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www.aude.gouv.fr
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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Conseil Général de l'Aude Routes départementales de l'Aude Association des Maires de l' Aude COVOITURAGE dans l'Aude Mis à jour le 15/02/2018 Projet d'arrêté préfectoral : consultation du public appel à projets" appel à projets" style="margin-top:0px; appel à projets" Le présent appel à projet ne concerne pas : la prévention de la radicalisation, la sécurisation des sites sensibles, la sécurisation des établissements scolaires, la vidéoprotection, l'équipement des polices municipales. appel à projets" appel à projets" style="margin-top:0px; appel à projets" Les actions prioritaires financées par le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) sont destinées à financer des projets répondant aux orientations prioritaires de la politique de prévention de la délinquance. Plan d'eau de Pech Coyouls, Villegly appel à projets" Fonds interministériel de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation 2018 appel à projets
[ /plan-d-eau-de-pech-coyouls-villegly-a10194.html ] - Plan d'eau de Pech Coyouls, Villegly Projet d'arrêté préfectoral : consultation du public
 

www.aude.pref.gouv.fr
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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Conseil Général de l'Aude Routes départementales de l'Aude Association des Maires de l' Aude COVOITURAGE dans l'Aude Mis à jour le 15/02/2018 Projet d'arrêté préfectoral : consultation du public appel à projets" appel à projets" style="margin-top:0px; appel à projets" Le présent appel à projet ne concerne pas : la prévention de la radicalisation, la sécurisation des sites sensibles, la sécurisation des établissements scolaires, la vidéoprotection, l'équipement des polices municipales. appel à projets" appel à projets" style="margin-top:0px; appel à projets" Les actions prioritaires financées par le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) sont destinées à financer des projets répondant aux orientations prioritaires de la politique de prévention de la délinquance. Plan d'eau de Pech Coyouls, Villegly appel à projets" Fonds interministériel de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation 2018 appel à projets
[ /plan-d-eau-de-pech-coyouls-villegly-a10194.html ] - Plan d'eau de Pech Coyouls, Villegly Projet d'arrêté préfectoral : consultation du public
 

www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr
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DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- Ce rapport doit maintenant être examiné par les différents organismes ou instances afin de le valider, le compléter, voire le cas échéant de le corriger afin que cet état des lieux puisse devenir un document partagé par tous. Le public est invité à en prendre connaissance afin d'apporter, lui aussi, sa contribution à l'analyse qui débute, et formuler toute remarque concernant ce document du 05 février 2018 au 05 mai 2018. Synthèse de la participation du public sur le projet d'arrêté préfectoral portant apporbation du plan de gestion de la réserve naturelle du Val de Loire 2017-2026 23 janvier 2018 Du 06/11/2017 au 01/12/2017 inclus, le public a été consulté sur le projet d'approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale du Val de Loire. Vous trouverez-ci-dessous le résultat de la consultation du public : la synthèse de la consultation ; l'arrêté préfectoral signé le 27/12/2017 ; les 2 fiches mesures modifiées. - Signature d'un nouvel arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de biotope de la vallée de la Cure et de ses falaises à l'amont de Pierre-Perthuis (89) 25 janvier 2018 Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : projet d'unité de production de ciments par broyage de clinker, sur la commune d'Epervans (71) au sein de la zone portuaire Sud de Chalon-sur-Saône 24 janvier 2018 Consultation du public du 24 janvier 2018 au 09 février 2018 sur demande de dérogation exceptionnelle de destruction et / ou déplacement d'espèces animales protégées. Schéma régional biomasse : ouverture de la consultation du public en phase d'élaboration 24 janvier 2018 La réunion de lancement tenue le 18 janvier 2017 a été l'occasion de présenter le « rapport », première partie du « schéma régional biomasse » qui dresse l'état des lieux en région Bourgogne-Franche-Comté.
[ /signature-d-un-nouvel-arrete-prefectoral-de-a7291.html ] - Signature d'un nouvel arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de biotope de la vallée de la Cure et de ses falaises à l'amont de Pierre-Perthuis (89)
[ /synthese-de-la-participation-du-public-sur-le-a7260.html ] - Synthèse de la participation du public sur le projet d'arrêté préfectoral portant apporbation du plan de gestion de la réserve naturelle du Val de Loire 2017-2026
 

www.dir.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.dir.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr ]

