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- /territoires-en-action-mediation-nomade-la-parole-plus-forte-que-la-violence - Territoires en action : Médiation nomade, la parole plus forte que la violence
- /note-aux-redactions-deplacement-de-julien-denormandie-dans-le-rhone - Note aux rédactions - Déplacement de Julien Denormandie Dans le Rhône
- /note-aux-redactions-deplacement-de-julien-denormandie-a-avignon - Note aux rédactions - Déplacement de Julien Denormandie à Avignon
- /note-aux-redactions-deplacement-de-jacques-mezard-dans-les-hautes-alpes - Note aux rédactions - Déplacement de Jacques Mézard dans les Hautes-Alpes

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- /s_region.php - Greffiers des tribunaux de commerce

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- /annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires

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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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- /actualites /alexandre-birker-directeur-de-scenes-et-territoires-en-lorraine - 12/09/2018 Alexandre Birker, directeur de Scènes et Territoires en Lorraine, nous raconte le travail... Lire la suite
- - Territoires en action Médiation nomade, la parole plus forte que la violence Territoires en action Médiation nomade, la parole plus forte que la violence Territoires en action Médiation nomade, la parole plus forte que la violence Actualités Alexandre Birker, directeur de Scènes et Territoires en Lorraine, nous raconte le travail. 12/09/2018 Lire la suite

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- /fr /actualites /renovation-peripheries-commerciales-six-collectivites - 21 septembre 2018 Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (.)
- /fr /actualites /observer-habitat-foncier-nouveaux-outils-au-service - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre
- /fr /actualites /cerema-developpe-logiciel-evaluer-cout-livraisons-circuit - 21 septembre 2018 Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (.)
- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- /fr /actualites /renovation-peripheries-commerciales-six-collectivites - 21 septembre 2018 Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (.)
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- /fr /actualites /cerema-developpe-logiciel-evaluer-cout-livraisons-circuit - 21 septembre 2018 Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (.)
- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

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- - Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces 21 septembre 2018 Un appel à projets "Repenser la périphérie commerciale" a été lancé, afin d'expérimenter de nouvelles formes d'aménagement dans des périphéries commerciales en perte de vitesse. Le Cerema sera présent pour accompagner les six collectivités lauréates dans la conception et la mise en (. Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne 21 septembre 2018 Pour aider les producteurs agricoles à évaluer le coût réel des livraisons qu'ils effectuent dans le cadre des circuits courts, le Cerema a développé en partenariat un logiciel d'aide à la décision appelé Logicout. En calculant les coûts économiques et environnementaux de leurs (. Rénovation de périphéries commerciales : six collectivités accompagnées pour repenser ces espaces - Observer l'habitat et le foncier - De nouveaux outils au service des politiques publiques : journée technique Cerema le 27 septembre Le Cerema développe un logiciel pour évaluer le coût des livraisons en circuit-court : Logicoût est disponible en ligne

    [ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200385259887

    [ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DREAL Bretagne
Mots-clés: dreal; dreal bretagne; bzh; drire; diren; dre; direction; regionale; regional; environnement; amenagement; logement; ecologie; nature; paysage; eau; biodiversite; mer; littoral; climat; energie; prevention; pollution; risque; infrastructure; securite; transport; prospective; evaluation; developpement durable; developpement; durable;

- - Note aux rédactions - Déplacement de Julien Denormandie à Avignon Julien Denormandie, Secretaire d'État auprès du Ministre de la Cohésion des territoires, se rendra lundi 24 septembre à Avignon à l'occasion du 24ème Congrès de l'Union nationale des aménageurs (UNAM). Action Coeur de villes, redynamisation des bourgs-centres, centres-villes en mouvement. Note aux rédactions - Déplacement de Jacques Mézard dans les Hautes-Alpes Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires, se rendra vendredi 21 septembre dans les Hautes-Alpes pour visiter la Maison de Services au Public (MSAP) de Laragne-Montéglin. Les MSAP délivrent une offre de proximité en un lieu unique, les usagers sont accompagnés dans leurs démarches (. Note aux rédactions - Déplacement de Julien Denormandie Dans le Rhône Le Secrétaire d'État auprès du Ministre de la Cohésion des territoires, Julien Denormandie, se rendra vendredi 21 septembre dans le Rhône sur le thème de la politique de la ville et du renouvellement urbain. - Il visitera un quartier prioritaire de la ville de Saint Fons dans l'agglomération de Lyon, (. Territoires en action : Médiation nomade, la parole plus forte que la violence Chronique n°4 : « Médiation nomade » est une association itinérante. Le soir, elle s'installe, avec sa camionnette, dans les quartiers prioritaires pour aller vers les jeunes en difficulté et créer des moments de convivialité nocturnes. A l'occasion de leur forum annuel qui se tient à Lyon le 21 (.

