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22.02.2017 -
 

www.vos-droits.justice.gouv.fr
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Site: Site du justiciable
Mots-clés:

- - Référence: 17582012662774934721
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364236151193
 

www.travailler-mieux.gouv.fr
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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

www.travail-emploi-sante.gouv.fr
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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

www.travail-emploi.gouv.fr
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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

www.textes.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364245763875
 

www.temps.travail.gouv.fr
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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

www.sports.gouv.fr
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Site: Groupement d'employeurs -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673257188811
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- Instituer un droit à l'eau - Sénat - Droit à l'eau potable 22 février - le Sénat a entamé l'examen d'une proposition de loi visant à la mise en oeuvre d'un droit à l'eau potable et à l'assainissement
- Assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales - Sénat - Comptes des collectivités territoriales
- Les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Sénat - Perturbateurs endocriniens 22 février - le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens
- Un rapport du Sénat formule des recommandations pour mettre fin aux déserts médicaux - Sénat - Déserts médicaux [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Compétences eau et assainissement
- - Déserts médicaux 22 février - le Sénat débat sur le thème « Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? » [En savoir plus] Comptes des collectivités territoriales 22 février - le Sénat examine une proposition de loi visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales 22 février - le Sénat a entamé l'examen d'une proposition de loi visant à la mise en oeuvre d'un droit à l'eau potable et à l'assainissement Jeudi 15 h Questions d'actualité au Gouvernement Jeudi 16h15 Compétences eau et assainissement Droit à l'eau potable 22 février - le Sénat a entamé l'examen d'une proposition de loi visant à la mise en oeuvre d'un droit à l'eau potable et à l'assainissement Perturbateurs endocriniens 22 février - le Sénat a adopté une proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens
 

www.semaine.industrie.gouv.fr
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Site: La semaine de l'Industrie 2017 : Direction Générale des Entreprises (DGE)
Mots-clés:

- /semaine-industrie /la-semaine-de-industrie-qu-est-que-c-est - Plus d'informations sur la semaine de l'industrie
- /semaine-industrie /ambassadrices-de-la-semaine-de-industrie-2017 - Découvrez le parcours de ces 4 femmes qui font l'industrie, ambassadrice de l'édition 2017 !
 

www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
Mots-clés: Ministère; Developpement Durable; DTAM; Direction des territoires de l'alimentation et de la mer

- Demande d'autorisation de pêche au saumon à déposer pour le mardi 28 février - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Demande d'autorisation de pêche au saumon à déposer pour le mardi 28 février LIRE LA SUITE
- - Demande d'autorisation de pêche au saumon à déposer pour le mardi 28 février publié le 22 février 2017 La DTAM, Service Affaires Maritimes et Portuaires, rappelle aux pêcheurs, professionnels et plaisanciers, que les demandes d'autorisation de pêche au saumon pour la saison 2017 sont à déposer pour (. LIRE LA SUITE Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 22 février 2017
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
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Site: Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:

- /les-evaluations-sportives /elimination - 22 février à 17h33 Elimination
- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /les-cles-de-la-reussite-1 - 22.02.2017 Elbeuf Les clés de la Réussite
- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /les-cles-de-la-reussite-0 - 22.02.2017 Cléon Les clés de la Réussite
- - Les clés de la Réussite 22.02.2017 Les clés de la Réussite 22.02.2017 Elimination 22 février à 17h33
 

www.prison.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364217985568
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
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Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 22/02/2017 à 20h42 :
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364217984732
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673256472847
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 8/84 Accès à l'emploi 1/84 Action collective 2/84 Activité partielle 65/84 Agriculture 2/84 Alternance 11/84 Chômage 16/84 Compétitivité 8/84 Contrat de génération 13/84 Dialogue social 1/84 Discrimination 21/84 Droit du travail 16/84 Entreprise 3/84 Exportation 18/84 Financement des entreprises 84/84 Formation professionnelle 2/84 Handicap 3/84 Industrie 5/84 Innovation 4/84 Inspection du travail 6/84 Intelligence économique 2/84 investissement 10/84 Jeunes 16/84 Mutation économique 6/84 Prévention 10/84 Qualification 18/84 Saisonniers 10/84 Salaires 18/84 Santé au travail 4/84 Senior 11/84 Statistiques 15/84 Tourisme
 

www.outre-mer.gouv.fr
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Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - Polynésie française Polynésie française La Reunion Polynésie française La Reunion La Reunion Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La Martinique Saint-Martin Saint-Martin Saint-Martin
 

www.orne.pref.gouv.fr
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Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques
- - Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques 22/02/2017 La préfecture et la direction des finances publiques de l'Orne lancent un appel à candidatures pour 9 missions de service civique.
 

www.orne.gouv.fr
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Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques
- - Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques 22/02/2017 La préfecture et la direction des finances publiques de l'Orne lancent un appel à candidatures pour 9 missions de service civique.
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques
- - Offre de missions de service civique à la préfecture et à la direction des finances publiques 22/02/2017 La préfecture et la direction des finances publiques de l'Orne lancent un appel à candidatures pour 9 missions de service civique.
 

www.oned.gouv.fr
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Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- /ressources /?motcle=1854 - ODPE
- /ressources /?motcle=1813 - étude et recherche
- /ressources /?motcle=1810 - enfance en danger
- /ressources /?motcle=1779 - attachement
- - enfance en danger pupille de l'Etat information préoccupante attachement projet pour l'enfant étude et recherche
 

www.nievre.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - « Victime ? Plus jamais seule. »
- - Mis à jour le 22/02/2017 « Victime ? Plus jamais seule. 22/02/2017 Chaque année, le 22 février est la journée européenne pour les victimes, inspiratrice de manifestations qui rassemblent les partenaires et toutes les forces vives qui entourent l'aide aux victimes. Cette année, l'Association d'aide aux victimes (.
 

www.nievre.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- « Victime ? Plus jamais seule. » - Les services de l'État dans la Nièvre - « Victime ? Plus jamais seule. »
- - Mis à jour le 22/02/2017 « Victime ? Plus jamais seule. 22/02/2017 Chaque année, le 22 février est la journée européenne pour les victimes, inspiratrice de manifestations qui rassemblent les partenaires et toutes les forces vives qui entourent l'aide aux victimes. Cette année, l'Association d'aide aux victimes (.
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - « Victime ? Plus jamais seule. »
- - Mis à jour le 22/02/2017 « Victime ? Plus jamais seule. 22/02/2017 Chaque année, le 22 février est la journée européenne pour les victimes, inspiratrice de manifestations qui rassemblent les partenaires et toutes les forces vives qui entourent l'aide aux victimes. Cette année, l'Association d'aide aux victimes (.
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - « Victime ? Plus jamais seule. »
- - Mis à jour le 22/02/2017 « Victime ? Plus jamais seule. 22/02/2017 Chaque année, le 22 février est la journée européenne pour les victimes, inspiratrice de manifestations qui rassemblent les partenaires et toutes les forces vives qui entourent l'aide aux victimes. Cette année, l'Association d'aide aux victimes (.
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - « Victime ? Plus jamais seule. »
- - Mis à jour le 22/02/2017 « Victime ? Plus jamais seule. 22/02/2017 Chaque année, le 22 février est la journée européenne pour les victimes, inspiratrice de manifestations qui rassemblent les partenaires et toutes les forces vives qui entourent l'aide aux victimes. Cette année, l'Association d'aide aux victimes (.
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364236140765
 

www.metiers.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.metiers.justice.gouv.fr ]

Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- /surveillant-penitentiaire-12629 /lecole-12636 - École nationale de l'administration pénitentiaire
- /magistrat-12581 /lecole-12583 - École nationale de la magistrature
- /greffier-12565 /lecole-12567 - École nationale des greffes
 

www.martinique.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DEAL de la Martinique
Mots-clés: deal martinique; mission portuaire; grenelle environnement; enquête publique; affaire juridique; bâtiment durable; transport; déplacement; sécurité; défense; risques; énergie; climat; paysage; biodiversité; logement; ville durable; developpement territorial

