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19.09.2018 -
 

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- /festival_musica - @festival_musica
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200369277078
 

www.textes.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200351239517
 

www.territoires.gouv.fr
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Site: Ministère de la Cohésion des territoires
Mots-clés:

- /le-projet-de-loi-sur-l-evolution-du-logement-de-l-amenagement-et-du-numerique-elan-examine-en-commission-mixte-paritaire - L'actualité autour du projet de loi Elan
- - L'actualité autour du projet de loi Elan Publié le 25 juillet 2018 Tweets de @Min_Territoires Haut de page
 

www.strategie.gouv.fr
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Site: Accueil : France Stratégie
Mots-clés:

- - Plateforme RSE Le rôle du droit dans la protection de l'environnement
 

www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
Mots-clés: VNF; bassin de la Seine; Seine; navigation; transport fluvial; plaisance; passe à poissons

- Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine - Appel à projets sur la commune de Meaux (77) - Emplacement de bateau activité / activités de restauration, séminaires/conférences ou autres en adéquation avec le coeur urbain alentour => 19 novembre 2018
- - Appel à projets sur la commune de Meaux (77) - Emplacement de bateau activité / activités de restauration, séminaires/conférences ou autres en adéquation avec le coeur urbain alentour = 19 novembre 2018 19 septembre 2018 Dans le cadre de la valorisation des emplacements du domaine public fluvial pour l'accueil d'activités commerciales, VNF, en partenariat avec la commune de Meaux, lance un appel à projets pour un emplacement de bateau activité pour des activités de restauration, séminaires/conférences ou autres en adéquation avec le coeur urbain alentour.
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421591683496644
 

www.side.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.side.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Accueil - SIDE
Mots-clés: SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;TRANSITION ECOLOGIQUE;

- - La Pollution de l'air, causes, conséquences, solutions ARQUES (Philippe) Livre : Aix-en-Provence : EDISUD : 1998
 

www.setra.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.setra.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
Mots-clés:

- /fr /centre-ressources /boutique /villes-intelligentes-tous-concernes-du-village-metropole - Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole
- /fr /centre-ressources /boutique /points-arret-bus-accessibles-tous-norme-au-confort - Points d'arrêt de bus et de car accessibles à tous : de la norme au confort
- /fr /actualites /journee-echanges-comment-amenager-risque-inondation-24 - Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018
- /fr /actualites /cerema-concoit-outil-aider-villes-s-adapter-aux-ilots - 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (.) Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains
- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 Points d'arrêt de bus et de car accessibles à tous : de la norme au confort Ajouter au panier Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- - Mardi à 16h45 Questions d'actualité au Gouvernement
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
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Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

www.redressement-productif.gouv.fr
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Site: Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

- /france-experimentation-premiers-resultats-appel-projets - France Expérimentation : premiers résultats de l'appel à projets
- - 19 Septembre 2018 France Expérimentation : premiers résultats de l'appel à projets 19/09/2018 Publication des premières lignes directrices LAB/FT de la profession d'huissier de justice :
 

www.recherche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.prison.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200359033648
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- /switch /4 - Les missions du préfet maritime Pourquoi un préfet maritime ? Qui est le préfet maritime ?
- - Qui est le préfet maritime ? Pourquoi un préfet maritime ? Les missions du préfet maritime
 

www.premar-manche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-manche.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- /switch /4 - La mer expliquée aux enfants
- - La mer expliquée aux enfants
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-atlantique.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de l'Atlantique
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- /switch /4 - Comment fonctionne la circulation d'une alerte ? Qui est le préfet maritime ?
- - Comment fonctionne la circulation d'une alerte ? Qui est le préfet maritime ?
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
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Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 19/09/2018 à 20h25 :
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200381811847
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421591683491586
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- /Regions /Drac-Nouvelle-Aquitaine /Actualites /Seminaire-regional-Culture-et-Sante-Medico-social-en-Nouvelle-Aquitaine-Limoges-11-octobre-2018 - 19.09.2018 L'Agence régionale de santé (ARS), la DRAC Nouvelle-Aquitaine et la Région Nouvelle-Aquitaine organisent des séminaires régionaux, dans le cadre de la convention Culture et Santé. Le premier séminaire se tiendra à Limoges le 11... Séminaire régional Culture et Santé/ Médico-social en Nouvelle-Aquitaine, Limoges 11 octobre 2018
- /Regions /Drac-Nouvelle-Aquitaine /Actualites /Participez-a-la-3e-edition-des-Journees-nationales-de-l-architecture-les-19-20-et-21-octobre-2018 - Les 19, 20 et 21 octobre 2018 Participez à la 3e édition des Journées nationales de l'architecture !
- /Media /Regions /Drac-Bretagne /Images /actualites /Annee-europeenne-du-patrimoine-culturel-2018 - Année européenne du patrimoine culturel 2018
- - Participez à la 3e édition des Journées nationales de l'architecture ! Les 19, 20 et 21 octobre 2018 19.09.2018 Séminaire régional Culture et Santé/ Médico-social en Nouvelle-Aquitaine, Limoges 11 octobre 2018 L'Agence régionale de santé (ARS), la DRAC Nouvelle-Aquitaine et la Région Nouvelle-Aquitaine organisent des séminaires régionaux, dans le cadre de la convention Culture et Santé. Le premier séminaire se tiendra à Limoges le 11. Année européenne du patrimoine culturel 2018 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL des Pays de la Loire
Mots-clés: DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 septembre 2018
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 9/177 Rupture conventionnelle 5/177 Saisonniers 4/177 Salaires 68/177 Santé au travail 1/177 Sécurisation des parcours 9/177 Securité travail 1/177 Senior 4/177 Services à la personne 3/177 Statistiques 2/177 Territoires 14/177 Tourisme 6/177 Travail illégal 4/177 Travailleurs détachés 1/177 Troubles musculo-squeletiques - 52/177 Formation professionnelle 1/177 Garantie Jeunes 1/177 GPEC 10/177 Handicap 32/177 Industrie 19/177 Innovation 30/177 Insertion 2/177 Insertion par l'Activité Economique 85/177 Inspection du travail 67/177 Institutions représentatives 7/177 Intelligence économique 5/177 investissement 1/177 Investissements 11/177 Jeunes 6/177 Médiateur 4/177 Métrologie 2/177 Mutation économique 6/177 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 51/177 Ordonnances 7/177 Organisation des services 18/177 Parcours Emploi Compétences 2/177 Performance des entreprises 9/177 Plan d'Investissement dans les Compétences 4/177 Plan Régional Santé Travail 4/177 PME-TPE 28/177 Politique de la ville 7/177 Politique du titre 5/177 Prestations de service internationales 16/177 Prévention 9/177 Qualité de vie au travail 5/177 Responsabilité sociale des entreprises 1/177 Ressources Humaines 4/177 Risques psychosociaux - 24/177 Accès à l'emploi 9/177 Accords collectifs 7/177 Action collective 4/177 Activité partielle 17/177 Alternance 32/177 Apprentissage 1/177 Artisanat 48/177 Chômage 55/177 CHSCT 61/177 Comité d'entreprise 5/177 Comité Social et Economique 86/177 Comité Social et Economique 1/177 Commerce extérieur 13/177 Compétitivité 15/177 Compte personnel d'activité 5/177 Concurrence 4/177 Conseiller du salarié 16/177 Consommation 8/177 Contrat de génération 18/177 Contrats aidés 1/177 contrefaçon 1/177 Convention collective 1/177 Création et reprise d'entreprise 1/177 Cybersécurité 177/177 Dialogue social 64/177 Droit du travail 10/177 Egalité femmes hommes 5/177 Égalité professionnelle 7/177 Emploi 42/177 Emploi 10/177 Emploi d'avenir 11/177 Emplois francs 78/177 Entreprise 25/177 Entreprise du Patrimoine Vivant 2/177 Europe 18/177 Exclusion 2/177 Exportation 6/177 Fonds social européen
 