    [ www.bourgogne.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 2018 : RT @FrancoiseNyssen: Je souhaite un bel anniversaire à la @technoparade, et à toutes les équipes mobilisées ce week-end pour faire vivre cette 20ème édition, qui réunira plus de 15 chars et 300 000 amateurs de #techno dans les rue de @Paris. : Voir le tweet 15:32 - 21 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: La 11è édition du Festival @Cultureauquai a lieu ce week-end ! En mobilisant toute la diversité des expressions artistiques et en affichant un programme engagé, cet événement joue un rôle remarquable d'intégration et de lien social, par la #Culture. : Voir le tweet - 16:13 - 21 sept. 2018 : RT @AteliersMedicis: APPEL À CANDIDATURES : Le réalisateur @ladjLY lance son projet d'École de Cinéma aux @AteliersMedicis : Session #1 : initiation à l'écriture cinématographique ! Candidatez jusqu'au 12 octobre bit.ly/2NrEqpC - Crédit photo : @JRart @MinistereCC #Cinema #calltoentries : Voir le tweet 16:00 - 21 sept. 2018 : #Idéedesortie Ce week-end, Charleville-Mézières fête la marionnette ! Au programme : spectacles, expositions, ateliers et bien d'autres surprises bit.ly/2NX8d93 : Voir le tweet 13:23 - 21 sept. 2018 : RT @Jeunes_gouv: Découvrez le programme du vendredi 19 octobre dédié aux scolaires dans le cadre des Journées nationales de l'architecture ! #JNarchi journeesarchitecture.culture.gouv.fr/Programme#/sea. : Voir le tweet 15:54 - 21 sept.

    [ www.biep.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
Mots-clés:

- /biep?idOffre=140466&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-140466 - Ingenieur en ingenierie logicielle
- /biep?idOffre=140465&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-140465 - Chargé/e de l'Organisation des formations actions
- /biep?idOffre=140464&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-140464 - Chargé d'études documentaires - Conseiller archives
- /biep?idOffre=140463&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-140463 - Responsable de la cellule des marchés publics (H/F)
- /biep?idOffre=140458&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-140458 - CHEF DE MAINTENANCE TRAVAUX VOIRIE
- /biep?idOffre=140443&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-140443 - Chargé de suivi du projet d'archivage électronique - archiviste-expert
- /biep?idOffre=131956&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-131956 - Chargé(e) de projet « Internationalisation du Doctorat de l'université de Lorraine »
- /biep?idOffre=129265&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-129265 - DOCUMENTALISTE-REDACTEUR-TRICE
- /biep?idOffre=127704&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-127704 - Chargé de gestion Fiscalité et dette
- /biep?idOffre=111274&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-111274 - Développeur/euse d'applications
- - Renseigner et informer les différents utilisateurs du domaine public : particuliers, opérateurs privés. Apporter une expertise technique d'ingénierie sur certains dossiers complexes Seconder le directeur. Ingénieur VRD, vous possédez soit, une expérience publique similaire, soit une expérience dans le secteur privé (entreprise ou bureau d'études) ; Vous maitrisez la règlementation en lien avec la voirie (signalisation, stationnement, circulation. 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Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
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- /biep?idOffre=131956&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-131956 - Chargé(e) de projet « Internationalisation du Doctorat de l'université de Lorraine »
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- - Rigoureux(se) et organisé(e), vous maitrisez les outils informatiques ; Europe, France, Ile-de-France, Paris (75) - object(stdClass)#722 (24) { ["reference"]= string(11) "2018-140458" ["isTopOffer"]= NULL ["title"]= string(34) "CHEF DE MAINTENANCE TRAVAUX VOIRIE" ["location"]= NULL ["modificationDate"]= NULL ["contractType"]= object(stdClass)#721 (7) { ["code"]= int(2349) ["clientCode"]= string(25) "NAT_TITULAIRE_CONTRACTUEL" ["label"]= string(24) "Titulaire ou contractuel" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(79) ["type"]= string(12) "contractType" ["parentType"]= string(0) "" } ["organisationName"]= string(24) "Mairie d'Aix en Provence" ["organisationDescription"]= string(24) "Mairie d'Aix en Provence" ["organisationLogoUrl"]= string(84) "http://biep-recrute.talent-soft.com/Handlers/Image.ashx? imagetype=logo&entityid=2499" ["contractDuration"]= NULL ["contractTypeCountry"]= object(stdClass)#719 (7) { ["code"]= int(79) ["clientCode"]= string(21) "_TS_CO_Country_France" ["label"]= string(6) "France" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(22) ["type"]= string(7) "country" ["parentType"]= string(0) "" } - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères Seine Saint-Denis (93) 2018-127704 Titulaire ou contractuel Chargé de gestion Fiscalité et dette Mairie d'Aix en Provence Finances publiques Bouches du Rhône (13) 2018-140463 Titulaire ou contractuel Responsable de la cellule des marchés publics (H/F) Ecole des hautes études en sciences sociales Paris (75) 2018-140458 Titulaire ou contractuel CHEF DE MAINTENANCE TRAVAUX VOIRIE Mairie d'Aix en Provence Paris (75) CHEF DE MAINTENANCE TRAVAUX VOIRIE - Elaboration des marchés publics de voirie (connaissance des marchés publics souhaitée) ; Superviser l'ensemble des opérations liées à la maintenance préventive et à l'entretien de la voirie du domaine public ; Planifier les interventions des différents acteurs, publics et privés (services municipaux, prestataires externes) et assurer la coordination des travaux à réaliser ; Renseigner et informer les différents utilisateurs du domaine public : particuliers, opérateurs privés. 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    [ www.avocatparis.org ]

- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)

    [ www.auvergne.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
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- - 2018 : RT @FrancoiseNyssen: Je souhaite un bel anniversaire à la @technoparade, et à toutes les équipes mobilisées ce week-end pour faire vivre cette 20ème édition, qui réunira plus de 15 chars et 300 000 amateurs de #techno dans les rue de @Paris. : Voir le tweet 15:32 - 21 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: La 11è édition du Festival @Cultureauquai a lieu ce week-end ! En mobilisant toute la diversité des expressions artistiques et en affichant un programme engagé, cet événement joue un rôle remarquable d'intégration et de lien social, par la #Culture. : Voir le tweet - 16:13 - 21 sept. 2018 : RT @AteliersMedicis: APPEL À CANDIDATURES : Le réalisateur @ladjLY lance son projet d'École de Cinéma aux @AteliersMedicis : Session #1 : initiation à l'écriture cinématographique ! Candidatez jusqu'au 12 octobre bit.ly/2NrEqpC - Crédit photo : @JRart @MinistereCC #Cinema #calltoentries : Voir le tweet 16:00 - 21 sept. 2018 : #Idéedesortie Ce week-end, Charleville-Mézières fête la marionnette ! Au programme : spectacles, expositions, ateliers et bien d'autres surprises bit.ly/2NX8d93 : Voir le tweet 13:23 - 21 sept. 2018 : RT @Jeunes_gouv: Découvrez le programme du vendredi 19 octobre dédié aux scolaires dans le cadre des Journées nationales de l'architecture ! #JNarchi journeesarchitecture.culture.gouv.fr/Programme#/sea. : Voir le tweet 15:54 - 21 sept.

    [ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200372278978 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice

    [ www.ants.interieur.gouv.fr ]

Site: ANTS
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- - Application & démarches Application & démarches

    [ www.annuaires.justice.gouv.fr ]

Site: Justice / Annuaires et contacts
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- /tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110 - Tribunaux compétents en matière de nationalité
- /services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114 - Services pénitentiaires insertion et probation
- Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit - Conseils départementaux d'accès au droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux pour enfants
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance - Tribunaux d'instance
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de commerce
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs - Tribunaux administratifs
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de grande instance
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Services pénitentiaires d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Points d'accès au droit
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit - Maisons de justice et du droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directions interrégionales
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel - Cours administratives d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Conseils de prud'hommes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel - Cours d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Associations d'aide aux victimes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice - Antennes de justice
- /lieux-dacces-aux-droits-10111 - Lieux d'accès aux droits
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Plan du site
- /implantation-judiciaire-11617 - Implantation judiciaire
- /etablissements-penitentiaires-10113 - Etablissements pénitentiaires
- /directions-interregionales-de-lap-10115 - Directions interrégionales de l'AP
- /cdad-12163 - CDAD
- /associations-socio-educatives-10116 - Associations socio-éducatives
- /annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112 - Annuaires et contacts de la DPJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- /annuaires-12162 - Annuaires
- /annuaire-des-casiers-judiciaires-10109 - Annuaire des casiers judiciaires
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Site: Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Les services de l'État dans l'Allier - Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier
- - Communiqués2018 Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier 21/09/2018