Internet DIR Méditerranée
Mots-clés: Ministère Equipement; Développement Durable; DIRMED; DIR Méditerranée; Direction Interdépartementale des Routes; Routes nationales; DDE; Exploitation; Sécurité routière; Entretien; Routes; Circulation; Déplacement; Ouvrage d'art; Pont; Viaduc; Tunnel

- Statistiques Votre sécurité La DIRMED recrute Recrutements sans concours Recrutement sur concours VOS CONDITIONS DE CIRCULATION EN TEMPS REEL SUR LE RESEAU NATIONAL Rénovation du Viaduc de Martigues - 2ème phase de travaux Le 17 novembre 2017 Journées nationales pour la sécurité du personnel sur routes et (. Le 17 novembre 2017 Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la (. Le 13 octobre 2017 Avis d'enquête parcellaire sur le territoire de la commune de (. Le 15 juin 2017 Circulez-vous sur le réseau routier géré par la DIR MEDITERRANNEE ? 23 juillet 2014 (mis à jour le 22 janvier 2017) Rénovation du Viaduc de Martigues - 2ème phase de travaux 17 novembre 2017 Journées nationales pour la sécurité du personnel sur routes et autoroutes 17 novembre 2017 Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet d'aménagement de la grande boucle de Briançon sur la RN94
[ /arrete-prefectoral-fixant-les-objectifs-poursuivis-a1081.html ] - Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la (...) Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet d'aménagement de la grande boucle de Briançon sur la RN94
 

www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr ]

Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
Mots-clés: Ministère; Ecologie; Energie; Développement durable; Aménagement du territoire;Mer;Conseil maritime de façade;Pêche

- Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 17 janvier 2018 fixant la liste des candidats en vue de l'élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes. 23 janvier 2018 Avis de consultation publique sur le projet d'arrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine reconduisant la fermeture de la pêche à la drague des moules et pétoncles sur le bassin d'Arcachon en 2018 23 janvier 2018 Synthèse et motif des observations du public sur l'arrêté relative au chalutage dans les trois milles au large d'Arcachon 23 janvier 2018 Toutes les actualités Actualités reglementaires. La réglementation pêche en région Nouvelle-Aquitaine à compter du 01/01/2016 La réglementation pêche en Poitou-Charentes (échu au 31/12/2015) La réglementation communautaire La réglementation pêche en Aquitaine (échu au 31/12/2015) Autorisations de pêche scientifique Actualités relatives aux aires marines protégées CONCOURS - AVIS RECRUTEMENT
[ /arrete-prefectoral-de-la-region-nouvelle-aquitaine-a881.html ] - Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 17 janvier 2018 fixant la liste des candidats en vue de l'élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture Poitou-Charentes.
 

www.enroute.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.enroute.mediterranee.developpement-durable.gouv.fr ]

Internet DIR Méditerranée
Mots-clés: Ministère Equipement; Développement Durable; DIRMED; DIR Méditerranée; Direction Interdépartementale des Routes; Routes nationales; DDE; Exploitation; Sécurité routière; Entretien; Routes; Circulation; Déplacement; Ouvrage d'art; Pont; Viaduc; Tunnel

