobilise plus de 20 milliards d'euros supplémentaires pour aider les entreprises et les petits commerces, les salariés et les ménages précaires. Il s'agit de répondre aux conséquences économiques du 2e confinement du pays. 23/11/2020 Panorama des lois Proposition de loi relative à la sécurité globale La proposition de loi porte sur les outils de surveillance (caméras piétons, drones. ) et la protection des forces de l'ordre (encadrement de la diffusion de leurs images, de la vente des mortiers d'artifice. Elle renforce, par ailleurs, les polices municipales et encadre les sociétés de sécurité privées. 23/11/2020 Panorama des lois
 

www.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Portail
Mots-clés:

- Justice / Portail / Pendant le confinement, les services publics s'engagent - Pendant le confinement, les services publics s'engagent
- - 23 novembre 2020 Pendant le confinement, les services publics s'engagent Lancement d'une charte d'engagement Le ministère de la justice s'inscrit dans le plan de continuité de service public fixé par le gouvernement. Ce plan se traduit par une charte "Vos services publics s'engagent".
 

www.interieur.gouv.fr
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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /Publications /Rapports-de-l-IGA /Rapports-recents /Protection-sociale-complementaire-des-agents-publics - Protection sociale complémentaire des agents publics
- /Publications /Rapports-de-l-IGA /Rapports-recents /Les-regions-et-la-connaissance-du-territoire - Les régions et la connaissance du territoire
- /Publications /Rapports-de-l-IGA /Rapports-recents /Bilan-et-perspectives-du-repertoire-electoral-unique - Bilan et perspectives du répertoire électoral unique
- /Publications /Bulletin-officiel-du-ministere-de-l-Interieur /BOMI-N-2020-11 - BOMI N° 2020-11
- /Publications /Bulletin-officiel-du-ministere-de-l-Interieur /BOMI-N-2020-10 - BOMI N° 2020-10
- /fr /Publications /Subventions - Subventions
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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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- /fr /information /1300624 - Secret statistique
 

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Site: Site de l'INFOMA
Mots-clés: INFOMA; formation; ministère de l'agriculture; métier technicien supérieur; vétérinaire; alimentaire; techniques agricoles; économie agricole; forêts; territoires ruraux; concours; recrutement

- - Institut national de formation des personnels du ministère de l'Agriculture
 

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Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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Site: DEAL de Guadeloupe
Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

- Sargasses - Bulletin de surveillance du 23 novembre 2020 - DEAL de Guadeloupe - Sargasses - Bulletin de surveillance du 23 novembre 2020
- - Sargasses - Bulletin de surveillance du 23 novembre 2020 23 novembre 2020 Les analyses des images satellites et des modèles de dérive des sargasses indiquent un risque d'échouement faible sur les littoraux exposés de l'archipel pour cette semaine.
 

www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
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Site: Accueil - Géoportail de l'Urbanisme
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- - 10072 documents d'urbanisme. Le PLU de la commune COSNAC a été publié le Lundi 23 Novembre 2020 à 19h54 Le PLU de la commune ROUSSELOY a été publié le Lundi 23 Novembre 2020 à 18h57 Le PLU de la commune GACE a été publié le Lundi 23 Novembre 2020 à 18h19 Le PLU de la commune VILLEJUIF a été publié le Lundi 23 Novembre 2020 à 18h17
 

www.formulaires.modernisation.gouv.fr
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Site: Formulaires en ligne - Accueil
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- /gf /cerfa_15823.do - Cerfa n°15823*02
- /gf /cerfa_15822.do - Cerfa n°15822*02
- /gf /cerfa_15248.do - Cerfa n°15248*04
 

