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Actualité institutionnelle 28.07.2017 13H53

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Agence France Trésor - AFT
Mots-clés: Agence France Tresor; AFT; Agence de la dette; emetteur souverain; marche obligataire; dette publique; dette de l'Etat; dette negociable; charge de la dette; encours de la dette; maturite; tresorerie de l'Etat; compte du Tresor; obligations; obligations souveraines; obligations indexees; bons du Tresor; OAT; OATi; OATÂi; BTAN; BTF; TEC; produits de la dette; taux d'interêt; duree de vie de la dette; swaps; spreads; titres demembres; rachat de dette; emission; adjudication; Specialistes en Valeurs du Tresor; SVT; Projet annuel de performance; Programme de financement; besoins de financement; projet de loi de finances; contrôle des risques; post-marche

- Presentation 25 July 2017 Latest auctions - July 2017 Additional updates LATEST AUCTIONS MONTHLY ISSUANCE CALENDAR PUBLICATIONS Monthly Bulletin 325 June 2017 Annual Report 2017 Draft budget bill French government negotiable debt outstanding as of 31 May 2017 1 691 096 540 936 euros Average maturity as of 31 May 2017 7 years and 232 days Weighted average yield OATs Average annual issuance(2017) as of 20 July 2017 : 0,68 % as of 28 July 2017 : 0.85 % Indexation coefficients OATi OAT i CONTACT US economie.gouv.fr Ministry for the Economy and Finance tresor.economie.gouv.fr Directorate General of the Treasury website Copyright AFT 2017 : Terms Conditions : Information: Publisher / Host : RSS FEED : Site index : Links
 

www.agriculture.gouv.fr
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Alim'agri :
Mots-clés:

- Les États généraux de l'alimentation ont été lancés le 20 juillet par le Premier ministre en présence de Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, de Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances, et de Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances. 26 juil 2017 #EGalim : Stéphane Travert effectue une série d'entretiens dans le cadre des États généraux de l'alimentation 25 juil 2017 L'initiative 4 pour 1000 en lice pour le Future Policy Award 2017 Enjeux, régions, chiffres clés. tout sur les industries agroalimentaires Agricultrices et agriculteurs Mal-être, solitude. Saisir le médiateur Entreprises agroalimentaires Agreste, la statistique agricole En 2016, 32 264 exploitations sont engagées en bio, soit une augmentation de par rapport à 2013. Sources : Agence Bio Alimentation
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r297.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r303.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

www.ain.equipement.gouv.fr
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Alim'agri :
Mots-clés:

- Les États généraux de l'alimentation ont été lancés le 20 juillet par le Premier ministre en présence de Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, de Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances, et de Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances. 26 juil 2017 #EGalim : Stéphane Travert effectue une série d'entretiens dans le cadre des États généraux de l'alimentation 25 juil 2017 L'initiative 4 pour 1000 en lice pour le Future Policy Award 2017 Enjeux, régions, chiffres clés. tout sur les industries agroalimentaires Agricultrices et agriculteurs Mal-être, solitude. Saisir le médiateur Entreprises agroalimentaires Agreste, la statistique agricole En 2016, 32 264 exploitations sont engagées en bio, soit une augmentation de par rapport à 2013. Sources : Agence Bio Alimentation
 

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Allier Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Droits du citoyen Économie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction Citoyenneté et élections Droits des femmes et égalité Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Logement, hébergement, solidarité et populations vulnérables Relations avec les collectivités territoriales Risques naturels et technologiques Transports et déplacements Actualités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r222.html ] - Économie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques-r239.html ] - Entreprises, économie, emploi et finances publiques
 

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r759.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r769.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Ardennes Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Distinctions honorifiques Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté Collectivités locales et intercommunalité Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Espace presse La lettre des services de l'État
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Ardennes Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Distinctions honorifiques Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction et logement Citoyenneté Collectivités locales et intercommunalité Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Espace presse La lettre des services de l'État
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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Aude Services de l'État Accueil, horaires d'accueil du public, interprètes Préfecture et sous-préfectures Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Santé, protection de la population et cohésion sociale Éducation nationale Culture et patrimoine Économie, Travail et Emploi Finances publiques (DDFIP) Qualipref / La démarche qualité dans l'Aude Composition du Gouvernement Politiques publiques Accessibilité des Services au Public Agriculture Aménagement du territoire, urbanisme, logements Collectivités Territoriales Consommation Économie, travail et emploi Environnement Politique de la ville Sécurité et prévention des risques Solidarité, santé, handicap et cohésion sociale Sport, Jeunesse et Vie Associative Vie en société Actualités Les actualités du mois Arrêtés de catastrophe naturelle Toutes les actualités Publications
[ /finances-publiques-ddfip-r1383.html ] - Finances publiques (DDFIP)
 