    [ www.allier.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier - Les services de l'État dans l'Allier - Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier
- - Communiqués2018 Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier 21/09/2018

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Site: Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Les services de l'État dans l'Allier - Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier
- - Communiqués2018 Contrôles routiers renforcés sur la circulation des poids-lourds dans le département de l'Allier 21/09/2018

    [ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200361565444 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice

    [ www.agriculture.gouv.fr ]

Site: Alim'agri :
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- /gironde-francois-de-rugy-et-stephane-travert-determines-conduire-et-accompagner-la-transition - Gironde : François de Rugy et Stéphane Travert déterminés à conduire et accompagner la transition écologique
- - Gironde : François de Rugy et Stéphane Travert déterminés à conduire et accompagner la transition écologique Le ministère en charge de l'agriculture a souhaité capitaliser sur les expériences passées pour anticiper les mesures à prendre en cas de tempête.

    [ www.aft.gouv.fr ]

Site: Agence France Trésor - AFT
Mots-clés: Agence France Tresor; AFT; Agence de la dette; emetteur souverain; marche obligataire; dette publique; dette de l'Etat; dette negociable; charge de la dette; encours de la dette; maturite; tresorerie de l'Etat; compte du Tresor; obligations; obligations souveraines; obligations indexees; bons du Tresor; OAT; OATi; OATÂi; BTAN; BTF; TEC; produits de la dette; taux d'interêt; duree de vie de la dette; swaps; spreads; titres demembres; rachat de dette; emission; adjudication; Specialistes en Valeurs du Tresor; SVT; Projet annuel de performance; Programme de financement; besoins de financement; projet de loi de finances; contrôle des risques; post-marche

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Site: ADO JUSTICE
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- - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience. - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !

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- - Comment fonctionne la circulation d'une alerte ? Organisation Qui est le préfet maritime ?

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- Annuaire des avocats de France : Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)

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- - Territoires en action Médiation nomade, la parole plus forte que la violence Publié le 21 septembre 2018

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Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /actualites /maitriser-impact-economique-du-foncier-enjeu-favoriser - 21 septembre 2018 Afin d'apporter aux collectivités des outils pour mieux maîtriser le coût du foncier dans leurs projets d'aménagement, le Cerema publie des fiches pratiques reprenant les principaux mécanismes et outils disponibles, pour intervenir aux différentes étapes du projet. Maîtriser l'impact économique du foncier : un enjeu pour favoriser les opérations d'aménagement et de construction
- /fr /actualites /comment-faire-bouger-lignes-prendre-compte-risques-projets - Comment faire bouger les lignes pour prendre en compte les risques dans les projets de territoire et les projets d'aménagement ?
- - Maîtriser l'impact économique du foncier : un enjeu pour favoriser les opérations d'aménagement et de construction 21 septembre 2018 Afin d'apporter aux collectivités des outils pour mieux maîtriser le coût du foncier dans leurs projets d'aménagement, le Cerema publie des fiches pratiques reprenant les principaux mécanismes et outils disponibles, pour intervenir aux différentes étapes du projet. Comment faire bouger les lignes pour prendre en compte les risques dans les projets de territoire et les projets d'aménagement ? Maîtriser l'impact économique du foncier : un enjeu pour favoriser les opérations d'aménagement et de construction Comment faire bouger les lignes pour prendre en compte les risques dans les projets de territoire et les projets d'aménagement ?

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Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
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- /Regions /Drac-Grand-Est /Actualites /Actualites-a-la-Une /Catalogue-des-desirs-477-oeuvres-des-collections-nationales-proposees-en-pret-aux-musees-lieux-culturel-monuments-historiques - 21.09.2018 Catalogue des désirs : 477 oeuvres des collections nationales proposées en prêt, aux musées, lieux culturel, monuments historiques... Proposer à des établissements culturels, des médiathèques, des monuments historiques, des mairies et des musées... situés dans des territoires isolés, d'accueillir une oeuvre issue des collections des musées nationaux, tel est l'objectif...
- - 21.09.2018 Catalogue des désirs : 477 oeuvres des collections nationales proposées en prêt, aux musées, lieux culturel, monuments historiques. Proposer à des établissements culturels, des médiathèques, des monuments historiques, des mairies et des musées. situés dans des territoires isolés, d'accueillir une oeuvre issue des collections des musées nationaux, tel est l'objectif. en avoir plus 14:00 - 21 sept. 2018 : Ce week-end à la collégiale Saint-Rémi en Moselle, venez fêter la Musique et la Gastronomie à l'occasion du 40e festival de #Fénétrange bit.ly/2xKA1DR #EuropeForCulture @MoselleCD57 @regiongrandest : Voir le tweet