www.outre-mer.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.outre-mer.gouv.fr ]

Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - et-Miquelon" / Les Terres australes et antarctiques françaises La Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon La Martinique La Réunion La Martinique Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Saint-Martin Saint-Martin La Guadeloupe Saint-Martin La Guadeloupe La Guadeloupe Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises
 

www.oned.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1961 - soutien à la parentalité
- /ressources /?motcle=1861 - partenariat
- /ressources /?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- /ressources /?motcle=1810 - enfance en danger
- - enfance en danger soutien à la parentalité observation milieu ouvert autorité parentale étude et recherche partenariat jeune en difficultés multiples
 

www.oncfs.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_586 - Différence entre chasse et destruction La chasse est un loisir de nature réglementé, qui s'exerce par les titulaires d'un permis de chasser validé, sur une liste d'espèces fixée par arr ... Lire la suite
 

www.numerique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.numerique.gouv.fr ]

Site: Accueil : Secrétariat d'Etat au Numérique
Mots-clés:

- /etats-generaux-numerique-ouverture-forum-contributif - 19.09.2018 Dans le cadre des États généraux des nouvelles régulations numériques, le Conseil national du numérique ouvre un forum contributif en ligne afin que les acteurs concernés puissent participer au débat et aider à faire évoluer notre droit. Explications. En savoir plus Etats généraux du numérique : ouverture d'un forum contributif
- - Dans le cadre du #PlanPauvrete retrouvez toutes les aides et prestations sociales auxquelles vous avez droit sur. t.co/r6i8mPmbnW Dans le cadre du #PlanPauvrete retrouvez toutes les aides et prestations sociales auxquelles vous avez droit sur. t.co/r6i8mPmbnW Dans le cadre du #PlanPauvrete retrouvez toutes les aides et prestations sociales auxquelles vous avez droit sur. t.co/r6i8mPmbnW 19.09.2018 Etats généraux du numérique : ouverture d'un forum contributif Dans le cadre des États généraux des nouvelles régulations numériques, le Conseil national du numérique ouvre un forum contributif en ligne afin que les acteurs concernés puissent participer au débat et aider à faire évoluer notre droit. Explications. En savoir plus
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200351236581
 

www.miviludes.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.miviludes.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
Mots-clés:

- - Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] "
 

www.mecenat.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mecenat.culture.gouv.fr ]

Site: Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

www.martinique.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DEAL de la Martinique
Mots-clés: deal martinique; mission portuaire; grenelle environnement; enquête publique; affaire juridique; bâtiment durable; transport; déplacement; sécurité; défense; risques; énergie; climat; paysage; biodiversité; logement; ville durable; developpement territorial

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 septembre 2018
 

www.mariage.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mariage.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200359031036
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200381808827
 

www.logement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.logement.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Cohésion des territoires
Mots-clés:

- /le-projet-de-loi-sur-l-evolution-du-logement-de-l-amenagement-et-du-numerique-elan-examine-en-commission-mixte-paritaire - L'actualité autour du projet de loi Elan
- - L'actualité autour du projet de loi Elan Publié le 25 juillet 2018
 

www.limousin.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- /Regions /Drac-Nouvelle-Aquitaine /Actualites /Seminaire-regional-Culture-et-Sante-Medico-social-en-Nouvelle-Aquitaine-Limoges-11-octobre-2018 - 19.09.2018 L'Agence régionale de santé (ARS), la DRAC Nouvelle-Aquitaine et la Région Nouvelle-Aquitaine organisent des séminaires régionaux, dans le cadre de la convention Culture et Santé. Le premier séminaire se tiendra à Limoges le 11... Séminaire régional Culture et Santé/ Médico-social en Nouvelle-Aquitaine, Limoges 11 octobre 2018
- /Regions /Drac-Nouvelle-Aquitaine /Actualites /Participez-a-la-3e-edition-des-Journees-nationales-de-l-architecture-les-19-20-et-21-octobre-2018 - Les 19, 20 et 21 octobre 2018 Participez à la 3e édition des Journées nationales de l'architecture !
- /Media /Regions /Drac-Bretagne /Images /actualites /Annee-europeenne-du-patrimoine-culturel-2018 - Année européenne du patrimoine culturel 2018
- - Participez à la 3e édition des Journées nationales de l'architecture ! Les 19, 20 et 21 octobre 2018 19.09.2018 Séminaire régional Culture et Santé/ Médico-social en Nouvelle-Aquitaine, Limoges 11 octobre 2018 L'Agence régionale de santé (ARS), la DRAC Nouvelle-Aquitaine et la Région Nouvelle-Aquitaine organisent des séminaires régionaux, dans le cadre de la convention Culture et Santé. Le premier séminaire se tiendra à Limoges le 11. Année européenne du patrimoine culturel 2018 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
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- Rapports publics - La Documentation française - Rapports publics - La documentation française
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? J'ai envie de manger plus équilibré ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- - Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
 

www.jeunes.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- - J'ai envie de manger plus équilibré ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
 

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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /user /login - Connexion
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- /fr /A-votre-service /Ma-securite /Les-gestes-qui-sauvent - Les gestes qui sauvent
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- /fr - Ministère de l'Intérieur interieur.gouv.fr
 

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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Site: Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
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- - 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

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- /alerteenlevement - Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement
 