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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département de l'Aveyron Services de l'État Organisation des services de l'Etat dans le département Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Culture, architecture et patrimoine (UDAP) Défense (DMD, ONACVG, CIRFA) Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE) Education (DSDEN) Santé (DT ARS) Sécurité et protection des personnes (DDSP, gendarmerie, SDIS) Politiques publiques Agriculture et forêt Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, logement, urbanisme Anciens combattants, mémoire, citoyenneté Culture, patrimoine Décorations Economie et emploi Environnement, Prévention des risques Infrastructures et circulation Jeunesse, sports et vie associative Relations avec les collectivités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r16.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE)
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

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www.bretagne.direccte.gouv.fr
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Direccte Bretagne
Mots-clés:

- Vous avez un projet actuellement soutenu par le Fonds Social Européen ? Inscrivez dès maintenant votre plus belle réalisation au concours des Trophées FSE 2017 ouvert du 3 avril au 23 juin 2017 ! + Lire la suite Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social L'Etat en Bretagne Informations générales Appels à projets Qui sommes nous ? Rapport d'activité Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Accès et retour à l'emploi Actualité Emploi Entreprises Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Fonds social européen Développement des territoires Contrôle Formation professionnelle Services à la personne Information stratégique et sécurité économiques Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail L'Inspection du travail Relations du travail Publications Travail illégal Main d'oeuvre étrangère
 

www.cae.gouv.fr
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Accueil : Conseil d'Analyse Economique : CAE
Mots-clés: conseil; analyse économique; europe; euro

- Blanchard Olivier , Tirole Jean , Mieux lutter contre la pauvreté par des aides monétaires Note du CAE n° 41 Bargain Olivier , Carcillo Stéphane , L'Horty Yannick , Lehmann Etienne , Voir toutes les notes Accéder aux Notes du CAE Monnaie, finance Travail, emploi Europe, mondialisation Entreprises Croissance Politiques publiques Par contributeur Askenazy Philippe Dormont Brigitte Geoffard Pierre-Yves Paris Valérie Plantin Guillaume Thesmar David Tirole Jean Trannoy Alain Wasmer Étienne Artus Patrick Bénassy-Quéré Agnès Boone Laurence Cailloux Jacques Delpla Jacques Farhi Emmanuel Gourinchas Pierre-Olivier Wolff Guntram Bureau Dominique Fontagné Lionel Martin Philippe Cahuc Pierre Carcillo Stéphane Zimmermann Klaus F. Bozio Antoine García-Peñalosa Cecilia Mohnen Pierre les membres du CAE Les membres du CAE Colin Nicolas Landier Augustin Perrot Anne Ferracci Marc
[ /-Les-notes-du-CAE-.html?id_mot=1&titre=Monnaie, finance ] - Monnaie, finance
 

www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r573.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r585.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r573.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r585.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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CEPC - Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers
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- Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Particuliers Entreprises Les ministres Les ministres Actualités Salle de presse Consultations publiques Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux economie.gouv.fr Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux Particuliers Entreprises Les ministres Actualités Le ministère Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Salle de presse Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Consultations publiques Accueil du portail CEPC Accueil Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC) Commission d'examen des pratiques commerciales Les actualités Organisation Règlement intérieur Textes de référence - Appréciation de la durée du préavis en matière de rupture brutale de relation commerciale établie - application/pdf - 126.12 Ko - 25/09/2015 Mission de la CEPC La Commission a été créée par la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques. Elle a pour mission de donner des avis ou de formuler des recommandations sur les questions, les documents commerciaux ou publicitaires et les pratiques concernant les relations commerciales entre producteurs, fournisseurs, revendeurs, qui lui sont soumis. Elle peut également décider d'adopter des recommandations sur les questions portant notamment sur le développement des bonnes pratiques commerciales. Elle exerce un rôle d'observatoire régulier de ces pratiques. Membres de la CEPC Composition de la CEPC Contacter la CEPC Commission d'examen des pratiques commerciales 59, Boulevard Vincent Auriol Condorcet - Télédoc 252 75703 PARIS CÉDEX 13 : + 33 1 44 97 08 25 Mél : cepc[@]finances.gouv.fr Saisine de la CEPC
 

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Instructions et circulaires récentes : Legifrance
Mots-clés:

- Consulter - Date de signature : 17-07-2017. Date de mise en ligne : 26-07-2017. Orientations en matière de sécurité civile. Consulter - Date de signature : 13-07-2017. Date de mise en ligne : 18-07-2017. NOTE D'INFORMATION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/227 du 13 juillet 2017 relative aux obligations déclaratives déontologiques et aux cumuls d'activités dans la fonction publique hospitalière Consulter - Date de signature : 13-07-2017. Date de mise en ligne : 25-07-2017. Circulaire relative aux conditions et modalités de versement des secours d'extrême urgence aux victimes d'accident, de sinistre ou de catastrophe de grande ampleur. Consulter - Date de signature : 12-07-2017. Date de mise en ligne : 18-07-2017. Instruction n° 31553 relative à la haute technicité des sous officiers de gendarmerie et à la prime afférente. Consulter - Date de signature : 12-07-2017. Date de mise en ligne : 26-07-2017. Articles budgétaires et fiscaux en lois de finances - Legifrance - Le service public de l'accès au droit Vous êtes ici : Legifrance Circulaires et instructions La présente rubrique permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (articles R. 312-8 et R. 312-9 du code des relations entre le public et l'administration). Instructions fiscales Consultez les instructions fiscales sur le site : Bulletin officiel des finances publiques - Impôts Circulaires et instructions récentes Date signature décroissante Date mise en ligne décroissante Page 1 : Page 2 INSTRUCTION N° DGCS/SD4A/2017/181 du 17 juillet 2017 relative aux modalités de la formation préparatoire et d'obtention du diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social (DEAES) Consulter - Date de signature : 21-07-2017. Date de mise en ligne : 26-07-2017. Circulaire n° 5950/SG du 17 juillet 2017 relative aux règles de gouvernance en matière de prélèvements obligatoires
 

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Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
Mots-clés:

- Aller au menu Aller au contenu Rechercher collectivites-locales.gouv.fr, Le portail de l'Etat au service des collectivités Institutions Finances locales Compétences Commande publique Fonction publique territoriale Comptes individuels des collectivités Instructions budgétaires et comptables Chaîne Comptable et Financière Services en ligne Lettre d'information Etudes et statistiques locales Principales associations d'élus Les ministres Toutes les actualités à la Une À la Une La fiscalité directe locale en 2016 - BIS n°117 Le service statistique de la Direction générale des collectivités locales a mis en . Les résultats du recensement À l'occasion de la sortie des résultats détaillés du recensement de la population, . Publication de la première version du Guide des attributions de compensation Dans le cadre de la réforme de la carte intercommunale, les nombreuses recompositions . - L'éventail des salaires est large et reflète la diversité des collectivités et des situations d'emploi des agents. Les salaires les plus faibles sont versés par les communes les moins peuplées. Les femmes perçoivent des salaires nets moyens inférieurs de 11 % à ceux des hommes. Consulter le BIS n° 97 Les comptabilités locales au 1er janvier 2014 La direction générale des Finances publiques a mis à jour l'ensemble des nomenclatures budgétaires et comptables du secteur public local. Pour consulter l'ensemble des nouvelles instructions budgétaires et comptables au 1er janvier 2014, cliquez ici. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique Suivre l'information Actualités Flux RSS Grands dossiers Portails et sites associés - Le ministre de l'Économie et des Finances, le ministre chargé du Budget, le Premier président de la Cour des comptes et le Procureur général près la Cour des comptes ont convenu, dans la déclaration commune du 24 juin 2013, de faire de la dématérialisation le mode principal de production et de traitement des comptes publics. /refonte-rubrique-recensement" Refonte de la rubrique Recensement En collaboration avec l'INSEE, la rubrique Recensement du site a été remaniée pour plus de clarté sur la thématique du recensement. /nouveau-cadre-juridique-pour-dispositifs-transmission-electronique" Un nouveau cadre juridique pour les dispositifs de transmission électronique Par arrêté du 23 mai 2017, publié le 7 juin 2017, le ministère de l'Intérieur a modifié le régime juridique applicable aux dispositifs de transmission électronique. Tentatives d'escroquerie : renforcement de la vigilance de l'ordonnateur et du comptable Comment reconnaître une escroquerie et s'en prémunir ? - Ministère de l'Économie et des Finances Ministère de l'Action et des Comptes publics Ministère de l'Intérieur Ministère de la Cohésion des territoires Data.gouv.fr Copyright Collectivités locales 2017
[ /finances-locales ] - Finances locales
 

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Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi
Mots-clés: Moteur de croissance et d'emploi; Les pôles de Compétitivité;

- Les pôles de compétitivité DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie http://competitivite.gouv.fr/index.php?
 

