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Actualité institutionnelle 08.07.2020 20H38

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08.07.2020 -
 

www.ventes-domaniales.fr
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- - ventes-domaniales.fr
 

www.vae.gouv.fr
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Site: Actualisation
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- - Le site est actuellement en maintenance.
 

www.ultramarins.gouv.fr
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Site: Sauvez des vies : Gouvernement.fr
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- - @media (max-width: 960px) { . ministre-control{display:none} }
 

www.territoires.gouv.fr
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Site: Accueil : Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Mots-clés:

- /wavignies /60701 - Voir la fiche commune
- - Commune du jour : Wavignies (60130) Code postal : 60130 Intercommunalité : CC du Plateau Picard Département : Oise Région : Hauts-de-France 1200 habitants au dernier recensement (2015). La population a évolué de 0,75% entre 2010 et 2015 La part des moins de 20 ans est de 29,2 %, et celle des plus de 65 ans est de 13,8 % (2015). ADIL DE L'OISE 17 rue Racine 60000 Beauvais Tél : 03 44 48 61 30 Site : adil60.org 265 560 âé-
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
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Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
Mots-clés:

- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 08/07/20 à 20:08 : FLASH/Accident sur l'A3 province au niveau de Bondy : 1 voie circulée sur 5
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 08/07/20 à 19:53 : FLASH/Accident sur l'A3 vers Paris au niveau de Noisy-le-Sec
- - 6 Alerte(s) Réseau : 08/07/20 à 20:08 : FLASH/Accident sur l'A3 province au niveau de Bondy : 1 voie circulée sur 5 08/07/20 à 19:53 : FLASH/Accident sur l'A3 vers Paris au niveau de Noisy-le-Sec
 

www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Site internet du STRMTG
Mots-clés: Ministère environnement; strmtg; STRMTG; français; France; transports; transport; remontées mécaniques; remontee mecanique; transports guidés urbains; chemins de fer; tramway; strm; STRM; developpement-durable

- Déconcentration des décisions d'agrément - Site internet du STRMTG - Déconcentration des décisions d'agrément
- - Déconcentration des décisions d'agrément 8 juillet 2020 Avec la publication du décret du 19 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l'écologie, du développement durable, des transports, de l'énergie et du logement, le Directeur du STRMTG est désormais compétent pour délivrer (et retirer le cas échéant) les agréments des organismes qualifiés (OQA) ainsi que des maîtres d'oeuvre code du tourisme. Ces agréments étaient préalablement délivrés par le ministre chargé des transports, après avis du STRMTG. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 juillet 2020
 

www.strategie.gouv.fr
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Site: Accueil : France Stratégie
Mots-clés:

- - Vendredi 05 Juin 2020 Mardi 23 Juin 2020 Webconférence - Une comparaison internationale des pratiques en matière d'évaluation des politiques publiques Présentation des rapports de l'OCDE et de France Stratégie sur l'évaluation des politiques publiques. Événement passé Événements Lire la suite
 

www.stages.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714544605232061934.
 

www.sportsdenature.gouv.fr
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Site: L'outil des acteurs des sports de nature : Pôle ressources national sports de nature
Mots-clés: L'outil des acteurs des sports de nature : Pôle ressources national sports de nature

- - Opérateur du ministère chargé des Sports et interface entre l'administration et les acteurs du développement des sports de nature , le PRNSN a mis en place plusieurs services : documentation, appui juridique, formation des acteurs, observatoire des sports de nature. Le service expertise et développement du PRNSN accompagne la politique publique de développement maîtrisé des sports de nature sur 6 thématiques : rôle éducatif des sports de nature, accès aux lieux de pratique, pratiques et pratiquants.
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 11346414439021525259
 

www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Portail Web SIE - SIDE
Mots-clés: SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;