- Statistiques Votre sécurité La DIRMED recrute Recrutements sans concours Recrutement sur concours VOS CONDITIONS DE CIRCULATION EN TEMPS REEL SUR LE RESEAU NATIONAL Rénovation du Viaduc de Martigues - 2ème phase de travaux Le 17 novembre 2017 Journées nationales pour la sécurité du personnel sur routes et (. Le 17 novembre 2017 Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la (. Le 13 octobre 2017 Avis d'enquête parcellaire sur le territoire de la commune de (. Le 15 juin 2017 Circulez-vous sur le réseau routier géré par la DIR MEDITERRANNEE ? 23 juillet 2014 (mis à jour le 22 janvier 2017) Rénovation du Viaduc de Martigues - 2ème phase de travaux 17 novembre 2017 Journées nationales pour la sécurité du personnel sur routes et autoroutes 17 novembre 2017 Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet d'aménagement de la grande boucle de Briançon sur la RN94
[ /arrete-prefectoral-fixant-les-objectifs-poursuivis-a1081.html ] - Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la (...) Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet d'aménagement de la grande boucle de Briançon sur la RN94
 

www.enroute.mediterranee.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.enroute.mediterranee.equipement.gouv.fr ]

Internet DIR Méditerranée
Mots-clés: Ministère Equipement; Développement Durable; DIRMED; DIR Méditerranée; Direction Interdépartementale des Routes; Routes nationales; DDE; Exploitation; Sécurité routière; Entretien; Routes; Circulation; Déplacement; Ouvrage d'art; Pont; Viaduc; Tunnel

- Statistiques Votre sécurité La DIRMED recrute Recrutements sans concours Recrutement sur concours VOS CONDITIONS DE CIRCULATION EN TEMPS REEL SUR LE RESEAU NATIONAL Rénovation du Viaduc de Martigues - 2ème phase de travaux Le 17 novembre 2017 Journées nationales pour la sécurité du personnel sur routes et (. Le 17 novembre 2017 Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la (. Le 13 octobre 2017 Avis d'enquête parcellaire sur le territoire de la commune de (. Le 15 juin 2017 Circulez-vous sur le réseau routier géré par la DIR MEDITERRANNEE ? 23 juillet 2014 (mis à jour le 22 janvier 2017) Rénovation du Viaduc de Martigues - 2ème phase de travaux 17 novembre 2017 Journées nationales pour la sécurité du personnel sur routes et autoroutes 17 novembre 2017 Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet d'aménagement de la grande boucle de Briançon sur la RN94
[ /arrete-prefectoral-fixant-les-objectifs-poursuivis-a1081.html ] - Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la (...) Arrêté préfectoral fixant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation avec le public sur le projet d'aménagement de la grande boucle de Briançon sur la RN94
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
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DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- Ce rapport doit maintenant être examiné par les différents organismes ou instances afin de le valider, le compléter, voire le cas échéant de le corriger afin que cet état des lieux puisse devenir un document partagé par tous. Le public est invité à en prendre connaissance afin d'apporter, lui aussi, sa contribution à l'analyse qui débute, et formuler toute remarque concernant ce document du 05 février 2018 au 05 mai 2018. Synthèse de la participation du public sur le projet d'arrêté préfectoral portant apporbation du plan de gestion de la réserve naturelle du Val de Loire 2017-2026 23 janvier 2018 Du 06/11/2017 au 01/12/2017 inclus, le public a été consulté sur le projet d'approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale du Val de Loire. Vous trouverez-ci-dessous le résultat de la consultation du public : la synthèse de la consultation ; l'arrêté préfectoral signé le 27/12/2017 ; les 2 fiches mesures modifiées. - Signature d'un nouvel arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de biotope de la vallée de la Cure et de ses falaises à l'amont de Pierre-Perthuis (89) 25 janvier 2018 Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : projet d'unité de production de ciments par broyage de clinker, sur la commune d'Epervans (71) au sein de la zone portuaire Sud de Chalon-sur-Saône 24 janvier 2018 Consultation du public du 24 janvier 2018 au 09 février 2018 sur demande de dérogation exceptionnelle de destruction et / ou déplacement d'espèces animales protégées. Schéma régional biomasse : ouverture de la consultation du public en phase d'élaboration 24 janvier 2018 La réunion de lancement tenue le 18 janvier 2017 a été l'occasion de présenter le « rapport », première partie du « schéma régional biomasse » qui dresse l'état des lieux en région Bourgogne-Franche-Comté.
[ /signature-d-un-nouvel-arrete-prefectoral-de-a7291.html ] - Signature d'un nouvel arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de biotope de la vallée de la Cure et de ses falaises à l'amont de Pierre-Perthuis (89)
[ /synthese-de-la-participation-du-public-sur-le-a7260.html ] - Synthèse de la participation du public sur le projet d'arrêté préfectoral portant apporbation du plan de gestion de la réserve naturelle du Val de Loire 2017-2026
 