www.fonction-publique.gouv.fr
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Site: Portail de la Fonction publique
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- /webinaire-26-mai-2020-comment-mieux-recruter - "Comment mieux recruter ?" Webinaire EMRH du 26 mai 2020 - "Comment mieux recruter ?"
- /mercredi-9-decembre-webinaire-emrh-manager-dans-lincertitude - École du management et des RH (EMRH) École du management et des RH
- /formulaires /webinaire-19-novembre-2020-comment-accompagner-au-mieux-managers-et-agents-de-la - Comment accompagner au mieux les managers et agents de la fonction publique dans le déploiement du télétravail
- - Transformation RH Lancement de la Bibliothèque des initiatives RH Marché public interministériel de prestations intellectuelles RH Participez au Campus de la transformation publique SIRH 2022 : une feuille de route en 6 axes pour la transformation numérique de la fonction RH Fonds d'accompagnement interministériel des ressources humaines (FAIRH) Les applis RH de demain Regards croisés public/privé : les bonnes pratiques du management à distance Statut et catégories d'agents École du management et des RH (EMRH) Labellisation des formations Comment accompagner au mieux les managers et agents de la fonction publique dans le déploiement du télétravail "Comment mieux recruter ? " Le Manager public à l'épreuve - Nouveaux défis, nouvelles compétences Qualité de vie au travail, performance du service public Inscription à la journée EMRH
 

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Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- - Le ministère de la Transition écologique au Salon des maires
 

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Site: Bienvenue sur le site de l'Élysée
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- /emmanuel-macron /2020 /11 /23 /forum-de-dialogue-politique-libyen - 23 novembre 2020 Communiqué - Forum de dialogue politique inter-libyen.
- - 23 novembre 2020 Communiqué - Forum de dialogue politique inter-libyen. 23 novembre 2020 Communiqué - Forum de dialogue politique inter-libyen. 23 novembre 2020 Communiqué - Forum de dialogue politique inter-libyen.
 