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Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Programme-d-actions-de-formation-collectives-des-associations-Lorraines-de-la-branche-de-l-aide-a-domicile - Je découvre le projet en détail Programme d'actions de formation collectives des associations Lorraines de la branche de l'aide à domicile
- - Programme d'actions de formation collectives des associations Lorraines de la branche de l'aide à domicile
 

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Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Site: Accueil - Présidence de la République
Mots-clés: présidence; république; française; président; emmanuel macron; macron; actualité; discours; agenda; portrait; visites virtuelles; palais; élysée; institutions françaises; symboles; république; politique; europe

- /videos /new-video-379 - Discours du Président de la République, Emmanuel Macron à la cérémonie d'hommage national aux victimes du terrorisme.
- /videos /new-video-378 - Compte-rendu du conseil des ministres du mercredi 19 septembre 2018
- /conseils-des-ministres /article /compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-19-septembre-201 - Actualité importante : Compte-rendu du conseil des ministres du mercredi 19 septembre 2018
- - Discours du Président de la République, Emmanuel Macron à la cérémonie d'hommage national aux victimes du terrorisme. Publié le 19 Septembre 2018 Partager sur : Compte-rendu du conseil des ministres du mercredi 19 septembre 2018 Publié le 19 Septembre 2018 Actualité importante : Compte-rendu du conseil des ministres du mercredi 19 septembre 2018 Publié le 19 Septembre 2018 Partager sur : Communiqué - Ordre du jour du conseil des Ministres de mercredi 19 septembre Pour le Conseil des ministres du mercredi 19 septembre 2018, le Président de la République a arrêté l'ordre du jour suivant (parties A et C) : Publié le 18 Septembre 2018 Partager sur : Compte-rendu du conseil des ministres du mercredi 19 septembre 2018
 

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Site: Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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- /tracfin /publication-des-premieres-lignes-directrices-labft-profession-dhuissier-justice#xtor=RSS-533 - Publication des premières lignes directrices LAB/FT de la profession d'huissier de justice :
- /france-experimentation-premiers-resultats-appel-projets - France Expérimentation : premiers résultats de l'appel à projets
- - 19 Septembre 2018 France Expérimentation : premiers résultats de l'appel à projets 19/09/2018 Publication des premières lignes directrices LAB/FT de la profession d'huissier de justice :
 

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Site: Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
Mots-clés: voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations

- - Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour la saisie de 6,4 tonnes de cigarettes Derrière deux rangées de palettes de produits alimentaires, ils découvrent dissimulés, sous d'autres emballages, six hauteurs de cartons remplis de cigarettes.
 

www.dgmic.culture.gouv.fr
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Site: La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture
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- - 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

www.dglflf.culture.gouv.fr
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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www.derives-sectes.gouv.fr
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Site: Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
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- - Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] "
 

www.ddm.gouv.fr
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Site: La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture
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www.datar.gouv.fr
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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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- /actualites /l-etat-s-engage-pour-soutenir-l-emergence-des-tiers-lieux-dans-les-territoires - 19/09/2018 L'État s'engage pour soutenir l'émergence des tiers lieux dans les territoires Lire la suite Patrick Lévy-Waitz, président de la fondation Travailler Autrement, a remis à Julien... Rapport coworking
- - Rapport coworking L'État s'engage pour soutenir l'émergence des tiers lieux dans les territoires Patrick Lévy-Waitz, président de la fondation Travailler Autrement, a remis à Julien. 19/09/2018 Lire la suite
 

www.culturecommunication.gouv.fr
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Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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www.culture.gouv.fr
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Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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www.concours.agriculture.gouv.fr
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Site: Accueil
Mots-clés:

- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/LISTE DES OPERATIONS.PDF
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
 

www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Événements - CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) - Ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés:

- - CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) - Ministère de la Transition écologique et solidaire - Site mis à jour le 19 septembre 2018
 

www.cget.gouv.fr
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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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- /actualites /l-etat-s-engage-pour-soutenir-l-emergence-des-tiers-lieux-dans-les-territoires - 19/09/2018 L'État s'engage pour soutenir l'émergence des tiers lieux dans les territoires Lire la suite Patrick Lévy-Waitz, président de la fondation Travailler Autrement, a remis à Julien... Rapport coworking
- - Rapport coworking L'État s'engage pour soutenir l'émergence des tiers lieux dans les territoires Patrick Lévy-Waitz, président de la fondation Travailler Autrement, a remis à Julien. 19/09/2018 Lire la suite
 

www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Site: CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) - Ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés: CGPC; CGEDD; conseil général; ministère; écologie; énergie; développement durable; MEDDTL; expertise; inspection; avis; rapport; météo; friggit; autorité environnementale; AE; Xynthia; épisodes neigeux; neige; aéroport; route; Royal; Parisé; Parise; expertise; audit; rapport

- - CGEDD (Conseil général de l'environnement et du développement durable) - Ministère de la Transition écologique et solidaire - Site mis à jour le 19 septembre 2018
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /centre-ressources /boutique /villes-intelligentes-tous-concernes-du-village-metropole - Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole
- /fr /centre-ressources /boutique /ville-accueillante-accueillir-grande-synthe - La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe
- /fr /actualites /journee-echanges-comment-amenager-risque-inondation-24 - Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018
- /fr /actualites /cerema-concoit-outil-aider-villes-s-adapter-aux-ilots - 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (.) Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains
- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /actualites /cerema-concoit-outil-aider-villes-s-adapter-aux-ilots - 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (.) Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains
- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

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- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

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- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

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- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

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- /fr /actualites /cerema-concoit-outil-aider-villes-s-adapter-aux-ilots - 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (.) Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains
- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

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- - Le Cerema conçoit un outil pour aider les villes à s'adapter aux îlots de chaleur urbains 18 septembre 2018 L'objectif du projet Diaclimap est de développer un outil de diagnostic climatique urbain pour alimenter les démarches de planification urbaine et de conception des projets d'aménagement à l'échelle des quartiers. L'outil s s'applique à la plupart des grandes et moyennes agglomérations (. Une journée d'échanges sur comment aménager avec le risque inondation le 24 octobre 2018 1747 ressources à votre disposition Villes intelligentes - Tous concernés, du village à la métropole Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

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- - 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