- /Default /doc /SYRACUSE /66936 - Auteurs : Ce guide élaboré afin d'aider à la réalisation des documents techniques et réglementaires des Plans de prévention des risques naturels (PPR) concerne les différentes formes du risque d'inondation en France. GARRY G GRASZK E. Plans de prévention des risques naturels (PPR). Risques d'inondation. Guide méthodologique. ROY JL : LA DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS
- /Default /doc /SYRACUSE /40244 - Auteurs : Dans un premier temps sont passées en revue les évolutions spontanées du globe terrestre qui peuvent intervenir et dont beaucoup sont assez rapides et violentes pour se traduire par des risques sismiques, volcaniques, d'éboulement... GEOLOGIE DE L'ENVIRONNEMENT GOGUEL J. Livre : MASSON. PARIS : 1980
- - La direction générale de la prévention des risques MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE. : MTES/DGPR. La Défense : 2017 Cette plaquette présente l'organisation et les missions de la DGPR au sein du ministère de la Transition écologique et solidaire. Plans de prévention des risques naturels (PPR). Risques d'inondation. Guide méthodologique. : LA DOCUMENTATION FRANCAISE. Ce guide élaboré afin d'aider à la réalisation des documents techniques et réglementaires des Plans de prévention des risques naturels (PPR) concerne les différentes formes du risque d'inondation en France. GEOLOGIE DE L'ENVIRONNEMENT Livre : MASSON. PARIS : 1980 Dans un premier temps sont passées en revue les évolutions spontanées du globe terrestre qui peuvent intervenir et dont beaucoup sont assez rapides et violentes pour se traduire par des risques sismiques, volcaniques, d'éboulement.
 

www.setra.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
Mots-clés:

- /fr /actualites /nouvelle-place-cyclistes-velo-plus-plus-prise - Une nouvelle place pour les cyclistes : le vélo de plus en plus prisé...
- - Une nouvelle place pour les cyclistes : le vélo de plus en plus prisé.
 

www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
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- - 6714544605232052252.
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- Rapports les plus consultés - Démarchage téléphonique Mercredi 8 juillet - Le Sénat a adopté la PPL visant à encadrer le démarchage téléphonique
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 - Sénat - Règlement du budget et d'approbation des comptes 2019 Mercredi 8 juillet - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale Règlement du budget et d'approbation des comptes 2019
- Gestion de la crise sanitaire - Sénat - Commission d'enquête Covid-19 [En savoir plus]
- - Règlement du budget et d'approbation des comptes 2019 Mercredi 8 juillet - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale Commission d'enquête Covid-19 Mercredi 8 juillet à 18h30 - La Commission d'enquête entend Jean Rottner, président de la région Grand-Est [En savoir plus] Mercredi 8 juillet - La commission des Affaires étrangères et de la Défense a entendu Jean-Yves le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères [En savoir plus] Mercredi, à 21h35 PJL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne Jeudi à 14h30 Débat sur l'orientation des finances publiques Jeudi après-midi DG du PLFR pour 2020 (sous réserve de sa transmission) Démarchage téléphonique Mercredi 8 juillet - Le Sénat a adopté la PPL visant à encadrer le démarchage téléphonique Règlement du budget et d'approbation des comptes 2019 Mercredi 8 juillet - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (...) Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
- - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (. Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
 

www.saone-et-loire.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau - Services Etat Saône-et-Loire - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (...) Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
- - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (. Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
 

www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (...) Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
- - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (. Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
 

www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (...) Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
- - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (. Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
 

www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (...) Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
- - Le préfet a réuni ce mercredi 8 juillet 2020 le quatrième comité sécheresse de la saison. Les températures de fin juin / début juillet, supérieures aux moyennes saisonnières, et l'absence de pluies significatives ont conduit à une dégradation du niveau (. Sécheresse : le renforcement nécessaire des mesures de restriction des usages de l'eau
 

www.reservistes.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714544605232061829.
 