- Marché public Mapadeal-97217001 - DEAL de la Martinique - Marché public Mapadeal-97217001
- Les plantes ornementales et les espèces exotiques envahissantes - DEAL de la Martinique - Les plantes ornementales et les espèces exotiques envahissantes
- - Marché public Mapadeal-97217001 22 février 2017 Avis d'appel public à la concurrence relatif à la réalisation d'une étude sur l'évaluation du PDALPD-PDAHI (2011-2015) de la Martinique prorogé au 31/12/2017 ainsi que l'assistance et l'élaboration du Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD)" Les plantes ornementales et les espèces exotiques envahissantes 22 février 2017 Les espèces exotiques envahissantes sont reconnues comme étant la deuxième cause de perte de biodiversité à l'échelle mondiale. Télécharger directement sur notre site la liste des espèces exotiques envahissantes mise à jour au 1er février 2017.
 

www.mariage.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.mariage.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364217979224
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364225424666
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- /actualites /que-faire-si /article /en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux être bénévole avant ma majorité ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
 

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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- - Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je cherche un logement étudiant ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 4641435 visiteurs depuis le 16/12/2010 158 utilisateurs en ligne.
 

www.innovation.gouv.fr
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Site: Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.huissier-justice.fr
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- /Annuaire.aspx - Huissiers de justice
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (...) Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Carte d'identité : À partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) se simplifient dans le département des Hautes-Alpes dès le 8 mars 2017.
- - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (. Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) se simplifient dans le département des Hautes-Alpes dès le 8 mars 2017. Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap Carte d'identité : À partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent
 

www.hautes-alpes.gouv.fr
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Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (...) Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap
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- - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (. Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) se simplifient dans le département des Hautes-Alpes dès le 8 mars 2017. Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap Carte d'identité : À partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (...) Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap
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- - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (. Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) se simplifient dans le département des Hautes-Alpes dès le 8 mars 2017. Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap Carte d'identité : À partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent
 

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Site: Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (...) Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Carte d'identité : À partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) se simplifient dans le département des Hautes-Alpes dès le 8 mars 2017.
- - Ce mercredi 22 février 2017 à 13h50, l'explosion d'une grenade datant de la Seconde Guerre Mondiale (grenade dite « italienne ») a eu lieu dans un appartement du centre-ville de Gap où se déroulaient des travaux de rénovation. Les deux personnes (. Les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) se simplifient dans le département des Hautes-Alpes dès le 8 mars 2017. Explosion d'une grenade dans le centre-ville de Gap Carte d'identité : À partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent
 

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Site: Accueil : Gouvernement.fr
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Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Modernisation-du-Camping-Les-Saules-une-modernisation-oui-mais-durable - Je découvre le projet en détail Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable
- - Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable
 

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Site: Accueil - etudiant.gouv.fr
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- - 22/02/2017
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364245739291
 

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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

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Site: Accueil - Présidence de la République
Mots-clés: François Hollande; présidence; république; française; président; françois; hollande; actualité; discours; agenda; portrait; visites virtuelles; palais; élysée; institutions françaises; symboles; république; politique; europe

- /videos /discours-a-l-occasion-de-la-ceremonie-de-remise-des-prix-aux-laureats-de-la-3eme-phase-des-concours-mondiaux-de-l-innovation - Discours à l'occasion de la cérémonie de remise des prix aux lauréats de la 3ème phase des concours mondiaux de l'innovation
- - Discours à l'occasion de la cérémonie de remise des prix aux lauréats de la 3ème phase des concours mondiaux de l'innovation Le président de la République, François Hollande, a prononcé un discours à l'occasion de la cérémonie de remise des prix aux lauréats de la 3ème phase des concours mondiaux de l'innovation. Publié le 22 Février 2017 Partager sur :
 

www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Ville durable : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
Mots-clés:

- /exigences-reglementaires-construction-des-batiments - Exigences réglementaires pour la construction des bâtiments
- - Exigences réglementaires pour la construction des bâtiments
 

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Site: Request Rejected
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- - Your support ID is: 14698854172741101863
 

www.datar.gouv.fr
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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
Mots-clés:

- - 01/03/2017 à Orléans (45) Observer l'égalité femmes-hommes dans les quartiers prioritaires de la région Centre-Val de Loire 01/03/2017 à Orléans (45) Observer l'égalité femmes-hommes dans les quartiers prioritaires de la région Centre-Val de Loire
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
Mots-clés:

- - 97 commentaires 6 commentaires 97 commentaires 23 commentaires
 

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Site: Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi
Mots-clés: Moteur de croissance et d'emploi; Les pôles de Compétitivité;

- Les pôles de Compétitivité - Challenge Solutions innovantes pour le stockage de l'énergie - Moteur de croissance et d'emploi - Challenge Solutions innovantes pour le stockage de l'énergie
- - Ecotechnologies Jusqu'au 31 mars 2017 Challenge Solutions innovantes pour le stockage de l'énergie
 

www.cngtc.fr
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- Erreur sur le lien - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.cnajmj.fr
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- /annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
Mots-clés:

- - 01/03/2017 à Orléans (45) Observer l'égalité femmes-hommes dans les quartiers prioritaires de la région Centre-Val de Loire 01/03/2017 à Orléans (45) Observer l'égalité femmes-hommes dans les quartiers prioritaires de la région Centre-Val de Loire
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364217960872
 

www.avocatparis.org
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- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)
 

www.assemblee-nationale.fr
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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- Assemblée nationale - Pouvoirs publics : obligations comptables des partis politiques - Nouvelles obligations comptables pour les partis politiques et les candidats : les députés adoptent une proposition de loi
- - Nouvelles obligations comptables pour les partis politiques et les candidats : les députés adoptent une proposition de loi Mercredi 22 février après-midi, l'Assemblée a définitivement adopté la proposition de loi tendant à renforcer les obligations comptables des partis politiques et des candidats. La séance publique Réunions des commissions et autres instances
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 14626353364236115953 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Annuaires et contacts
Mots-clés:

- /tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110 - Tribunaux compétents en matière de nationalité
- /services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114 - Services pénitentiaires insertion et probation
- Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit - Conseils départementaux d'accès au droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux pour enfants
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance - Tribunaux d'instance
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de commerce
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs - Tribunaux administratifs
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de grande instance
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Services pénitentiaires d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Points d'accès au droit
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit - Maisons de justice et du droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directions interrégionales
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel - Cours administratives d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Conseils de prud'hommes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel - Cours d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Associations d'aide aux victimes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice - Antennes de justice
- /lieux-dacces-aux-droits-10111 - Lieux d'accès aux droits
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Plan du site
- /implantation-judiciaire-11617 - Implantation judiciaire
- /etablissements-penitentiaires-10113 - Etablissements pénitentiaires
- /directions-interregionales-de-lap-10115 - Directions interrégionales de l'AP
- /cdad-12163 - CDAD
- /associations-socio-educatives-10116 - Associations socio-éducatives
- /annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112 - Annuaires et contacts de la DPJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- /annuaires-12162 - Annuaires
- /annuaire-des-casiers-judiciaires-10109 - Annuaire des casiers judiciaires
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 14626353364236113753 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
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Site: Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
Mots-clés: Direction interrégionale de la Mer Méditerranée;DIRM;mer;marin;marins;navire;navigation;permis;plongée; politique intégrée;sous-marine;réglementation;maritime;sécurité;CROSS;phares;acquaculture;formation maritime

