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Site: Vie publique : au coeur du débat public
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- /en-bref /280512-enseigner-les-mathematiques-comment-rendre-le-metier-plus-attractif - Enseigner les mathématiques : comment rendre le métier plus...
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- - Prévention des violences et des discriminations dans le sport : les 7 outils à votre disposition

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- - Jeudi 24 juin, à 21h 30 le Sénat poursuit l'examen du PJL portant lutte contre le dérèglement climatique. PJL Climat Jeudi 24 juin, à 21h 30 le Sénat poursuit l'examen du PJL portant lutte contre le dérèglement climatique.

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- Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires"
- - 24.06.2021 Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" La ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, le secrétaire général pour l'investissement et l'Agence nationale de Recherche se félicitent du succès de la phase 1 de l'appel à "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" dans le cadre du quatrième programme d'investissements d'avenir et du plan France Relance. 22.06.2021 Fotolia Réseau RENATER : déploiement du plan d'action du M.E.S.R.I. et du M.E.N.J.S.

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- - Les travaux du chantier éolien de Saint-Brieuc fortement perturbés par les pêcheurs Suite à un appel à rassemblement lancé en début de semaine sur les réseaux sociaux, plusieurs navires de pêche ont convergé ce matin peu avant 10h vers la zone du chantier éolien où le navire Aethra, de type offshore support vessel (OSV), procède actuellement aux travaux de tranchage nécessaires au

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Site: CEPC : economie.gouv.fr
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- /cepc /avis-ndeg-21-6-relatif-une-demande-davis-dun-cabinet-davocats-portant-sur-la-conformite-des-0 - Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce En savoir plus
- /cepc /avis-ndeg-21-6-relatif-une-demande-davis-dun-cabinet-davocats-portant-sur-la-conformite-des - Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce
- - Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce 24/06/2021 En savoir plus 31/05/2021 En savoir plusPreviousNext Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce 24/06/2021

    [ www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr ]

Site: Pour les personnes âgées : Portail national d'information pour l'autonomie des personnes âgées et l'accompagnement de leurs proches
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- - Personnes handicapées âgées EHPAD Hospitalisation Aide fiscale Coût hébergement Maladie d'Alzheimer Covid-19 Résidence avec services GIR Service à domicile Maladie de Parkinson APA Vous êtes dans une situation d'urgence ?

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Site: Ministère des Outre-mer
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- - antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Saint-Barthélemy La Martinique La Martinique La Martinique La Réunion La Réunion La Réunion Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Saint-Martin Wallis-et-Futuna Saint-Martin Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises

    [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
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- /ressources /?motcle=1854 - ODPE
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- /agenda /14emes-assises-nationales-protection-lenfance - 14èmes assises nationales de la protection de l'enfance
- - ven, 21/05/2021 - 16:15 PPT - J.C. BALEYTE- première séance séminaire santé mentale Nantes + distanciel 14èmes assises nationales de la protection de l'enfance jeune majeur partenariat projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples information préoccupante milieu ouvert

    [ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
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- Accueil - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires"
- - 24.06.2021 Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" La ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, le secrétaire général pour l'investissement et l'Agence nationale de Recherche se félicitent du succès de la phase 1 de l'appel à "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" dans le cadre du quatrième programme d'investissements d'avenir et du plan France Relance. 22.06.2021 Fotolia Réseau RENATER : déploiement du plan d'action du M.E.S.R.I. et du M.E.N.J.S.

    [ www.mrae.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe) - Ministère de la Transition écologique
Mots-clés: missions régionales d'autorité environnementale; MRAe

- - La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de MOZAC (63) ; Modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de (.

    [ www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr ]

Site: 666-4 Bad Request !!!
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- - 6714551468138383752.