www.rafp.fr
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- - rafp.fr
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière
- - Mis à jour le 08/07/2020 Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière 08/07/2020 À l'issue du second tour des élections municipales aucun candidat ne s'était présenté aux élections municipales d'Esteil et l'ensemble des élus de la commune de Saint-Eloy-la-Glacière ont démissionné ne permettant pas l'installation du Conseil municipale. autres actualités 06/07/2020
 

www.puy-de-dome.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière
- - Mis à jour le 08/07/2020 Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière 08/07/2020 À l'issue du second tour des élections municipales aucun candidat ne s'était présenté aux élections municipales d'Esteil et l'ensemble des élus de la commune de Saint-Eloy-la-Glacière ont démissionné ne permettant pas l'installation du Conseil municipale. autres actualités 06/07/2020
 

www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière
- - Mis à jour le 08/07/2020 Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière 08/07/2020 À l'issue du second tour des élections municipales aucun candidat ne s'était présenté aux élections municipales d'Esteil et l'ensemble des élus de la commune de Saint-Eloy-la-Glacière ont démissionné ne permettant pas l'installation du Conseil municipale. autres actualités 06/07/2020
 

www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière
- - Mis à jour le 08/07/2020 Installation des délégations spéciales à Esteil et Saint-Eloy-la-Glacière 08/07/2020 À l'issue du second tour des élections municipales aucun candidat ne s'était présenté aux élections municipales d'Esteil et l'ensemble des élus de la commune de Saint-Eloy-la-Glacière ont démissionné ne permettant pas l'installation du Conseil municipale. autres actualités 06/07/2020
 

www.ptz-plus.gouv.fr
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Site: Accueil : Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Mots-clés:

- /wavignies /60701 - Voir la fiche commune
- - Commune du jour : Wavignies (60130) Code postal : 60130 Intercommunalité : CC du Plateau Picard Département : Oise Région : Hauts-de-France 1200 habitants au dernier recensement (2015). La population a évolué de 0,75% entre 2010 et 2015 La part des moins de 20 ans est de 29,2 %, et celle des plus de 65 ans est de 13,8 % (2015). ADIL DE L'OISE 17 rue Racine 60000 Beauvais Tél : 03 44 48 61 30 Site : adil60.org 265 560 âé-
 

www.portic.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Institut national de l'environnement industriel et des risques
Mots-clés:

- - NOS PLATEFORMES D'ESSAIS EN GRAND APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES RISQUES ACCIDENTELS OUVERTURE A LA SOCIETE BASE DOCUMENTAIRE CERTIFICATIONS @Ineris_fr 08 Jul RT @FRBiodiv: [#ScienceDurable] Restaurer et recycler grâce aux plantes. ðŸOE¿ðŸOE¾ðŸOE± Des chercheurs de l'@Ineris sont parvenus à récolter du zinc e. @Ineris_fr 08 Jul RT @FledgedProject: Thangavelu Jayabalan from @INERIS_fr presents on Sustainability, safety and socio-economic analysis of biomass to DME p.
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 11346414439021543378
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 7/89 Emploi d'avenir 5/89 Emplois francs 76/89 Entreprise 2/89 Entreprise du Patrimoine Vivant 1/89 Etudes 3/89 Europe 5/89 Exclusion 3/89 Exportation 1/89 Femmes 1/89 fiscalité 4/89 FNE-Formation 11/89 Fonds de Solidarité 3/89 Fonds social européen 37/89 Formation professionnelle 2/89 Fraude 1/89 French Tech 1/89 Garantie Jeunes 7/89 Handicap 2/89 Inclusion 1/89 Indépendants 39/89 Industrie 22/89 Innovation 16/89 Insertion 4/89 Insertion par l'Activité Economique 46/89 Inspection du travail 13/89 Institutions représentatives 7/89 Intelligence économique 2/89 Intéressement 5/89 investissement 1/89 Investissements 1/89 Investissements d'avenir 11/89 Jeunes 2/89 Médecine du travail 1/89 Médiateur 1/89 Mediation des entreprises 4/89 Métrologie 4/89 Mutation économique 2/89 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 9/89 Ordonnances 6/89 Organisation des services - 5/89 Parcours Emploi Compétences 3/89 Performance des entreprises 11/89 Plan d'Investissement dans les Compétences 6/89 Plan Régional Santé Travail 4/89 Plan régional Santé Travail 14/89 PME-TPE 12/89 Politique de la ville 5/89 Politique du titre 4/89 Prestations de service internationales 21/89 Prévention 24/89 Prévention des risques 8/89 Qualité de vie au travail 46/89 Renseignements 7/89 Reprise d'activité 5/89 Responsabilité sociale des entreprises 1/89 Ressources Humaines 1/89 Restauration 9/89 Risques psychosociaux 5/89 Rupture conventionnelle 3/89 Saisonniers 2/89 Salaires 7/89 Sanction 24/89 Santé au travail 1/89 Sécurisation des parcours 12/89 Securité travail 1/89 Senior 1/89 Service Public de l'Emploi 3/89 Services à la personne 2/89 Statistiques 2/89 Territoires 12/89 Tourisme 5/89 TPE-PME 1/89 Transports routiers 5/89 Travail illégal 2/89 Travailleurs détachés - 21/89 Accès à l'emploi 15/89 Accords collectifs 29/89 Activité partielle 4/89 Aéronautique 1/89 Agriculture 31/89 Alternance 1/89 Amiante 33/89 Apprentissage 1/89 Artisanat 2/89 Bâtiment et travaux publics 27/89 Chômage 7/89 CHSCT 2/89 Chutes de hauteur 8/89 Comité d'entreprise 10/89 Comité Social et Economique 20/89 Comité Social et Economique 2/89 Commerce extérieur 12/89 Compétitivité 6/89 Compte personnel d'activité 1/89 Compte personnel de formation 5/89 Concurrence 3/89 Conseiller du salarié 18/89 Consommation 5/89 Contrat de génération 7/89 Contrats aidés 1/89 contrefaçon 1/89 Convention collective 89/89 coronavirus 1/89 Création et reprise d'entreprise 1/89 Cybersécurité 6/89 Défenseur syndical 58/89 Dialogue social 1/89 Diversité 78/89 Droit du travail 2/89 Economie Sociale et Solidaire 16/89 Egalité femmes hommes 15/89 Égalité professionnelle 12/89 Emploi 20/89 Emploi - 1/89 Troubles musculo-squeletiques 1/89 Viticulture
 