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Site: Accueil - Elections professionnelles (entreprises d'au moins 11 salariés et représentativité syndicale)
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- - Vous souhaitez rechercher un procès-verbal d'élection en particulier ? Vous avez déjà rempli et envoyé votre CERFA ? Vérifiez que le procès-verbal de votre entreprise a bien été saisi. Je consulte 915 798 PV consultables sur le site @import url("/documents/20181/126935/carrousel.css/02b0cd25-6e26-407d-8e27-47f7ca8bb116") all; @import url("/documents/20181/126935/styles-mars.css/7fc07fc7-c24c-4757-90e1-19af3ee028c5") all; Élections au comité social et économique (CSE) Tout savoir sur le déroulement du scrutin Calculer la représentativité en entreprise Dépouiller et proclamer les résultats des élections Préparer votre élection : organisation et formalités Le rôle des membres du bureau de vote Représentativité syndicale au niveau des branches, constituez dès à présent votre dossier Les processus électoraux en cours au 3 avril 2020 peuvent reprendre à partir du 3 juillet et au plus tard le 31 août 2020 sur décision de l'employeur. Lire l'actualité - Une visite guidée vous permet de visualiser les étapes et les acteurs . Des tutoriels vous accompagnent à chaque étape de ce processus. Rendez-vous sur la rubrique Tutoriels ! TOUS LES TUTORIELS Documentation Télécharger les formulaires Cerfa (màj 3 jan. Élection du Comité Social et Économique Titulaires (PDF - 1,2 Mo) Cerfa n°15822*02 Élection du Comité Social et Économique Suppléants (PDF - 1,2 Mo) Cerfa n°15823*02 Procès-verbal de carence tous collèges (PDF - 833 Ko) Cerfa n°15248*04 Y ALLER Organisermes élections Organisation pratique Formalités préalables Déroulement du scrutin Dépouillement et proclamation des résultats Calcul de la représentativité Nos outils et simulateurs Règlementation Le Comité Social et Économique Critères de représentativité des syndicats Négociations dans l'entreprise Validité des accords collectifs Saisirune élection Saisie et transmission des résultats de l'élection Consulterun procès-verbal - Trouver un identifiant de convention collective (IDCC) Veuillez saisir une activité (au moins 3 caractères) ou Veuillez saisir un identifiant de convention collective (4 chiffres) (4 chiffres) Rechercher Un question - réponse spécial CSE Salariés, employeurs, représentants du personnel, découvrez en 100 questions-réponses comment mettre en place de façon concrète le Comité Social et Economique (CSE) dans votre entreprise le 1er janvier 2020 au plus tard. EN SAVOIR PLUS Questions Réponses Quand débute le mandat des élus ? La proclamation des résultats par le bureau de vote marque le début du mandat des élus. En cas de renouvellement de l'institution, le mandat des élus peut toutefois ne prendre effet qu'ultérieurement, à l'expiration du mandat des représentants en place, si les résultats ont été proclamés auparavant. Votre navigateur ne supporte pas la balise vidéo. Découvrez les avantages de la saisie en ligne de votre élection et la télétransmission en ligne de vos résultats. - Saut au contenu Accès rapide : Contenu : Navigation : Recherche : Accessibilité : Aide : Identification Actualités Documentation Formulaires Cerfa Articles du code du travail Le Haut Conseil du Dialogue Social, textes officiels Rapport sur l'application de la loi du 20 août 2008 Vote électronique Questions Réponses Données personnelles Aide N°Azur 0 810 20 08 08 Bienvenue sur le site dédié aux Élections professionnelles des entreprises d'au moins 11 salariés et à la représentativité syndicale Organiser mes élections Saisir une élection Consulter un procès-verbal Toutes les réponses pratiques et nos outils pour vous accompagner dans la préparation de vos élections. Organisation pratique Formalités préalables Déroulement du scrutin Dépouillement et proclamation des résultats Reconnaissance de la représentativité dans l'entreprise Nos outils et simulateurs Réglementation - Saut au contenu - Liste des procès-verbaux enregistrés par nos agents Dépôt des dossiers réservé aux partenaires sociaux Espace privé réservé aux partenaires sociaux Partenariat avec les prestataires de solution de vote électronique Résultats Documentation Tutoriels Contact Questions/réponses Plan du site Accessibilité Mentions légales Données personnelles et cookies Aide Besoin d'aide ? Une question sur la saisie de votre procès-verbal. N°Azur 0 810 20 08 08 Ministère du Travail:Service-Public.fr :Legifrance : Représentativité patronale - Le Comité Social et Économique Critères de représentativité des syndicats Négociations dans l'entreprise Validité des accords collectifs SIMULATEURS Préparez vos élections à l'aide des simulateurs de calculs que le ministère du travail met à votre disposition. En savoir plus Cet outil est une aide à la saisie fait pour faciliter vos démarches Pour rappel : C'est le bureau de vote et non l'employeur qui doit saisir le procès-verbal. Avant de commencer la saisie, nous vous conseillons de vous munir des informations suivantes : Le protocole d'accord pré-électoral Les coordonnées de l'employeur Le numéro d'IDCC par collège Les listes et candidats par collège Je saisis Je complète ma saisie ! J'accède aux tutoriels TROUVER UN IDCC Vous cherchez votre IDCC pour remplir votre imprimé CERFA ? Accédez à la liste de tous les IDCC par branche professionnelle. 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- Site IDE de la Drome - Épisode de pollution de l'air en cours en Drôme
- - Mis à jour le 23/11/2020 Alerte Épisode de pollution de l'air en cours en Drôme Ce jour, un épisode de pollution atmosphérique, débuté le dimanche 22 novembre 2020, est en cours sur une partie du département de la Drôme. Les critères de déclenchement des procédures d'alerte N1 (vigilance orange), prévues par le dispositif préfectoral pour un épisode de type ) combustion * (particules fines PM10), sont réunis sur le bassin d'air de la Vallée du Rhône. Les principales mesures réglementaires en vigueur jusqu'à la fin de l'épisode de pollution sont détaillées ci-après pour le bassin d'air de la Vallée du Rhône. L'intégralité des mesures réglementaires est consultable sur le site Internet de la préfecture : http://www.drome.gouv.fr Le certificat qualité de l'air ) Crit'Air * permet de distinguer les véhicules en fonction de leurs émissions de polluants atmosphériques. Pour obtenir ce certificat, (.
 

