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Internet des services de l'État dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;


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Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau - La Commission européenne souhaite promouvoir, partout en Europe, la connectivité Wi-Fi gratuite dans les lieux publics comme les parcs, les places, les bâtiments publics, les bibliothèques, les centres de santé et les musées. Les élections européennes auront lieu le 26 mai 2019. Avant d'aller voter, pensez à vérifier votre situation électorale. Du 1er avril au 2 mai, les citoyens habitants dans un périmètre de vingt kilomètres autour de la centrale du Bugey sont invités à venir consulter, principalement en mairie, le projet de plan particulier d'intervention (PPI). Appel à projets WIFI 4 EU Interrogez votre situation électorale avant les élections européennes Consultation plan particulier d'intervention (PPI) de la centrale du Bugey Actualités Délais de rendez-vous pour déposer un dossier en préfecture 06/03/2019 Tous les rendez-vous accessibles par internet pour venir déposer un dossier sont actuellement pris jusqu'au 19 août 2019. autres actualités 17/04/2019 - Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 L 120-1-1 du code de l'environnement) Toutes les consultations L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Renseignements utiles pour compléter l'état des risques et pollutions (Erp) 26/08/2008 Depuis le 25 juin 2017, le site prim.net n'existe plus. Retrouvez les informations relatives aux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (Cat Nat) sur le site www.georisques.gouv.fr 1. A partir de la liste alphabétique, (. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 16/03/2017 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 16/03/2017 - Réseaux sociaux Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications Liste des journaux d'annonces légales Programme Transparence Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Rapport annuel sur la sécurité Recueil des actes administratifs (RAA) Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées de la préfecture Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale Rhône-Alpes Mis à jour le 25/04/2019 - Réunion du réseau AIN-ATITUD sur la loi ELAN et l'aménagement commercial 16/04/2019 Renseignements en droit du travail : un nouveau numéro unique ! 28/03/2019 Un nouvel outil pour le consommateur : l'application "SignalConso" de la DGCCRF 22/03/2019 Fin du dépôt des agendas d'accessibilité programmée Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées de la préfecture Comment faire si . 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