www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
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DEAL Guadeloupe
Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

- Risque d'échouage : fort : les radeaux identifiés présentent un risque d'échouage principalement pour Marie-Galante, et dans une moindre mesure pour les Saintes et le sud Basse-Terre. Les importants radeaux au larges en Atlantiques restent à surveiller dans les semaines qui viennent Sargasses - Synthèse hebdomadaire - 29 Janvier au 4 Février 2018 6 février 2018 Risque d'échouage : fort : De très importants radeaux sont détectés en Atlantique. Les vents et courants en poussent une partie vers l'arc antillais et bien que la Guadeloupe ne soit pas en première ligne, de forts échouages sont à prévoir dans les semaines qui arrivent. Projet d'arrêté portant approbation du Schéma départemental de gestion cynégétique 2018-2024 de la Guadeloupe 6 février 2018 Le public est informé que du 7 février au 28 février 2018 inclus, il peut prendre connaissance du projet d'arrêté préfectoral portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC). Grand Prix national du paysage
 

www.loire.equipement.gouv.fr
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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- Les quartiers de Tarentaize, Montchovet et Beaubrun-la-Cotonne parmi les 30 quartiers de Reconquête Républicaine. Une brigade territoriale de contact mise en place sur Saint-Etienne. Avis majoritairement favorable du Conseil départemental de l'environnement, des risques sanitaires et technologiques (CODERST) Permis internationaux et échanges de permis étrangers : comment faire ? Lancement de la Police de Sécurité du Quotidien Installation de stockage de déchets non-dangereux sur la commune de Roche-la-Molière Actualités Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise 09/02/2018 Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la ville de Saint-Étienne vient d'être approuvé par arrêté préfectoral du 5 février 2018 (dossier consultable dans le chapitre 6a3 de cet article. autres actualités 09/02/2018 La lettre de l'Observatoire Départemental de la Sécurité Routière 09/02/2018 Actualités- Communiqués 2017 Agenda médiatique de l'Etat dans la Loire
 

www.loire.gouv.fr
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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- Les quartiers de Tarentaize, Montchovet et Beaubrun-la-Cotonne parmi les 30 quartiers de Reconquête Républicaine. Une brigade territoriale de contact mise en place sur Saint-Etienne. Avis majoritairement favorable du Conseil départemental de l'environnement, des risques sanitaires et technologiques (CODERST) Permis internationaux et échanges de permis étrangers : comment faire ? Lancement de la Police de Sécurité du Quotidien Installation de stockage de déchets non-dangereux sur la commune de Roche-la-Molière Actualités Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise 09/02/2018 Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la ville de Saint-Étienne vient d'être approuvé par arrêté préfectoral du 5 février 2018 (dossier consultable dans le chapitre 6a3 de cet article. autres actualités 09/02/2018 La lettre de l'Observatoire Départemental de la Sécurité Routière 09/02/2018 Actualités- Communiqués 2017 Agenda médiatique de l'Etat dans la Loire
 