www.outre-mer.gouv.fr
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Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - La Réunion La Réunion Wallis-et-Futuna La Réunion Wallis-et-Futuna Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Polynésie française La Martinique Polynésie française La Martinique Saint-Barthélemy Saint-Barthélemy Saint-Barthélemy La Guadeloupe
 

www.oned.gouv.fr
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Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1917 - violence conjugale
- /ressources /?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- /ressources /?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- /ressources /?motcle=1844 - maltraitance
- /ressources /?motcle=1763 - accueil de jour
- - Lancement d'une recherche nationale sur le vécu des enfants et adolescents lors du confinement Le 10 juin 2020 maltraitance observation information préoccupante pupille de l'Etat accueil de jour violence conjugale projet pour l'enfant soutien à la parentalité
 

www.oncfs.gouv.fr
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Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_585 - Les moyens de destruction autorisés sont fixés, pour chaque espèce classée nuisible, par arrêté ministériel. Il peut s'agir du tir avec arme &agr ... Lire la suite Moyens de destruction des animaux nuisibles
 

www.nievre.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - Plans, temps et modes de chasse, vènerie et épreuves cynophiles
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Site: Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe) - Ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés: missions régionales d'autorité environnementale; MRAe

- Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2020 - Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe) - Ministère de la Transition écologique et solidaire - Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2020 LIRE LA SUITE
- - Cas par cas, décisions prises de la MRAe Provence-Alpes-Côte d'Azur en 2020 publié le 8 juillet 2020 La MRAe Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié : création du zonage d'assainissement des eaux pluviales (ZAEP) des communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange (84) ; LIRE LA SUITE Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2020 publié le 8 juillet 2020 La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) sur le territoire de la communauté d'agglomération du Grand Annecy (. LIRE LA SUITE
 

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Site: PLACE - Plate-forme des achats de l'Etat
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- - PLATEFORME DES ACHATS DE L'ÉTAT Le site des MARCHES PUBLICS DE L'ETAT est en maintenance
 

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Site: Accueil : Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
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- /wavignies /60701 - Voir la fiche commune
- - Commune du jour : Wavignies (60130) Code postal : 60130 Intercommunalité : CC du Plateau Picard Département : Oise Région : Hauts-de-France 1200 habitants au dernier recensement (2015). La population a évolué de 0,75% entre 2010 et 2015 La part des moins de 20 ans est de 29,2 %, et celle des plus de 65 ans est de 13,8 % (2015). ADIL DE L'OISE 17 rue Racine 60000 Beauvais Tél : 03 44 48 61 30 Site : adil60.org 265 560 âé-
 