- - 7 février 2017 (mis à jour le 22 février 2017) OCCITANIE : Procès verbal du jury de validation des évaluations du 22 février 2017 Centre examen : LPM Paul Bousquet Sète Formation : diplôme capitaine 500 - du 15/09/16 au 19/01/16 Prochains résultats de validation des évaluations : mars-avril 2017 LPM Paul Bousquet à Sète + Eurossillage-Maritime 200 module voile certificat matelot pont Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 février 2017
 

www.ado.justice.gouv.fr
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Site: ADO JUSTICE
Mots-clés:

- - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience. - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
 

windows.microsoft.com
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- /fr-fr /internet-explorer /download-ie - mettre à jour votre navigateur
 

videos.assemblee-nationale.fr
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- /seance-publique - La séance publique
- /commissions - Réunions des commissions et autres instances
 

cnb.avocat.fr
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- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

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- - utiliser d'autres navigateurs
 

www.vos-droits.justice.gouv.fr
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Site: Site du justiciable
Mots-clés:

- - Référence: 17582012662772887759
 

www.ville.gouv.fr
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Site: Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
Mots-clés:

- /?commerce-et-artisanat-en-qpv-vingt - Commerce et artisanat en QPV : vingt ans d'action pour Epareca
- - Commerce et artisanat en QPV : vingt ans d'action pour Epareca #Brève : 22/02/2017 Créé en 1996, Epareca* intervient pour soutenir et développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (.
 

www.vigicrues.gouv.fr
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Site: Vigicrues : Information nationale
Mots-clés: inondation;crue;prévision;vigilance

- - Actualisation le mercredi 22 février 2017 à 15h51 Actualisation le mercredi 22 février 2017 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 23 février 2017 à 10h00 Carte de référence : 22022017_16 Bulletin publié le : 22/02/2017 à 15:51:14 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/02/2017 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 22 février 2017 à 15h51
 

www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Vigicrues : Information nationale
Mots-clés: inondation;crue;prévision;vigilance

- - Actualisation le mercredi 22 février 2017 à 15h51 Actualisation le mercredi 22 février 2017 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 23 février 2017 à 10h00 Carte de référence : 22022017_16 Bulletin publié le : 22/02/2017 à 15:51:14 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/02/2017 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 22 février 2017 à 15h51
 

www.vie-publique.fr
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Site: Vie publique : au coeur du débat public
Mots-clés: citoyenneté; citoyen; président de la république; finances publiques; ; instruction civique; administration; documentation française; information; document officiel; texte officiel; rapport; actualité; politique; politiques publiques; politiques; dossiers; sites internets publics; institutions; documentation; discours; chronologie; partis politiques; droit; forums publics; concours administratifs

- combien de sociétés détenues ou contrôlées par l'État, entreprises publiques. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Économie : combien de sociétés détenues ou contrôlées par l'État [20170222] Économie : combien de sociétés détenues ou contrôlées par l'État
- - 22/02 : Économie : combien de sociétés détenues ou contrôlées par l'État Économie : combien de sociétés détenues ou contrôlées par l'État [20170222]
 

www.vendee.pref.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

- Internet des Services de l'Etat de Vendée - Jean-Benoît ALBERTINI, préfet de la Vendée, et Jean-Luc CHABANNE, secrétaire général du Comité d'organisation des expositions du travail et du concours « Un des meilleurs ouvriers de France » (COET-MOF) ont lancé officiellement en Vendée le concours « Un (...) Lancement du 26ème concours "Un des meilleurs ouvriers de France"
- - Jean-Benoît ALBERTINI, préfet de la Vendée, et Jean-Luc CHABANNE, secrétaire général du Comité d'organisation des expositions du travail et du concours « Un des meilleurs ouvriers de France » (COET-MOF) ont lancé officiellement en Vendée le concours « Un (. Lancement du 26ème concours "Un des meilleurs ouvriers de France"
 

www.vendee.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

- Lancement du 26ème concours "Un des meilleurs ouvriers de France" - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Jean-Benoît ALBERTINI, préfet de la Vendée, et Jean-Luc CHABANNE, secrétaire général du Comité d'organisation des expositions du travail et du concours « Un des meilleurs ouvriers de France » (COET-MOF) ont lancé officiellement en Vendée le concours « Un (...) Lancement du 26ème concours "Un des meilleurs ouvriers de France"
- - Jean-Benoît ALBERTINI, préfet de la Vendée, et Jean-Luc CHABANNE, secrétaire général du Comité d'organisation des expositions du travail et du concours « Un des meilleurs ouvriers de France » (COET-MOF) ont lancé officiellement en Vendée le concours « Un (. Lancement du 26ème concours "Un des meilleurs ouvriers de France"
 

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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017.
- - Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017. Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Eau Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime 22/02/2017
 

www.var.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime
- Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017.
- - Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017. Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Eau Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime 22/02/2017
 

www.var.equipement.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017.
- - Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017. Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Eau Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime 22/02/2017
 

www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017.
- - Plus d'efficacité, de simplicité et d'accessibilité dans mes démarches administratives : ma demande de carte d'identité évolue et se simplifie dans le Var dès le 8 mars 2017. Carte d'identité : à partir du 8 mars 2017, vos démarches évoluent Eau Plan de gestion des cours d'eau du BV Préconil - Plan-de-la-Tour et Sainte-Maxime 22/02/2017
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364245529383
 

www.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.travail.gouv.fr ]

Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Mots-clés:

- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

www.textes.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.textes.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364217753256
 

www.strategie.gouv.fr
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Site: France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
Mots-clés:

- /evenements /enjeux-perspectives-de-blockchain-lancement-dun-cycle-dauditions - Enjeux et perspectives de la blockchain : lancement d'un cycle d'auditions
- - Enjeux et perspectives de la blockchain : lancement d'un cycle d'auditions France Stratégie organise un cycle bimensuel d'auditions sur les enjeux de la blockchain, invitant des personnalités de la décision publique, de. Neuvième séance du cycle « L'état des savoirs et controverses scientifiques sur.
 

www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Accueil : Observation et statistiques
Mots-clés:

- Les particules atmosphériques : la connaissance progresse [Publications, Datalab essentiel, 2017] : Observation et statistiques - Les particules atmosphériques : la connaissance progresse
- - 22 février 2017 - Les particules atmosphériques : la connaissance progresseDatalab essentiel n° 88 - Février 2017
 

www.sports.gouv.fr
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Site: Groupement d'employeurs -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673256906202
 

www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Accueil - SIDE
Mots-clés: SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;

- /EXPLOITATION /DEFAULT /doc /IFD /IFD_REFDOC_TEMIS_0079094 - Amazon Auteurs : HUBERT (S) Les lignes directrices constituent un document méthodologique, élaboré par un groupe de travail réunissant l'ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l'eau et de la biodiversité dans les... Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. Livre : Paris : Ministère de l'écologie : 2013 MORANDEAU (D)
- - Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. HUBERT (S) MORANDEAU (D) Livre : Paris : Ministère de l'écologie : 2013 Les lignes directrices constituent un document méthodologique, élaboré par un groupe de travail réunissant l'ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l'eau et de la biodiversité dans les.
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- Instituer un droit à l'eau - Sénat - Droit à l'eau potable
- - Droit à l'eau potable 22 février - le Sénat examine une proposition de loi visant à la mise en oeuvre d'un droit à l'eau potable et à l'assainissement
 

www.santesport.gouv.fr
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Site: Groupement d'employeurs -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
 

www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016
- - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016 22 février 2017 La progression des autorisations de logements, visible depuis fin 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes, se répercute avec un an de retard sur les mises en chantier. Ce sont les logements collectifs qui connaissent la plus forte augmentation. La plupart des départements de la région sont concernés par cette tendance haussière.
 

www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016
- - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016 22 février 2017 La progression des autorisations de logements, visible depuis fin 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes, se répercute avec un an de retard sur les mises en chantier. Ce sont les logements collectifs qui connaissent la plus forte augmentation. La plupart des départements de la région sont concernés par cette tendance haussière.
 