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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- Les quartiers de Tarentaize, Montchovet et Beaubrun-la-Cotonne parmi les 30 quartiers de Reconquête Républicaine. Une brigade territoriale de contact mise en place sur Saint-Etienne. Avis majoritairement favorable du Conseil départemental de l'environnement, des risques sanitaires et technologiques (CODERST) Permis internationaux et échanges de permis étrangers : comment faire ? Lancement de la Police de Sécurité du Quotidien Installation de stockage de déchets non-dangereux sur la commune de Roche-la-Molière Actualités Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise 09/02/2018 Le Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la ville de Saint-Étienne vient d'être approuvé par arrêté préfectoral du 5 février 2018 (dossier consultable dans le chapitre 6a3 de cet article. autres actualités 09/02/2018 La lettre de l'Observatoire Départemental de la Sécurité Routière 09/02/2018 Actualités- Communiqués 2017 Agenda médiatique de l'Etat dans la Loire
 

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Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi fin décembre 2017 en Pays de la Loire Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi fin décembre 2017 en Pays de la Loire + Lire la suite Amiante - 18 janvier 2018 Amiante chez les particuliers : une affaire de professionnels ! Les travaux d'entretien et de rénovation chez les particuliers peuvent être source d'exposition à l'amiante. Ce minéral a été intégré durant des années (. + Lire la suite Risques chimiques - 11 décembre 2017 Nanomatériaux : professionnels, êtes-vous concernés ? Invisibles et pourtant omniprésents, les nanomatériaux interrogent. Ils entrent aujourd'hui dans la composition de nombreux produits. Les bénéfices (. + Lire la suite Contrats aidés - 20 novembre 2017 Contrats aidés : le nouvel arrêté préfectoral relatif aux taux d'intervention en faveur des contrats aidés est applicable à compter du 15 novembre 2017 + Lire la suite Autres actualités Détachement des salariés Publié le 2 mars 2015
[ /Contrats-aides-le-nouvel-arrete-prefectoral-relatif-aux-taux-d-intervention-en ] - + Lire la suite Contrats aidés : le nouvel arrêté préfectoral relatif aux taux d'intervention en faveur des contrats aidés est applicable à compter du 15 novembre 2017
 

www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
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DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- Ce rapport doit maintenant être examiné par les différents organismes ou instances afin de le valider, le compléter, voire le cas échéant de le corriger afin que cet état des lieux puisse devenir un document partagé par tous. Le public est invité à en prendre connaissance afin d'apporter, lui aussi, sa contribution à l'analyse qui débute, et formuler toute remarque concernant ce document du 05 février 2018 au 05 mai 2018. Synthèse de la participation du public sur le projet d'arrêté préfectoral portant apporbation du plan de gestion de la réserve naturelle du Val de Loire 2017-2026 23 janvier 2018 Du 06/11/2017 au 01/12/2017 inclus, le public a été consulté sur le projet d'approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale du Val de Loire. Vous trouverez-ci-dessous le résultat de la consultation du public : la synthèse de la consultation ; l'arrêté préfectoral signé le 27/12/2017 ; les 2 fiches mesures modifiées. - Signature d'un nouvel arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de biotope de la vallée de la Cure et de ses falaises à l'amont de Pierre-Perthuis (89) 25 janvier 2018 Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : projet d'unité de production de ciments par broyage de clinker, sur la commune d'Epervans (71) au sein de la zone portuaire Sud de Chalon-sur-Saône 24 janvier 2018 Consultation du public du 24 janvier 2018 au 09 février 2018 sur demande de dérogation exceptionnelle de destruction et / ou déplacement d'espèces animales protégées. Schéma régional biomasse : ouverture de la consultation du public en phase d'élaboration 24 janvier 2018 La réunion de lancement tenue le 18 janvier 2017 a été l'occasion de présenter le « rapport », première partie du « schéma régional biomasse » qui dresse l'état des lieux en région Bourgogne-Franche-Comté.
[ /signature-d-un-nouvel-arrete-prefectoral-de-a7291.html ] - Signature d'un nouvel arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de biotope de la vallée de la Cure et de ses falaises à l'amont de Pierre-Perthuis (89)
[ /synthese-de-la-participation-du-public-sur-le-a7260.html ] - Synthèse de la participation du public sur le projet d'arrêté préfectoral portant apporbation du plan de gestion de la réserve naturelle du Val de Loire 2017-2026
 
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