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responsablecontractuel responsable du pilotagecontractuel responsable du servicecontractuel secrétairecontractuel secrétaire de directioncontrat d'intégration républicainecontrat de générationcontribution à l'accompagnementcontrôleur de gestionconvention collectiveconvocations des membrescoordination des campagnescôte d'azurcourants d'aircours d'appeldanger jeunedate d'impressiondécision de l'assemblée révolutionnairedéclaration préalabledédale des archives judiciairesdéesse grecquedéesse grecque de la justicedéfenseur des droitsdélégation aux droitsdélégation aux outredemande d'asiledemandeurs d'asiledémarches de l'étrangerdenrées alimentairesdépartement de la corsedépartement des landesdépartement du puydérive de pulvérisationdernier pointdernier point de situationdestruction de nuisiblesdétail naturedéveloppement des compétencesdéveloppement durabledevoirs de citoyendialogue de gestiondialogue socialdifficultés de circulationdiffusion rapidediplôme de niveaudirecteur 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18.11.2018 -

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- /europe-et-international /activites-parlementaires-internationales /les-assemblees-parlementaires-internationales#node_9280 - "Femmes/Hommes : même combat ?" : Forum mondial de la démocratie 2018 organisé par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe avec la participation de l'Assemblée nationale En savoir plus
- /15 /les-delegations-comite-et-office-parlementaire /office-parlementaire-d-evaluation-des-choix-scientifiques-et-technologiques /secretariat /a-la-une /bilan-du-fonctionnement-des-algorithmes-de-la-plateforme-parcoursup - Bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup : l'OPECST organise une audition En savoir plus
- /15 /les-delegations-comite-et-office-parlementaire /delegation-aux-droits-des-femmes - "Parler, accompagner, sanctionner" : colloque sur les violences conjugales En savoir plus
- /15 /autres-commissions /commission-des-affaires-europeennes /secretariat /a-la-une /participation-a-la-60eme-cosac-du-18-au-20-novembre-2018-a-vienne-autriche - 60ème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) du 18 au 20 novembre En savoir plus

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- /MuseeLouvreLens - @MuseeLouvreLens
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    [ www.tutelles.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423963684

    [ www.textes.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423963664

    [ www.territoires.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Mots-clés:

- - Tweets de @Min_Territoires Haut de page

    [ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]

Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
Mots-clés:

- - 0 Alerte(s) Réseau :

    [ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421592062960455

    [ www.sdap-57.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:00 - 18 nov. 2018 : J-2 avant le début de la 2e édition des Rencontres du tourisme culturel, organisées par le @ministerecc qui aura lieu au @MuseeLouvreLens. N'oubliez pas de vous inscrire via le formulaire bit.ly/2AZmx9O : Voir le tweet 15:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend au @MuseeAirEspace, découvrez l'exposition "Trois pilotes, Une guerre, Récits personnels d'Européens en 14-18" qui fermera ses portes le 10 mars 2019 #EuropeForCulture fcld.ly/aas31ma : Voir le tweet

    [ www.sarthe.pref.gouv.fr ]

Site: La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

- La préfecture de la Sarthe - Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à 15h30 : Mobilisation du 17 novembre : Point de situation - Dimanche 18 novembre - 15h30 (format pdf - 212.9 ko - 18/11/2018) Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à (...)
- - Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à 15h30 : Mobilisation du 17 novembre : Point de situation - Dimanche 18 novembre - 15h30 (format pdf - 212.9 ko - 18/11/2018) Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à (.

    [ www.sarthe.gouv.fr ]

Site: La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

- Mobilisation du 17 novembre - conditions de circulation - La préfecture de la Sarthe - Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à 15h30 : Mobilisation du 17 novembre : Point de situation - Dimanche 18 novembre - 15h30 (format pdf - 212.9 ko - 18/11/2018) Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à (...)
- - Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à 15h30 : Mobilisation du 17 novembre : Point de situation - Dimanche 18 novembre - 15h30 (format pdf - 212.9 ko - 18/11/2018) Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à (.

    [ www.sarthe.equipement.gouv.fr ]

Site: La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

- La préfecture de la Sarthe - Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à 15h30 : Mobilisation du 17 novembre : Point de situation - Dimanche 18 novembre - 15h30 (format pdf - 212.9 ko - 18/11/2018) Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à (...)
- - Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à 15h30 : Mobilisation du 17 novembre : Point de situation - Dimanche 18 novembre - 15h30 (format pdf - 212.9 ko - 18/11/2018) Dimanche 18 novembre 2018 - Point de situation à (.