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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

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- /Publications /Rapports-de-l-IGA /Rapports-recents /Mission-d-appui-au-Gouvernement-de-la-Polynesie-francaise-pour-la-realisation-d-un-diagnostic-et-la-definition-d-un-plan-d-action-en-matiere-de-solidarite-et-de-sante - Mission d'appui au Gouvernement de la Polynésie française pour la réalisation d'un diagnostic et la définition d'un plan d'action en matière de...
- /Publications /Rapports-de-l-IGA /Rapports-recents /La-formation-des-elus-locaux - La formation des élus locaux
- /Publications /Rapports-de-l-IGA /Rapports-recents /Evaluation-de-la-loi-du-13-avril-2016-visant-a-renforcer-la-lutte-contre-le-systeme-prostitutionnel-et-a-accompagner-les-personnes-prostituees - Evaluation de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
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- - Un défilé réinventé pour une « Nation engagée, unie et solidaire » Un défilé réinventé pour une « Nation engagée, unie et solidaire » Publié le 8 juillet 2020 Cette année, la cérémonie militaire du 14 juillet sera adaptée dans son format et dans son organisation, avec un nombre limité de personnes et dans le respect des règles sanitaires. Avec un défilé des troupes à pied simplifié et sans parade motorisée, la cérémonie se tiendra sur l'emblématique place de la Concorde, avec l'avenue des Champs-Élysées en perspective. Lire l'article complet Réception des représentants de la Police Nationale par Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, a réuni cet après-midi les représentants de la Police Nationale.Le ministre a d'abord remercié. 8 juillet 2020 Marie, gardien de la paix, a défilé en 2019 « Commencer ma carrière par un tel honneur a été pour moi une très grande fierté, je suis heureuse d'avoir pu le faire ». - Pour Marie, le défilé du 14 juillet 2019 sur les Champs-Élysées, alors qu'elle sort tout juste de l'école des gardiens de la paix, a été le baptême du feu. 8 juillet 2020 Le 14 juillet vu par les anciens et nouveaux défilants Chaque année, à l'occasion du 14 juillet, de nouveaux représentants des forces du ministère de l'Intérieur sont sélectionnés pour participer. Voir tous les dossiers
 

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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Site: Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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- /fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
 

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Site: Inspection Générale des Affaires Maritimes
Mots-clés: maritime; mer; affaires; inspection; générale

- Concours administrateurs des affaires maritimes : les modalités pratiques des épreuves d'admission sont modifiées - Inspection Générale des Affaires Maritimes - Concours administrateurs des affaires maritimes : les modalités pratiques des épreuves d'admission sont modifiées
- - Concours administrateurs des affaires maritimes : les modalités pratiques des épreuves d'admission sont modifiées 8 juillet 2020 Dans le contexte de la crise sanitaire, les modalités pratiques des épreuves d'admission des concours 2020 de recrutement d'élèves administrateurs et d'administrateurs stagiaires des affaires maritimes sont modifiées
 

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Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Préfecture des Hautes-Pyrénées - RN 21 entre Tarbes et Lourdes - Reprise des sondages de suspicion d'amiante
- Préfecture des Hautes-Pyrénées - Échanges de permis de conduire étrangers : nouvelles dispositions applicables dès maintenant
- - L'accidentalité en Hautes-Pyrénnées 07/07/2020 Après 3 années consécutives marquées par une baisse de la mortalité routière sur les routes du département, respectivement 9, 13 et 7 victimes de 2017 à 2019, le début de l'année 2020, malgré la période de confinement qui a engendré la réduction du nombre (. 08/07/2020 RN 21 entre Tarbes et Lourdes - Reprise des sondages de suspicion d'amiante 03/07/2020 Échanges de permis de conduire étrangers : nouvelles dispositions applicables dès maintenant
 