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L'Internet des services de l'Etat en Corse
Mots-clés: Corse; Corse-du-Sud; administration préfecture

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Corse du Sud Services de l'État Horaires et coordonnées des services de la préfecture Organisation des services de l'Etat en Corse du Sud Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement et aménagement Défense et anciens combattants Finances publiques Santé, cohésion sociale et logement Travail et emploi Délégué du défenseur des droits Politiques publiques Agriculture-forêt Aménagement du territoire, construction, logement Economie et emploi Environnement Jeunesse, sport, vie associative Sécurité-protection des populations Solidarité - cohésion sociale - santé Elections et élus Actualités Espace presse Actualités Concours, recrutements, formations Toutes les actualités Publications Lettre de l'État en Corse La Corse et la Corse du Sud Recueil des actes administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat en Corse du Sud Marchés publics
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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Côte-d'Or Services de l'État L'Etat, le Web, et vous Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Etat et collectivités Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux d'élevage et filières animales Appui aux collectivités locales Citoyenneté et élections Education et formation Education routière Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Sécurité publique, civile et routière Risques majeurs, naturels et technologiques Solidarité, handicap et cohésion sociale Actualités
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r702.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
[ /finances-publiques-r696.html ] - Finances publiques
 

www.cote-dor.gouv.fr
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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

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www.data.gouv.fr
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Accueil - Data.gouv.fr
Mots-clés: opendata; udata; accueil

- La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de . Hebdomadaire Chiffres de l'Aide Publique au Développement (APD) 2015 Les données préliminaires de la France pour 2015 d'aide publique au développement (APD) au format CSV. Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur. Les données présentées proviennent d'une . Commune française Les finances publiques locales 2015 La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d'un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la . Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015)
[ /fr /datasets /les-finances-publiques-locales-2015 ] - La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d'un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la . Les finances publiques locales 2015
 

www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

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www.dicod.defense.gouv.fr
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Ministère de la Défense
Mots-clés:

- Projet de loi de finances (PLF) 2017 (pdf, 3 MB). Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Gendarmerie Salle de presse Thématiques Développement durable Formations Egalité femmes-hommes JDC - parcours citoyen Restructurations Recrutement Bureau accueil des tournages Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Présents sur Carte des opérations extérieures Agrandir la carte Accessibilité Votre espace Plan du site Aide en ligne Copyright Ministère de la Défense 2017 : Mentions legales
[ /content /download /486259 /7782653 /file /Projet de loi de finances 2017.pdf ] - Projet de loi de finances (PLF) 2017
 

www.douane.gouv.fr
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Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
Mots-clés: voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations

- French Customs for business Qualité de service Saisine par voie électronique Chartes audit et contrôle Evaluez le portail Fréquentation du site Informations légales Référentiel Marianne Partenariats economie.gouv.fr gouvernement.fr lekiosque.finances.gouv.fr economie.gouv.fr (Tracfin) musee-douanes.fr modernisation.gouv.fr data.gouv.fr drogues.gouv.fr (MILDECA) wcoomd.org (OMD) France International Business France Direction générale des douanes et droits indirects
[ /partenariats /lekiosque-finances-gouv-fr ] - lekiosque.finances.gouv.fr
 

www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r701.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r837.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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[ /le-ministere /benjamin-griveaux ] - Benjamin Griveaux Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances
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www.financement-logement-social.territoires.gouv.fr
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Financement du logement social
Mots-clés: Ministère du logement; de l'égalité des territoires et de la ruralité

- eq menu haut Réglementation thermique Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts Le SI logement Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Réglementation Politiques de l'habitat Tableaux de bord Systèmes d'information Espaces collaboratifs Formations div.menu {width: 185px; Les aides financières au logement 2016 Galion : ouverture de gestion 2017 L'exercice 2017 est ouvert à l'instruction des dossiers dans Galion. Une note sur le traitement et le suivi des dossiers du financement du logement a été diffusée auprès des services régionaux et départementaux de l'État ainsi qu'aux délégataires des aides à la pierre. Nous vous invitons à la lire (. Bilan des logements aidés 2015 Formation 2017 GALION pour les départements d'outre-mer publié le 4 mai 2017 LIRE LA SUITE Avis de formation : administrateurs locaux de l'application ORTHI publié le 2 mars 2017 LIRE LA SUITE
[ /bulletin-officiel-des-finances-publiques-impots-a1530.html ] - Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts
 

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FSE : Programmes nationaux du Fonds social européen de France
Mots-clés:

- Jump to Navigation Aller au menu Aller au contenu Optimiser les contrastes Signaler une fraude potentielle Déposer une réclamation Ma démarche FSE Espace réservé Comité national de suivi Extranet Le portail officiel des programmes nationaux du Fonds social européen en France Ce site internet est financé par le Fonds social européen dans le cadre du PON « Emploi et Inclusion en Métropole» 2014-2020. FSE Mag Dossiers thématiques Décryptage Candidater et gérer FSE, mode d'emploi Candidats Bénéficiaires FSE, mode d'emploi Le FSE, qu'est-ce que c'est ? Le FSE en quelques chiffres Une nouvelle architecture de gestion Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion » L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) Le FSE, comment ça marche ? Le Ministère en charge de l'emploi Les Directions régionales et les organismes intermédiaires Une gestion dématérialisée des subventions FSE Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit - Plan du site Mentions légales Contacts travail-emploi.gouv.fr europe-en-france.gouv.fr gouvernement.fr Commission européenne Comment ça marche ? Suivez-nous Ce site internet est financé par le Fonds social européen dans le cadre du PON « Emploi et Inclusion en Métropole» 2014-2020. Candidater et gérer Dossiers thématiques Décryptage Candidater et gérer FSE, mode d'emploi Le FSE, qu'est-ce que c'est ? Le FSE en quelques chiffres Une nouvelle architecture de gestion Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion » L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) L'IEJ dans les Départements et Régions d'Outre-Mer Le FSE, comment ça marche ? Le Ministère en charge de l'emploi Les Directions régionales et les organismes intermédiaires Une gestion dématérialisée des subventions FSE Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit Je prépare mon projet Les points-clés à connaître PO IEJ : mon projet est-il finançable ?
 

www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
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Dieccte Guadeloupe
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- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation profesionnelle et du Dialogue social Portail des politiques publiques de l'Emploi et de la Formation professionnelle Pour l'emploi Emplois d'avenir Contrats de génération Services à la personne Ministère de l'Economie et des Finances Ministère Artisanat Commerce Tourisme Ministère des Outre-mer Préfecture de Guadeloupe L'Europe s'engage en Guadeloupe Région Guadeloupe Département Guadeloupe Legifrance Informations générales La Dieccte Nos adresses Organigramme Informations pratiques Entreprises, Emploi, Economie Appui territorial Accès retour à l'emploi Présentation du Pôle 3E Appui aux entreprises Accompagnement à l'international Formation professionnelle Fonds Social Européen Travail et relations sociales Présentation du Pôle T L'inspection du travail Droit du travail Santé sécurité au travail Dialogue social Conseiller du salarié Informations pratiques
 

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Direccte Guyane
Mots-clés:

- Le projet guyanais Mobapi gagne la finale du concours de startups à Montréal + Lire la suite Fiches Concurrence et Consommation Fiches Travail et Emploi Service renseignement Droit du Travail Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation profesionnelle et du Dialogue social Portail des politiques publiques de l'Emploi et de la Formation professionnelle Pour l'emploi Emplois d'avenir Contrats de génération Services à la personne Ministère de l'Economie et des Finances Ministère Artisanat Commerce Tourisme Ministère des Outre-mer Préfecture de Guyane L'Europe s'engage en Guyane Collectivité Territoriale de Guyane L'Agence de l'Outre-mer pour la Mobilité Legifrance Informations générales Actualités Recrutement Entreprises, Emploi, Economie FEDER 2014-2020 Actualités Emploi, Economie, Entreprises Création d'entreprise Emplois d'avenir Le Pôle 3 E Accès et retour à l'emploi Sécurisation de l'emploi
 

www.haute-corse.gouv.fr
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Services État Haute-Corse
Mots-clés: préfecture;Haute-Corse;sous-préfecture;ddtm;ddcspp;Etat

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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

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[ /finances-publiques-r570.html ] - Finances publiques
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Haute-Loire Services de l'État Préfecture et sous préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale et protection des populations Sécurité et protection des personnes Finances publiques Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Droits des femmes et égalité Économie et emploi Élections et citoyenneté Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, cohésion sociale, sports et vie associative Observatoire des territoires Sécurité et protection de la population Transports, déplacements, sécurité et éducation routière Actualités Juillet 2017 Avril 2017 Février 2017 Janvier 2017 Réseaux Sociaux Toutes les actualités Publications Annonces judiciaires et légales Arrêtés préfectoraux
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www.haute-normandie.culture.gouv.fr
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Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- Le pôle patrimoines et architecture Le pôle création artistique et développement des publics Consulter la rubrique aides et démarches Aides et démarches pour les patrimoines et l'architecture Aides et démarches pour la création artistique et le développement des publics Aides et démarches pour les emplois d'avenir Appels à projets Manifestations nationales Consulter la rubrique ressources documentaires Publications La COREPS de Basse-Normandie Rechercher sur le site Drac Normandie Version Française Version English Version Español Actualités 27.07.2017 Bibliothèques territoriales : la DRAC de Normandie finance 3 stages à destination des personnels des bibliothèques Média Normandie organise trois stages financés par la DRAC Normandie, gratuits pour les personnels des bibliothèques territoriales :Petites réparations et conditionnement du 18/10/2017 au 20/10/2017, Atelier reliure, BU Droit-Lettr. 24.07.2017 La rentrée en musique
[ /Regions /Drac-Normandie /Actualites /Bibliotheques-territoriales-la-DRAC-de-Normandie-finance-3-stages-a-destination-des-personnels-des-bibliotheques2 ] - Bibliothèques territoriales : la DRAC de Normandie finance 3 stages à destination des personnels des bibliothèques
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Hautes-Alpes Services de l'État Présentation des Services Préfecture et Sous-Préfecture Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Cohésion Sociale et Protection des Populations Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité entre les Femmes et les Hommes Economie, Finances publiques, Travail et Emploi Politiques publiques Agriculture et Forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, construction et logement Collectivités locales Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Elections et Citoyenneté Economie et Emploi Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Santé et protections animales Prévention et Sécurité des Biens et des Personnes Solidarité, Cohésion Sociale et Populations Transports, Déplacements et Sécurité Routière Actualités Communiqués de presse
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r1234.html ] - Economie, Finances publiques, Travail et Emploi
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r1234.html ] - Economie, Finances publiques, Travail et Emploi
 

