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Actualité institutionnelle 22.09.2017 20H53

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www.aft.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.aft.gouv.fr ]   

Agence France Trésor - AFT
Mots-clés: Agence France Tresor; AFT; Agence de la dette; emetteur souverain; marche obligataire; dette publique; dette de l'Etat; dette negociable; charge de la dette; encours de la dette; maturite; tresorerie de l'Etat; compte du Tresor; obligations; obligations souveraines; obligations indexees; bons du Tresor; OAT; OATi; OATÂi; BTAN; BTF; TEC; produits de la dette; taux d'interêt; duree de vie de la dette; swaps; spreads; titres demembres; rachat de dette; emission; adjudication; Specialistes en Valeurs du Tresor; SVT; Projet annuel de performance; Programme de financement; besoins de financement; projet de loi de finances; contrôle des risques; post-marche

- Monthly Bulletin Annual Report Public finance policy debate (DOFP) French government negotiable debt outstanding as of 31 July 2017 1 682 900 174 686 euros Average maturity as of 31 July 2017 7 years and 271 days Weighted average yield OATs Average annual issuance(2017) as of 21 Sept. 2017 : 0,68 % as of 22 Sept. 2017 : 0.76 % Indexation coefficients OATi OAT i CONTACT US economie.gouv.fr Ministry for the Economy and Finance tresor.economie.gouv.fr Directorate General of the Treasury website Copyright AFT 2017 : Terms Conditions : Information: Publisher / Host : RSS FEED : Site index : Links
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]

Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r297.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r303.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

www.ain.equipement.gouv.fr
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Allier Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Droits du citoyen Économie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction Citoyenneté et élections Droits des femmes et égalité femmes-hommes Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Logement, hébergement, solidarité et populations vulnérables Relations avec les collectivités territoriales Risques naturels et technologiques Transports et déplacements - Rentrée scolaire : de la musique et quatre mesures pour bâtir l'école de la confiance Allocation pour la diversité dans la fonction publique Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes ! 04/08/2017 Durant votre absence lors de vacances, les services de police et de gendarmerie peuvent, sur demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes. autres actualités 18/09/2017 Communiqués2017 Apiculteurs du département de l'Allier : pensez à déclarer vos ruches 15/09/2017 Actualités Rencontres Territoriales de l'Aménagement 12/09/2017 Actualités Recrutement d'auxiliaires à la direction départementale des finances publiques de l'Allier 06/09/2017 Communiqués2017 Horaires d'ouverture de la préfecture et des sous-préfectures Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r222.html ] - Économie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques-r239.html ] - Entreprises, économie, emploi et finances publiques
[ /recrutement-d-auxiliaires-a-la-direction-a2226.html ] - Recrutement d'auxiliaires à la direction départementale des finances publiques de l'Allier
 

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r759.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r769.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
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www.ardeche.gouv.fr
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Ardennes Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Distinctions honorifiques Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté Collectivités locales et intercommunalité Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Espace presse La lettre des services de l'État
[ /entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques-r174.html ] - Entreprises, économie, emploi et finances publiques
[ /finances-publiques-r16.html ] - Finances publiques
 

www.ardennes.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Ardennes Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Distinctions honorifiques Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté Collectivités locales et intercommunalité Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Espace presse La lettre des services de l'État
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[ /finances-publiques-r16.html ] - Finances publiques
 

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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Aude Services de l'État Accueil, horaires d'accueil du public, interprètes Préfecture et sous-préfectures Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Santé, protection de la population et cohésion sociale Éducation nationale Culture et patrimoine Économie, Travail et Emploi Finances publiques (DDFIP) Qualipref / La démarche qualité dans l'Aude Composition du Gouvernement Politiques publiques Accessibilité des Services au Public Agriculture Aménagement du territoire, urbanisme, logements Collectivités Territoriales Consommation Économie, travail et emploi Environnement Politique de la ville Sécurité et prévention des risques Solidarité, santé, handicap et cohésion sociale Sport, Jeunesse et Vie Associative Vie en société Actualités Les actualités du mois Arrêtés de catastrophe naturelle Toutes les actualités Publications
[ /finances-publiques-ddfip-r1383.html ] - Finances publiques (DDFIP)
 

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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département de l'Aveyron Services de l'État Organisation des services de l'Etat dans le département Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Culture, architecture et patrimoine (UDAP) Défense (DMD, ONACVG, CIRFA) Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE) Education (DSDEN) Santé (DT ARS) Sécurité et protection des personnes (DDSP, gendarmerie, SDIS) Politiques publiques Agriculture et forêt Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, logement, urbanisme Anciens combattants, mémoire, citoyenneté Culture, patrimoine Décorations Economie et emploi Environnement, Prévention des risques Infrastructures et circulation Jeunesse, sports et vie associative Relations avec les collectivités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r16.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE)
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département de l'Aveyron Services de l'État Organisation des services de l'Etat dans le département Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Culture, architecture et patrimoine (UDAP) Défense (DMD, ONACVG, CIRFA) Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE) Education (DSDEN) Santé (DT ARS) Sécurité et protection des personnes (DDSP, gendarmerie, SDIS) Politiques publiques Agriculture et forêt Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, logement, urbanisme Anciens combattants, mémoire, citoyenneté Culture, patrimoine Décorations Economie et emploi Environnement, Prévention des risques Infrastructures et circulation Jeunesse, sports et vie associative Relations avec les collectivités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r16.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE)
 

www.bretagne.direccte.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.bretagne.direccte.gouv.fr ]

Direccte Bretagne
Mots-clés:

- Un portail d'information pour les petites entreprises en Bretagne Vous êtes chef.fe d'entreprise de TPE ou de petite PME ? Découvrez mon-entreprise.bzh : portail d'information construit à partir de vos besoins sur les sujets Ressources humaines, . + Lire la suite Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail L'Etat en Bretagne Informations générales Appels à projets Qui sommes nous ? Rapport d'activité Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Accès et retour à l'emploi Actualité Emploi Entreprises Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Fonds social européen Développement des territoires Contrôle Formation professionnelle Services à la personne Information stratégique et sécurité économiques Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail L'Inspection du travail Relations du travail Publications Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Secteur agricole
 

www.cae.gouv.fr
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Accueil : Conseil d'Analyse Economique : CAE
Mots-clés: conseil; analyse économique; europe; euro