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Organiser et préparer les rendez-vous et réunions en amont Le représenter dans des réunions internes et externes Encadrer une équipe projet: En fonction du nombre et de l'évolution des projets, la/le Responsable Grands Projets encadrera une ou plusieurs personne qui l'accompagneront dans la réalisation des tâches susmentionnées. - ["organisationName"]= string(69) "Communauté d'Universités et Etablissement Paris Sciences et Lettres" ["organisationDescription"]= string(69) "Communauté d'Universités et Etablissement Paris Sciences et Lettres" ["organisationLogoUrl"]= string(83) "http://biep-recrute.talent-soft.com/Handlers/Image.ashx? imagetype=logo&entityid=910" ["contractDuration"]= NULL ["contractTypeCountry"]= object(stdClass)#721 (7) { ["code"]= int(79) ["clientCode"]= string(21) "_TS_CO_Country_France" ["label"]= string(6) "France" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(22) ["type"]= string(7) "country" ["parentType"]= string(0) "" } ["description1"]= string(1279) "La/Le Responsable Grands Projets a vocation à : Gérer le lancement et le suivi des projets transversaux de PSL, dans le cadre des activités du Vice-Président Développement: Rédiger des propositions commerciales et des réponses à appel à projets Effectuer des études de faisabilité : benchmark, business plan, financements, etc. - 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" ["description2"]= string(803) "Les candidat(e)s à ce poste devront être détenteurs d'un diplôme de Master (un Doctorat serait un plus) et disposer des compétences principales suivantes : âžó Savoirs : Connaissance de l'enseignement supérieur et de la recherche française Connaissance du tissu industriel français et international Connaissance des champs de recherche et de formation de l'Université PSL âžó Savoir-faire : Piloter et animer des réunions régulières internes et externes Gestion budgétaire âžó Savoir-être : Polyvalence et capacité d'adaptation Force de proposition et créativité Sens de la communication et du dialogue Disponibilité et forte implication Sens de l'organisation, rigueur Capacité d'écoute et de relationnel adapté, diplomatie" ["geographicalLocation"]= array(1) { [0]= object(stdClass)#720 (7) { ["code"]= int(22) ["clientCode"]= string(30) "_TS_CO_GeographicalArea_Europe" ["label"]= string(6) "Eu - Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Gestion budgétaire et financière Paris (75) 2018-138376 Webmaster/administrateur web - 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2018-136886 Titulaire exclusivement Assistante ou Assistant de direction Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Affaires générales Paris (75) 19/09/2018 2018-136872 CDD Chargé de mission Marha, PNM des estuaires picards et de la mer d'Opale (h/f) Agence Française pour la Biodiversité Territoire et développement durable Pas de Calais (62) 2018-136598 Responsable de cellule administrative et financière Institut national d'histoire de l'art Affaires générales 2018-135002 APPRENTI (E)/STAGIAIRE ACHETEUR PUBLIC -INGENIEUR BIOMEDICAL (H/F) Réseau des acheteurs hospitaliers 2018-138720 Ouvert aux contractuels Administrateur.trice systèmes et réseaux Université de Lyon 2 Systèmes et réseaux d'information et de communication Rhône (69) 2018-138696 Titulaire ou contractuel Responsable du service financier Université de Lyon 2 Rhône (69) 2018-138377 Contrôleur ou contrôleuse de gestion
 

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Europe, France, Ile-de-France, Paris (75) - Il produit des indicateurs RH et financiers et participe à la sécurisation des processus RH dans les SIRH en formalisant les procédures et en développant la démarche qualité. Il est en particulier le garant d'un fonctionnement homogène et fiabilisé des processus relatifs aux opérations de paie. Activités principales : voir fiche de poste Compétences générales requises : - Connaître l'organisation et le fonctionnement d'une université ; - Connaître tout ou partie des processus RH, si possible dans le secteur public et être force de proposition pour leur simplification et leur amélioration ; - Connaître un ou plusieurs SIRH. 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Site: Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
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- - 17:12 - 19 sept. 2018 : #Idéedesortie @festival_musica, le festival international des musiques d'aujourd'hui de Strasbourg a ouvert ses portes ! Plus de quarante concerts et manifestations à découvrir jusqu'au 6 octobre bit.ly/2NrL67p : Voir le tweet
 

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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- - Mercredi 19 septembre après-midi, la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a auditionné Florence Parly, ministre des Armées. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 19 septembre après-midi, la commission des lois a auditionné Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les conditions de l'évasion survenue au centre pénitentiaire du Sud-francilien (Réau) le 1er juillet 2018 et les conclusions de l'inspection administrative consécutivement diligentée. Voir la vidéo de l'audition Mercredi 19 septembre après-midi, la délégation aux Outre-mer a auditionné Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Action et des Comptes publics. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances
 

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Site: Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
Mots-clés: présentation archives justice

- - Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère.
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200359023552 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

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- - Your support ID is: 9398751576912270757
 

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Site: Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Le dispositif Alerte enlèvement
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- /www.alerte-enlevement.gouv.fr?rubrique=10445 - Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
- - Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 22 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 18 Tribunaux de grande instance (TGI) 27 enfants concernés (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement
 

www.ado.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200369264258 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

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- /r6i8mPmbnW - t.co/r6i8mPmbnW
- /jZeIWsAEZJ - bit.ly/2NrL67p
 

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- /Augure_Minefi /default.ashx?WCI=ContenuEnLigne&ID=1B756BCE-A693-418E-9728-0F2C0E7F1D3C - Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour la saisie de 6,4 tonnes de cigarettes
 

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- /Prefet95 - @Prefet95
- /gouvernementFR - @gouvernementFR
- /Bessancourt95 - @Bessancourt95
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Référence: 8771544200358863108
 

www.textes.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200381599419
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
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Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
Mots-clés:

- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 19/09/18 à 17:20 : FLASH/Accident sur l'A6 province au niveau de Chilly-Mazarin
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 19/09/18 à 16:49 : FLASH/Accident A10 province au niveau de Villebon sur Yvette
- - 2 Alerte(s) Réseau : 19/09/18 à 17:20 : FLASH/Accident sur l'A6 province au niveau de Chilly-Mazarin 19/09/18 à 16:49 : FLASH/Accident A10 province au niveau de Villebon sur Yvette
 

www.strategie.gouv.fr
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Site: Accueil : France Stratégie
Mots-clés:

- - Le rôle du droit dans la protection de l'environnement Plateforme RSE
 

www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Accueil : Observation et statistiques
Mots-clés:

- Environnement & agriculture - Les chiffres clés - Édition 2018 [Annonces] : Observation et statistiques - Environnement & agriculture - Les chiffres clés - Édition 2018
- - Environnement & agriculture - Les chiffres clés - Édition 2018 Datalab n° 36 - Juin 2018 Clé de voûte de notre alimentation et secteur économique majeur, l'agriculture française exerce également des pressions sur l'environnement, selon la nature des pratiques utilisées et la vulnérabilité des milieux qui les supportent.
 

www.ssi.gouv.fr
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Site: Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Mots-clés:

- - En visite officielle à Singapour les 17 et 18 septembre, l'ANSSI s'engage une nouvelle fois pour faire face collectivement aux enjeux de la sécurité du numérique, au sein d'un cyberespace de plus en plus vaste et complexe.
 