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Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- RN 21 entre Tarbes et Lourdes - Reprise des sondages de suspicion d'amiante - Préfecture des Hautes-Pyrénées - RN 21 entre Tarbes et Lourdes - Reprise des sondages de suspicion d'amiante
- Échanges de permis de conduire étrangers : nouvelles dispositions applicables dès maintenant - Préfecture des Hautes-Pyrénées - Échanges de permis de conduire étrangers : nouvelles dispositions applicables dès maintenant
- - L'accidentalité en Hautes-Pyrénnées 07/07/2020 Après 3 années consécutives marquées par une baisse de la mortalité routière sur les routes du département, respectivement 9, 13 et 7 victimes de 2017 à 2019, le début de l'année 2020, malgré la période de confinement qui a engendré la réduction du nombre (. 08/07/2020 RN 21 entre Tarbes et Lourdes - Reprise des sondages de suspicion d'amiante 03/07/2020 Échanges de permis de conduire étrangers : nouvelles dispositions applicables dès maintenant
 

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- - L'accidentalité en Hautes-Pyrénnées 07/07/2020 Après 3 années consécutives marquées par une baisse de la mortalité routière sur les routes du département, respectivement 9, 13 et 7 victimes de 2017 à 2019, le début de l'année 2020, malgré la période de confinement qui a engendré la réduction du nombre (. 08/07/2020 RN 21 entre Tarbes et Lourdes - Reprise des sondages de suspicion d'amiante 03/07/2020 Échanges de permis de conduire étrangers : nouvelles dispositions applicables dès maintenant
 

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- /l-activite-partielle-en-guadeloupe-de-mars-a-juin-2020-mobilisation-exceptionnelle-du-dispositif - + Lire la suite L'activité partielle en Guadeloupe : de mars à juin 2020, mobilisation exceptionnelle du dispositif
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Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

- Lettre d'information du CEP de la Guadeloupe - DEAL Guadeloupe - Lettre d'information du CEP de la Guadeloupe
- - Lettre d'information du CEP de la Guadeloupe 8 juillet 2020 Lettre d'information du Conseil en Énergie Partagé de la Guadeloupe - N°37 de Juillet 2020
 

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- - 9284 documents d'urbanisme. Le PLU de la commune LE MONETIER-LES-BAINS a été publié le Mercredi 08 Juillet 2020 à 20h33 Le PLU de la commune ROPPE a été publié le Mercredi 08 Juillet 2020 à 20h19 Le PLU de la commune EZANVILLE a été publié le Mercredi 08 Juillet 2020 à 20h12 Le PLU de la commune DOZULE a été publié le Mercredi 08 Juillet 2020 à 19h27 Le PLU de la commune CESNY-LES-SOURCES a été publié le Mercredi 08 Juillet 2020 à 18h50
 

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Site: DGCL - Accueil
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- Erreur sur le lien - Note d'information DC 2020
- Erreur sur le lien - Note d'information DF 2020
- Erreur sur le lien - Note d'information DI 2020
- - e08 e07 c21 Note d'information DC 2020 Note d'information DF 2020 Note d'information DI 2020
 

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Site: Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire
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- - Du 01/07/2020 au 22/07/2020 - 376 commentaires Du 29/06/2020 au 20/07/2020 - 1715 commentaires Du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 2804 commentaires Du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 5362 commentaires Du 26/06/2020 au 17/07/2020 - 3884 commentaires
 

www.conseil-constitutionnel.fr
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Site: Page d'accueil : Conseil constitutionnel
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- - Dernière saisine : affaire n° 2020-857 QPC - Mercredi 8 juillet 2020 Toutes les affaires en instance
 

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Site: Accueil
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- /www.concours.agriculture.gouv.fr?id=109&delib=1560#119 - Résultats d'Admissibilité - Elèves Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement - Concours interne - Session : 2020
- Document pdf - liste des postes offerts
- Document pdf - note de service
- Document pdf - AVIS AUX CANDIDATS : CONSIGNES SANITAIRES PARTICULIÈRES POUR LES EPREUVES ÉCRITES
- Document pdf - RÈGLEMENT DES SÉLECTIONS
- Document pdf - Liste des opérations avec POSSIBILITÉ de RECOURS à la VISIOCONFÉRENCE
- Document pdf - Examen professionnel d'avancement au grade d'IR hors classe
- Document pdf - Examen professionnel d'IAE
- - 08/07/2020 Résultats d'Admissibilité - Elèves Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement - Concours interne - Session : 2020
 