- Blanchard Olivier , Tirole Jean , Mieux lutter contre la pauvreté par des aides monétaires Note du CAE n° 41 Bargain Olivier , Carcillo Stéphane , L'Horty Yannick , Lehmann Etienne , Voir toutes les notes Accéder aux Notes du CAE Monnaie, finance Travail, emploi Europe, mondialisation Entreprises Croissance Politiques publiques Par contributeur Askenazy Philippe Dormont Brigitte Geoffard Pierre-Yves Paris Valérie Plantin Guillaume Thesmar David Tirole Jean Trannoy Alain Wasmer Étienne Artus Patrick Bénassy-Quéré Agnès Boone Laurence Cailloux Jacques Delpla Jacques Farhi Emmanuel Gourinchas Pierre-Olivier Wolff Guntram Bureau Dominique Fontagné Lionel Martin Philippe Cahuc Pierre Carcillo Stéphane Zimmermann Klaus F. Bozio Antoine García-Peñalosa Cecilia Mohnen Pierre les membres du CAE Les membres du CAE Colin Nicolas Landier Augustin Perrot Anne Ferracci Marc
[ /-Les-notes-du-CAE-.html?id_mot=1&titre=Monnaie, finance ] - Monnaie, finance
 

www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r573.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
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Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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CEPC - Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers
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- Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Particuliers Entreprises Les ministres Les ministres Actualités Salle de presse Consultations publiques Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux economie.gouv.fr Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux Particuliers Entreprises Les ministres Actualités Le ministère Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Salle de presse Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Consultations publiques Accueil du portail CEPC Accueil Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC) Commission d'examen des pratiques commerciales Les actualités Organisation Règlement intérieur Textes de référence - Appréciation de la durée du préavis en matière de rupture brutale de relation commerciale établie - application/pdf - 126.12 Ko - 25/09/2015 Mission de la CEPC La Commission a été créée par la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques. Elle a pour mission de donner des avis ou de formuler des recommandations sur les questions, les documents commerciaux ou publicitaires et les pratiques concernant les relations commerciales entre producteurs, fournisseurs, revendeurs, qui lui sont soumis. Elle peut également décider d'adopter des recommandations sur les questions portant notamment sur le développement des bonnes pratiques commerciales. Elle exerce un rôle d'observatoire régulier de ces pratiques. Membres de la CEPC Composition de la CEPC Contacter la CEPC Commission d'examen des pratiques commerciales 59, Boulevard Vincent Auriol Condorcet - Télédoc 252 75703 PARIS CÉDEX 13 : + 33 1 44 97 08 25 Mél : cepc[@]finances.gouv.fr Saisine de la CEPC
 

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Instructions et circulaires récentes : Legifrance
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- Legifrance - Le service public de l'accès au droit Vous êtes ici : Legifrance Circulaires et instructions La présente rubrique permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (articles R. 312-8 et R. 312-9 du code des relations entre le public et l'administration). Instructions fiscales Consultez les instructions fiscales sur le site : Bulletin officiel des finances publiques - Impôts Circulaires et instructions récentes Date signature décroissante Date mise en ligne décroissante Page 1 : Page 2 Convention de délégation de gestion pour la paye des agents du SARH et de la DINR entre le Service d'Appui aux Ressources Humaines (SARH) et la direction des impôts des non-résidents (DINR) Consulter - Date de signature : 18-09-2017. Date de mise en ligne : 21-09-2017. - Préparation de la fin de gestion 2017 du budget de l'Etat Consulter - Date de signature : 05-09-2017. Date de mise en ligne : 13-09-2017. Avenants à la convention de gestion signés entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et les directeurs des services prescripteurs de son périmètre de compétence Consulter - Date de signature : 04-09-2017. Date de mise en ligne : 14-09-2017. Avenant à la convention de gestion signé entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et les chefs de service des services prescripteurs de l'administration centrale de la direction générale des Finances publiques Consulter - Date de signature : 04-09-2017. Date de mise en ligne : 15-09-2017. Avenant à la convention de gestion signé entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et le chef du Secrétariat général de son périmètre de compétence Consulter - Date de signature : 04-09-2017. Date de mise en ligne : 20-09-2017. - Projet de loi de finances pour 2018 : élaboration des projets annuels de performance - intégration du grand plan d'investissement Consulter - Date de signature : 11-09-2017. Date de mise en ligne : 15-09-2017. Examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2017. Consulter - Date de signature : 07-09-2017. Date de mise en ligne : 13-09-2017. Concours réservé pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée. Consulter - Date de signature : 07-09-2017. Date de mise en ligne : 13-09-2017. Rectificatif à l'instruction technique DGPE/SDC/2016-651 relative à la gestion et à la mise en oeuvre du programme AITA - Précisions concernant le dispositif « incitation du cédant à l'inscription au RDI ». Consulter - Date de signature : 06-09-2017. Date de mise en ligne : 13-09-2017.
 

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Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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- Aller au menu Aller au contenu Rechercher collectivites-locales.gouv.fr, Le portail de l'Etat au service des collectivités Institutions Finances locales Compétences Commande publique Fonction publique territoriale Comptes individuels des collectivités La mise en ligne des données 2016 interviendra fin septembre Instructions budgétaires et comptables Chaîne Comptable et Financière Services en ligne Lettre d'information Etudes et statistiques locales Principales associations d'élus Les ministres Toutes les actualités à la Une À la Une Les finances des collectivités locales en 2017 - Rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales L'Observatoire des finances et de la gestion publique locales dresse un état des lieux . Révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Réception des avis de taxe foncière 2017 Comme les autres années, les propriétaires de locaux professionnels recevront leurs avis . - Domaine : réorganisation des services d'évaluation domaniale Au sein de la direction générale des Finances publiques (DGFiP), la direction de . La fiscalité directe locale en 2016 - BIS n°117 Le service statistique de la Direction générale des collectivités locales a mis en . /journee-detude-des-prestataires-informatiques-secteur-public-local" Journée d'étude des prestataires informatiques du secteur public local La Direction Générale des Finances publiques a réuni le 12 septembre 2017 à Bercy les prestataires informatiques des organismes publics locaux à l'occasion d'une journée d'étude consacrée à la dématérialisation. Comme les années précédentes, cette rencontre a permis de présenter les nouveaux projets et l'actualité de la dématérialisation. Pour en savoir plus, consultez les supports (diaporamas et vidéos) de la journée d'étude /open-data-mise-ligne-des-donnees-comptables-2016" Open data - Mise en ligne des données comptables 2016 - Le service statistique de la DGCL a publié mardi 21 mars 2017 une étude sur les communes nouvelles. Bis n°97 : les salaires dans les collectivités locales en 2011 En 2011, le salaire net mensuel moyen exprimé en équivalent temps plein annualisé (EQTP) des agents de la fonction publique territoriale s'élève à 1823 euros. L'éventail des salaires est large et reflète la diversité des collectivités et des situations d'emploi des agents. Les salaires les plus faibles sont versés par les communes les moins peuplées. Les femmes perçoivent des salaires nets moyens inférieurs de 11 % à ceux des hommes. Consulter le BIS n° 97 Les comptabilités locales au 1er janvier 2014 La direction générale des Finances publiques a mis à jour l'ensemble des nomenclatures budgétaires et comptables du secteur public local. Pour consulter l'ensemble des nouvelles instructions budgétaires et comptables au 1er janvier 2014, cliquez ici. Informations sur le portail - Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique Suivre l'information Actualités Flux RSS Grands dossiers Portails et sites associés Ministère de l'Économie et des Finances Ministère de l'Action et des Comptes publics Ministère de l'Intérieur Ministère de la Cohésion des territoires Data.gouv.fr Copyright Collectivités locales 2017
[ /files /files /finances_locales /depliants /depliant_escroquerie.pdf ] - Un dépliant réalisé par la DGFiP
[ /finances-des-collectivites-locales-2017-rapport-lobservatoire-des-finances-et-gestion-publique ] - Les finances des collectivités locales en 2017 - Rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales
[ /finances-locales ] - Finances locales
 