www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
Mots-clés: VNF; bassin de la Seine; Seine; navigation; transport fluvial; plaisance; passe à poissons

- Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine - Appel à projets sur la commune d'Issy-les-Moulineaux (92) - Emplacement de bateau activité / Bureaux, restauration, événementiel, divertissement => 5 novembre 2018
- - Appel à projets sur la commune d'Issy-les-Moulineaux (92) - Emplacement de bateau activité / Bureaux, restauration, événementiel, divertissement = 5 novembre 2018 3 septembre 2018 (mis à jour le 19 septembre 2018)
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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- - Your support ID is: 16327421591671919509
 

www.setra.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
Mots-clés:

- /fr /centre-ressources /boutique /ville-accueillante-accueillir-grande-synthe - La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe
- /fr /actualites /mobility-service-maas-assurer-service-unifie-cadre - 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, - une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (.) Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 1747 ressources à votre disposition La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier Publications La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe La ville accueillante - Accueillir à Grande-Synthe Ajouter au panier
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- Rapports les plus consultés - Panne électrique à la gare Montparnasse 19 septembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu des responsables de RTE et SNCF Réseau
- - Panne électrique à la gare Montparnasse 19 septembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu des responsables de RTE et SNCF Réseau [En savoir plus] Panne électrique à la gare Montparnasse 19 septembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu des responsables de RTE et SNCF Réseau
 

www.securite-informatique.gouv.fr
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Site: Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Mots-clés:

- - En visite officielle à Singapour les 17 et 18 septembre, l'ANSSI s'engage une nouvelle fois pour faire face collectivement aux enjeux de la sécurité du numérique, au sein d'un cyberespace de plus en plus vaste et complexe.
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
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Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- DREAL Bourgogne-Franche-Comté - L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21
- - L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21 19 septembre 2018 Depuis le 1er septembre 2018, l'animation régionale de la politique de sécurité routière n'est plus effectuée par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, mission qu'elle assurait depuis sa création en 2010. Elle est désormais confiée à la DDT 21 qui agit sous l'autorité du directeur de cabinet du Préfet de région, préfet de Côte d'Or.
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
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Site: Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:

- /le-choix-de-votre-affectation /obtenir-une-specialite-avec-peu-de-postes - 19 septembre à 16h02 Obtenir une spécialité avec peu de postes
- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /point-rencontre-au-pole-emploi-loire-pour-le-cirfa - 20.09.2018 Orléans Point rencontre au Pôle emploi Loire pour le CIRFA d'Orléans.
- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /forum-des-metiers-de-la-defense-et-de-la-securite-2 - 20.09.2018 Forum des métiers de la défense et de la sécurité à Villeneuve sur Lot le 20 septembre 2018 Villeneuve-sur-Lot
- - Point rencontre au Pôle emploi Loire pour le CIRFA d'Orléans. 20.09.2018 Forum des métiers de la défense et de la sécurité à Villeneuve sur Lot le 20 septembre 2018 20.09.2018 Villeneuve-sur-Lot Obtenir une spécialité avec peu de postes 19 septembre à 16h02
 

www.recherche.gouv.fr
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Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.prison.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200369085582
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- Document pdf - Lire l'acte
- Document pdf - Lire l'acte
- /switch /4 - Moyens pour la préservation du milieu marin Organisation
- - arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade sous-marine au droit du littoral de la commune d'Agde à l'occasion de la manifestation nautique " Les évadés de Brescou " le 22 Lire l'acte arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine et portant dérogation temporaire à l'arrêté préfectoral n 073/2016 du 29 avril 2016 au droit de la commune de Vill Lire l'acte Organisation Moyens pour la préservation du milieu marin
 

www.premar-manche.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- /switch /4 - Comment fonctionne la circulation d'une alerte ? Pourquoi un préfet maritime ?
- - Comment fonctionne la circulation d'une alerte ? Pourquoi un préfet maritime ?
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de l'Atlantique
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- /switch /4 - Comment naviguer en toute sécurité ? Les moyens du préfet maritime Organisation
- Préfecture maritime de l #039;Atlantique - Démarches
- - Bons réflexes Démarches Comment naviguer en toute sécurité ? Organisation Les moyens du préfet maritime Bons réflexes Démarches
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
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Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 19/09/2018 à 17h26 :
 

www.portic.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Ineris : Institut national de l'environnement industriel et des risques
Mots-clés:

- - OUVERTURE A LA SOCIETE APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES CERTIFICATIONS RISQUES ACCIDENTELS DOSSIERS THEMATIQUES Risques SOL / SOUS-SOL L'institut, qui conduit des recherche dans différents domaines, accueille ainsi en permanence une quarantaine de do. t.co/DCovpPQ9M8 @Ineris_fr 19 Sep
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200381594719
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421591691967329
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet - Journées professionnelles Monuments historiques en travaux 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC.
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 17/68 Accès à l'emploi 1/68 Action collective 1/68 Activité partielle 66/68 Agriculture 3/68 Alternance 3/68 Apprentissage 1/68 Chômage 10/68 Compétitivité 5/68 Conseiller du salarié 1/68 Consommation 5/68 Contrat de génération 8/68 Dialogue social 1/68 Discrimination 33/68 Droit du travail 46/68 Entreprise 2/68 Exportation 10/68 Financement des entreprises 1/68 Fonds social européen 68/68 Formation professionnelle 4/68 Handicap 2/68 Innovation 18/68 Inspection du travail 2/68 Intelligence économique 2/68 investissement 22/68 Jeunes 3/68 Médecine du travail 9/68 Mutation économique 52/68 Prévention 43/68 Qualification 55/68 Saisonniers 43/68 Salaires 63/68 Santé au travail 24/68 Securité travail 1/68 Statistiques 14/68 Tourisme
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 9/165 Rupture conventionnelle 4/165 Saisonniers 4/165 Salaires 63/165 Santé au travail 1/165 Sécurisation des parcours 6/165 Securité travail 1/165 Senior 4/165 Services à la personne 3/165 Statistiques 2/165 Territoires 14/165 Tourisme 5/165 Travail illégal 3/165 Travailleurs détachés 1/165 Troubles musculo-squeletiques - 39/165 Formation professionnelle 1/165 Garantie Jeunes 1/165 GPEC 9/165 Handicap 32/165 Industrie 19/165 Innovation 27/165 Insertion 2/165 Insertion par l'Activité Economique 83/165 Inspection du travail 63/165 Institutions représentatives 8/165 Intelligence économique 5/165 investissement 1/165 Investissements 9/165 Jeunes 3/165 Médiateur 4/165 Métrologie 2/165 Mutation économique 6/165 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 50/165 Ordonnances 7/165 Organisation des services 13/165 Parcours Emploi Compétences 2/165 Performance des entreprises 8/165 Plan d'Investissement dans les Compétences 3/165 Plan Régional Santé Travail 4/165 PME-TPE 22/165 Politique de la ville 2/165 Politique du titre 4/165 Prestations de service internationales 14/165 Prévention 8/165 Qualité de vie au travail 5/165 Responsabilité sociale des entreprises 1/165 Ressources Humaines 5/165 Risques psychosociaux - 20/165 Accès à l'emploi 9/165 Accords collectifs 7/165 Action collective 4/165 Activité partielle 17/165 Alternance 32/165 Apprentissage 1/165 Artisanat 42/165 Chômage 53/165 CHSCT 58/165 Comité d'entreprise 4/165 Comité Social et Economique 81/165 Comité Social et Economique 1/165 Commerce extérieur 13/165 Compétitivité 12/165 Compte personnel d'activité 6/165 Concurrence 4/165 Conseiller du salarié 17/165 Consommation 8/165 Contrat de génération 13/165 Contrats aidés 1/165 contrefaçon 1/165 Convention collective 1/165 Création et reprise d'entreprise 1/165 Cybersécurité 165/165 Dialogue social 61/165 Droit du travail 8/165 Egalité femmes hommes 4/165 Égalité professionnelle 6/165 Emploi 35/165 Emploi 10/165 Emploi d'avenir 10/165 Emplois francs 71/165 Entreprise 26/165 Entreprise du Patrimoine Vivant 1/165 Europe 13/165 Exclusion 2/165 Exportation 3/165 Fonds social européen
 