    [ www.reunion.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Les services de l'Etat à La Réunion - Des informations relatives à une mobilisation sur la voie publique ce lundi 19 novembre 2018 circulent sur les réseaux sociaux, sans que l'on puisse préjuger de l'ampleur de cette mobilisation et de ses conséquences sur les routes de La Réunion. Le (...) Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre
- - Des informations relatives à une mobilisation sur la voie publique ce lundi 19 novembre 2018 circulent sur les réseaux sociaux, sans que l'on puisse préjuger de l'ampleur de cette mobilisation et de ses conséquences sur les routes de La Réunion. Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre

    [ www.reunion.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre - Les services de l'Etat à La Réunion - Des informations relatives à une mobilisation sur la voie publique ce lundi 19 novembre 2018 circulent sur les réseaux sociaux, sans que l'on puisse préjuger de l'ampleur de cette mobilisation et de ses conséquences sur les routes de La Réunion. Le (...) Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre
- - Des informations relatives à une mobilisation sur la voie publique ce lundi 19 novembre 2018 circulent sur les réseaux sociaux, sans que l'on puisse préjuger de l'ampleur de cette mobilisation et de ses conséquences sur les routes de La Réunion. Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre

    [ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]

Site: Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:

- - Il y a 8 mois 3 semaines

    [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200450677126

    [ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ]

Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 18/11/2018 à 17h25 :

    [ www.porte-parole.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483370095

    [ www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421592083471496

    [ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:00 - 18 nov. 2018 : J-2 avant le début de la 2e édition des Rencontres du tourisme culturel, organisées par le @ministerecc qui aura lieu au @MuseeLouvreLens. N'oubliez pas de vous inscrire via le formulaire bit.ly/2AZmx9O : Voir le tweet 15:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend au @MuseeAirEspace, découvrez l'exposition "Trois pilotes, Une guerre, Récits personnels d'Européens en 14-18" qui fermera ses portes le 10 mars 2019 #EuropeForCulture fcld.ly/aas31ma : Voir le tweet

    [ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 23/73 Accès à l'emploi 3/73 Action collective 3/73 Activité partielle 73/73 Agriculture 3/73 Alternance 3/73 Apprentissage 9/73 Chômage 16/73 Compétitivité 12/73 Conseiller du salarié 3/73 Consommation 6/73 Contrat de génération 14/73 Dialogue social 5/73 Discrimination 43/73 Droit du travail 32/73 Entreprise 9/73 Exportation 16/73 Financement des entreprises 5/73 Fonds social européen 70/73 Formation professionnelle 9/73 Handicap 6/73 Innovation 9/73 Inspection du travail 6/73 Intelligence économique 6/73 investissement 17/73 Jeunes 3/73 Médecine du travail 18/73 Mutation économique 48/73 Prévention 23/73 Qualification 39/73 Saisonniers 23/73 Salaires 45/73 Santé au travail 12/73 Securité travail 9/73 Statistiques 45/73 Tourisme

    [ www.outre-mer.gouv.fr ]

Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - Polynésie française La Martinique Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La Réunion Wallis-et-Futuna La Réunion Saint-Martin La Réunion Saint-Martin Saint-Martin Saint-Pierre- et-Miquelon La Guadeloupe La Guadeloupe Saint-Barthélemy La Guadeloupe Saint-Barthélemy Saint-Barthélemy Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises

    [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1865 - placement
- /ressources /?motcle=1849 - milieu ouvert
- /ressources /?motcle=1837 - jeune majeur
- /ressources /?motcle=1779 - attachement
- - soutien à la parentalité jeune majeur violence conjugale mineur isolé étranger attachement accueil de jour jeune en difficultés multiples partenariat observation milieu ouvert

    [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_585 - Les moyens de destruction autorisés sont fixés, pour chaque espèce classée nuisible, par arrêté ministériel. Il peut s'agir du tir avec arme &agr ... Lire la suite Moyens de destruction des animaux nuisibles

    [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483368695

    [ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]

Site: Mes Démarches
Mots-clés:

- - Programme national pour l'alimentation : déposer une candidature à l'appel à projets 2017-2018 Déroger à l'agrément sanitaire S'inscrire à un examen de l'enseignement technique agricole

    [ www.mecenat.culture.gouv.fr ]

Site: Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:00 - 18 nov. 2018 : J-2 avant le début de la 2e édition des Rencontres du tourisme culturel, organisées par le @ministerecc qui aura lieu au @MuseeLouvreLens. N'oubliez pas de vous inscrire via le formulaire bit.ly/2AZmx9O : Voir le tweet 15:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend au @MuseeAirEspace, découvrez l'exposition "Trois pilotes, Une guerre, Récits personnels d'Européens en 14-18" qui fermera ses portes le 10 mars 2019 #EuropeForCulture fcld.ly/aas31ma : Voir le tweet

    [ www.mariage.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200403536949

    [ www.maine-et-loire.gouv.fr ]

Site: Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- Journée du 18 novembre 2018 dans le Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire - Dispositif d'information de la journée du 18 novembre 2018 Journée du 18 novembre 2018 dans le Maine-et-Loire
- - Dispositif d'information de la journée du 18 novembre 2018 Journée du 18 novembre 2018 dans le Maine-et-Loire