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Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi
Mots-clés: Moteur de croissance et d'emploi; Les pôles de Compétitivité;

- Le Pôle EAU et les clusters SWELIA et WSM fusionnent pour donner naissance à Aqua-Valley Véhicule du futur Le Pôle Véhicule du Futur, partenaire du projet européen e-MOTICON sur la mobilité électrique Tous les exemples Agenda des pôles 26 septembre Living Labs en santé et autonomie : Le carrefour de l'innovation par l'usage Les pôles et vous. Conférence Usine du Futur Toutes les dates Accès rapide Espace presse Contacts Flux RSS PSPC IRT ITE Prêts pour l'industrialisation PIPC Appels à projets R D Accès Extranet Accès Extranet Adresse électronique : Mot de passe Mot de passe oublié ? Accueil Glossaire Contacts Contacts partenaires Lettres d'information Mentions légales Plan du site Sécurité et confidentialité legifrance.gouv.fr service-public.fr gouvernement.fr Les pôles de compétitivité DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie http://competitivite.gouv.fr/index.php?
 

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L'Internet des services de l'Etat en Corse
Mots-clés: Corse; Corse-du-Sud; administration préfecture

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Corse du Sud Services de l'État Horaires et coordonnées des services de la préfecture Organisation des services de l'Etat en Corse du Sud Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement et aménagement Défense et anciens combattants Finances publiques Santé, cohésion sociale et logement Travail et emploi Délégué du défenseur des droits Politiques publiques Agriculture-forêt Aménagement du territoire, construction, logement Economie et emploi Environnement Jeunesse, sport, vie associative Sécurité-protection des populations Solidarité - cohésion sociale - santé Elections et élus Actualités Espace presse Actualités Concours, recrutements, formations Toutes les actualités Publications Lettre de l'État en Corse La Corse et la Corse du Sud Recueil des actes administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat en Corse du Sud Marchés publics
[ /finances-publiques-r360.html ] - Finances publiques
 

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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Côte-d'Or Services de l'État L'Etat, le Web, et vous Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Etat et collectivités Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux d'élevage et filières animales Appui aux collectivités locales Citoyenneté et élections Education et formation Education routière Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Sécurité publique, civile et routière Risques majeurs, naturels et technologiques Solidarité, handicap et cohésion sociale Actualités
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r702.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
[ /finances-publiques-r696.html ] - Finances publiques
 

www.cote-dor.gouv.fr
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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

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Services Etat Côte-d'Or
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www.data.gouv.fr
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Accueil - Data.gouv.fr
Mots-clés: opendata; udata; accueil

- La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus. Hebdomadaire Chiffres de l'Aide Publique au Développement (APD) 2015 Les données préliminaires de la France pour 2015 d'aide publique au développement (APD) au format CSV. Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur. Les données présentées proviennent d'une. Commune française Les finances publiques locales 2015 La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d'un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la. Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015)
[ /fr /datasets /les-finances-publiques-locales-2015 ] - La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d'un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la. Les finances publiques locales 2015
 

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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes : Le portail des ministères économiques et financiers
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Ministère de la Défense
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DILA - Au service du public
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- Crise financière, crise des finances publiques, crise de la dette (. Institution Présentation Engagements Rapports d'activité Marchés publics Expérimentations Partenariats Administrations Entreprises Particuliers Actualités Actualités Nous suivre Professionnels Grand public Réseaux sociaux Dailymotion Informations Rentrée 2017 : Titres à paraître à La Documentation française et aux Journaux officiels La rentrée se profile, avec pour septembre-octobre, de nouveaux titres à paraître aux éditions de La Documentation française, ses revues Questions internationales, Cahiers Français, Documentation photographique et collections Doc en Poche, Fac - et aux éditions des Journaux officiels pour les conventions collectives. Lire la suite de l'article Consultation & Vente Informations Journaux officiels Catalogue produits Espace vidéos Découvrez l'ensemble des vidéos de la DILA. info-financiere.fr journal-officiel.gouv.fr
 

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Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
Mots-clés: voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations

- Qualité de service Saisine par voie électronique Chartes audit et contrôle Evaluez le portail Fréquentation du site Informations légales Référentiel Marianne Partenariats economie.gouv.fr gouvernement.fr lekiosque.finances.gouv.fr economie.gouv.fr (Tracfin) musee-douanes.fr modernisation.gouv.fr data.gouv.fr drogues.gouv.fr (MILDECA) wcoomd.org (OMD) France International Business France Direction générale des douanes et droits indirects
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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- 19/09/2017 L'Observatoire de l'Immatériel organise cette journée le 5 octobre prochain, de 14H à 18H30, dans les locaux de Bpifrance. Inscription obligatoire. Entrepreneuriat Salon SME 2017 18/09/2017 150 conférences en accès libre, 150 exposants, et plus de 500 experts de l'entrepreneuriat, dont les agents de la DGE qui vous accueilleront sur le stand du ministère de l'Economie et des Finances les 25 et 26 septembre 2017. IFTM TOP RESA 2017, le rendez-vous de l'industrie du tourisme 18/09/2017 Du 26 au 29 septembre 2017. Top Resa est le rendez-vous annuel des professionnels du voyage et du tourisme. Au Pays du Citron : 1er commerce de France labellisé Qualité Tourisme 13/09/2017 Le Pays du Citron à Menton est le premier commerce de France labellisé Qualité Tourisme. Normalisation Les enjeux de l'ETSI pour l'écosystème français 11/09/2017 Le 4 octobre 2017.
 

www.financement-logement-social.territoires.gouv.fr
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Financement du logement social
Mots-clés: Ministère du logement; de l'égalité des territoires et de la ruralité

- Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche eq menu haut Ministère de la Cohésion des territoires Réglementation thermique Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts Le SI logement Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Toggle main menu visibility Réglementation Logement social Accession Parc privé Délégation de compétences Conventionnement APL et loyers Politique sociale du logement et populations spécifiques Informations comptables à destination des organismes de logement social Politiques de l'habitat Programmation et mise en oeuvre de la politique du logement Politiques locales de l'habitat Tableaux de bord Systèmes d'information Galion SISAL 3 SPLS : Suivi et Programmation des Logements Sociaux Animation du réseau : les journées en région Espaces collaboratifs Formations Offres de formation métier Présentations et supports métier Bilan des logements aidés 2016
[ /bulletin-officiel-des-finances-publiques-impots-a1530.html ] - Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts
 

www.fse.gouv.fr
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FSE : Programmes nationaux du Fonds social européen de France
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- Jump to Navigation Aller au menu Aller au contenu Optimiser les contrastes Signaler une fraude potentielle Déposer une réclamation Ma démarche FSE Espace réservé Comité national de suivi Extranet Le portail officiel des programmes nationaux du Fonds social européen en France Ce site internet est financé par le Fonds social européen dans le cadre du PON « Emploi et Inclusion en Métropole» 2014-2020. FSE Mag Dossiers thématiques Décryptage Candidater et gérer FSE, mode d'emploi Candidats Bénéficiaires FSE, mode d'emploi Le FSE, qu'est-ce que c'est ? Le FSE en quelques chiffres Une nouvelle architecture de gestion Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion » L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) Le FSE, comment ça marche ? Le Ministère en charge de l'emploi Les Directions régionales et les organismes intermédiaires Une gestion dématérialisée des subventions FSE Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit - Plan du site Mentions légales Contacts travail-emploi.gouv.fr europe-en-france.gouv.fr gouvernement.fr Commission européenne Comment ça marche ? Suivez-nous Ce site internet est financé par le Fonds social européen dans le cadre du PON « Emploi et Inclusion en Métropole» 2014-2020. Candidater et gérer Dossiers thématiques Décryptage Candidater et gérer FSE, mode d'emploi Le FSE, qu'est-ce que c'est ? Le FSE en quelques chiffres Une nouvelle architecture de gestion Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion » L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) L'IEJ dans les Départements et Régions d'Outre-Mer Le FSE, comment ça marche ? Le Ministère en charge de l'emploi Les Directions régionales et les organismes intermédiaires Une gestion dématérialisée des subventions FSE Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit Je prépare mon projet Les points-clés à connaître PO IEJ : mon projet est-il finançable ?
 

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Accueil : Gouvernement.fr
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[ /argumentaire /contrats-aides-200-000-contrats-aides-finances-en-2018 ] - Contrats aidés : 200 000 contrats aidés financés en 2018
 

www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
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Dieccte Guadeloupe
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- Ministère de l'Economie et des Finances Ministère Artisanat Commerce Tourisme Ministère des Outre-mer Préfecture de Guadeloupe L'Europe s'engage en Guadeloupe Région Guadeloupe Département Guadeloupe Legifrance Informations générales La Dieccte Pour nous joindre Organigramme Informations pratiques Entreprises, Emploi, Economie Appui territorial Accès retour à l'emploi Présentation du Pôle 3E Appui aux entreprises Accompagnement à l'international Formation professionnelle Fonds Social Européen Travail et relations sociales Présentation du Pôle T L'inspection du travail Droit du travail Lutter contre le travail illégal Main d'oeuvre étrangère Santé sécurité au travail Dialogue social Conseiller du salarié Informations pratiques Concurrence et Consommation Métrologie Présentation du Pôle C Prix des produits pétroliers Informations Etudes et statistiques Marché du travail Conjoncture
 

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Direccte Guyane
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- La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi instaure les nouvelles commissions paritaires régionales interprofessionnelles (CPRI) dont la mise en place est prévue dès le 1er juillet 2017. + Lire la suite Formations CHSCT et CE - 2 août 2017 Liste des organismes habilités à dispenser la formation aux membres des CHSCT Liste des organismes habilités à dispenser la formation aux membres des CHSCT et à dispenser la formation économique des membres des comités d'entreprise dans la région Guyane + Lire la suite Fiches Concurrence et Consommation Fiches Travail et Emploi Service renseignement Droit du Travail Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation profesionnelle et du Dialogue social Portail des politiques publiques de l'Emploi et de la Formation professionnelle Pour l'emploi Emplois d'avenir Contrats de génération Services à la personne Ministère de l'Economie et des Finances Ministère Artisanat Commerce Tourisme
 

www.haute-corse.gouv.fr
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Services État Haute-Corse
Mots-clés: préfecture;Haute-Corse;sous-préfecture;ddtm;ddcspp;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Haute-Corse Services de l'État Horaires et coordonnées des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, maritime, aménagement et logement Cohésion sociale et protection des populations Défenseur des droits Direction académique Finances publiques Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Aménagement du territoire et de la mer Collectivités territoriales Environnement et développement durable Sécurité et protection des biens et des personnes Solidarité et cohésion sociale Vie politique - Elections Actualités Actualités nationales Communiqués de presse Dossiers de presse Evénements Concours, recrutements, formations et service civique Réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Annonces judiciaires et légales Circulaires Enquêtes publiques Lettres d'information Rapports d'activités
[ /finances-publiques-r297.html ] - Finances publiques
 

www.haute-loire.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Haute-Loire Services de l'État Préfecture et sous préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale et protection des populations Sécurité et protection des personnes Finances publiques Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Droits des femmes et égalité Économie et emploi Élections et citoyenneté Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, cohésion sociale, sports et vie associative Observatoire des territoires Sécurité et protection de la population Transports, déplacements, sécurité et éducation routière Actualités Septembre 2017 Juillet 2017 Avril 2017 Février 2017 Janvier 2017 Toutes les actualités Publications Annonces judiciaires et légales Arrêtés préfectoraux
[ /finances-publiques-r570.html ] - Finances publiques
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Haute-Loire Services de l'État Préfecture et sous préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale et protection des populations Sécurité et protection des personnes Finances publiques Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Droits des femmes et égalité Économie et emploi Élections et citoyenneté Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, cohésion sociale, sports et vie associative Observatoire des territoires Sécurité et protection de la population Transports, déplacements, sécurité et éducation routière Actualités Septembre 2017 Juillet 2017 Avril 2017 Février 2017 Janvier 2017 Toutes les actualités Publications Annonces judiciaires et légales Arrêtés préfectoraux
[ /finances-publiques-r570.html ] - Finances publiques
 

www.haute-normandie.culture.gouv.fr
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Drac Normandie - Ministère de la Culture
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- Bibliothèques territoriales : la DRAC de Normandie finance 3 stages à destination des personnels des bibliothèques Média Normandie organise trois stages financés par la DRAC Normandie, gratuits pour les personnels des bibliothèques territoriales :Petites réparations et conditionnement du 18/10/2017 au 20/10/2017, Atelier reliure, BU Droit-Lettr. 24.07.2017 La rentrée en musique La ministre de la Culture a souhaité soutenir l'opération "Rentrée en musique" initiée par le ministère de l'Éducation nationale. Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse commun des ministres de l'Education nationale et de l. Toutes les actualités Maison des illustres Septième campagne de labellisation Maison des Illustres Prime embauche PME En savoir plus Manifestations nationales Inscription aux journées européennes du patrimoine 2017 La DRAC Normandie Toute correspondance doit être adressée au siège ADRESSE DU SIEGE 13 bis, rue Saint-Ouen - 14052 CAEN cedex 4
[ /Regions /Drac-Normandie /Actualites /Bibliotheques-territoriales-la-DRAC-de-Normandie-finance-3-stages-a-destination-des-personnels-des-bibliotheques2 ] - 27.07.2017 Bibliothèques territoriales : la DRAC de Normandie finance 3 stages à destination des personnels des bibliothèques Média Normandie organise trois stages financés par la DRAC Normandie, gratuits pour les personnels des bibliothèques territoriales :Petites réparations et conditionnement du 18/10/2017 au 20/10/2017, Atelier reliure, BU Droit-Lettr...
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Hautes-Alpes Services de l'État Présentation des Services Préfecture et Sous-Préfecture Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Cohésion Sociale et Protection des Populations Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité entre les Femmes et les Hommes Economie, Finances publiques, Travail et Emploi Politiques publiques Agriculture et Forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, construction et logement Collectivités locales Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Elections et Citoyenneté Economie et Emploi Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Santé et protections animales Prévention et Sécurité des Biens et des Personnes Solidarité, Cohésion Sociale et Populations Transports, Déplacements et Sécurité Routière Actualités Communiqués de presse
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r1234.html ] - Economie, Finances publiques, Travail et Emploi
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r1234.html ] - Economie, Finances publiques, Travail et Emploi
 