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Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - La Réunion Saint-Martin La Réunion Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Saint-Barthélemy Saint-Barthélemy Nouvelle-Calédonie Saint-Barthélemy Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna et-Miquelon" / La Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon La Réunion
 

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Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1941 - observation
- /ressources /?motcle=1917 - violence conjugale
- /ressources /?motcle=1783 - bien-être
- /ressources /?motcle=1779 - attachement
- - information préoccupante attachement violence conjugale milieu ouvert autorité parentale observation
 

www.oncfs.gouv.fr
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Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_585 - Les moyens de destruction autorisés sont fixés, pour chaque espèce classée nuisible, par arrêté ministériel. Il peut s'agir du tir avec arme &agr ... Lire la suite Moyens de destruction des animaux nuisibles
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
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Site: Aménagement et cohésion des territoires : Cerema
Mots-clés:

- /fr /actualites /cerema-dreal-pays-loire-lancent-cycle-ateliers-enjeux - 18 septembre 2018 Le Cerema et la DREAL Pays-de-la-Loire lancent un cycle d'ateliers sur les enjeux fonciers Les rencontres se dérouleront sur 4 journées autour des sujets suivants :
- - Le Cerema et la DREAL Pays-de-la-Loire lancent un cycle d'ateliers sur les enjeux fonciers
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
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Site: Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200351083693
 

www.metiers.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- /surveillant-penitentiaire-12629 /lecole-12636 - École nationale de l'administration pénitentiaire
- /magistrat-12581 /lecole-12583 - École nationale de la magistrature
- /greffier-12565 /lecole-12567 - École nationale des greffes
 

www.mecenat.culture.gouv.fr
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Site: Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.mariage.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200351082569
 

www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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Site: internet services Etat du Lot-et-Garonne
Mots-clés:

- internet services Etat du Lot-et-Garonne - L'entrée en vigueur du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est fixée au 1er janvier 2019. Il vise à adapter le recouvrement de l'impôt au titre d'une année à la situation réelle de l'usager (revenus, événements de vie) au titre de cette même (...) Le prélèvement à la source
- - L'entrée en vigueur du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est fixée au 1er janvier 2019. Il vise à adapter le recouvrement de l'impôt au titre d'une année à la situation réelle de l'usager (revenus, événements de vie) au titre de cette même (. Le prélèvement à la source
 

www.lot-et-garonne.gouv.fr
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Site: internet services Etat du Lot-et-Garonne
Mots-clés:

- Le prélèvement à la source - internet services Etat du Lot-et-Garonne - L'entrée en vigueur du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est fixée au 1er janvier 2019. Il vise à adapter le recouvrement de l'impôt au titre d'une année à la situation réelle de l'usager (revenus, événements de vie) au titre de cette même (...) Le prélèvement à la source
- - L'entrée en vigueur du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est fixée au 1er janvier 2019. Il vise à adapter le recouvrement de l'impôt au titre d'une année à la situation réelle de l'usager (revenus, événements de vie) au titre de cette même (. Le prélèvement à la source
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200369082706
 

www.limousin.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet - Journées professionnelles Monuments historiques en travaux 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC.
 

www.landes.pref.gouv.fr
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Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- Services de l'Etat dans les LANDES - F.A.I.R.E (Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique) est désormais le nouveau Service Public de la rénovation énergétique pour les particuliers et les professionnels. FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique
- Services de l'Etat dans les LANDES - Direction départementale des finances publiques
- - Direction départementale des finances publiques F.A.I.R.E (Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique) est désormais le nouveau Service Public de la rénovation énergétique pour les particuliers et les professionnels. FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique
 

www.landes.gouv.fr
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Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique - Services de l'Etat dans les LANDES - F.A.I.R.E (Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique) est désormais le nouveau Service Public de la rénovation énergétique pour les particuliers et les professionnels. FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique
- Direction départementale des finances publiques - Services de l'Etat dans les LANDES - Direction départementale des finances publiques
- - Direction départementale des finances publiques F.A.I.R.E (Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique) est désormais le nouveau Service Public de la rénovation énergétique pour les particuliers et les professionnels. FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique
 

www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- Services de l'Etat dans les LANDES - F.A.I.R.E (Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique) est désormais le nouveau Service Public de la rénovation énergétique pour les particuliers et les professionnels. FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique
- Services de l'Etat dans les LANDES - Direction départementale des finances publiques
- - Direction départementale des finances publiques F.A.I.R.E (Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique) est désormais le nouveau Service Public de la rénovation énergétique pour les particuliers et les professionnels. FAIRE : Faciliter, Accompagner, Informer pour la Rénovation Énergétique
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
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- /rapports-publics /184000607-les-depenses-de-sante-en-2017-resultats-des-comptes-de-la-sante-edition-2018 - Les dépenses de santé en 2017 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2018 plus
- Rapports publics - La Documentation française - La documentation Française Santé, bioéthique Les dépenses de santé en 2017 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2018
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- /actualites /actualites-interministerielles /article /qu-est-ce-que-le-service-national - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ?
- - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, promesse de campagne d'Emmanuel Macron, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je cherche un job ou un stage en Europe ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-un-accompagnement - J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
- /actualites /actualites-interministerielles /article /qu-est-ce-que-le-service-national - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ?
- - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, promesse de campagne d'Emmanuel Macron, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai envie de travailler dans le sport ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
 