    [ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- Services Etat Maine-et-Loire - Dispositif d'information de la journée du 18 novembre 2018 Journée du 18 novembre 2018 dans le Maine-et-Loire
- - Dispositif d'information de la journée du 18 novembre 2018 Journée du 18 novembre 2018 dans le Maine-et-Loire

    [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200450675774

    [ www.limousin.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:00 - 18 nov. 2018 : J-2 avant le début de la 2e édition des Rencontres du tourisme culturel, organisées par le @ministerecc qui aura lieu au @MuseeLouvreLens. N'oubliez pas de vous inscrire via le formulaire bit.ly/2AZmx9O : Voir le tweet 15:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend au @MuseeAirEspace, découvrez l'exposition "Trois pilotes, Une guerre, Récits personnels d'Européens en 14-18" qui fermera ses portes le 10 mars 2019 #EuropeForCulture fcld.ly/aas31ma : Voir le tweet

    [ www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]

Site: Association éducative, sportive et d'entraide sociale
Mots-clés:

- Erreur sur le lien - Plan du site
- Erreur sur le lien - RSS 2.0

    [ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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- - Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai une envie de musées ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?

    [ www.jeunesse.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?

    [ www.jeunes.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
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- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-etre-benevole - Je veux être bénévole ?
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- - Je veux être bénévole ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je cherche un emploi à l'étranger ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?

    [ www.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /Menu-accessibilite /Nous-suivre - Nous suivre
- /Menu-accessibilite /Nous-contacter - Nous contacter

    [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 6664805 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.

    [ www.institut.minefi.gouv.fr ]

Site: IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

- /igpde /loffre-formation-igpde - Formations
- /igpde /formations-gestion-publique - Modernisation de la gestion publique
- - Formations Formations Modernisation de la gestion publique Modernisation de la gestion publique

    [ www.immigration.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés:

- /Menu-accessibilite /Contacts - Contacts
- /fr /La-Direction-generale /Presentation - La Direction générale
- /fr /Immigration - Immigration
- /fr /Europe-et-International - Europe et International
- /fr /Asile - Asile
- /fr /Accueil-et-accompagnement - Accueil et accompagnement
- /fr /Accueil - Accueil

    [ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

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    [ www.facebook.com ]

- /alerteenlevement - Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement

    [ www.europe-en-france.gouv.fr ]

Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Nature-pour-tous - Je découvre le projet en détail Nature pour tous
- - Nature pour tous

    [ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - Point de situation du dimanche 18 novembre à 15h55 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : autoroute A7 et ronds-points situés à proximité, (...)
- - Point de situation du dimanche 18 novembre à 15h55 autoroute A7 et ronds-points situés à proximité, (.

    [ www.drome.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Journées des 17 et 18 novembre : retrouvez le dernier point de situation - Site IDE de la Drome - Point de situation du dimanche 18 novembre à 15h55 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : autoroute A7 et ronds-points situés à proximité, (...)
- - Point de situation du dimanche 18 novembre à 15h55 autoroute A7 et ronds-points situés à proximité, (.

    [ www.drome.equipement.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - Point de situation du dimanche 18 novembre à 15h55 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : autoroute A7 et ronds-points situés à proximité, (...)
- - Point de situation du dimanche 18 novembre à 15h55 autoroute A7 et ronds-points situés à proximité, (.

    [ www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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    [ www.dgmic.culture.gouv.fr ]

Site:
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    [ www.dglflf.culture.gouv.fr ]

Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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    [ www.dglf.culture.gouv.fr ]

Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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    [ www.ddm.gouv.fr ]

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    [ www.culturecommunication.gouv.fr ]

Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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    [ www.culture.gouv.fr ]

Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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    [ www.concours.agriculture.gouv.fr ]

Site: Accueil
Mots-clés:

- Document pdf - Note de service PCEA
- Document pdf - Note de service CPE
- Document pdf - Conditions d'accès aux concours externes et internes
- Document pdf - Note de service PLPA
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/LISTE DES OPERATIONS.PDF

    [ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423957176

    [ www.bourgogne.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
Mots-clés:

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    [ www.biep.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
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    [ www.biep.fonction-publique.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
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- /biep?idOffre=144473&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-144473 - Remplacement congé maladie F/H : Gestionnaire RH (personnels enseignants)
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    [ www.auvergne.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 16:00 - 18 nov. 2018 : J-2 avant le début de la 2e édition des Rencontres du tourisme culturel, organisées par le @ministerecc qui aura lieu au @MuseeLouvreLens. N'oubliez pas de vous inscrire via le formulaire bit.ly/2AZmx9O : Voir le tweet 15:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend au @MuseeAirEspace, découvrez l'exposition "Trois pilotes, Une guerre, Récits personnels d'Européens en 14-18" qui fermera ses portes le 10 mars 2019 #EuropeForCulture fcld.ly/aas31ma : Voir le tweet

    [ www.assemblee-nationale.fr ]

Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- /dyn /15 /dossiers /reforme_justice_programmation_2018-2022 - En savoir plus Le projet de loi programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice en séance publique
- /dyn /15 /dossiers /creation_afb-oncfs - En savoir plus Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS : auditions de la commission de développement durable
- - Refondation démocratique de l'Union européenne : présentation du rapport d'information devant la commission des affaires étrangères Mercredi 21 novembre à 9h30, la commission des affaires étrangères présente le rapport d'information sur la "Refondation démocratique de l'Union européenne". Cette réunion sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée Délégation aux droits des femmes "Parler, accompagner, sanctionner" : colloque sur les violences conjugales Mercredi 21 novembre à 16h, la délégation aux droits des femmes organise un colloque sur les violences conjugales sur le thème : "Parler, accompagner, sanctionner". Cette réunion sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée En savoir plus Délégation aux Outre-mer Audition du ministre la Culture par la délégation aux Outre-mer Mercredi 21 novembre à 16h30, la délégation aux Outre-Mer auditionne Franck Riester, ministre de la Culture. Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée - Mardi 20 novembre à 14h, la mission d'information sur la justice des mineurs auditionne Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire. Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée Commissions Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS : auditions de la commission de développement durable Mercredi 21 novembre à 9h30, la commission de développement durable, après nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement, auditionne Serge Morvan, Commissaire général à l'égalité des territoires, sur la proposition de création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; Suivie à 17h, de l'audition de Christophe Aubel, directeur général de l'Agence française pour la biodiversité (AFB), et de Olivier Thibault, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). - Le projet de loi programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice en séance publique Lundi 19 novembre à partir de 16h, l'Assemblée nationale examine les projets de loi ordinaire et organique de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée En savoir plus Séance publique "Femmes/Hommes : même combat ? " : Forum mondial de la démocratie 2018 organisé par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe avec la participation de l'Assemblée nationale Du lundi 19 au mercredi 21 novembre, l'Assemblée nationale participe au Forum mondial de la démocratie 2018 de l'APCE à Strasbourg sur le thème : "Femmes/Hommes : même combat ? La mission d'information sur la justice des mineurs auditionne le directeur général de l'enseignement scolaire - Jeudi 22 novembre à 10h, l'OPECST organise une audition publique sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac) avec la participation de représentants de l'enseignement supérieur. Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée En savoir plus - Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée En savoir plus Présidence de l'INSERM : audition de la commission des affaires culturelles Mercredi 21 novembre à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Gilles Bloch, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le Président de la République. Cette audition sera suivie d'un vote à bulletin secret. Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée Le directeur général de la stabilité financière à la Commission européenne devant la commission des finances Mercredi 21 novembre à 9h30, la commission des finances auditionne Olivier Guersent, directeur général de la stabilité financière, des services financiers de l'union des marchés de capitaux à la Commission européenne. Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée Commissions - 60ème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) du 18 au 20 novembre Du 18 au 20 novembre 2018, Sabine Thillaye et Jean-Louis Bourlanges participent à la 60ème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) à Vienne (Autriche). Mercredi 21 novembre à 16h30, la commission des affaires européennes présente une communication sur cette réunion de la COSAC. Cette réunion sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée En savoir plus Audition de Pierre Moscovici par la commission des finances et la commission des affaires européennes Jeudi 22 novembre à 9h, la commission des finances et la commission des affaires européennes auditionnent Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes. Cette audition sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée Bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup : l'OPECST organise une audition

    [ www.ardeche.pref.gouv.fr ]

Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (...) Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (. Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars

    [ www.ardeche.gouv.fr ]

Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars - Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (...) Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (. Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars

    [ www.ardeche.equipement.gouv.fr ]

Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (...) Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (. Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars

    [ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (...) Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation, notamment pour les véhicules affectés au transport de personnes (autobus et autocars). Retrouvez le communiqué de presse : (. Communiqué de presse n°3-Information sur les transports autocars

    [ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
Mots-clés: présentation archives justice

- - Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère.

    [ www.annuaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200483361227 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice

    [ www.amendes.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 9731681248864107935

    [ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Le dispositif Alerte enlèvement
Mots-clés:

- /www.alerte-enlevement.gouv.fr?rubrique=10445 - Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement
- - Il s'agit d'un enlèvement avéré et non d'une disparition, même inquiétante, la victime est mineure, la vie ou l'intégrité physique de l'enfant est en danger, le procureur dispose d'informations dont la diffusion peut permettre la localisation de l'enfant ou de son ravisseur. Chiffres clés d'Alerte Enlèvement 22 Alertes enlèvement déclenchées sur le ressort de 18 Tribunaux de grande instance (TGI) 27 enfants concernés (certaines alertes concernaient plusieurs enfants) Compte Twitter officiel : @justice_gouv Page Facebook officielle : Alerte Enlèvement Pour en savoir plus sur le dispositif Alerte Enlèvement Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Le dispositif Alerte enlèvement Le dispositif La convention et les partenaires Devenir partenaire Service-Public 12 décembre 2016 Le dispositif Alerte enlèvement Véritable outil d'enquête, le plan Alerte enlèvement, mis en place en France en 2006, vise à envoyer de façon massive à la population un message en cas d'enlèvement d'enfant. Son déclenchement permet la diffusion rapide, sur l'ensemble du territoire national, d'informations précises dans le but de retrouver l'enfant le plus rapidement possible. C'est le procureur de la République territorialement compétent qui prend la décision de déclencher ou non une Alerte enlèvement. 4 critères de déclenchement