www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016
- - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016 22 février 2017 La progression des autorisations de logements, visible depuis fin 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes, se répercute avec un an de retard sur les mises en chantier. Ce sont les logements collectifs qui connaissent la plus forte augmentation. La plupart des départements de la région sont concernés par cette tendance haussière.
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
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Site: Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:

- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /intervention-la-mission-locale-rurale-de-saint-jean - 23.02.2017 Intervention à la mission locale rurale de Saint-Jean-d'Angély (Garantie jeunes). Saint-Jean-d'Angély
- /decouvrez-l-armee-de-terre /nos-evenements /intervention-la-mcef-de-villefranche-de-rouergue-garantie - 23.02.2017 Intervention à la MCEF de Villefranche de Rouergue (Garantie jeunes) Villefranche-de-Rouergue
- - Intervention à la MCEF de Villefranche de Rouergue (Garantie jeunes) 23.02.2017 Villefranche-de-Rouergue Intervention à la mission locale rurale de Saint-Jean-d'Angély (Garantie jeunes). 23.02.2017 Saint-Jean-d'Angély
 

www.recherche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Prix Irène Joliot-Curie flux R.S.S
 

www.prison.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364225230474
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-mediterranee.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés:

- " + PSR_title + " - En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS
- " + PSR_title + " - En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS
- - ACCES A LA GIRONDE - GRANDE PASSE DE. Rochebonne - acces a la gironde - grande passe de l'ouest la balise ais de la bouee n1. En savoir plus TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par tethys ii le 05 mar 17, dans la zone: En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par eca du 270700 fev au 031859 utc mar 17 En savoir plus
 

www.premar-manche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-manche.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés:

- - ACCES A LA GIRONDE - GRANDE PASSE DE. Rochebonne - acces a la gironde - grande passe de l'ouest la balise ais de la bouee n1. En savoir plus TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par tethys ii le 05 mar 17, dans la zone: En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par eca du 270700 fev au 031859 utc mar 17 En savoir plus
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-atlantique.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime Atlantique
Mots-clés:

- " + PSR_title + " - ACCES A LA GIRONDE - GRANDE PASSE DE... En savoir plus
- " + PSR_title + " - En savoir plus TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
- - ACCES A LA GIRONDE - GRANDE PASSE DE. Rochebonne - acces a la gironde - grande passe de l'ouest la balise ais de la bouee n1. En savoir plus TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par tethys ii le 05 mar 17, dans la zone: En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par eca du 270700 fev au 031859 utc mar 17 En savoir plus
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ]

Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 22/02/2017 à 17h42 :
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.porte-parole.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364235907865
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 6876865673255978981
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 11/101 Accès à l'emploi 2/101 Action collective 3/101 Activité partielle 70/101 Agriculture 2/101 Alternance 16/101 Chômage 19/101 Compétitivité 12/101 Contrat de génération 15/101 Dialogue social 2/101 Discrimination 25/101 Droit du travail 20/101 Entreprise 4/101 Exportation 22/101 Financement des entreprises 101/101 Formation professionnelle 4/101 Handicap 2/101 Industrie 7/101 Innovation 6/101 Inspection du travail 9/101 Intelligence économique 3/101 investissement 14/101 Jeunes 19/101 Mutation économique 9/101 Prévention 11/101 Qualification 20/101 Saisonniers 11/101 Salaires 23/101 Santé au travail 6/101 Senior 16/101 Statistiques 22/101 Tourisme 14/101 VAE
 

www.paca.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.paca.equipement.gouv.fr ]

Site: Internet DREAL PACA
Mots-clés: Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité

- Internet DREAL PACA - Signature de la charte "Objectif CO2", le 22 février 2017 à l'ADEME
- - Signature de la charte "Objectif CO2", le 22 février 2017 à l'ADEME 21 février 2017 (mis à jour le 22 février 2017) Signature par l'Etat, l'ADEME, la Région Provence Alpes Côte d'Azur et 16 entreprises de transport routier de voyageurs de la Charte « Objectif CO2 », mercredi 22 février à l'ADEME.
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 6/101 Securité travail 2/101 Senior 4/101 Services à la personne 2/101 Statistiques 13/101 Tourisme - 43/101 Accès à l'emploi 18/101 Action collective 4/101 Activité partielle 17/101 Alternance 25/101 Apprentissage 38/101 Chômage 45/101 Compétitivité 20/101 Compte personnel d'activité 8/101 Concurrence 4/101 Conseiller du salarié 23/101 Consommation 22/101 Contrat de génération 3/101 contrefaçon 3/101 Convention collective 25/101 Dialogue social 20/101 Droit du travail 21/101 Emploi d'avenir 79/101 Entreprise 2/101 Europe 11/101 Exportation 6/101 Fonds social européen 101/101 Formation professionnelle 4/101 GPEC 82/101 Industrie 47/101 Innovation 18/101 Insertion 54/101 Inspection du travail 8/101 Intelligence économique 13/101 investissement 17/101 Jeunes 4/101 Métrologie 6/101 Mutation économique 11/101 Organisation des services 5/101 Politique de la ville 2/101 Prévention 2/101 Responsabilité sociale des entreprises 7/101 Rupture conventionnelle 6/101 Salaires 46/101 Santé au travail
 

www.orne.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.orne.pref.gouv.fr ]

Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- - Mis à jour le 22/02/2017A la Une
 

www.orne.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.orne.gouv.fr ]

Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- - Mis à jour le 22/02/2017A la Une
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- - Mis à jour le 22/02/2017A la Une
 

www.oned.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1961 - soutien à la parentalité
- /ressources /?motcle=1861 - partenariat
- /ressources /?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- /ressources /?motcle=1780 - autorité parentale
- /actualite /programme-travail-2017-hcfea-ete-adopte - Le programme de travail 2017 du HCFEA a été adopté Plus
- /actualite /levolution-comportements-mineurs-mettant-en-danger - L'évolution des comportements des mineurs les mettant en danger Plus
- - Le 22 Février 2017 L'évolution des comportements des mineurs les mettant en danger Le 22 Février 2017 Le programme de travail 2017 du HCFEA a été adopté jeune majeur autorité parentale milieu ouvert soutien à la parentalité pupille de l'Etat observation partenariat jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]

Site: Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Prix Irène Joliot-Curie flux R.S.S
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
Mots-clés:

- - Prix Irène Joliot-Curie flux R.S.S
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364217735704
 

www.metiers.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.metiers.justice.gouv.fr ]

Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- Justice / Métiers et concours / Examen interne - Greffier - Examen interne - Greffier Inscriptions du 3 mars au 3 avril 2017
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directeur des services de la DPJJ - arrêté composition du jury Concours externe, interne et troisième concours 2017
- - 22 février 2017 Directeur des services de la DPJJ - arrêté composition du jury Concours externe, interne et troisième concours 2017 22 février 2017 Examen interne - Greffier Inscriptions du 3 mars au 3 avril 2017
 

www.mariage.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364245509003
 

www.loire.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- Les services de l'Etat dans la Loire - Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016
- Les services de l'Etat dans la Loire - - Communiqués 2017
- - 22/02/2017 Communiqués 2017 Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016
 

www.loire.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016 - Les services de l'Etat dans la Loire - Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016
- Communiqués 2017 - Les services de l'Etat dans la Loire - - Communiqués 2017
- - 22/02/2017 Communiqués 2017 Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016
 

www.loire.equipement.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- Les services de l'Etat dans la Loire - Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016
- Les services de l'Etat dans la Loire - - Communiqués 2017
- - 22/02/2017 Communiqués 2017 Pertes de cerises dues à Drosophila suzukii en 2016
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364245504771
 

www.logement.gouv.fr
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Site: Ministère du Logement et de l'Habitat durable
Mots-clés:

- /la-renovation-des-logements-un-imperatif-social-et-ecologique - La rénovation des logements, un impératif social et écologique
- - La rénovation des logements, un impératif social et écologique 22 février 2017 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Plus de 20 % des ménages sont aujourd'hui concernés par la précarité énergétique en France. Mercredi 22 février, dans l'Oise, Emmanuelle Cosse est allée à la rencontre des acteurs oeuvrant pour la rénovation énergétique des logements, pour un meilleur confort de (.
 