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État des Hautes-Pyrénées Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Travail et emploi Défenseur des Droits Politiques publiques Défense - Armées Agriculture Aménagement du territoire, construction, logement et urbanisme Citoyenneté, laïcité, valeurs de la République Entreprises, économie, emploi Environnement Transition énergétique Education, jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Santé et sécurité sanitaire Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale Actualités Publications Intercommunalité Atlas géographique Concours et stages Présentation du département Projet d'Action Stratégique de l'Etat (PASE) 2011-2013 Toutes les publications
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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État des Hautes-Pyrénées Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Travail et emploi Défenseur des Droits Politiques publiques Défense - Armées Agriculture Aménagement du territoire, construction, logement et urbanisme Citoyenneté, laïcité, valeurs de la République Entreprises, économie, emploi Environnement Transition énergétique Education, jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Santé et sécurité sanitaire Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale Actualités Publications Intercommunalité Atlas géographique Concours et stages Présentation du département Projet d'Action Stratégique de l'Etat (PASE) 2011-2013 Toutes les publications
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Accueil - Horizon 2020
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- L'Union européenne finance chaque année des dizaines de milliers de réalisations en France (environ une toutes les 3 minutes) et apporte plusieurs centaines de millions d'euros aux chercheurs et entreprises pour financer leurs projets. Le Traité sur l'Union européenne stipule que "l'Union promeut le progrès scientifique et technique". Voici en quelques exemples des réussites dans le domaine de la recherche et de l'innovation. Horizon 2020 Défis sociétaux Bioéconomie Transports Changement climatique et ressources Sociétés inclusives Un programme transversal Propager l'excellence et élargir la participation à Horizon 2020 Science avec et pour la société Coopération internationale Le programme COST Comprendre Horizon 2020 Lancement d'Horizon 2020 Horizon 2020 en un clic Architecture du programme Description du programme Documents officiels Excellence scientifique Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie - Le point de contact Accès au Financement Le réseau Entreprise Europe Portail PME Des opportunités de financement Projets collaboratifs Instrument PME Accès au financement à risque PME : consulter toute l'actualité Recherche avancée multicritères Journée d'information en région sur le Défi Santé d'Horizon 2020 Journée d'information pour les appels ICT LEIT 2018-2020 Tous les événements Appels en cours Liste des appels ouverts Programmes de travail 2016-2017 Anticiper les prochains appels Le dispositif national Statistiques Données d'Horizon 2020 La participation des acteurs français dans Horizon 2020 Données du 7e P.C.R.D.T. La participation des acteurs français dans le 7e P.C.R.D.T. Instrument PME : cartographie des bénéficiaires français Les projets financés d'Horizon 2020 Actualités 06.09.2017 406 jeunes chercheurs financés pour l'appel ERC Starting Grant 2017
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Direccte Ile-de-France
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- Financement des PME françaises : lancement du fonds (. Publié le 13 septembre 2017 Communiqué de presse : L'Île-de-France bénéficiera de plus de 9 (. Publié le 4 septembre 2017 Appel à manifestation d'intérêt revitalisation 2017-2018 : (. Publié le 4 septembre 2017 Appel à projets relatif à la réforme des organismes de (. Publié le 1er septembre 2017 Tourisme : le concours EDEN est lancé Publié le 31 août 2017 Données mensuelles du marché du travail Publié le 24 août 2017 Travail illégal : la carte BTP est déployée en Ile-de-France Publié le 23 août 2017 Retrouvez toutes nos publications en cliquant ici. Ministère du Travail Ministère de l'Économie et des Finances Préfecture d'Ile-de-France Service public Informations générales Toutes nos publications Qu'est-ce que la Direccte ? Nos coordonnées Démarches en ligne Entreprises, emploi, économie Grand Paris Contrôle de la formation professionnelle
 

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Information stratégique et sécurité économiques : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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- informer les autorités de l'État sur les personnes, entreprises et organismes présentant un intérêt ou représentant une menace pour les intérêts stratégiques ; contribuer à veiller à la bonne application de la loi du 26 juillet 1968 (protection d'informations sensibles). Par ailleurs, le SISSE anime et veille à la cohérence des travaux du ministère de l'Économie et des Finances dans les domaines relevant de sa compétence. Le SISSE est composé d'une équipe pluridisciplinaire de professionnels qui compte également des conseillers seniors issus de différents ministères ; leur expertise s'étend à de nombreux domaines : industries et services, sécurité économique et affaires intérieures, recherche et innovation, industries de défense, aéronautique et spatial, santé et domaines du vivant, développement soutenable et compétitivité, affaires européennes et multilatérales.
 