    [ www.ado.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200483360967 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (...) Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (. Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (...) Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (. Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (...) Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (. Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (...) Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations organisées dans le département de Vaucluse continuent d'entraîner des difficultés de circulation aux abords des principales agglomérations. Les services de l'État sont mobilisés en centre opérationnel (. Mobilisations du 18 novembre 2018 en Vaucluse : Point de situation n°2 à 14h30

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423896868

    [ www.textes.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200450590410

    [ www.tarn.pref.gouv.fr ]

Site: site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:

- site des Services de l'Etat du département du Tarn - M. le préfet a réactivé ce dimanche le centre opérationnel départemental. Sont présents les forces de l'ordre, le SDIS et les gestionnaires routiers, afin de suivre ces événements et de coordonner les actions à mettre en oeuvre. Des informations seront (...) MANIFESTATIONS DU 18 NOVEMBRE 2018
- - Mis à jour le 18/11/2018 M. le préfet a réactivé ce dimanche le centre opérationnel départemental. Sont présents les forces de l'ordre, le SDIS et les gestionnaires routiers, afin de suivre ces événements et de coordonner les actions à mettre en oeuvre. Des informations seront (. MANIFESTATIONS DU 18 NOVEMBRE 2018

    [ www.tarn.gouv.fr ]

Site: site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:

- MANIFESTATIONS DU 18 NOVEMBRE 2018 - site des Services de l'Etat du département du Tarn - M. le préfet a réactivé ce dimanche le centre opérationnel départemental. Sont présents les forces de l'ordre, le SDIS et les gestionnaires routiers, afin de suivre ces événements et de coordonner les actions à mettre en oeuvre. Des informations seront (...) MANIFESTATIONS DU 18 NOVEMBRE 2018
- - Mis à jour le 18/11/2018 M. le préfet a réactivé ce dimanche le centre opérationnel départemental. Sont présents les forces de l'ordre, le SDIS et les gestionnaires routiers, afin de suivre ces événements et de coordonner les actions à mettre en oeuvre. Des informations seront (. MANIFESTATIONS DU 18 NOVEMBRE 2018

    [ www.sports.gouv.fr ]

Site: Groupement d'employeurs -
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- /accueil-du-site /a-la-une /article /Rencontre-avec-l-association-Colosse-aux-pieds-d-argile - Rencontre avec l'association « Colosse aux pieds d'argile »
- /accueil-du-site /a-la-une /article /Gouvernance-du-sport-echange-avec-les-federations - Gouvernance du sport : échange avec les fédérations
- - Rencontre avec l'association « Colosse aux pieds d'argile » dimanche 18 novembre 2018 Roxana Maracineanu, ministre des Sports, a participé, vendredi 16 novembre, à une réunion de travail avec les responsables de l'association « Colosse aux pieds d'argile » afin de prévenir et combattre (. Gouvernance du sport : échange avec les fédérations dimanche 18 novembre 2018 La ministre des Sports, Roxana Maracineanu et le président du CNOSF, Denis Masseglia, sont intervenus ce vendredi 16 novembre devant les représentants des fédérations pour leur présenter les (.

    [ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421592083623689

    [ www.santesport.gouv.fr ]

Site: Groupement d'employeurs -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /a-la-une /article /Rencontre-avec-l-association-Colosse-aux-pieds-d-argile - Rencontre avec l'association « Colosse aux pieds d'argile »
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    [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200450589106

    [ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ]

Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 18/11/2018 à 15h25 :

    [ www.porte-parole.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423896460

    [ www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421592073282786

    [ www.pme.gouv.fr ]

Site: L'entrepreneuriat : Direction Générale des Entreprises (DGE)
Mots-clés:

- /politique-et-enjeux /transmettre-votre-entreprise-opportunite-a-saisir - Transmettre votre entreprise une opportunité à saisir