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- Rapports publics - La Documentation française - Rapports publics - La documentation française
 

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- - Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
 

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- - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
 

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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Site: Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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- - Journées européennes du patrimoine au ministère flux R.S.S
 

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Site: Services État Haute-Corse
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- Modification des modalités de délivrance des cartes d'identité - Services État Haute-Corse - A compter du 8 mars prochain, les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) évoluent et se simplifient en Corse du Sud et en Haute-Corse ... Modification des modalités de délivrance des cartes d'identité
- - Mis à jour le 22/02/2017 A compter du 8 mars prochain, les modalités de délivrance des cartes nationales d'identité (CNI) évoluent et se simplifient en Corse du Sud et en Haute-Corse . Modification des modalités de délivrance des cartes d'identité
 

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Site: DEAL GUYANE
Mots-clés: Ministère Environnement; DEAL guyane; deal; guyane; MEEDDAT; 973; securite routiere; travaux routiers; routes; habitat; permis de construire; anru; rhi

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 février 2017
 

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- /lancement-de-lassociation-de-jeunes-fonctionnaires-fp21-0 - Fonction publique du 21e siècle Lancement de l'association de jeunes fonctionnaires "FP21"
- - Statut général des fonctionnaires Loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires Statuts particuliers des fonctionnaires et grilles indiciaires Agents contractuels Encadrement supérieur Commission de déontologie Laïcité et fonction publique Les trois versants de la fonction publique Dialogue social Agences, opérateurs et GIP "Ma Fonction publique se réinvente" Fonction publique du 21e siècle Fonds d'innovation RH Rémunération
 

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Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Les-Castors-une-creche-pas-comme-les-autres - Je découvre le projet en détail Les Castors, une crèche pas comme les autres
- - Les Castors, une crèche pas comme les autres
 

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- /actions-en-faveur-protection-des-mers-et-locean - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan
- - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan Semaine bleue
 

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Site: Accueil : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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- - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan Semaine bleue
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Site: Accueil - Présidence de la République
Mots-clés: François Hollande; présidence; république; française; président; françois; hollande; actualité; discours; agenda; portrait; visites virtuelles; palais; élysée; institutions françaises; symboles; république; politique; europe

- /communiques-de-presse /article /deplacement-en-seine-maritime - Déplacement en Seine-Maritime
- - Déplacement en Seine-Maritime Le Président de la République, François HOLLANDE, se rendra en Seine-Maritime le vendredi 24 février. Le chef de l'Etat visitera dans un premier temps l'usine Renault de Cléon puis il inaugurera le Medical Training Center du CHU de Rouen. Publié le 22 Février 2017 Partager sur : Déplacement en Seine-Maritime
 

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Site: Ville durable : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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- /reglementation-technique-construction-outre-mer - Réglementation technique de la construction Outre-Mer
- /eco-pret-taux-zero-questions-reponses - Éco-prêt à taux zéro - Questions-réponses
- - Éco-prêt à taux zéro - Questions-réponses Réglementation technique de la construction Outre-Mer
 

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Site: Accueil : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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- /actions-en-faveur-protection-des-mers-et-locean - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan
- - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan Semaine bleue
 

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Site: Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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- - Plateformes territoriales d'appui
 

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Site: Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
Mots-clés: Ministère; Ecologie; Energie; Développement durable; Aménagement du territoire;Mer;Conseil maritime de façade;Pêche

- Synthèse et motif des décisions sur le projet d'arrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine réglementant la pêche maritime à pied de loisir des coquillages et des araignées dans le département de la Charente-Maritime. - Direction Interrégionale de la - Synthèse et motif des décisions sur le projet d'arrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine réglementant la pêche maritime à pied de loisir des coquillages et des araignées dans le département de la Charente-Maritime.
- Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 16 février 2017 sur la seiche et de la sole dans le bassin d'Arcachon 2017. - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique - Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 16 février 2017 sur la seiche et de la sole dans le bassin d'Arcachon 2017.
- - Synthèse et motif des décisions sur le projet d'arrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine réglementant la pêche maritime à pied de loisir des coquillages et des araignées dans le département de la Charente-Maritime. 22 février 2017 Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 16 février 2017 sur la seiche et de la sole dans le bassin d'Arcachon 2017. 22 février 2017 8 février 2017 (mis à jour le 22 février 2017) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 février 2017
 

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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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- - 22.02 15:05 Selon votre diplôme, vos droits #formpro peuvent être majorés : vous pouvez acquérir 48h/an au lieu de 24h. t.co/OEKJgTwYy3
 

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Site: DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes : Le portail des ministères économiques et financiers
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- /dgccrf /Publications /Vie-pratique /Fiches-pratiques /L-information-sur-les-prix - L'information sur les prix est-elle obligatoire ?
- /dgccrf /infos-arnaques - Infos Arnaques
- - Infos Arnaques L'information sur les prix est-elle obligatoire ? Les prix des produits et services disponibles à la vente, ainsi que les conditions particulières de la vente et de l'exécution des services, doivent être lisibles et compréhensibles, exprimés en euros et toutes taxes comprises.
 

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Site: Accueil : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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- - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan Semaine bleue
 

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Site: Accueil : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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- - Les actions en faveur de la protection des mers et de l'Océan Semaine bleue
 

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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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- /actualites /l-appel-a-projet-national-2017-est-lance - 22/02/2017 AMÉLIORATION DES RELATIONS POLICE/POPULATION L'appel à projet national 2017 est lancé Lire la suite Pour la 3e année consécutive, une enveloppe d'un million d'euros, issue du FIPD et du...
- /actualites /des-actions-concretes-pour-l-emploi-la-mobilite-et-l-environnement - 22/02/2017 Des actions concrètes pour l'emploi, la mobilité et l'environnement Lire la suite Marquant sa deuxième année d'existence, la stratégie de l'Union européenne pour la région... RÉGION ALPINE
- /actualites /25-5-millions-d-euros-pour-les-quartiers-en-zsp - 22/02/2017 25,5 millions d'euros pour les quartiers en ZSP Lire la suite PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE Un quart des crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)...
- - RÉGION ALPINE Des actions concrètes pour l'emploi, la mobilité et l'environnement Marquant sa deuxième année d'existence, la stratégie de l'Union européenne pour la région. 22/02/2017 Lire la suite AMÉLIORATION DES RELATIONS POLICE/POPULATION L'appel à projet national 2017 est lancé Pour la 3e année consécutive, une enveloppe d'un million d'euros, issue du FIPD et du. 22/02/2017 Lire la suite PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE 25,5 millions d'euros pour les quartiers en ZSP Un quart des crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD). 22/02/2017 Lire la suite
 

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Site: Accueil - Data.gouv.fr
Mots-clés: opendata; udata; accueil