www.jeunes.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-recherche-un-stage-dans-le - Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- /actualites /que-faire-si /article /en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- /actualites /actualites-interministerielles /article /qu-est-ce-que-le-service-national - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ?
- - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, promesse de campagne d'Emmanuel Macron, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
 

www.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /fr /user /login - Connexion
- /Actualites /Police-de-securite-du-quotidien /Lancement-des-Quartiers-de-Reconquete-Republicaine - Lire l'article complet
- - Lancement des Quartiers de Reconquête Républicaine Lancement des Quartiers de Reconquête Républicaine Publié le 18 septembre 2018 Le ministre de l'Intérieur Gérard Collomb s'est rendu à Corbeil-Essonnes ce mardi 18 septembre pour annoncer l'arrivée d'effectifs de policiers supplémentaires dans les 15 premiers Quartiers de Reconquête Républicaine.
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 6433969 visiteurs depuis le 16/12/2010 56 utilisateurs en ligne.
 

www.huissier-justice.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.huissier-justice.fr ]

- /Annuaire.aspx - Huissiers de justice
 

www.haute-normandie.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DEAL Guadeloupe
Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

- Campagne de sensibilisation "Visibilité des usagers vulnérables" - DEAL Guadeloupe - Campagne de sensibilisation "Visibilité des usagers vulnérables"
- - Campagne de sensibilisation "Visibilité des usagers vulnérables" 19 septembre 2018 Le vendredi 21 septembre 2018 entre 17h et 19h à l'allée Dumanoir à Capesterre Belle-Eau. FAIRE, le service qui vous guide pour améliorer le confort de votre logement. 13 septembre 2018 (mis à jour le 19 septembre 2018) Plan Rénovation Énergétique des Bâtiments
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21 - DREAL Bourgogne-Franche-Comté - L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21
- - L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21 19 septembre 2018 Depuis le 1er septembre 2018, l'animation régionale de la politique de sécurité routière n'est plus effectuée par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, mission qu'elle assurait depuis sa création en 2010. Elle est désormais confiée à la DDT 21 qui agit sous l'autorité du directeur de cabinet du Préfet de région, préfet de Côte d'Or.
 

www.europe-en-france.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.europe-en-france.gouv.fr ]

Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Investissements-dans-de-nouveaux-materiels-de-production-pour-Festins-de-Bourgogne - Investissements dans de nouveaux matériels de production pour Festins de Bourgogne Je découvre le projet en détail
- - Investissements dans de nouveaux matériels de production pour Festins de Bourgogne
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200381584771
 

www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DRIHL Ile-de-France
Mots-clés: DRIHL;drihl;HEBERGEMENT;hébergement en idf;hebergement en idf;dalo;hébergement en ile de france; HEBERGEMENT D'URGENCE EN ILE-DE-FRANCE;LOGEMENT;logement en idf;logement en ile de france

- - DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 19 septembre 2018
 

www.dgmic.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.dgmic.culture.gouv.fr ]

Site: La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.dglflf.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.dglflf.culture.gouv.fr ]

Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.dglf.culture.gouv.fr
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Site: DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes : Le portail des ministères économiques et financiers
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- /dgccrf /avis-rappel-des-siphons-culinaires-tout-inox-marque-mathon - Avis de rappel des siphons culinaires tout inox de la marque MATHON
- - Avis de rappel des siphons culinaires tout inox de la marque MATHON - 19/09/2018
 

www.ddm.gouv.fr
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Site: La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture
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- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

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- /agenda /jeunesse-pouvoir-dagir-journee-departementale-acteurs-de-jeunesse - 21/09/2018 à Sannois (95) « Jeunesse et pouvoir d'agir » : journée départementale des acteurs de la jeunesse
- /agenda /forum-resovilles-pedagogies-lutter-contre-discriminations - 20/09/2018 Forum RésoVilles : « Quelle(s) pédagogie(s) pour lutter contre les discriminations ? »
- /agenda /fete-sport-un-moment-national-populaire - 21/09/2018 à France La Fête du sport, un moment national et populaire
- /actualites /60-quartiers-dotes-de-renforts-de-policiers-de-terrain - 19/09/2018 60 quartiers dotés de renforts de policiers de terrain Annoncée en février dernier, la police de sécurité du quotidien commence à se déployer,... Lire la suite Quartiers de reconquête républicaine
- - Quartiers de reconquête républicaine 60 quartiers dotés de renforts de policiers de terrain Annoncée en février dernier, la police de sécurité du quotidien commence à se déployer,. 19/09/2018 Lire la suite 20/09/2018 Forum RésoVilles : « Quelle(s) pédagogie(s) pour lutter contre les discriminations ? 21/09/2018 à France La Fête du sport, un moment national et populaire 21/09/2018 à Sannois (95) « Jeunesse et pouvoir d'agir » : journée départementale des acteurs de la jeunesse 20/09/2018 Forum RésoVilles : « Quelle(s) pédagogie(s) pour lutter contre les discriminations ? 21/09/2018 à France La Fête du sport, un moment national et populaire 21/09/2018 à Sannois (95) « Jeunesse et pouvoir d'agir » : journée départementale des acteurs de la jeunesse
 

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- /Presse /Communiques-de-presse /La-maitrise-de-la-langue-francaise-au-coeur-de-la-lutte-contre-la-segregation-culturelle - 19.09.2018 Communiqué de presse La maîtrise de la langue française au coeur de la lutte contre la ségrégation culturelle
- /Actualites /Le-cinema-se-mobilise-en-faveur-de-l-egalite-femmes-hommes - 19.09.2018 Le cinéma se mobilise en faveur de l'égalité femmes-hommes Mobilisation
- - 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet - 19.09.2018 Mobilisation Le cinéma se mobilise en faveur de l'égalité femmes-hommes 17.09.2018 Infographie 12 dates-clés pour comprendre l'éducation artistique et culturelle 19.09.2018 Communiqué de presse La maîtrise de la langue française au coeur de la lutte contre la ségrégation culturelle 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept.
 

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- - 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet - 19.09.2018 Mobilisation Le cinéma se mobilise en faveur de l'égalité femmes-hommes 17.09.2018 Infographie 12 dates-clés pour comprendre l'éducation artistique et culturelle 19.09.2018 Communiqué de presse La maîtrise de la langue française au coeur de la lutte contre la ségrégation culturelle 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept.
 