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Site: Accueil : Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
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- /wavignies /60701 - Voir la fiche commune
- - Commune du jour : Wavignies (60130) Code postal : 60130 Intercommunalité : CC du Plateau Picard Département : Oise Région : Hauts-de-France 1200 habitants au dernier recensement (2015). La population a évolué de 0,75% entre 2010 et 2015 La part des moins de 20 ans est de 29,2 %, et celle des plus de 65 ans est de 13,8 % (2015). ADIL DE L'OISE 17 rue Racine 60000 Beauvais Tél : 03 44 48 61 30 Site : adil60.org 265 560 âé-
 

www.cicde.defense.gouv.fr
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- - 6714544605232060296.
 

www.cheminsdememoire.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
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- - 6714544605232060261.
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /actualites /nouvelle-place-cyclistes-apres-deconfinement-velo-objet-plus - Une nouvelle place pour les cyclistes après le déconfinement : le vélo un objet de plus en plus prisé...
- - Une nouvelle place pour les cyclistes après le déconfinement : le vélo un objet de plus en plus prisé.
 

www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /actualites /nouvelle-place-cyclistes-apres-deconfinement-velo-objet-plus - Une nouvelle place pour les cyclistes après le déconfinement : le vélo un objet de plus en plus prisé...
- - Une nouvelle place pour les cyclistes après le déconfinement : le vélo un objet de plus en plus prisé.
 

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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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www.calvados.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Site: Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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- /notice?id=Bulletinofficiel-0031377&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=4 - Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031376&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=3 - Arrêté du 2 juillet 2020 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de Metz.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031375&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=2 - Arrêté du 15 juin 2020 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031374&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=1 - Décision du 2 juillet 2020 relative au label Grand Site de France Estuaire de la Charente et Arsenal de Rochefort.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031373&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=6 - Arrêté du 1er juillet 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031372&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=5 - Décision du 1er juillet 2020 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031371&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=8 - Décision du 17 juin 2020 relative à l'approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de l'autoroute A7 (section : bifurcations de A46 à A8).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031370&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=7 - Décision du 17 juin 2020 relative à l'approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A8 et A51 (raccordement A8 Ouest/A51 Nord).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031369&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=9 - Décision du 25 juin 2020 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2020-2021.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031368&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=11 - Décision du 29 juin 2020 relative à l'organisation du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031367&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=10 - Arrêté du 9 juin 2020 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l'eau et à la nature tant qu'elles concernent les ouvrages hydrauliques.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031366&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=12 - Décision n°2020-34/DSAC-N/D/D du 18 juin 2020 portant mesures particulières d'application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur l'aire de mouvement de l'aéroport Paris-Orly.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031365&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=21 - Décision du 16 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat de la collectivité de Corse.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031364&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=20 - Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat - Habitat du Gard.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031363&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=19 - Arrêté du 19 juin 2020 portant renouvellement d'agrément d'un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031362&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=18 - Décision du 28 février 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat de Saint-Claude.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031361&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=17 - Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat Habitat Drouais.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031360&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=16 - Décision du 11 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la Société dionysienne d'aménagement et de construction (SODIAC).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031359&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=15 - Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat Est Métropole Habitat.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031358&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=14 - Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la SA d'économie mixte immobilière du département du Gard (SEMIGA).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031357&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=13 - Décision du 24 juin 2020 modifiant la décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031353&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=25 - Décision du 16 mars 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat de la Meuse.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031352&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=24 - Décision du 17 février 2020 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'office public de l'habitat Portes de France-Thionville.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031351&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=23 - Arrêté du 19 juin 2020 portant modification de la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031350&reqId=3ba52f6d-f1b0-4a7b-ad9d-da76290018e0&pos=22 - Décision du 28 février 2020 portant sanction administrative à l'encontre de M. Denis Arroyo, directeur général de l'office public de l'habitat de Saint-Claude.
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Site: Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation :
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- - 08/07/2020 Au 1er juillet 2020, baisse de la production et des prix
 

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