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Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- DREAL Bourgogne-Franche-Comté - Plan Vélo du gouvernement
- - Plan Vélo du gouvernement 21 septembre 2018 Le Premier ministre Édouard Philippe, la ministre des Transports Élisabeth Borne et le ministre de la Transition écologique François de Rugy ont détaillé les 25 mesures du Plan Vélo lors d'un déplacement à Angers vendredi 14 septembre 2018. Ce plan s'inscrit dans le cadre de la loi d'orientation des mobilités.

    [ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]

Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Témoignages vidéos de communes engagées dans la démarche EcoQuartiers
- - Témoignages vidéos de communes engagées dans la démarche EcoQuartiers 11 septembre 2018 (mis à jour le 21 septembre 2018) Certaines communes de la région se sont engagées dans la démarche EcoQuartier. Retrouvez leurs témoignages en vidéo.

    [ www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]

Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Témoignages vidéos de communes engagées dans la démarche EcoQuartiers
- - Témoignages vidéos de communes engagées dans la démarche EcoQuartiers 11 septembre 2018 (mis à jour le 21 septembre 2018) Certaines communes de la région se sont engagées dans la démarche EcoQuartier. Retrouvez leurs témoignages en vidéo.

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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Témoignages vidéos de communes engagées dans la démarche EcoQuartiers
- - Témoignages vidéos de communes engagées dans la démarche EcoQuartiers 11 septembre 2018 (mis à jour le 21 septembre 2018) Certaines communes de la région se sont engagées dans la démarche EcoQuartier. Retrouvez leurs témoignages en vidéo.

    [ www.reunion.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Les services de l'Etat à La Réunion - Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des forces supplétives - mardi 25 septembre
- Les services de l'Etat à La Réunion - Les 111 889 électeurs de la septième circonscription de La Réunion sont convoqués le dimanche 23 septembre 2018 en vue de procéder à l'élection d'un député à l'Assemblée nationale. Les 163 bureaux de vote de la 7ème circonscription de La Réunion seront (...) Élection législative partielle 7e circonscription : ouverture des bureaux de vote de 8h à 18h
- - Les 111 889 électeurs de la septième circonscription de La Réunion sont convoqués le dimanche 23 septembre 2018 en vue de procéder à l'élection d'un député à l'Assemblée nationale. Les 163 bureaux de vote de la 7ème circonscription de La Réunion seront (. Élection législative partielle 7e circonscription : ouverture des bureaux de vote de 8h à 18h 21/09/2018 Communiqués Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des forces supplétives - mardi 25 septembre

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Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des forces supplétives - mardi 25 septembre - Les services de l'Etat à La Réunion - Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des forces supplétives - mardi 25 septembre
- Élection législative partielle 7e circonscription : ouverture des bureaux de vote de 8h à 18h - Les services de l'Etat à La Réunion - Les 111 889 électeurs de la septième circonscription de La Réunion sont convoqués le dimanche 23 septembre 2018 en vue de procéder à l'élection d'un député à l'Assemblée nationale. Les 163 bureaux de vote de la 7ème circonscription de La Réunion seront (...) Élection législative partielle 7e circonscription : ouverture des bureaux de vote de 8h à 18h
- - Les 111 889 électeurs de la septième circonscription de La Réunion sont convoqués le dimanche 23 septembre 2018 en vue de procéder à l'élection d'un député à l'Assemblée nationale. Les 163 bureaux de vote de la 7ème circonscription de La Réunion seront (. Élection législative partielle 7e circonscription : ouverture des bureaux de vote de 8h à 18h 21/09/2018 Communiqués Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des forces supplétives - mardi 25 septembre

    [ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Mis à jour le 21/09/2018

    [ www.puy-de-dome.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Mis à jour le 21/09/2018

    [ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Mis à jour le 21/09/2018

    [ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- - Mis à jour le 21/09/2018

    [ www.ptz-plus.gouv.fr ]

Site: Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère de la Cohésion des territoires
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    [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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    [ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
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- Document pdf - Lire l'acte
- - arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Cannes à l'occasion des " Régates royales " du 22 au 29 septemb Lire l'acte Pourquoi un préfet maritime ? La mer expliquée aux enfants

    [ www.premar-manche.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- - Les missions du préfet maritime Pourquoi un préfet maritime ?

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