    [ www.paca.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 96/239 Formation professionnelle 5/239 Fraude 4/239 Garantie Jeunes 4/239 GPEC 19/239 Handicap 133/239 Industrie 76/239 Innovation 75/239 Insertion 8/239 Insertion par l'Activité Economique 140/239 Inspection du travail 60/239 Institutions représentatives 31/239 Intelligence économique 21/239 investissement 4/239 Investissements 36/239 Jeunes 5/239 Médiateur 20/239 Métrologie 10/239 Mutation économique 5/239 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 51/239 Ordonnances 11/239 Organisation des services 10/239 Parcours Emploi Compétences 10/239 Performance des entreprises 14/239 Plan d'Investissement dans les Compétences 13/239 Plan Régional Santé Travail 30/239 PME-TPE 52/239 Politique de la ville 10/239 Politique du titre 15/239 Prestations de service internationales 54/239 Prévention 17/239 Qualité de vie au travail 22/239 Responsabilité sociale des entreprises 4/239 Ressources Humaines - 85/239 Accès à l'emploi 34/239 Accords collectifs 11/239 Activité partielle 65/239 Alternance 78/239 Apprentissage 4/239 Artisanat 106/239 Chômage 50/239 CHSCT 51/239 Comité d'entreprise 5/239 Comité Social et Economique 83/239 Comité Social et Economique 7/239 Commerce extérieur 59/239 Compétitivité 43/239 Compte personnel d'activité 25/239 Concurrence 11/239 Conseiller du salarié 64/239 Consommation 22/239 Contrat de génération 10/239 Contrats aidés 4/239 contrefaçon 6/239 Convention collective 4/239 Création et reprise d'entreprise 4/239 Cybersécurité 191/239 Dialogue social 80/239 Droit du travail 34/239 Egalité femmes hommes 29/239 Égalité professionnelle 48/239 Emploi 53/239 Emploi 31/239 Emploi d'avenir 61/239 Emplois francs 239/239 Entreprise 8/239 Entreprise du Patrimoine Vivant 14/239 Etudes 4/239 Europe 10/239 Exclusion 11/239 Exportation 13/239 Fonds social européen - 16/239 Risques psychosociaux 21/239 Rupture conventionnelle 12/239 Saisonniers 17/239 Salaires 77/239 Santé au travail 4/239 Sécurisation des parcours 25/239 Securité travail 4/239 Senior 11/239 Services à la personne 8/239 Statistiques 18/239 Territoires 54/239 Tourisme 20/239 Travail illégal 11/239 Travailleurs détachés 4/239 Troubles musculo-squeletiques

    [ www.outre-mer.gouv.fr ]

Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - Saint-Martin La Guadeloupe La Guadeloupe La Martinique La Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / La Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Nouvelle-Calédonie Saint-Barthélemy La Réunion Wallis-et-Futuna Polynésie française Wallis-et-Futuna Polynésie française Polynésie française Saint-Martin Saint-Martin La Guadeloupe

    [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1941 - observation
- /ressources /?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- /ressources /?motcle=1861 - partenariat
- /ressources /?motcle=1844 - maltraitance
- /ressources /?motcle=1813 - étude et recherche
- /ressources /?motcle=1763 - accueil de jour
- - mer, 17/10/2018 - 17:15 Programme de la journée du SBS : 7/12/18 accueil de jour mineur isolé étranger partenariat enfance en danger jeune en difficultés multiples projet pour l'enfant observation étude et recherche pupille de l'Etat maltraitance

    [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_586 - Différence entre chasse et destruction La chasse est un loisir de nature réglementé, qui s'exerce par les titulaires d'un permis de chasser validé, sur une liste d'espèces fixée par arr ... Lire la suite

    [ www.notaires.fr ]

- /fr /annuaires-notaire - Notaires

    [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423896000

    [ www.metiers.justice.gouv.fr ]

Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- /surveillant-penitentiaire-12629 /lecole-12636 - École nationale de l'administration pénitentiaire
- /magistrat-12581 /lecole-12583 - École nationale de la magistrature
- /greffier-12565 /lecole-12567 - École nationale des greffes

    [ www.mariage.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200450586850

    [ www.loire.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- - Conditions de circulation pour ce dimanche 18 novembre 2018 : quelques blocages au niveau des ronds points, à proximité de centres commerciaux, ralentissements du trafic sur certains axes Le préfet invite à la plus grande prudence et à faire preuve de sang-froid à l'approche des cortèges de manifestants

    [ www.loire.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- - Conditions de circulation pour ce dimanche 18 novembre 2018 : quelques blocages au niveau des ronds points, à proximité de centres commerciaux, ralentissements du trafic sur certains axes Le préfet invite à la plus grande prudence et à faire preuve de sang-froid à l'approche des cortèges de manifestants

    [ www.loire.equipement.gouv.fr ]

Site: Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- - Conditions de circulation pour ce dimanche 18 novembre 2018 : quelques blocages au niveau des ronds points, à proximité de centres commerciaux, ralentissements du trafic sur certains axes Le préfet invite à la plus grande prudence et à faire preuve de sang-froid à l'approche des cortèges de manifestants

    [ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483258395

    [ www.languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]

Site: Association éducative, sportive et d'entraide sociale
Mots-clés:

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    [ www.justice.gouv.fr ]

Site: Justice / Portail
Mots-clés:

- /www.justice.gouv.fr?theme=TTEC - NTIC
- /www.justice.gouv.fr?theme=TJUR - Professionnels
- /www.justice.gouv.fr?theme=TFAM - Famille
- /www.justice.gouv.fr?theme=TCUL - Culture
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- /www.justice.gouv.fr?theme=TACC - Accès au droit
- /www.justice.gouv.fr?theme=SAJUJUR - Aide juridictionnelle

    [ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
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- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- - Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?