- /fr /datasets /zone-vulnerable-a-la-pollution-par-les-nitrates-d-origine-agricole - Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des . Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
- /fr /datasets /zonage-du-plu-de-troyes - Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones . Zonage du PLU de Troyes
- /fr /datasets /zonage-du-plu-de-prugny - Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones . Zonage du PLU de Prugny
- /fr /datasets /prescriptions-surfaciques-du-plu-de-prugny - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions surfaciques du PLU de Prugny
- /fr /datasets /prescriptions-surfaciques-du-plu-de-payns - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions surfaciques du PLU de Payns
- /fr /datasets /prescriptions-poncutuelles-du-plu-de-troyes - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions poncutuelles du PLU de Troyes
- /fr /datasets /prescriptions-ponctuelles-du-plu-de-prugny - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions ponctuelles du PLU de Prugny
- /fr /datasets /prescriptions-lineaires-du-plu-de-troyes - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions linéaires du PLU de Troyes
- /fr /datasets /prescriptions-lineaires-du-plu-de-saint-lye - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions linéaires du PLU de Saint Lyé
- /fr /datasets /n-prevention-gd-preda-zsup-011 - N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_011 Origine Agrégation des communes listées dans l'arrêté annuel Organisations partenaires DDTM 11 (Direction Départementale des Territoires de l'Aude) . N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_011
- /fr /datasets /eolien-parcs-eoliens-du-departement-de-laude - Eolien : Parcs éoliens du département de l'Aude Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure .
- /fr /datasets /document-durbanisme-de-saint-lye - Document d'urbanisme de Saint Lyé Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données .
- - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions linéaires du PLU de Saint Lyé Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Zonage du PLU de Prugny Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones . - Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones . Prescriptions linéaires du PLU de Troyes Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions surfaciques du PLU de Payns Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Document d'urbanisme de Saint Lyé Prescriptions surfaciques du PLU de Prugny Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Prescriptions ponctuelles du PLU de Prugny - Eolien : Parcs éoliens du département de l'Aude Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure . N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_011 N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_011 Origine Agrégation des communes listées dans l'arrêté annuel Organisations partenaires DDTM 11 (Direction Départementale des Territoires de l'Aude) . Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des . Prescriptions poncutuelles du PLU de Troyes Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, . Zonage du PLU de Troyes
 

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Site: Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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- /Presse /Communiques-de-presse /Signature-du-contrat-de-la-filiere-Communication - 21/02 - 17h00 : Signature du contrat de la filière Communication
- /Presse /Communiques-de-presse /Publication-de-l-Amateur-cosmopolite - Publication de l'Amateur cosmopolite
- /Politiques-ministerielles /Inventaire-du-patrimoine - Inventaire du patrimoine
- - 21/02 - 17h00 : Signature du contrat de la filière Communication 22.02.2017 Communiqué de presse Publication de l'Amateur cosmopolite Le Siècle d'or hollandais au Louvre Le Siècle d'or hollandais au Louvre A partir du 22 février, le musée du Louvre présente une nouvelle saison centrée sur le Siècle d'or hollandais avec les expositions Vermee.
 

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- /Politiques-ministerielles /Inventaire-du-patrimoine - Inventaire du patrimoine
- - 21/02 - 17h00 : Signature du contrat de la filière Communication 22.02.2017 Communiqué de presse Publication de l'Amateur cosmopolite Le Siècle d'or hollandais au Louvre Le Siècle d'or hollandais au Louvre A partir du 22 février, le musée du Louvre présente une nouvelle saison centrée sur le Siècle d'or hollandais avec les expositions Vermee.
 

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- /Actualites /Musee-Expos /Le-Siecle-d-or-hollandais-au-Louvre - Le Siècle d'or hollandais au Louvre
 

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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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- /actualites /l-appel-a-projet-national-2017-est-lance - 22/02/2017 AMÉLIORATION DES RELATIONS POLICE/POPULATION L'appel à projet national 2017 est lancé Lire la suite Pour la 3e année consécutive, une enveloppe d'un million d'euros, issue du FIPD et du...
- /actualites /des-actions-concretes-pour-l-emploi-la-mobilite-et-l-environnement - 22/02/2017 Des actions concrètes pour l'emploi, la mobilité et l'environnement Lire la suite Marquant sa deuxième année d'existence, la stratégie de l'Union européenne pour la région... RÉGION ALPINE
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- - RÉGION ALPINE Des actions concrètes pour l'emploi, la mobilité et l'environnement Marquant sa deuxième année d'existence, la stratégie de l'Union européenne pour la région. 22/02/2017 Lire la suite AMÉLIORATION DES RELATIONS POLICE/POPULATION L'appel à projet national 2017 est lancé Pour la 3e année consécutive, une enveloppe d'un million d'euros, issue du FIPD et du. 22/02/2017 Lire la suite PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE 25,5 millions d'euros pour les quartiers en ZSP Un quart des crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD). 22/02/2017 Lire la suite
 

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Site: CGEDD
Mots-clés: CGPC; CGEDD; conseil général; ministère; écologie; énergie; développement durable; MEDDTL; expertise; inspection; avis; rapport; météo; friggit; autorité environnementale; AE; Xynthia; épisodes neigeux; neige; aéroport; route; Royal; Parisé; Parise; expertise; audit; rapport

- - Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau publié le 22 février 2017 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364235862329
 

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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- Les services de l'Etat dans le Cantal - Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
- - Mis à jour le 22/02/2017 22/02/2017 Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
 

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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence - Les services de l'Etat dans le Cantal - Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
- - Mis à jour le 22/02/2017 22/02/2017 Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
 

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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- Les services de l'Etat dans le Cantal - Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
- - Mis à jour le 22/02/2017 22/02/2017 Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
 

www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

- Les services de l'Etat dans le Cantal - Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
- - Mis à jour le 22/02/2017 22/02/2017 Ecobuages : le préfet en appelle à la plus grande prudence
 

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Bretagne
Mots-clés: dreal; dreal bretagne; bzh; drire; diren; dre; direction; regionale; regional; environnement; amenagement; logement; ecologie; nature; paysage; eau; biodiversite; mer; littoral; climat; energie; prevention; pollution; risque; infrastructure; securite; transport; prospective; evaluation; developpement durable; developpement; durable;

- - La rénovation des logements, un impératif social et écologique Plus de 20 % des ménages sont aujourd'hui concernés par la précarité énergétique en France. Mercredi 22 février, dans l'Oise, Emmanuelle Cosse est allée à la rencontre des acteurs oeuvrant pour la rénovation énergétique des logements, pour un meilleur confort de vie des habitants. La rénovation énergétique (.
 

www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016
- - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016 22 février 2017 La progression des autorisations de logements, visible depuis fin 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes, se répercute avec un an de retard sur les mises en chantier. Ce sont les logements collectifs qui connaissent la plus forte augmentation. La plupart des départements de la région sont concernés par cette tendance haussière.
 

www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés: DREAL; Auvergne; Rhône; Alpes; environnement; direction; développement; durable; logement; transport

- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016
- - La construction neuve en Auvergne-Rhône-Alpes au 4e trimestre 2016 22 février 2017 La progression des autorisations de logements, visible depuis fin 2015 en Auvergne-Rhône-Alpes, se répercute avec un an de retard sur les mises en chantier. Ce sont les logements collectifs qui connaissent la plus forte augmentation. La plupart des départements de la région sont concernés par cette tendance haussière.
 

www.assemblee-nationale.fr
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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- - Information XIVème législature L'Assemblée nationale présente les faits marquants de la XIVème législature (2012-2017). Voir la vidéo "L'Assemblée au travail" Voir la vidéo "Une Assemblée citoyenne" Voir la vidéo "Une Assemblée ouverte" Voir la vidéo "entre histoire et modernité" Réunions des commissions et autres instances en direct
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
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Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration !
- Ardèche - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service.
- - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service. Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration ! 22/02/2017 Le vote par procuration permet à un électeur absent le jour d'une élection (ou d'un référendum), de se faire représenter, par un électeur inscrit dans la même commune ou sur la même liste consulaire que lui. La démarche se fait au commissariat, à la gendarmerie, au tribunal d'instance ou auprès des autorités consulaires. Arrêté relatif aux animaux classés nuisibles dans le département de l'Ardèche 20/02/2017
 

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Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration ! - Ardèche - Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration !
- Cérémonie d'hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service - Ardèche - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service.
- - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service. Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration ! 22/02/2017 Le vote par procuration permet à un électeur absent le jour d'une élection (ou d'un référendum), de se faire représenter, par un électeur inscrit dans la même commune ou sur la même liste consulaire que lui. La démarche se fait au commissariat, à la gendarmerie, au tribunal d'instance ou auprès des autorités consulaires. Arrêté relatif aux animaux classés nuisibles dans le département de l'Ardèche 20/02/2017
 