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Accueil
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- La mission conduite au printemps 2017 par les inspections générales des finances et des affaires culturelles (IGF-IGAC) visait à étudier les coûts et les économies liées à la projection numérique en salles pour les exploitants et distributeurs, l'ensemble du parc de salles en France ayant achevé cette transition numérique, notamment grâce au dispositif mis en place à l'automne 2010. Lire la suite Évaluation des procédures d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n 2013-1211 d'application. Lire la suite L'Inspection générale des finances recrute Six postes de stagiaires sont ouverts à la sélection pour un stage de cinq ou six mois démarrant début février 2018. - La mission de l'IGF L'organisation de l'IGF Les méthodes de l'IGF Le statut et l'histoire de l'IGF RAPPORTS PUBLICS Liste des rapports par année Liste des rapports par thématique Nos dernières publications NOUS REJOINDRE Une diversité de profils Travailler à l'IGF en tant qu'inspecteur général Travailler en tant qu'inspecteur Faire son stage à l'IGF Mentions légales Contacts - Les candidatures, comprenant un curriculum vitae et une lettre de motivation, doivent parvenir à l'IGF au plus tard le vendredi 13 octobre 2017 (18h00). Consulter l'appel à candidatures Actualités Le rapport d'activité 2016 est en ligne. Autres travaux Revues de dépenses - 2015 Revues de dépenses - 2016 Trésor-Éco Publications de l'INSEE Publications du CEPII Publications de France Stratégie Les notes du Conseil d'analyse économique Les rapports publics de la documentation française Derniers rapports de la Cour des comptes Communiqués de presse d'Eurostat Sites officiels Portail du Gouvernement Conseil des Ministres Portail de la modernisation de l'État Le portail de l'Économie et des Finances Forum de la performance (Direction du budget) France stratégie L'accès au droit de l'Union européenne (Eur-Lex) Légifrance Assemblée nationale DÉCOUVRIR L'IGF - Pour réduire la taille du texte, utilisez le menu affichage de votre navigateur ou appuyer sur Ctrl et tournez la mollette de votre souris. Pour agrandir la taille du texte, utilisez le menu affichage de votre navigateur ou appuyer sur Ctrl et tournez la mollette de votre souris. Pour imprimer la page en cours, utilisez l'option d'impression de votre navigateur ou appuyer sur Ctrl+P. navigation Découvrir l'IGF La mission de l'IGF Un positionnemement interministériel Europe et international Missions d'assistance L'organisation de l'IGF Organigramme du Service de l'IGF Les membres de l'IGF Les méthodes de l'IGF Les méthodes de travail de l'IGF La déontologie à l'IGF Le statut et l'histoire de l'IGF Les textes de référence L'histoire de la création de l'IGF Rapports publics Liste des rapports par année Liste des rapports par thématique Nos dernières publications Nous rejoindre - Une diversité de profils Travailler à l'IGF en tant qu'inspecteur général Travailler à l'IGF en tant qu'inspecteur Le recrutement à la sortie de l'ENA Le Tour Extérieur Le Tour Extérieur "militaire" Venir à l'IGF en mobilité En tant qu'inspecteur adjoint Faire son stage à l'IGF Nos dernières publications Stockage souterrain de gaz Réalisé conjointement par l'inspection générale des finances, le conseil général de l'économie et le conseil général de l'environnement et du développement durable, le rapport consacré au stockage souterrain de gaz constate l'instabilité du système actuel et la nécessité de sa régulation. Lire la suite Financement de la projection numérique en salle de cinéma
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www.institut.minefi.gouv.fr
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IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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- Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Particuliers Entreprises Les ministres Les ministres Actualités Salle de presse Consultations publiques Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux economie.gouv.fr Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux Particuliers Entreprises Les ministres Actualités Le ministère Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Salle de presse Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Consultations publiques Accueil du portail IGPDE Accueil Institut de gestion publique et du développement économique Institut de la gestion publique et du développement économique - L'IGPDE recrute, dès le 1er juin, au sein du département Innovations technologiques et e-formation (ITEF) un(e) concepteur-développeur/conceptrice-développeuse en e-formation (catégorie B). Voir la fiche de poste Informations complémentaires : Nathalie Vaglio, responsable du département ITEF : nathalie.vaglio [@] finances.gouv.fr - 01 58 64 81 98 Contact RH : Marie-Céline Gaertner, chef du département RH : 01 57 53 43 67 - l-drh-igpde [@] finances.gouv.fr La semaine des managers à l'IGPDE Plus de 400 cadres de Bercy sont venus se former à l'IGPDE à Vincennes, du 24 au 28 avril, à l'occasion d'une semaine dédiée au développement de la culture managériale en appui des objectifs fixés par le Plan managérial ministériel. - Opérateur de formation permanente du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère de l'Action et des Comptes publics Institut de la gestion publique et du développement économique Actualités Aide à la navigation Missions et organisation Rapport d'activité Historique Communiqués de presse Contacter l'IGPDE Formations Formations Catalogue informations pratiques Catalogue mode d'emploi Cursus professionnels Cursus professionnels Cursus Audit comptable et financier Cursus chargé(e) de la tutelle des opérateurs de l'État Cursus contrôleur de gestion Les formations de médiateurs des entreprises Economie Gestion publique Actualités Aide à la navigation Bienvenue sur le site de l'IGPDE Créé en 2001, l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) est un service à compétence nationale, rattaché au secrétariat général du ministère de l'Économie et des Finances et du ministère de l'Action et des Comptes publics.
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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- Négocier le Travail (et l'Emploi) : espaces, acteurs, et moyens. Chroniques du travail. Décembre 2016. Une pierre angulaire inédite de la négociation dans la fonction publique en France : la santé au travail. En collaboration avec D. Garnier, FO Santé. Le Bien-être au travail et SST fonction publique. Rennes : Presses de l'EHESP. (Gouvernance, dialogue social et bien-être au travail) Fonction publique, la qualité de vie au travail (QVT) quitte le côté obscur. Revue Gestion finances publiques. N° 3-2017/ Mai-Juin. Le champ de la formation et de la professionnalisation des adultes. Attentes sociales, pratiques, lexique et postures identitaires. Sous la direction de T. Ardouin, S. Briquet-Duhazé et E. Annoot. L'Harmattan, collection Ingénieries et formations
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www.interieur.gouv.fr
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Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

 

www.ladocfrancaise.gouv.fr
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La Documentation française
Mots-clés: librairie; librairie en ligne; catalogue en ligne; vente en ligne; livres; livres numériques; conventions collectives; mediasig; abonnements; revues; formations en ligne; formation publique; e-learning; formation-publique; rapports publics; rapports officiels; dossiers en ligne; politique de la France; politique internationale; actualité économique; actualité politique; actualité sociale

- Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international Économie internationale Union européenne : généralité, institutions Union européenne :politiques communes Relations internationales Asie, Océanie Proche et Moyen-Orient Préparation aux concours Annales corrigées Concours administratifs L'Europe aux concours Préparation à Science Po Se former en droit Se former en finances publiques Économie sociale, associations Faits de société Politiques sociales Population, migration Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme, loisirs, sports Ville et urbanisme Qui sommes-nous ? Présentation Vidéo des conférences de la DF Établir un lien Reproduire un contenu Éditer à la DF Rapports publics Conventions collectives P@ges Europe Validation de l'adresse " ". - La documentation Française S'abonner à la lettre d'information Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international Asie, Océanie Économie internationale Proche et Moyen-Orient Relations internationales Union européenne : généralité, institutions Union européenne : politiques communes Préparation aux concours Annales corrigées Concours administratifs L'Europe aux concours Préparation à Science Po Se former en droit Se former en finances publiques Économie sociale, associations Faits de société Politiques sociales Population, migration - La Politique agricole commune (PAC) au coeur de la construction européenne Yves Petit La Documentation française Agriculture et alimentation Agriculture, alimentation Agriculture et alimentation La Documentation française Agriculture et monde agricole Agriculture, alimentation Agriculture et monde agricole 2e édition Pierre Daucé La Documentation française Les industries agroalimentaires en France Vie économique Les industries agroalimentaires en France Jean-Louis RASTOIN Jean-Marie BOUQUERY La Documentation française Toute la sélection Vidéos-conférences Retrouvez les vidéos des Mercredis de la DF Toutes les vidéos La librairie du quai Voltaire 29 quai Voltaire 75007 Paris Du lundi au vendredi de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h En savoir plus Rapports récents La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2017 Finances publiques - Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Tourisme, loisirs, sports Transports Ville et urbanisme Rechercher RECHERCHE Tous les thèmes Culture, communication Droit, institutions Économie, finances Enseignement, travail Europe, international Préparation. aux concours Territoire, environnement Recherche avancée Rapports publics Conventions collectives P@ges Europe Nouveautés Institutions - Vie politique Allemagne : les élections législatives du 24 septembre 2017 Vie économique - Relations internationales - Faits de société La Suisse, une autre vision de l'Europe Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Consulter ce format Consulter ce format - Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur le bilan de l'interrégimes en matière de retraite Toute la sélection Contactez-nous Qui sommes-nous ? Vidéo des conférences de la DF Espace Presse Nouveautés Points de vente Lettres d'information Accessibilité Mentions légales Données personnelles Conditions générales de vente gouvernement.fr legifrance.gouv.fr service-public.fr data.gouv.fr vie-publique.fr DILA - Direction de l'information légale et administrative Plan du site Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail Emploi, chômage
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Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

