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Internet des services de l'État dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;


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Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 16/03/2017 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ - La canicule que nous avons connue fin juin a contribué à dégrader l'état de la ressource en eau et a notamment fait chuter les débits des cours d'eau. Les orages ponctuels qui ont touché le département n'ont pas permis d'amélioration. Sur les eaux (. Depuis le 15 avril, la région AURA a intégré le dispositif OMAA (Observatoire de la Mortalité ou des Affaiblissement des colonies d'Abeilles) Tout détenteur d'abeilles, gestionnaire de rucher ou intermédiaire qui souhaite déclarer des troubles sur (. Le conseil national de la sécurité routière (CNSR) a adopté huit recommandations en faveur d'une politique de sécurité routière moderne et efficace. Juillet 2019 : Sécheresse : La situation des cours d'eau se dégrade à son tour Déclaration d'une mortalité ou d'un affaiblissement des abeilles Sécurité routière : restons vigilants ! Actualités Délais de rendez-vous pour déposer un dossier en préfecture 06/03/2019 - Le programme « transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics » 18/12/2018 Référendum d'initiative partagée 13/06/2019 Tout sur les élections Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain 16/05/2017 Consultation du public Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 L 120-1-1 du code de l'environnement) Toutes les consultations L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Renseignements utiles pour compléter l'état des risques et pollutions (Erp) 26/08/2008 Depuis le 25 juin 2017, le site prim.net n'existe plus. Retrouvez les informations relatives aux arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (Cat Nat) sur le site www.georisques.gouv.fr 1. A partir de la liste alphabétique, (. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 16/03/2017 - RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2019 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Réseaux sociaux Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications Liste des journaux d'annonces légales Programme Transparence Demande d'examen au cas par cas Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Rapport annuel sur la sécurité Recueil des actes administratifs (RAA) Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées de la préfecture Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale Rhône-Alpes Mis à jour le 15/07/2019 - Tous les rendez-vous accessibles par internet pour venir déposer un dossier sont actuellement pris jusqu'au 19 août 2019. autres actualités 15/07/2019 Voyage à l'étranger : toutes les obligations en matière de protection animale 25/06/2019 Vacances d'été dans l'Ain : passez de belles vacances 2019 19/06/2019 Communiqués de presse emplois - économie Suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales : tous les foyers seront concernés 17/06/2019 Fête de l'Aid al Adha 2019 dans l'Ain Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées de la préfecture Comment faire si . 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