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r1234.html ] - Economie, Finances publiques, Travail et Emploi
 

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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[ /finances-publiques-r926.html ] - Finances publiques
 

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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www.horizon2020.gouv.fr
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Accueil - Horizon 2020
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- L'Union européenne finance chaque année des dizaines de milliers de réalisations en France (environ une toutes les 3 minutes) et apporte plusieurs centaines de millions d'euros aux chercheurs et entreprises pour financer leurs projets. Le Traité sur l'Union européenne stipule que "l'Union promeut le progrès scientifique et technique". Voici en quelques exemples des réussites dans le domaine de la recherche et de l'innovation. Horizon 2020 Défis sociétaux Bioéconomie Transports Changement climatique et ressources Sociétés inclusives Un programme transversal Propager l'excellence et élargir la participation à Horizon 2020 Science avec et pour la société Coopération internationale Le programme COST Comprendre Horizon 2020 Lancement d'Horizon 2020 Horizon 2020 en un clic Architecture du programme Description du programme Documents officiels Excellence scientifique Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie - Le réseau Entreprise Europe Portail PME Des opportunités de financement Projets collaboratifs Instrument PME Accès au financement à risque PME : consulter toute l'actualité Recherche avancée multicritères Des ateliers pratiques vers l'Europe de la technologie : relecture de projets Eurostars 11ème édition du Workshop Interdisciplinaire sur la Sécurité Globale (WISG) Tous les événements Appels en cours Liste des appels ouverts Programmes de travail 2016-2017 Anticiper les prochains appels Le dispositif national Statistiques Données d'Horizon 2020 La participation des acteurs français dans Horizon 2020 Données du 7e P.C.R.D.T. La participation des acteurs français dans le 7e P.C.R.D.T. Instrument PME : cartographie des bénéficiaires français Les projets financés d'Horizon 2020 Actualités 21.07.2017 Un nouveau service de recherche de partenaires sur le portail du participant Horizon 2020
[ /cid91179 /acces-rapide-base-cordis-aux-donnees-ouvertes-portail-e-sur-les-les-projets-finances.html ] - Les projets financés d'Horizon 2020
 

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Direccte Ile-de-France
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- L'Unité départementale du Val d'Oise de la Direccte d'Ile-de-France, en concertation avec le comité technique territorial sur la revitalisation, lance deux appels à manifestation d'intérêt. + Lire la suite Autres actualités Devenez la créatrice d'avenir 2017 Publié le 19 juin 2017 Communiqué de presse : Opération de contrôles coordonnés en (. Publié le 16 juin 2017 Négociations collectives obligatoires en entreprise ce qu'il (. Publié le 9 juin 2017 Vous êtes un organisme de formation ou vous souhaitez le (. Publié le 5 juin 2017 Prestataires de bilan de compétences : téléchargez votre (. Publié le 30 mai 2017 Retour sur la réunion du 12 avril 2017 avec les bénéficiaires (. Publié le 19 mai 2017 Le Plan régional santé au travail 2016-2020 Ile-de-france Publié le 12 mai 2017 Retrouvez toutes nos publications en cliquant ici. Ministère du Travail Ministère de l'Économie et des Finances Préfecture d'Ile-de-France Service public Informations générales
 

www.ie.bercy.gouv.fr
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Information stratégique et sécurité économiques : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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- informer les autorités de l'État sur les personnes, entreprises et organismes présentant un intérêt ou représentant une menace pour les intérêts stratégiques ; contribuer à veiller à la bonne application de la loi du 26 juillet 1968 (protection d'informations sensibles). Par ailleurs, le SISSE anime et veille à la cohérence des travaux du ministère de l'Économie et des Finances dans les domaines relevant de sa compétence. Le SISSE est composé d'une équipe pluridisciplinaire de professionnels qui compte également des conseillers seniors issus de différents ministères ; leur expertise s'étend à de nombreux domaines : industries et services, sécurité économique et affaires intérieures, recherche et innovation, industries de défense, aéronautique et spatial, santé et domaines du vivant, développement soutenable et compétitivité, affaires européennes et multilatérales.
 