    [ www.mediateur-de-la-republique.fr ]

Site: Défense des droits des usagers des services publics : Défenseur des Droits
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- - 1 jour 6 heures Retweeter Répondre

    [ www.mecenat.culture.gouv.fr ]

Site: Mécénat
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- - Plus de 85.700 entreprises ont utilisé la législation Mécénat en 2019 du mécénat d'entreprise est affecté à la culture et au patrimoine des fonds de dotation crées ont un objet principal consacré à l'action artistique et culturelle 07.06.2021 Fondation du patrimoine : des outils et une gouvernance renouvelés 01.06.2021 74e Jeudi du mécénat : Accompagner les acteurs culturels 10.05.2021 Dans un contexte difficile, création de nouveaux fonds privés pour soutenir la vie artistique et les institutions culturelles : les exemples de Cha.

    [ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]

Site: internet services Etat du Lot-et-Garonne
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- - serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { . serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; - serviceide-block-border{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 23/06/2021 Participez à la plateforme collaborative contre les déchets sauvages Avec « Zéro déchet sauvage », entreprenez des actions, en métropole et outre-mer, pour réduire les déchets sauvages dans les milieux naturels et communiquez dessus ! - 22/06/2021 Les protocoles sanitaires de réouverture des discothèques et concerts en plein air Les festivals et concerts debout pourront reprendre le 30 juin 2021 et les discothèques rouvrir à partir du 9 juillet. Des modalités sanitaires dédiées ont été préparées. 14/06/2021 Immunité collective : « Il ne suffit pas de vacciner beaucoup de monde » Simon Cauchemez est responsable du laboratoire de modélisation mathématique des maladies infectieuses à l'Institut Pasteur, et membre du Conseil scientifique.

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Site: internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- /biodiversite-presentation-et-informations-cles - Biodiversité : présentation et enjeux
- - Biodiversité : présentation et enjeux

    [ www.ladocfrancaise.gouv.fr ]

Site: Vie publique : au coeur du débat public
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- /en-bref /280512-enseigner-les-mathematiques-comment-rendre-le-metier-plus-attractif - Enseigner les mathématiques : comment rendre le métier plus...
- /en-bref /280485-pediatrie-et-soins-de-sante-des-enfants-une-situation-preoccupante - Pédiatrie et soins de santé des enfants : une situation préoccupante
- - Pédiatrie et soins de santé des enfants : une situation préoccupante Un rapport, établi à la demande du ministère des solidarités et de la santé, dresse un état du secteur des soins de santé de l'enfant et de la pédiatrie. Celui-ci se révèle "préoccupant" en raison du recul démographique de la pédiatrie libérale avec, pour conséquence, une baisse préjudiciable des soins préventifs. 24/06/2021 Enseigner les mathématiques : comment rendre le métier plus.

    [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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- - 8394932 visiteurs depuis le 16/12/2010

    [ www.inscription-concours.interieur.gouv.fr ]

Site: Inscriptions aux concours du Ministère de l'Intérieur
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    [ www.inao.gouv.fr ]

Site: Institut national de l'origine et de la qualité : INAO
Mots-clés: INAO inao bordeaux AOC aop igp bio stg label rouge agriculture biologique signe sigle origine qualité différence aop igp

- /Nos-actualites /Un-nouveau-Label-Rouge-pour-la-viande-bovine-hachee-surgelee - Un nouveau Label Rouge pour la viande bovine hachée surgelée
- - Le 24 juin 2021 Un nouveau Label Rouge pour la viande bovine hachée surgelée Une nouvelle offre pour les supermarchés et la restauration collective

    [ www.immigration.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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    [ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DGTM GUYANE
Mots-clés: Ministère Environnement; DEAL guyane; deal; guyane; MEEDDAT; 973; securite routiere; travaux routiers; routes; habitat; permis de construire; anru; rhi

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 juin 2021

    [ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: DEAL de Guadeloupe
Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

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    [ www.francenum.gouv.fr ]

Site: Accueil : France Num, Portail de la transformation numérique des entreprises
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- /comprendre-le-numerique /velum-la-numerisation-est-incontournable - Découvrir Velum, "La numérisation est incontournable"
- /comprendre-le-numerique /nigay-fabricant-de-caramel-optimise-sa-production-son-administratif-avec-le - Découvrir Nigay, fabricant de caramel, optimise sa production, son administratif avec le cloud, la virtualisation et des simulations
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    [ www.equipement.gouv.fr ]

Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- /biodiversite-presentation-et-informations-cles - Biodiversité : présentation et enjeux
- - Biodiversité : présentation et enjeux

    [ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
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- Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires"
- - 24.06.2021 Appel à programmes "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" La ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, le secrétaire général pour l'investissement et l'Agence nationale de Recherche se félicitent du succès de la phase 1 de l'appel à "Programmes et équipements prioritaires de recherche exploratoires" dans le cadre du quatrième programme d'investissements d'avenir et du plan France Relance. 22.06.2021 Fotolia Réseau RENATER : déploiement du plan d'action du M.E.S.R.I. et du M.E.N.J.S.

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Site: Bienvenue sur le site de l'Élysée
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- /emmanuel-macron /2021 /06 /24 /discours-de-cloture-du-president-emmanuel-macron-lors-de-la-43eme-reunion-consultative-du-traite-sur-l-antarctique - 24 juin 2021 Discours de clôture du Président Emmanuel Macron lors de la 43ème Réunion Consultative du Traité sur l' Antarctique.
- /emmanuel-macron /2021 /06 /14 /la-grande-exposition-du-fabrique-en-france-2021 - Après le succès de sa première édition en janvier 2020, la Grande Exposition du Fabriqué en France fait son grand retour les 3 et 4 juillet prochains !
- - Fièrement fabriqué en France ! Après le succès de sa première édition en janvier 2020, la Grande Exposition du Fabriqué en France fait son grand retour les 3 et 4 juillet prochains ! 24 juin 2021 Discours de clôture du Président Emmanuel Macron lors de la 43ème Réunion Consultative du Traité sur l' Antarctique. Matin - Sommet 24 juin 2021 Discours de clôture du Président Emmanuel Macron lors de la 43ème Réunion Consultative du Traité sur l' Antarctique. Matin - Sommet 18 juin 2021 Retour des jours heureux, retour de la Fête de la Musique à l'Élysée ! Revoir le concert depuis le Palais de l'Élysée. 24 juin 2021 Discours de clôture du Président Emmanuel Macron lors de la 43ème Réunion Consultative du Traité sur l' Antarctique. Voir le message du Président.

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Site: Accueil - Elections professionnelles (entreprises d'au moins 11 salariés et représentativité syndicale)
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- - Existe-t-il un compte entreprise sur le portail ? Non, il n'est pas possible d'enregistrer des données de type coffre-fort de l'entreprise, réutilisables lors des différentes élections. L'accès à l'espace privé du portail concerne les partenaires sociaux, membres du Haut Conseil du dialogue social.

    [ www.ecologique-solidaire.gouv.fr ]

Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- /biodiversite-presentation-et-informations-cles - Biodiversité : présentation et enjeux
- - Biodiversité : présentation et enjeux

    [ www.ecologie.gouv.fr ]

Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- - Biodiversité : présentation et enjeux

    [ www.drsd.defense.gouv.fr ]

Site: 666-4 Bad Request !!!
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    [ www.drome.pref.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (...) Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021
- - Mis à jour le 24/06/2021 La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (. Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021

    [ www.drome.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021 - Site IDE de la Drome - La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (...) Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021
- - Mis à jour le 24/06/2021 La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (. Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021

    [ www.drome.equipement.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (...) Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021
- - Mis à jour le 24/06/2021 La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (. Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021

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Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (...) Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021
- - Mis à jour le 24/06/2021 La consultation par le grand public des professions de foi du second tour est ouverte sur le site du Ministère de l'intérieur. Voici les liens des professions de foi pour les élections départementales au sein de la Drôme : (. Mise en ligne des professions de foi - 2e tour des élections départementales et régionales du 27 juin 2021

    [ www.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Accueil : Ministère de la Transition écologique
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- /biodiversite-presentation-et-informations-cles - Biodiversité : présentation et enjeux
- - Biodiversité : présentation et enjeux