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- - Quartiers de reconquête républicaine 60 quartiers dotés de renforts de policiers de terrain Annoncée en février dernier, la police de sécurité du quotidien commence à se déployer,. 19/09/2018 Lire la suite 20/09/2018 Forum RésoVilles : « Quelle(s) pédagogie(s) pour lutter contre les discriminations ? 21/09/2018 à France La Fête du sport, un moment national et populaire 21/09/2018 à Sannois (95) « Jeunesse et pouvoir d'agir » : journée départementale des acteurs de la jeunesse 20/09/2018 Forum RésoVilles : « Quelle(s) pédagogie(s) pour lutter contre les discriminations ? 21/09/2018 à France La Fête du sport, un moment national et populaire 21/09/2018 à Sannois (95) « Jeunesse et pouvoir d'agir » : journée départementale des acteurs de la jeunesse
 

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- /fr /actualites /mobility-service-maas-assurer-service-unifie-cadre - 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, - une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (.) Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- /fr /actualites /mobility-service-maas-assurer-service-unifie-cadre - 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, - une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (.) Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- /fr /actualites /mobility-service-maas-assurer-service-unifie-cadre - 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, - une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (.) Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- /fr /actualites /mobility-service-maas-assurer-service-unifie-cadre - 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, - une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (.) Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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- - Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité 20 septembre 2018 Mobility as a Service (MaaS) est un concept qui se développera dans les prochaines années. Il s'agit de proposer à l'échelle d'un territoire, une information intermodale et multimodale centralisée et en temps réel sur l'ensemble des modes de déplacements possibles, y compris la (. Mobility as a Service (MaaS) : assurer un service unifié dans le cadre de la multimodalité
 

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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Référence: 8771544200369073002
 

www.calvados.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ?
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage... : Nouvelles mesures de sécurité routière Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l
- - Mis à jour le 19/09/2018 Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage. : Nouvelles mesures de sécurité routière Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie. 19/09/2018 Laurent Fiscus, préfet du Calvados et Marc Andreu Sabater, maire de Vire-Normandie et président de l'intercommunalité De la Vire au Noireau, ont signé ce matin la première convention "Action Coeur de Ville" dans le département au bénéfice de la commune.
 

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- Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie. - Les services de l'Etat dans le Calvados - Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie.
- Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage... : Nouvelles mesures de sécurité routière - Les services de l'Etat dans le Calvados - Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? - Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat.
- Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage... : Nouvelles mesures de sécurité routière - Les services de l'Etat dans le Calvados - Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage... : Nouvelles mesures de sécurité routière Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l
- - Mis à jour le 19/09/2018 Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage. : Nouvelles mesures de sécurité routière Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie. 19/09/2018 Laurent Fiscus, préfet du Calvados et Marc Andreu Sabater, maire de Vire-Normandie et président de l'intercommunalité De la Vire au Noireau, ont signé ce matin la première convention "Action Coeur de Ville" dans le département au bénéfice de la commune.
 

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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ?
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage... : Nouvelles mesures de sécurité routière Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l
- - Mis à jour le 19/09/2018 Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage. : Nouvelles mesures de sécurité routière Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie. 19/09/2018 Laurent Fiscus, préfet du Calvados et Marc Andreu Sabater, maire de Vire-Normandie et président de l'intercommunalité De la Vire au Noireau, ont signé ce matin la première convention "Action Coeur de Ville" dans le département au bénéfice de la commune.
 

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Site: Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ?
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage... : Nouvelles mesures de sécurité routière Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l
- - Mis à jour le 19/09/2018 Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage. : Nouvelles mesures de sécurité routière Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie. 19/09/2018 Laurent Fiscus, préfet du Calvados et Marc Andreu Sabater, maire de Vire-Normandie et président de l'intercommunalité De la Vire au Noireau, ont signé ce matin la première convention "Action Coeur de Ville" dans le département au bénéfice de la commune.
 

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Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie.
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- - Mis à jour le 19/09/2018 Renforcement de la protection des piétons (retrait de 6 points au lieu de 4 en cas de refus de priorités aux piétons et usage de la vidéo-verbalisation). La pose d'éthylotest anti-démarrage (EAD) en cas d'alcoolémie supérieure à 0.8 g/l Le Gouvernement a annoncé fin juin que le SNU, prendrait la forme d'un service civique d'un mois obligatoire aux alentours de 16 ans, suivi d'un engagement plus long sur la base du volontariat. Priorité aux piétons, éthylotest anti-démarrage. : Nouvelles mesures de sécurité routière Qu'est-ce que le Service national universel (SNU) ? Signature de la première convention Action Coeur de Ville dans le Calvados à Vire-Normandie. 19/09/2018 Laurent Fiscus, préfet du Calvados et Marc Andreu Sabater, maire de Vire-Normandie et président de l'intercommunalité De la Vire au Noireau, ont signé ce matin la première convention "Action Coeur de Ville" dans le département au bénéfice de la commune.
 

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Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21 - DREAL Bourgogne-Franche-Comté - L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21
- - L'animation régionale de la Sécurité routière désormais confiée à la DDT 21 19 septembre 2018 Depuis le 1er septembre 2018, l'animation régionale de la politique de sécurité routière n'est plus effectuée par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, mission qu'elle assurait depuis sa création en 2010. Elle est désormais confiée à la DDT 21 qui agit sous l'autorité du directeur de cabinet du Préfet de région, préfet de Côte d'Or.
 

www.bourgogne.culture.gouv.fr
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Site: Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.biep.gouv.fr
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Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
Mots-clés:

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www.avocatparis.org
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- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)
 

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Site: Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
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- - 16:31 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [ @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 ] L'ambition du @gouvernementFR est très claire : faire de l'éducation artistique un droit universel, intégré au cursus scolaire de 100% des enfants. Placer la culture au coeur de l'@EducationFrance des 13 millions de jeunes de notre pays #EAC : Voir le tweet 16:35 - 19 sept. 2018 : RT @FrancoiseNyssen: A Bessancourt, ville-laboratoire 100% transmission artistique : le @MinistereCC @EducationFrance @Bessancourt95 s'engagent aujourd'hui à garantir une formation artistique aux 1300 élèves que compte la commune. Je tiens à remercier les acteurs culturels et éducatifs engagés. : Voir le tweet 16:25 - 19 sept. 2018 : RT @Prefet95: [#EnDirect] La ministre de la #Culture @FrancoiseNyssen à @Bessancourt95 #ValdOise, parmi les 10 villes-laboratoires du dispositif 100% #EAC. Objectif âžíï¸Å Garantir l'équivalent de 2 heures de pratique artistique hebdomadaire à tous les enfants d'ici la rentrée 2019. : Voir le tweet
 

www.assemblee-nationale.fr
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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- - La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Site: Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
Mots-clés: présentation archives justice

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
 
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