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Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

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Les services de l'Etat dans la Loire
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Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

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Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

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Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

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Direccte Mayotte
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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Agriculture et forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, Habitat et construction Animaux et santé animale Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Droit des femmes et égalité Élections et Citoyenneté Entreprises, emploi, formation, commerce Environnement, transition énergétique et prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes et des biens Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Recueil des Actes Administratifs (RAA) Lettres périodiques de l'État dans l'Orne - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Préfecture et sous-préfectures La Direction Départementale des Territoires (DDT) La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Population (DDCSPP) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT-DREAL) La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) La Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Orne (DSDEN) La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) Groupement de Gendarmerie Le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) La Délégation Militaire Départementale (DMD) L'Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS) L'UT-DIRECCTE L'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L'ONACVG) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP) Politiques publiques
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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- Agriculture et forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, Habitat et construction Animaux et santé animale Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Droit des femmes et égalité Élections et Citoyenneté Entreprises, emploi, formation, commerce Environnement, transition énergétique et prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes et des biens Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Recueil des Actes Administratifs (RAA) Lettres périodiques de l'État dans l'Orne - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Préfecture et sous-préfectures La Direction Départementale des Territoires (DDT) La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Population (DDCSPP) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT-DREAL) La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) La Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Orne (DSDEN) La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) Groupement de Gendarmerie Le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) La Délégation Militaire Départementale (DMD) L'Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS) L'UT-DIRECCTE L'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L'ONACVG) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP) Politiques publiques
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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Direccte Pays-de-la-Loire
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Forum de la performance
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Avec près de 5300 visiteurs, l'édition 2017 est un nouveau succès pour le ministère de l'Économie et des Finances. Comme tous les ans, la direction du Budget était au rendez-vous. Lire la suite La trajectoire des finances publiques et le PLPFP 2018-2022 transmis au Haut Conseil des finances publiques Le Gouvernement a transmis le 15 septembre 2017 au Haut Conseil des finances publiques le projet de loi de programmation des finances publiques pour la période 2018-2022, et les principales hypothèses macro-économiques envisagées, qui confirment en grande partie la trajectoire des finances publiques envisagée dans le débat d'orientation des. Lire la suite - Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Les documents de politique transversale (DPT) Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. Les documents de politique transversale (DPT) Des vidéos pour comprendre Le projet de loi de finances : comment ça marche ? Toutes nos vidéos Consultez le projet de loi de finances pour 2017 et les documents annexés BUDGET 2017 Budget 2017 La loi de règlement et les rapports annuels de performance pour 2016 BUDGET 2016 Budget 2016 CHIFFRES CLÉS Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Circulaire budgétaire 11/09/2017 Circulaire budgétaire 05/09/2017 Consulter toutes les circulaires - La loi n° 2017-1206 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État pour l'année 2016 a été promulguée le 31 juillet 2017 par le président de la République. Lire la suite 26 Juillet 2017 Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de l'Assemblée nationale Invitée par la commission des finances de l'Assemblée nationale, mercredi 26 juillet 2017, Amélie Verdier, directrice du Budget, a présenté les principales missions de la direction et précisé la nature de ses relations avec le Parlement, notamment avec les membres de la commission. Lire la suite 20 Juillet 2017 Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale et au Sénat Le débat d'orientation des finances publiques a débuté jeudi 20 juillet à l'Assemblée nationale et se poursuivra au Sénat, joint à la discussion générale du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016. Lire la suite Supports pédagogiques - Le contrôle de gestion Le contrôle interne Les acteurs Cadre de la gestion publique Le cadre et la gestion budgétaires Emplois et dépenses de personnel Le contrôle budgétaire Le contrôle interne budgétaire Les opérateurs de l'État GBCP et organismes publics Groupements d'intérêt public Documents budgétaires Lois, projets de lois et documents annexés par année Circulaires budgétaires Ressources documentaires Actualités Archives des actualités Circulaires budgétaires Documentation budgétaire Publications de la direction du Budget Textes et documents de référence Rapports publics Documentation en anglais Répertoire des données Current Zoom: 100% Nouveautés sur le site 19 Septembre 2017 JEP 2017 : la direction du Budget au rendez-vous 19 Septembre 2017 La trajectoire des finances publiques et le PLPFP 2018-2022 11 Septembre 2017 La direction du Budget aux Journées européennes du patrimoin 11 Septembre 2017 - Pour faciliter la compréhension de la procédure budgétaire et sensibiliser le public aux enjeux des finances publiques, la direction du Budget publie des supports illustrés et ludiques à vocation pédagogique Supports pédagogiques Rapport d'activité 2016 Le rapport d'activité 2016 de la direction du Budget se décline en deux volumes complémentaires et indépendants. Rapport d'activité 2016 Le cadre et la gestion budgétaires La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire - Situation mensuelle du budget de l'État au 31 juillet 2017 Le solde général d'exécution au 31 juillet 2017 s'établit à -83,8 milliards d'euros contre -80,8 milliards d'euros fin juillet 2016. Lire la suite 19 Septembre 2017 JEP 2017 : la direction du Budget au rendez-vous 19 Septembre 2017 La trajectoire des finances publiques et le PLPFP 2018-2022 transmis au Haut Conseil des finances publiques 08 Septembre 2017 Situation mensuelle du budget de l'État au 31 juillet 2017 14 Août 2017 Circulaire budgétaire relative à la GBCP des organismes et opérateurs de l'État pour 2018 La circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes et des opérateurs de l'État pour 2018 est désormais consultable. Lire la suite 01 Août 2017 Promulgation de la loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État 2016
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Avec près de 5300 visiteurs, l'édition 2017 est un nouveau succès pour le ministère de l'Économie et des Finances. Comme tous les ans, la direction du Budget était au rendez-vous. Lire la suite La trajectoire des finances publiques et le PLPFP 2018-2022 transmis au Haut Conseil des finances publiques Le Gouvernement a transmis le 15 septembre 2017 au Haut Conseil des finances publiques le projet de loi de programmation des finances publiques pour la période 2018-2022, et les principales hypothèses macro-économiques envisagées, qui confirment en grande partie la trajectoire des finances publiques envisagée dans le débat d'orientation des. Lire la suite - Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Les documents de politique transversale (DPT) Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. Les documents de politique transversale (DPT) Des vidéos pour comprendre Le projet de loi de finances : comment ça marche ? Toutes nos vidéos Consultez le projet de loi de finances pour 2017 et les documents annexés BUDGET 2017 Budget 2017 La loi de règlement et les rapports annuels de performance pour 2016 BUDGET 2016 Budget 2016 CHIFFRES CLÉS Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Circulaire budgétaire 11/09/2017 Circulaire budgétaire 05/09/2017 Consulter toutes les circulaires - La loi n° 2017-1206 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État pour l'année 2016 a été promulguée le 31 juillet 2017 par le président de la République. Lire la suite 26 Juillet 2017 Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de l'Assemblée nationale Invitée par la commission des finances de l'Assemblée nationale, mercredi 26 juillet 2017, Amélie Verdier, directrice du Budget, a présenté les principales missions de la direction et précisé la nature de ses relations avec le Parlement, notamment avec les membres de la commission. Lire la suite 20 Juillet 2017 Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale et au Sénat Le débat d'orientation des finances publiques a débuté jeudi 20 juillet à l'Assemblée nationale et se poursuivra au Sénat, joint à la discussion générale du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016. 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L'entrepreneuriat : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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- Le 17 décembre 2014 dans le cadre de la neuvième conférence du cycle «Où va l'État ? » organisé par le Conseil d'État, Pascal Faure, Directeur général de la DGE, répond aux questions sur le rôle de l'État vis à vis des entrepreneurs. 1er octobre 2014 - Interview de Pascal Faure, ambassadeur des petites et moyennes entreprises pour la France répond aux questions de Innocentia Agb et Mickaël Icard de Courrier cadre.com, lors de l'Assemblée des PME organisée par l'Union européenne à Naples, en Italie Actualités 18-sep-2017 Entrepreneuriat Salon SME 2017 150 conférences en accès libre, 150 exposants, et plus de 500 experts de l'entrepreneuriat, dont les agents de la DGE qui vous accueilleront sur le stand du ministère de l'Economie et des Finances les 25 et 26 septembre 2017. 21-mar-2017 Entrepreneuriat Le Prix européen de la promotion de l'esprit d'entreprise Lancement du Prix européen de la promotion de l'esprit d'entreprise 2017. Dépôt des candidatures jusqu'au 2 juin. 09-fév-2017
 