    [ www.data.gouv.fr ]

Site: Accueil - data.gouv.fr
Mots-clés: opendata; udata; accueil

- /es /datasets /catalogue-des-donnees-de-data-gouv-fr - Catalogue des données

    [ www.creps-pdl.sports.gouv.fr ]

Site: CREPS des Pays de la Loire
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- /formation.fiche-BPJEPS-APT-Form-Initial - EN SAVOIR PLUS.
- /formation.fiche-BPJEPS-AAN - EN SAVOIR PLUS.
- - Pôle Espoir Athlétisme Structure d'Entrainement Fédérale BMX Structure d'Entrainement et de Formation féminines cyclisme Activités Physiques Pour Tous (formation initiale) Certification inscrite au RNCP : Fiche n°28573 (Sport) Arrêté du 21 juin 2016 BPJEPS APT Annexes de l'arrêté du 22 novembre 2019 Sur la dernière session 2019 :Nombres de stagiaires : 1783 % ont validé l'ensemble du diplôme12 % ont validé partiellement le diplômeplus de 95 % de. EN SAVOIR PLUS. Activités Aquatiques et de la Natation Certification inscrite au RNCP : Fiche n°28573 (Sport) Arrêté du 21 Juin 2016 modifiéSur les 2 dernières sessions (2018-2020) Nombre de stagiaires : 27Taux de réussite au diplôme : 82 % - Partiel 18 % Taux de satisfaction : 100% Objectifs Le titulaire du BPJEPS Activités Aquatiques et de la Natation porte. Sports Équestres - Certification inscrite au RNCP : Fiche n°4863 (Perfectionnement sportif) - Arrêté du 21 septembre 2018 Sur la dernière session (2019/2020)Nombre de stagiaire : 8 Taux de réussite au diplôme : 75 % - 25% partiel Taux de satisfaction : ObjectifsLe titulaire du DEJEPS Sports Équestres encadre en autonomie les activités équestres et plus.

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- /cepc /avis-ndeg-21-6-relatif-une-demande-davis-dun-cabinet-davocats-portant-sur-la-conformite-des - Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce
- - Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce 24/06/2021 En savoir plus 31/05/2021 En savoir plusPreviousNext Avis n° 21-6 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur la conformité des contrats conclus entre un réseau de soins et des audioprothésistes au regard des dispositions de l'ancien article L. 442-6, I, 2° du code de commerce 24/06/2021

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- /notice?id=Bulletinofficiel-0031931&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=3 - Arrêté du 22 juin 2021 portant renouvellement de l'agrément de médecins au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
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- /notice?id=Bulletinofficiel-0031928&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=8 - Arrêté du 16 juin 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031927&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=7 - Arrêté du 21 juin 2021 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l'eau et à la nature tant qu'elles concernent les ouvrages hydrauliques.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031926&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=6 - Arrêté du 01 mars 2021 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues. Méditerranée Est
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031925&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=5 - Résumé des récépissés de déclaration pour l'accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 19 janvier 2021 et le 15 juin 2021.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031924&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=9 - Arrêté du 15 juin 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement mentionnées au 2° du II de l'article L.172-1 du code de l'environnement.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031923&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=4 - Arrêté du 17 juin 2021 portant agrément d'une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031922&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=13 - Arrêté du 11 juin 2021 portant renouvellement de l'agrément d'un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031921&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=12 - Arrêté du 11 juin 2021 portant agrément d'une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031920&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=15 - Décision du 1er juin 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de l'installation de production d'électricité de Fibre Excellence Tarascon.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031919&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=14 - Arrêté du 15 juin 2021 portant renouvellement de l'agrément d'un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031918&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=16 - Arrêté du 15 juin 2021 fixant la liste des pièces justificatives accompagnant la demande d'aide trimestrielle aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031917&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=21 - Note du 8 juin 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031916&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=20 - Arrêté du 11 juin 2021 portant renouvellement de l'habilitation d'un organisme de contrôle (QUALIGAZ) pour viser les attestations de conformité des réseaux de distribution de gaz combustible.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031915&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=19 - Décision du 11 juin 2021 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031914&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=18 - Décision du 11 juin 2021 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art ».
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031913&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=17 - Note du 31 mai 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031911&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=22 - Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031910&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=25 - Arrêté du 08 juin 2021 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE).
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031909&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=24 - Décision du 8 juin 2021 modifiant la décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile.
- /notice?id=Bulletinofficiel-0031908&reqId=870dd060-7790-4cd5-82d5-69407f5a7fe6&pos=23 - Décision du 08 juin 2021 portant délégation de la ministre de la transition écologique de l'examen au cas par cas et des missions d'autorité environnementale à l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le projet de futur collisionneur circulaire (FCC) du CERN.
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- - Biodiversité : présentation et enjeux