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Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Épisode de pollution de l'air en cours en Drôme - Site IDE de la Drome - Épisode de pollution de l'air en cours en Drôme
- - Mis à jour le 23/11/2020 Alerte Épisode de pollution de l'air en cours en Drôme Ce jour, un épisode de pollution atmosphérique, débuté le dimanche 22 novembre 2020, est en cours sur une partie du département de la Drôme. Les critères de déclenchement des procédures d'alerte N1 (vigilance orange), prévues par le dispositif préfectoral pour un épisode de type ) combustion * (particules fines PM10), sont réunis sur le bassin d'air de la Vallée du Rhône. Les principales mesures réglementaires en vigueur jusqu'à la fin de l'épisode de pollution sont détaillées ci-après pour le bassin d'air de la Vallée du Rhône. L'intégralité des mesures réglementaires est consultable sur le site Internet de la préfecture : http://www.drome.gouv.fr Le certificat qualité de l'air ) Crit'Air * permet de distinguer les véhicules en fonction de leurs émissions de polluants atmosphériques. Pour obtenir ce certificat, (.
 

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- /dgccrf /retraits-et-rappels-de-produits-contenant-des-graines-de-sesame-contaminees-loxyde-dethylene - Retraits et rappels de produits contenant des graines de sésame contaminées à l'oxyde d'éthylène
- - 06/11/2020 En savoir plusPreviousNext 23/11/2020 23/11/2020 Retraits et rappels de produits contenant des graines de sésame contaminées à l'oxyde d'éthylène
 

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Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- - Le ministère de la Transition écologique au Salon des maires
 

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- /formation.fiche-DEJEPS-AS - EN SAVOIR PLUS.
- /formation.fiche-BPJEPS-DA-SURF - EN SAVOIR PLUS.
- /formation.fiche-BPJEPS-AF-44-53 - EN SAVOIR PLUS.
- - Pôle Espoir Tennis de Table Pôle Espoir Tir à l'arc Pôle France Aviron Animation Sociale ObjectifsChamp et nature des interventions :L'importance des activités de coordination dans le champ de l'animation fait que ces professionnels travaillent au quotidien au fonctionnement de l'organisation employeuse et à la mise en oeuvre d'actions. Ces actions s'inscrivent dans le cadre des valeurs et des objectifs fixés par les instances dirigeantes. EN SAVOIR PLUS. Surf et Disciplines Associées ObjectifsLe moniteur de surf intervient en surf et disciplines associées (bodyboard, bodysurf, longboard, skimboard, surf debout à la rame « stand up paddle », surf kneeboard, surf tandem, para-surf, para-surf adapté) : en autonomie,en site naturel ou artificiel,jusqu'aux premiers niveaux de compétition,en assurant la sécurité des pratiquants, des pratiques et des. Char à Voile - Opportunité de cette formationDe nombreux professionnels du char à voile, titulaires d'un BEES 1 ou d'un BPJEPS CAV ont une longue expérience. Une part non négligeable n'a pas de possibilité d'évolution de carrière ou de réorientation professionnelle attrayante.Aucune formation de niveau 5 et 6 char à voile n'a été mise. Activités de la Forme - options Cours Collectifs et Haltérophilie Musculation Devenir éducateur sportif :animer des activités : de cours collectif (LIA, STEP, PILATES,. ) de cardio-training, de musculation (haltérophilie), de préparation physique, de récupération (étirement, relaxation) au sein des salles de remises en forme, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de clubs de vacances, de clubs sportifs et d'association.participer au fonctionnement, à la.
 