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Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration !
- Ardèche - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service.
- - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service. Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration ! 22/02/2017 Le vote par procuration permet à un électeur absent le jour d'une élection (ou d'un référendum), de se faire représenter, par un électeur inscrit dans la même commune ou sur la même liste consulaire que lui. La démarche se fait au commissariat, à la gendarmerie, au tribunal d'instance ou auprès des autorités consulaires. Arrêté relatif aux animaux classés nuisibles dans le département de l'Ardèche 20/02/2017
 

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- Ardèche - Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration !
- Ardèche - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service.
- - Jeudi 16 février 2017, le sous-préfet de l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône, Michel CRECHET, a rendu hommage aux militaires de la gendarmerie nationale décédés en service. Élections de 2017 : absent ou empêché le jour du vote, pensez à voter par procuration ! 22/02/2017 Le vote par procuration permet à un électeur absent le jour d'une élection (ou d'un référendum), de se faire représenter, par un électeur inscrit dans la même commune ou sur la même liste consulaire que lui. La démarche se fait au commissariat, à la gendarmerie, au tribunal d'instance ou auprès des autorités consulaires. Arrêté relatif aux animaux classés nuisibles dans le département de l'Ardèche 20/02/2017
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- /www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367 - Voir les actualités du site
- - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
 

www.ants.interieur.gouv.fr
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Site: ANTS
Mots-clés:

- - Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Annuaires et contacts
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 14626353364235854573 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- /www.alerte-enlevement.gouv.fr?rubrique=10445 - Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
- - Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 19 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 16 Tribunaux de grande instance (TGI) 24 enfants retrouvés vivants (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement
 

www.aft.gouv.fr
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Site: Agence France Trésor - AFT
Mots-clés: Agence France Tresor; AFT; Agence de la dette; emetteur souverain; marche obligataire; dette publique; dette de l'Etat; dette negociable; charge de la dette; encours de la dette; maturite; tresorerie de l'Etat; compte du Tresor; obligations; obligations souveraines; obligations indexees; bons du Tresor; OAT; OATi; OATÂi; BTAN; BTF; TEC; produits de la dette; taux d'interêt; duree de vie de la dette; swaps; spreads; titres demembres; rachat de dette; emission; adjudication; Specialistes en Valeurs du Tresor; SVT; Projet annuel de performance; Programme de financement; besoins de financement; projet de loi de finances; contrôle des risques; post-marche

- Agence France Trésor - AFT - OATâé-is indexation coefficients
- Agence France Trésor - AFT - Long series of price indexes
- - Long series of price indexes OATâé-is indexation coefficients
 

www.ado.justice.gouv.fr
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Site: ADO JUSTICE
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 14626353364245464131 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

www.accessibilite.gouv.fr
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Site: Accessibilité : Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
Mots-clés:

- /politiques /vehicules - Véhicules
- /politiques /transport-fluvial-mer-et-ports - Transport fluvial, mer et ports
- /politiques /nouvelles-mobilites-et-territoires - Nouvelles mobilités et territoires
- - Accessibilité Air Aviation civile Bâtiments et règles de construction Biodiversité et paysages Climat Déchets - Économie circulaire Dialogue environnemental Données Eau Économie verte Énergies Évaluation des politiques publiques et des projets Intégration et évaluation environnementales Littoral et milieu marin Nouvelles mobilités et territoires Pêches maritimes et aquaculture Recherche et innovation Risques naturels Risques technologiques Santé et environnement Stratégie de transition pour le développement durable Transition énergétique bas carbone Transport ferroviaire Transport fluvial, mer et ports Transport routier Véhicules
 

t.co
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- /OEKJgTwYy3 - t.co/OEKJgTwYy3
 

www.vos-droits.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.vos-droits.justice.gouv.fr ]

Site: Site du justiciable
Mots-clés:

- - Référence: 17582012662772848451
 

www.ville.gouv.fr
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Site: Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
Mots-clés:

- /?vers-un-sport-qui-lutte-contre-les - 09/03/2017 à Clermont-Ferrand Vers un sport qui lutte contre les discriminations
- /?resovilles-observer-comprendre-et - 17/03/2017 à Nantes (44) RésoVilles - « Observer, comprendre et évaluer pour agir au coeur des quartiers (...)
- /?journee-nationale-oui-au-logement - 14/03/2017 à Paris Journée nationale « Oui au logement social »
- /?animation-du-volet-educatif-du - 22/03/2017 à Lyon (69) Animation du volet éducatif du contrat de ville
- /?1er-forum-national-des-rues-aux - 10/03/2017 à Paris 1er forum national des « Rues aux enfants, rues pour tous »
- - Le 21 février dernier, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, est venu assister à la démolition des tours A et B du (. 22/03/2017 à Lyon (69) Animation du volet éducatif du contrat de ville 17/03/2017 à Nantes (44) RésoVilles - « Observer, comprendre et évaluer pour agir au coeur des quartiers (. 14/03/2017 à Paris Journée nationale « Oui au logement social » 10/03/2017 à Paris 1er forum national des « Rues aux enfants, rues pour tous » 09/03/2017 à Clermont-Ferrand Vers un sport qui lutte contre les discriminations
 

www.videoprotection.interieur.gouv.fr
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Site: Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /user /login - Connexion
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 14626353364245257427
 

www.travailler-mieux.gouv.fr
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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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- - 22.02 12:06 @ClotildeVALTER inaugure l'expo-photos "Transmettre:une fierté" sur la transmission de compétences ds le secteur i. t.co/3YNTNBX3tT
 

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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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- - 22.02 12:06 @ClotildeVALTER inaugure l'expo-photos "Transmettre:une fierté" sur la transmission de compétences ds le secteur i. t.co/3YNTNBX3tT 22.02 11:25 [Questions/réponses] Se former avec le CIF ðŸôØ âží Comment le demander à son employeur ? t.co/Bz3aJS7A8W 22.02 11:19 #EtudeApec : + de 200 000 recrutements #cadres sont prévus en 2017, notamment dans l'industrie et les services. t.co/rqH7zFrOd6
 

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Site: Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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- - Référence: 14626353364225004162
 

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Site: France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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- /evenements /diffusion-de-linformation-enjeux-democratiques - Diffusion de l'information : quels enjeux...
- - Neuvième séance du cycle « L'état des savoirs et controverses scientifiques sur les enjeux actuels de la Responsabilité sociétale des entreprises. Diffusion de l'information : quels enjeux. France Stratégie organise avec l'EHESS et Inria un cycle de débats mensuels «.
 

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- - 20 février 2017 - Prix des terrains : une question de localisation - Décroissance des prix avec l'éloignement au centre urbainDatalab n° 12 - Février 2017
 

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Site: Groupement d'employeurs -
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- - Groupement d'employeurs Lancement du site web de prévention hiver : « Pour que la montagne reste un plaisir »
 

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Site: Accueil - Sénat
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- Etre agricultrice en 2017 - Sénat - Être agricultrice en 2017
- - Être agricultrice en 2017 22 février - la délégation aux droits des femmes organise un colloque sur le thème des femmes agricultrices.
 

www.semaine.industrie.gouv.fr
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Site: La semaine de l'Industrie 2017 : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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- /semaine-industrie /la-semaine-de-industrie-qu-est-que-c-est?language=en-gb - Plus d'informations sur la semaine de l'industrie
- /semaine-industrie /ambassadrices-de-la-semaine-de-industrie-2017?language=en-gb - Découvrez le parcours de ces 4 femmes qui font l'industrie, ambassadrice de l'édition 2017 !
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
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Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture et de la Communication
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- /Regions /Drac-Grand-Est /Actualites /Actualites-a-la-Une /LIVRE-ET-LECTURE-4eme-edition-du-Printemps-Poetique-Transfrontalier - [LIVRE ET LECTURE] 4ème édition du Printemps Poétique Transfrontalier
- - [LIVRE ET LECTURE] 4ème édition du Printemps Poétique Transfrontalier 17.02.2017 Du 12 février au 23 mars. Prolongement européen du Printemps des poètes organisé en France, le quatrième Printemps poétique Transfrontalier proposera résidences d'auteurs, lectures poétiques et rencontres pédagogiques.
 