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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; hémicycle; Palais Bourbon; Assemblée nationale; parlementaire

- - Protection de la rémunération des agriculteurs: adoption de la proposition de loi Protection de la rémunération des agriculteurs: adoption de la proposition de loi

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Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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    [ www.ain.gouv.fr ]

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    [ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]

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    [ valce.travail.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur votre intranet de saisie des DEDP
Mots-clés:

- - Le Site est en cours de maintenance. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionée.

    [ rh-terre.defense.gouv.fr ]

Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714551468138381403.

    [ presaje.sga.defense.gouv.fr ]

Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714551468138381279.

    [ premar-atlantique.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de l'Atlantique
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- /communiques-presse /les-travaux-du-chantier-eolien-de-saint-brieuc-fortement-perturbes-par-les-pecheurs - En savoir plus
- - Les travaux du chantier éolien de Saint-Brieuc fortement perturbés par les pêcheurs Suite à un appel à rassemblement lancé en début de semaine sur les réseaux sociaux, plusieurs navires de pêche ont convergé ce matin peu avant 10h vers la zone du chantier éolien où le navire Aethra, de type offshore support vessel (OSV), procède actuellement aux travaux de tranchage nécessaires au

    [ pmilourdes.defense.gouv.fr ]

Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6714551468138381208.

    [ pastel.diplomatie.gouv.fr ]

- /etudesenfrance - (Erreur 14461090463693399433 )

    [ onpe.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1941 - observation
- /ressources /?motcle=1917 - violence conjugale
- /ressources /?motcle=1849 - milieu ouvert
- /ressources /?motcle=1819 - famille
- /agenda /14emes-assises-nationales-protection-lenfance - 14èmes assises nationales de la protection de l'enfance
- - Nantes + distanciel 14èmes assises nationales de la protection de l'enfance maltraitance violence conjugale jeune en difficultés multiples jeune majeur milieu ouvert partenariat observation autorité parentale

    [ oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1854 - ODPE
- /ressources /?motcle=1849 - milieu ouvert
- /ressources /?motcle=1819 - famille
- /ressources /?motcle=1813 - étude et recherche
- - partenariat étude et recherche jeune en difficultés multiples attachement violence conjugale projet pour l'enfant milieu ouvert

    [ normandie.direccte.gouv.fr ]

Site: Dreets Normandie
Mots-clés:

- /Appel-a-manifestion-d-interet-labellisation-100-nouveaux-Points-Conseil-Budget - Appel à manifestation d'intérêt : labellisation 100 nouveaux Points Conseil Budget
- - Appel à manifestation d'intérêt : labellisation 100 nouveaux Points Conseil Budget

    [ monconsulat.diplomatie.gouv.fr ]

Site: Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Mots-clés:

- - (Erreur 10097127575053464759 )

    [ mesdemarches.culture.gouv.fr ]

Site: Accueil - Démarches
Mots-clés:

- /loc_fr /mcc /rgaa /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Déclaration d'accessibilité
- /loc_fr /mcc /requests /THEAT_LICEN_renouvellement_00 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Renouvellement de la déclaration d activité d entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l obtention d une licence d entrepreneur de spectacles)
- /loc_fr /mcc /requests /THEAT_LICEN_declaration_00 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Déclaration d activité d entrepreneur de spectacles vivants (en vue de l obtention d une licence d entrepreneur de spectacles)
- /loc_fr /mcc /requests /PROPR_DEMAN_agrement_06 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Agrément pour la gestion du droit de reproduction par reprographie
- /loc_fr /mcc /requests /PROPR_AUTRE_benefice_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Bénéfice du droit de suite pour les auteurs non ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne
- /loc_fr /mcc /requests /POLIT_LABEL_informations_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Demande d'informations sur l'attribution du label "Jardins remarquables"
- /loc_fr /mcc /requests /POLIT_CIRCU_information_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Demande d informations sur la circulation de biens culturels - formulaires et contacts
- /loc_fr /mcc /requests /MONUM_PROTE_protection_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Demande de protection au titre des monuments historiques d immeubles ou d objets mobiliers (y compris les orgues)
- /loc_fr /mcc /requests /MONUM_INTER_travaux_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Demande de travaux et de subventions sur monuments historiques (immeubles, objets mobiliers, orgues)
- /loc_fr /mcc /requests /MONUM_INTER_assistance_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Assistance à la maîtrise d ouvrage de travaux sur immeubles ou objets mobiliers protégés
- /loc_fr /mcc /requests /MEDIA_PRESS_inscription_01bis /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Inscription d une publication de presse
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- /loc_fr /mcc /requests /LIEUX_SOUTI_labellises_01 /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Centres d'art contemporain d'intérêt national
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- /loc_fr /mcc /requests /FondsIndemnisation_Tournages /?__CSRFTOKEN__=08505bd1-e07b-4ab8-befb-a79c7c3ef977 - Fonds d'indemnisation pour interruption, report ou abandon des tournages de programmes de flux
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- - Biodiversité : présentation et enjeux

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    [ cnig.gouv.fr ]

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- Panorama statistique 2020 et focus statistique - DRAJES Auvergne-Rhône-Alpes - Panorama statistique 2020 et focus statistique
- - 24/06/2021 Panorama statistique 2020 et focus statistique La DRAJES a réalisé le panorama statistique Jeunesse et Sports Auvergne-Rhône-Alpes 2020. Il compile des données régionales et départementales (générales, démographiques, jeunesse, accueils collectifs de mineurs, sports, diplômes, emplois associatifs, emplois sportifs privés).

    [ ants.gouv.fr ]

Site: ANTS
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- /Actualites /Maintenance-Indispo-Incident /Maintenance-technique-sur-les-predemandes-en-ligne-Passeport-et-CNI - Indisponibilité programmée de la pré-demande en ligne Passeport/CNI Maintenance technique sur les prédemandes en ligne "Passeport et CNI"
- - Maintenance technique sur les prédemandes en ligne "Passeport et CNI" Indisponibilité programmée de la pré-demande en ligne Passeport/CNI

    [ allo119.gouv.fr ]

Site: 119
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- /besoin-daide?tchat=1#tchat - ACCÈS TCHAT Accès TCHAT
- - ACCÈS TCHAT pour enfants, adolescents et majeurs de - de 21 ans

    [ www.vigicrues.gouv.fr ]

Site: Vigicrues : Carte de vigilance crues nationale
Mots-clés: inondation;crue;prévision;vigilance

- - L'état maximum de la vigilance crues métropolitaine est jaune. Risque de crue génératrice de débordements et de dommages localisés ou de montée rapide et dangereuse des eaux, nécessitant une vigilance particulière notamment dans le cas d'activités exposées et/ou saisonnières. *Production de l'information : 24.06.2021 à 15h50 HL

    [ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Vigicrues : Carte de vigilance crues nationale
Mots-clés: inondation;crue;prévision;vigilance

- - L'état maximum de la vigilance crues métropolitaine est jaune. Risque de crue génératrice de débordements et de dommages localisés ou de montée rapide et dangereuse des eaux, nécessitant une vigilance particulière notamment dans le cas d'activités exposées et/ou saisonnières. *Production de l'information : 24.06.2021 à 15h50 HL