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- Document pdf - âç' AVIS AUX CANDIDATS : CONSIGNES SANITAIRES PARTICULIÈRES POUR LES EPREUVES ÉCRITES
- Document pdf - Liste des opérations avec POSSIBILITÉ de RECOURS à la VISIOCONFÉRENCE
 

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- /fr /actualites /plan-mobilite-simplifie-note-synthese-du-cerema - Le plan de mobilité simplifié: une note de synthèse du Cerema
- - Signature d'une Convention de partenariat entre le Cerema et le Comité 21 Le plan de mobilité simplifié: une note de synthèse du Cerema Dynamiques et évolution du littoral - Fascicule 14 : la Martinique Ajouter au panier La logistique urbaine fluviale Ajouter au panier Acoger mejor a los peatones de edad avanzada Ajouter au panier La logistique urbaine fluviale
 

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Site: CERT-FR - Centre gouvernemental de veille, d'alerte et de réponse aux attaques informatiques
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- /actualite /CERTFR-2020-ACT-013 - Bulletin d'actualité CERTFR-2020-ACT-013
- - Bulletin d'actualité CERTFR-2020-ACT-013 CERTFR-2020-ACT-013 Publié le 23 novembre 2020 Ce bulletin d'actualité du CERT-FR revient sur les vulnérabilités significatives de la semaine passée pour souligner leurs criticités. Il ne remplace pas .
 

www.cantal.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - Mis à jour le 23/11/2020
 

www.cantal.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - Mis à jour le 23/11/2020
 

www.cantal.equipement.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - Mis à jour le 23/11/2020
 

www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- - Mis à jour le 23/11/2020
 

www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Bulletin Officiel des Ministères de la Transition écologique et solidaire et de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
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- /notice?id=Bulletinofficiel-0031546&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=4 - Règlement intérieur de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la Guadeloupe (adopté le 13 novembre 2020).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031545&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=3 - Règlement intérieur de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de Saint-Martin (adopté le 13 novembre 2020).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031544&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=2 - Note du 4 août 2020 portant organisation du service des systèmes d'information et dela modernisation.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031542&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=6 - Arrêté du 12 novembre 2020 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031541&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=7 - Décision du 16 novembre 2020 modifiant la décision du 28 décembre 2018 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031540&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=8 - Décision du 13 novembre 2020 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art ».
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031539&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=10 - Arrêté du 28 avril 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues et les étiages (RICE) du bassin de la Guyane.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031538&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=9 - Règlement intérieur de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) Occitanie (adopté le 03 novembre 2020).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031537&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=11 - Note technique du 03 novembre 2020 abrogeant la circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre des polices administratives et pénales en matière d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031536&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=14 - Décision du 3 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031535&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=13 - Arrêté du 5 novembre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement mentionnées au 2° du II de l'article L.172-1 du code de l'environnement (TREP2030021A).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031534&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=12 - Arrêté du 5 novembre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement mentionnées au 2° du II de l'article L.172-1 du code de l'environnement.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031533&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=17 - Décision du 05 novembre 2020 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art ».
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031532&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=16 - Décision BSERR n°20-043 du 02 novembre 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et approuvant le guide professionnel EDF pour l'élaboration des plans d'inspections.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031530&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=15 - Décision du 26 octobre 2020 portant approbation des modifications du statut du personnel de la RATP adoptées par délibération du conseil d'administration de la RATP en date du 31 janvier 2020.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031529&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=19 - Arrêté du 16 octobre 2020 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2018 modifié relatif à la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique, du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la Mer.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031528&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=18 - Arrêté du 3 novembre 2020 portant application du décret n° 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d'assurance des navires.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031527&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=5 - Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes « RidelX » dans la réglementation thermique 2012.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031526&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=24 - Décision du 2 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031525&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=23 - Décision du 2 novembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031524&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=22 - Décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031523&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=21 - Décision du 2 novembre 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l'aviation civile.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031522&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=20 - Décision BSERR n°20-049 du 20 octobre 2020 modifiant la décision BSEI n°07-206 du 27 août 2007 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux réchauffeurs équipant certains réservoirs fixes de stockage.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031499&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=25 - Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des « chaudières numériques » dans la réglementation thermique 2012.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031486&reqId=ae83a438-3d87-41f5-97d7-6f8b7d680682&pos=1 - Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
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