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Site: Groupement d'employeurs -
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- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
 

www.recherche.gouv.fr
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Site: Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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- - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Salon International de l'Agriculture
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - - Mars 2017
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Charte Entreprises et quartiers : des entreprises s'engagent !
- - 22/02/2017 Mars 2017 Salon International de l'Agriculture 22/02/2017 Février 2017 Charte Entreprises et quartiers : des entreprises s'engagent !
 

www.puy-de-dome.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Salon International de l'Agriculture - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Salon International de l'Agriculture
- Mars 2017 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - - Mars 2017
- Charte Entreprises et quartiers : des entreprises s'engagent ! - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Charte Entreprises et quartiers : des entreprises s'engagent !
- - 22/02/2017 Mars 2017 Salon International de l'Agriculture 22/02/2017 Février 2017 Charte Entreprises et quartiers : des entreprises s'engagent !
 

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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Salon International de l'Agriculture
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - - Mars 2017
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- - 22/02/2017 Mars 2017 Salon International de l'Agriculture 22/02/2017 Février 2017 Charte Entreprises et quartiers : des entreprises s'engagent !
 

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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

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www.prison.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Référence: 14626353364235643437
 

www.presse.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Presse
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- /www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12858&article=29720 - Déplacement à Brest (29), vendredi 24 février 2017.
- Justice / Presse / Déplacement à Brest (29), vendredi 24 février 2017. - Déplacement à Brest (29), vendredi 24 février 2017.
- - 22 février 2017 Déplacement à Brest (29), vendredi 24 février 2017. Note aux rédactions 22/02 Déplacement à Brest (29), vendredi 24 février 2017.
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
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- " + PSR_title + " - En savoir plus PORT GRIMAUD - TRAVAUX DE DRAGAGE...
- - sémaphore de Messanges 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1150 du 03 février 2017 Landes - sémaphore de messanges suite à l'avarie de la colonne de feux, le. ile d'Oléron - port du château d'Oléron 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1155 du 03 février 2017 Charente maritime - ile d'oléron - port du château d'oléron la flotte en Ré 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1141 du 01 février 2017 Charente maritime - la flotte en ré les navigateurs sont informés que la mire. sémaphore de Saint Mathieu 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1148 du 03 février 2017 Finistère sémaphore de saint mathieu suite à l'avarie de. 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1176 du 06 février 2017 Finistère brigneau le voyant marque de jour de la bouée le cochon de. 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1175 du 06 février 2017 Finistère merrien le voyant marque de jour de la bouée basse-coz marque. 21 février 2017 - remplace avurnav local brest 1174 du 06 février 2017 Finistère merrien la balise de kersecol est signalée disparue. baie de Douarnenez 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1108 du 25 janvier 2017 Finistère baie de douarnenez les navigateurs sont informés de la. Ledenez Vraz 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1078 du 18 janvier 2017 Finistère ledenez vraz les navigateurs sont informés que le panneau de. RADE DE BREST Rade de brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 24 fevrier 2017. PORT GRIMAUD - TRAVAUX DE DRAGAGE. Travaux de dragage situes a l'embouchure de la riviere de la giscle a l'entree du port,. En savoir plus
 

www.premar-manche.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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- - sémaphore de Messanges 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1150 du 03 février 2017 Landes - sémaphore de messanges suite à l'avarie de la colonne de feux, le. ile d'Oléron - port du château d'Oléron 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1155 du 03 février 2017 Charente maritime - ile d'oléron - port du château d'oléron la flotte en Ré 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1141 du 01 février 2017 Charente maritime - la flotte en ré les navigateurs sont informés que la mire. sémaphore de Saint Mathieu 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1148 du 03 février 2017 Finistère sémaphore de saint mathieu suite à l'avarie de. 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1176 du 06 février 2017 Finistère brigneau le voyant marque de jour de la bouée le cochon de. 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1175 du 06 février 2017 Finistère merrien le voyant marque de jour de la bouée basse-coz marque. 21 février 2017 - remplace avurnav local brest 1174 du 06 février 2017 Finistère merrien la balise de kersecol est signalée disparue. baie de Douarnenez 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1108 du 25 janvier 2017 Finistère baie de douarnenez les navigateurs sont informés de la. Ledenez Vraz 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1078 du 18 janvier 2017 Finistère ledenez vraz les navigateurs sont informés que le panneau de. RADE DE BREST Rade de brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 24 fevrier 2017. PORT GRIMAUD - TRAVAUX DE DRAGAGE. Travaux de dragage situes a l'embouchure de la riviere de la giscle a l'entree du port,. En savoir plus
 

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Site: Préfecture maritime Atlantique
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- " + PSR_title + " - En savoir plus sémaphore de Saint Mathieu
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- " + PSR_title + " - En savoir plus Merrien
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- " + PSR_title + " - En savoir plus baie de Douarnenez
- " + PSR_title + " - En savoir plus Merrien
- - sémaphore de Messanges 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1150 du 03 février 2017 Landes - sémaphore de messanges suite à l'avarie de la colonne de feux, le. ile d'Oléron - port du château d'Oléron 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1155 du 03 février 2017 Charente maritime - ile d'oléron - port du château d'oléron la flotte en Ré 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1141 du 01 février 2017 Charente maritime - la flotte en ré les navigateurs sont informés que la mire. sémaphore de Saint Mathieu 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1148 du 03 février 2017 Finistère sémaphore de saint mathieu suite à l'avarie de. 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1176 du 06 février 2017 Finistère brigneau le voyant marque de jour de la bouée le cochon de. 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1175 du 06 février 2017 Finistère merrien le voyant marque de jour de la bouée basse-coz marque. 21 février 2017 - remplace avurnav local brest 1174 du 06 février 2017 Finistère merrien la balise de kersecol est signalée disparue. baie de Douarnenez 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1108 du 25 janvier 2017 Finistère baie de douarnenez les navigateurs sont informés de la. Ledenez Vraz 21 février 2017 remplace avurnav local brest 1078 du 18 janvier 2017 Finistère ledenez vraz les navigateurs sont informés que le panneau de. RADE DE BREST Rade de brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 24 fevrier 2017. PORT GRIMAUD - TRAVAUX DE DRAGAGE. Travaux de dragage situes a l'embouchure de la riviere de la giscle a l'entree du port,. En savoir plus
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
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Site: Rendez vous Taxi
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- - le 22/02/2017 à 15h43 :
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Référence: 14626353364224990526
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Pays-de-la-Loire
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- - 13/107 Accès à l'emploi 2/107 Action collective 2/107 Activité partielle 72/107 Agriculture 3/107 Alternance 18/107 Chômage 18/107 Compétitivité 14/107 Contrat de génération 18/107 Dialogue social 2/107 Discrimination 26/107 Droit du travail 18/107 Entreprise 5/107 Exportation 20/107 Financement des entreprises 107/107 Formation professionnelle 4/107 Handicap 2/107 Industrie 5/107 Innovation 7/107 Inspection du travail 10/107 Intelligence économique 2/107 investissement 17/107 Jeunes 19/107 Mutation économique 11/107 Prévention 10/107 Qualification 19/107 Saisonniers 10/107 Salaires 19/107 Santé au travail 7/107 Senior 18/107 Statistiques 23/107 Tourisme 14/107 VAE
 
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