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- L'Inspection générale des finances recrute Ouverture de deux emplois d'inspecteurs des finances au tour extérieur Au titre de l'année 2017, deux emplois sont ouverts au recrutement par la voie du tour extérieur, pour une prise de fonctions le 1er janvier 2018 (Arrêté du 28 avril 2017 et avis parus au JO du 4 mai 2017). La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 13 juillet 2017. La circulaire IGF du 4 mai 2017 précise les modalités du recrutement proposé. Téléchargez ici le Dossier de candidature. Informations complémentaires : Décret n 73-276 du 14 mars 1973 modifié (art. 9,10, 11 et 12) relatif au statut particulier du corps de l'Inspection générale des finances Arrêté IGF du 26 octobre 2009 fixant l'organisation et le fonctionnement du comité de sélection Toute demande d'informations complémentaires peut être formulée à l'adresse suivante : recrutement.igf@igf.finances.gouv.fr Actualités Le rapport d'activité 2016 est en ligne. Autres travaux - Pour réduire la taille du texte, utilisez le menu affichage de votre navigateur ou appuyer sur Ctrl et tournez la mollette de votre souris. Pour agrandir la taille du texte, utilisez le menu affichage de votre navigateur ou appuyer sur Ctrl et tournez la mollette de votre souris. Pour imprimer la page en cours, utilisez l'option d'impression de votre navigateur ou appuyer sur Ctrl+P. navigation Découvrir l'IGF La mission de l'IGF Un positionnemement interministériel Europe et international Missions d'assistance L'organisation de l'IGF Organigramme du Service de l'IGF Les membres de l'IGF Les méthodes de l'IGF Les méthodes de travail de l'IGF La déontologie à l'IGF Le statut et l'histoire de l'IGF Les textes de référence L'histoire de la création de l'IGF Rapports publics Liste des rapports par année Liste des rapports par thématique Nos dernières publications Nous rejoindre - Revues de dépenses - 2015 Revues de dépenses - 2016 Trésor-Éco Publications de l'INSEE Publications du CEPII Publications de France Stratégie Les notes du Conseil d'analyse économique Les rapports publics de la documentation française Derniers rapports de la Cour des comptes Communiqués de presse d'Eurostat Sites officiels Portail du Gouvernement Conseil des Ministres Portail de la modernisation de l'État Le portail de l'Économie et des Finances Forum de la performance (Direction du budget) France stratégie L'accès au droit de l'Union européenne (Eur-Lex) Légifrance Assemblée nationale DÉCOUVRIR L'IGF La mission de l'IGF L'organisation de l'IGF Les méthodes de l'IGF Le statut et l'histoire de l'IGF RAPPORTS PUBLICS Liste des rapports par année Liste des rapports par thématique Nos dernières publications NOUS REJOINDRE - Une diversité de profils Travailler à l'IGF en tant qu'inspecteur général Travailler à l'IGF en tant qu'inspecteur Le recrutement à la sortie de l'ENA Le Tour Extérieur Le Tour Extérieur "militaire" Venir à l'IGF en mobilité En tant qu'inspecteur adjoint Faire son stage à l'IGF Nos dernières publications Le rôle économique des fondations Les fondations constituent un pilier du modèle philanthropique français, mais leur rôle économique demeure limité. En particulier, elles détiennent très rarement des participations majoritaires dans des entreprises. Lire la suite Évaluation des procédures d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n 2013-1211 d'application. Lire la suite - Une diversité de profils Travailler à l'IGF en tant qu'inspecteur général Travailler en tant qu'inspecteur Faire son stage à l'IGF Mentions légales Contacts
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IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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- Négocier le Travail (et l'Emploi) : espaces, acteurs, et moyens. Chroniques du travail. Décembre 2016. Une pierre angulaire inédite de la négociation dans la fonction publique en France : la santé au travail. En collaboration avec D. Garnier, FO Santé. Le Bien-être au travail et SST fonction publique. Rennes : Presses de l'EHESP. (Gouvernance, dialogue social et bien-être au travail) Fonction publique, la qualité de vie au travail (QVT) quitte le côté obscur. Revue Gestion finances publiques. N° 3-2017/ Mai-Juin. oeuvre travail rh education territoriale inspection durable sante interministeriel dgafp cadre egalite techniques chsct etre recherche interieur reseau qualite publique referentiel professionnalisation culture developpement medecine securite fpt anact activite technique 41 utilisateurs en ligne. Nouvelles publications Défense Aé du 14 novembre 2016 mise en oeuvre du télétravail Textes FP Etat 05/07/2017
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Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