    [ www.jeunesse.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
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- /actualites /que-faire-si /article /je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?

    [ www.jeunes.gouv.fr ]

Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
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- - Je cherche un logement étudiant ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ?

    [ www.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

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    [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 6664488 visiteurs depuis le 16/12/2010 58 utilisateurs en ligne.

    [ www.immigration.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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- /fr /Accueil-et-accompagnement /Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France - Le livret d'information "Venir vivre en France"
- /fr /Accueil-et-accompagnement /La-nationalite-francaise - La nationalité française
- /fr /Accueil-et-accompagnement /La-commission-interministerielle-pour-le-logement-des-populations-immigrees-CILPI - La commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Formations-en-ligne - Formations en ligne
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Europe - Europe
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR - Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
- /fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur

    [ www.huissier-justice.fr ]

- /Annuaire.aspx - Huissiers de justice

    [ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Suivre l'évolution du mouvement des gilets jaunes du 18 novembre - Point de situation à 14h15
- - Suivre l'évolution du mouvement des gilets jaunes du 18 novembre - Point de situation à 14h15

    [ www.haute-loire.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Suivre l'évolution du mouvement des gilets jaunes du 18 novembre - Point de situation à 14h15 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Suivre l'évolution du mouvement des gilets jaunes du 18 novembre - Point de situation à 14h15
- - Suivre l'évolution du mouvement des gilets jaunes du 18 novembre - Point de situation à 14h15

    [ www.europe-en-france.gouv.fr ]

Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /VALUE-Valuing-Attractive-Landscapes-in-the-Urban-Economy - Je découvre le projet en détail VALUE - Valuing Attractive Landscapes in the Urban Economy
- - VALUE - Valuing Attractive Landscapes in the Urban Economy

    [ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483254235

    [ www.drome.pref.gouv.fr ]

Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - Point de situation du dimanche 18 novembre à 14h25 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : Autoroute A7 et ronds-points à proximité, en (...)
- - Point de situation du dimanche 18 novembre à 14h25 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : Autoroute A7 et ronds-points à proximité, en (.

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- Journées des 17 et 18 novembre : retrouvez le dernier point de situation - Site IDE de la Drome - Point de situation du dimanche 18 novembre à 14h25 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : Autoroute A7 et ronds-points à proximité, en (...)
- - Point de situation du dimanche 18 novembre à 14h25 Un certain nombre de manifestations ont lieu en Drôme depuis ce matin et entraînent des perturbations de la circulation sur les accès suivants : Autoroute A7 et ronds-points à proximité, en (.

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Site: Accueil
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- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/LISTE DES OPERATIONS.PDF
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
- Document pdf - Note de service CPE
- Document pdf - Note de service PCEA
- Document pdf - Conditions d'accès aux concours externes et internes
- Document pdf - Note de service PLPA

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- /s_region.php - Greffiers des tribunaux de commerce

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- /annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires

    [ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483250883

    [ www.biep.gouv.fr ]

Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
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- /biep?idOffre=97753&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2017-97753 - ASSISTANT(E) ACHAT (H/F)
- /biep?idOffre=146202&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-146202 - Responsable boutique du Musée de l'Homme H/F
- /biep?idOffre=145917&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-145917 - Technicien travaux et maintenance des installations chauffage et ventilation (h/f)
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- /biep?idOffre=145326&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-145326 - Directeur Interrégional adjoint (h/f)
- /biep?idOffre=135002&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-135002 - APPRENTI (E)/STAGIAIRE ACHETEUR PUBLIC -INGENIEUR BIOMEDICAL (H/F)
- /biep?idOffre=134452&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-134452 - UN CADRE REFERENT RESSOURCES HUMAINES (H/F)
- /biep?idOffre=134306&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-134306 - Gestionnaire pédagogique F/H (réf.MIL15)
- /biep?idOffre=133064&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-133064 - CONTRÔLEUR DE GESTION (H/F)
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Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
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- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)

    [ www.ardeche.pref.gouv.fr ]

Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (...) Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (. Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre

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Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre - Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (...) Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (. Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre

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Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (...) Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (. Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre

    [ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Ardèche - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (...) Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre
- - Ce dimanche 18 novembre 2018, des manifestations sont toujours en cours en Ardèche et entrainent des difficultés de circulation sur certains secteurs. Retrouvez le communiqué de presse : 20181118 point de situation a 14h00 18 novembre (format (. Communiqué de presse n°2-mobilisation du 18 novembre

    [ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
Mots-clés: présentation archives justice

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200423892816 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice

    [ www.annuaires.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- /tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110 - Tribunaux compétents en matière de nationalité
- /services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114 - Services pénitentiaires insertion et probation
- Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit - Conseils départementaux d'accès au droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux pour enfants
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance - Tribunaux d'instance
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de commerce
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs - Tribunaux administratifs
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de grande instance
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Services pénitentiaires d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Points d'accès au droit
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit - Maisons de justice et du droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directions interrégionales
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel - Cours administratives d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Conseils de prud'hommes
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    [ www.amendes.gouv.fr ]

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    [ www.alerte-enlevement.gouv.fr ]

Site: Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Le dispositif Alerte enlèvement
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- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200450578654 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice

    [ www.ado.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience. - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !

    [ etalage.justice.comarquage.fr ]

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    [ cnb.avocat.fr ]

- Annuaire des avocats de France : Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)

    [ youtu.be ]

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    [ www.var.pref.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Communication du Préfet du Var relative aux manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre. Information en temps réel à suivre via notre compte Twitter @Prefet83 Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre 2018
- - Communication du Préfet du Var relative aux manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre. Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre 2018

    [ www.var.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre 2018 - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Communication du Préfet du Var relative aux manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre. Information en temps réel à suivre via notre compte Twitter @Prefet83 Manifestations consécutives au mouvement du 17 novembre 2018
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    [ www.var.equipement.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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    [ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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    [ www.twitter.com ]

- /VilledeTROYES - @VilledeTROYES

    [ www.tutelles.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423842432

    [ www.textes.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200423842240

    [ www.sytadin.equipement.gouv.fr ]

Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
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- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 18/11/18 à 12:55 : Manifestation Gillets jaunes
- - 1 Alerte(s) Réseau : 18/11/18 à 12:55 : Manifestation Gillets jaunes

    [ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
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- - Your support ID is: 16327421592083358657

    [ www.service-public.fr ]

- - service-public.fr/

    [ www.sdap-57.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
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- - 11:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend à @VilledeTROYES, venez découvrir l'exposition "ArkéAube, des premiers paysans au prince de Lavau" qui dévoile près de 200 objets archéologiques, du silex des premiers agriculteurs à l'or des élites princières. #EuropeForCulture fcld.ly/1t5fsxo : Voir le tweet

    [ www.renovation-info-service.gouv.fr ]

Site: FAIRE, tous éco-confortables
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    [ www.prison.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483143003

    [ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ]

Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 18/11/2018 à 13h25 :

    [ www.portic.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Ineris : Institut national de l'environnement industriel et des risques
Mots-clés:

- - RISQUES ACCIDENTELS RISQUES CHRONIQUES OUVERTURE A LA SOCIETE NOS PLATEFORMES D'ESSAIS EN GRAND Risques SOL / SOUS-SOL BASE DOCUMENTAIRE APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES

    [ www.porte-parole.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200483142747

    [ www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr ]

Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421592062338429

    [ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:00 - 18 nov. 2018 : Ce weekend à @VilledeTROYES, venez découvrir l'exposition "ArkéAube, des premiers paysans au prince de Lavau" qui dévoile près de 200 objets archéologiques, du silex des premiers agriculteurs à l'or des élites princières. #EuropeForCulture fcld.ly/1t5fsxo : Voir le tweet

    [ www.pme.gouv.fr ]

Site: L'entrepreneuriat : Direction Générale des Entreprises (DGE)
Mots-clés:

- /politique-et-enjeux /transmettre-votre-entreprise-opportunite-a-saisir?language=fr - Transmettre votre entreprise une opportunité à saisir

    [ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]

Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 39/96 Accès à l'emploi 4/96 Action collective 5/96 Activité partielle 96/96 Agriculture 4/96 Alternance 5/96 Apprentissage 10/96 Chômage 22/96 Compétitivité 15/96 Conseiller du salarié 4/96 Consommation 8/96 Contrat de génération 24/96 Dialogue social 9/96 Discrimination 50/96 Droit du travail 47/96 Entreprise 8/96 Exportation 23/96 Financement des entreprises 9/96 Fonds social européen 74/96 Formation professionnelle 12/96 Handicap 9/96 Innovation 9/96 Inspection du travail 8/96 Intelligence économique 9/96 investissement 22/96 Jeunes 5/96 Médecine du travail 27/96 Mutation économique 68/96 Prévention 35/96 Qualification 51/96 Saisonniers 35/96 Salaires 65/96 Santé au travail 20/96 Securité travail 10/96 Statistiques 69/96 Tourisme

    [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- /ressources /?motcle=1837 - jeune majeur
- /ressources /?motcle=1829 - information préoccupante
- /ressources /?motcle=1819 - famille
- /ressources /?motcle=1810 - enfance en danger
- - mer, 17/10/2018 - 17:15 Programme du colloque équipes mobiles et psychotraumatismes : 14/12/18 information préoccupante violence conjugale jeune en difficultés multiples jeune majeur soutien à la parentalité projet pour l'enfant enfance en danger

    [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_1689 - Destruction de nuisibles et permis de chasser Le permis de chasser n'est pas nécessaire pour l'emploi de certains moyens de destruction tel que le piégeage ou le déterrage. L'acte de mise à mort d&rs ... Lire la suite

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