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Accueil - Portail de l'Etat en Polynésie française
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PPP - Accueil : Le portail des ministères économiques et financiers
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CEPC - Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers
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Prix des carburants en France, site gouvernemental
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Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public
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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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La préfecture de la Sarthe
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[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r566.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
[ /finances-publiques-r560.html ] - Finances publiques
 

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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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France Stratégie : Laboratoire d'idées public
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- Aujourd'hui, la mise au point d'un véhicule entièrement autonome - soit un robot doté de capacités d'analyse et de pilotage sans intervention humaine - devient une perspective crédible à moyen terme. Ce nouvel objet numérique pourrait à la fois modifier la chaîne de valeur de la filière automobile, susciter de nouveaux modèles économiques et transformer radicalement nos habitudes de mobilité. Lire la note d'analyse Type d'image: Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px) Mercredi 11 Octobre 2017 Mercredi 11 Octobre 2017 Système financier et transition énergétique : Quelle stratégie pour la finance verte ? Deux ans après la signature de l'accord de Paris à l'issue de la COP21, un sommet sur la lutte contre le réchauffement climatique va se tenir le 12 décembre 2017 à Paris. Débat à venir Développement durable Lire la suite Type d'image: Image contenu principale (Dimensions 635px * 300px) Jeudi 28 Septembre 2017 Jeudi 28 Septembre 2017
[ /debats /systeme-financier-transition-energetique-strategie-finance-verte ] - Lire la suite
 

www.tarn.gouv.fr
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Tarn Services de l'État Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale, alimentation, consommation Economie, travail et emploi Finances publiques L'Unité Territoriale de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Autres services et opérateurs de l'Etat Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation, animaux Aménagement du territoire, construction, logement Economie, Travail et Emploi Environnement, prévention des risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Transports, déplacements Actualités Publications Communiqués de presse Participation du public. Examens et concours
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.territoires.gouv.fr
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MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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- Estelle Grelier, secrétaire d'Etat auprès du Ministre, chargée des Collectivités territoriales Richard Ferrand est nommé ministre de la Cohésion des territoires il y a 4 mois communiqués Richard Ferrand, député de la 6e circonscription du Finistère, conseiller régional de Bretagne, est nommé ministre de la Cohésion des territoires. Né le 1er juillet 1962, Richard Ferrand était, depuis octobre 2016, le secrétaire général du mouvement « En marche [ ] Lire l'article Conférence de presse de Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, en présence de Christian Eckert, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget et des Comptes publics et de Guy Allemand, Maire de Sangatte. Dispositif de sortie des emprunts à risque des collectivités locales : résultats atteints il y a 6 mois communiqués - Skip to content Les Thèmes Bourgs-centres et villes moyennes Finances locales Fonction publique territoriale Métropoles Périurbain Réforme territoriale Services au public Le Ministre, la secrétaire d'Etat Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales Estelle Grelier, secrétaire d'Etat auprès du Ministre, chargée des Collectivités territoriales Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales --------------------------------------------- Archives Aménagement du territoire Collectivités territoriales Les Thèmes Bourgs-centres et villes moyennes Finances locales Fonction publique territoriale Métropoles Périurbain Réforme territoriale Services au public Le Ministre, la secrétaire d'Etat Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales
[ /categorie /finances-locales ] - Finances locales
[ /dispositif-de-sortie-des-emprunts-a-risque-des-collectivites-locales-resultats-atteints ] - Conférence de presse de Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, en présence de Christian Eckert, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget et des Comptes publics et de Guy Allemand, Maire de Sangatte. Dispositif de sortie des emprunts à risque des collectivités locales : résultats atteints Lire l'article il y a 6 mois
 

www.tracfin.bercy.gouv.fr
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TRACFIN - Accueil Tracfin : Le portail des ministères économiques et financiers
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Var Services de l'État Accueil et horaires des services recevant le public Agence régionale de santé, l'ARS expliquée Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement la DDTM expliquée. Consommation, alimentation et animaux la DDPP expliquée. Défenseur des droits Examens et concours Finances publiques - Impôts Préfecture et sous-préfectures Jeunesse, sport, droits des femmes, exclusions, discriminations, logement, la DDCS expliquée. Travail et emploi Politiques publiques Activités aériennes Agriculture Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public Aménagement du territoire, construction, logement Économie et emploi Environnement Jeunesse, sports et vie associative Marchés publics - Appel à projet Maritime, mer et littoral Maisons de Services Au Public (MSAP) Solidarité, femmes, handicap et cohésion sociale Transports
[ /finances-publiques-impots-r688.html ] - Finances publiques - Impôts
 

www.var.equipement.gouv.fr
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

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Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

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