    [ www.vie-publique.fr ]

Site: Vie publique : au coeur du débat public
Mots-clés:

- /loi /280496-ordonnance-23-juin-2021-directive-surveillance-entreprise-investissement - Ordonnance du 23 juin 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement
- /loi /280490-ordonnance-23-juin-2021-directive-cabsat-2-programmes-television-radio - Ordonnance du 23 juin 2021 transposant la directive du 17 avril 2019 établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio
- /en-bref /280512-enseigner-les-mathematiques-comment-rendre-le-metier-plus-attractif - Enseigner les mathématiques : comment rendre le métier plus attractif ?
- - Ordonnance du 23 juin 2021 transposant la directive du 17 avril 2019 établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio L'ordonnance transpose la directive européenne du 17 avril 2019, dite "CabSat 2", dont l'objectif est d'améliorer la disponibilité des oeuvres en Europe en facilitant l'exploitation des oeuvres protégées par le droit d'auteur et en assurant une juste rémunération des artistes et interprètes. 24/06/2021 - Enseigner les mathématiques : comment rendre le métier plus attractif ? Le niveau des élèves français en mathématiques ne cesse de chuter et le recrutement d'enseignants de cette discipline devient de plus en plus difficile. Un rapport du Sénat juge indispensable de renforcer l'attractivité de la profession d'enseignant. 24/06/2021 Ordonnance du 23 juin 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement Cette ordonnance, qui transpose la directive du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement, introduit pour les entreprises d'investissement un cadre de supervision distinct de celui des banques. Il s'agit de favoriser la relocalisation de ces entreprises dans l'Union européenne, à la suite du Brexit. 24/06/2021

    [ www.vendee.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

- Internet des Services de l'Etat de Vendée - Consultez les programmes des candidats. Elections régionales et départementales 2021 : consultez les programmes des candidats Pour favoriser l'information des électeurs, le ministère de l'Intérieur publie les professions de foi fournies par les candidats.
- - Mis à jour le 24/06/2021 Pour favoriser l'information des électeurs, le ministère de l'Intérieur publie les professions de foi fournies par les candidats. Consultez les programmes des candidats. Elections régionales et départementales 2021 : consultez les programmes des candidats

    [ www.vendee.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

- Elections régionales et départementales 2021 : consultez les programmes des candidats - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Consultez les programmes des candidats. Elections régionales et départementales 2021 : consultez les programmes des candidats Pour favoriser l'information des électeurs, le ministère de l'Intérieur publie les professions de foi fournies par les candidats.
- - Mis à jour le 24/06/2021 Pour favoriser l'information des électeurs, le ministère de l'Intérieur publie les professions de foi fournies par les candidats. Consultez les programmes des candidats. Elections régionales et départementales 2021 : consultez les programmes des candidats

    [ www.vaucluse.pref.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Programme des candidats aux élections régionales 2nd tour
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Programme des candidats aux élections départementales 2nd tour
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Précisions sur la distribution de la propagande électorale pour le second tour des élections 2021
- - Précisions sur la distribution de la propagande électorale pour le second tour des élections 2021 Programme des candidats aux élections régionales 2nd tour Programme des candidats aux élections départementales 2nd tour

    [ www.vaucluse.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- Contenu - Programme des candidats aux élections régionales 2nd tour
- Contenu - Programme des candidats aux élections départementales 2nd tour
- Précisions sur la distribution de la propagande électorale pour le second tour des élections 2021 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Précisions sur la distribution de la propagande électorale pour le second tour des élections 2021
- - Précisions sur la distribution de la propagande électorale pour le second tour des élections 2021 Programme des candidats aux élections régionales 2nd tour Programme des candidats aux élections départementales 2nd tour

    [ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]

Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Programme des candidats aux élections régionales 2nd tour
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Programme des candidats aux élections départementales 2nd tour
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Précisions sur la distribution de la propagande électorale pour le second tour des élections 2021

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