 

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La Documentation française
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- 17 mesures pour faire de la France une destination attractive pour les touristes seniors Tourisme, loisirs, sports 17 mesures pour faire de la France une destination attractive pour les touristes seniors Toute la sélection Vidéos-conférences Retrouvez les vidéos des Mercredis de la DF Toutes les vidéos La librairie du quai Voltaire 29 quai Voltaire 75007 Paris Du lundi au vendredi de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h En savoir plus Rapports récents Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2018 Finances publiques Rapport d'information fait au nom de la commission des finances préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2018 Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'activité 2016 Finances publiques - Concours administratifs L'Europe aux concours Préparation à Science Po Se former en droit Se former en finances publiques Économie sociale, associations Faits de société Politiques sociales Population, migration Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme, loisirs, sports Ville et urbanisme Qui sommes-nous ? 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Finances publiques Le budget de l'Etat en 2016 Résultats et gestion - mai 2017 Auteur(s) : Cour des comptes Consulter ce format Retrouver en vidéo l'entretien avec Jean-Marc Zaninetti : La population mondiale au XXIe siècle Voir l'affiche Événements Relations internationales Le nouveau désordre international Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Retour des tensions entre États, montée des populismes, crises économiques, inégalités croissantes, réseaux du crime organisé, menaces sur l'environnement, pandémies : le nouveau désordre international semble partout gagner du t. Administration - Administration Rendre des comptes Auteur(s) : Ecole nationale d'administration (ENA) Consulter ce format - La documentation Française S'abonner à la lettre d'information Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international Asie, Océanie Économie internationale Proche et Moyen-Orient Relations internationales Union européenne : généralité, institutions Union européenne : politiques communes Préparation aux concours Annales corrigées Concours administratifs L'Europe aux concours Préparation à Science Po Se former en droit Se former en finances publiques Économie sociale, associations Faits de société Politiques sociales Population, migration - Lettres d'information Accessibilité Mentions légales Données personnelles Conditions générales de vente gouvernement.fr legifrance.gouv.fr service-public.fr data.gouv.fr vie-publique.fr DILA - Direction de l'information légale et administrative Plan du site Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international Économie internationale Union européenne : généralité, institutions Union européenne :politiques communes Relations internationales Asie, Océanie Proche et Moyen-Orient Préparation aux concours Annales corrigées - Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Tourisme, loisirs, sports Transports Ville et urbanisme Rechercher RECHERCHE Tous les thèmes Culture, communication Droit, institutions Économie, finances Enseignement, travail Europe, international Préparation. aux concours Territoire, environnement Recherche avancée Rapports publics Conventions collectives P@ges Europe Nouveautés Protection sociale, retraite Questions sur la protection sociale Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Ce dossier propose une étude approfondie du système de protection sociale français ; il s'intéresse notamment à la part respective de l'assurance et de l'assistance, à la notion d'investissement social et à la question de l'égalité. Institutions Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République - affiche officielle - Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'activité 2016 Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité Faits de société Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les risques financiers liés à la remontée des taux d'intérêts Finances publiques Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les risques financiers liés à la remontée des taux d'intérêts Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie Relations internationales Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie Toute la sélection Contactez-nous Qui sommes-nous ? 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Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

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Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

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Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département de Maine-et-Loire Services de l'État Organisation des services de l'État en M L Préfecture et sous-préfectures Agence Régionale de Santé (ARS - délégation 49) Culture et patrimoine (DRAC et STAP) Défense des droits et égalité Direction Départementale de la cohésion sociale (DDCS) Direction départementale des finances publiques (DDFIP) Direction départementale de la protection des populations (DDPP) Direction Départementale des Territoires (DDT) Division territoriale des douanes et droits indirects d'Angers (DGDDI) Education (DSDEN) Entreprise, emploi, formation (UD DIRECCTE) Office national des anciens combattants (ONACVG) Routes, environnement, aménagement, logement (DREAL, DIR Ouest) Sécurité : police - gendarmerie Politiques publiques Agriculture, viticulture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce - Aménagement du territoire, construction et logement Culture, patrimoine, histoire, mémoire Développement durable Droits des femmes et Égalité entre les femmes et les hommes Education et formation Élections, citoyenneté et égalité des chances Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, eau, chasse, pêche Jeunesse, sports et vie associative Relations avec les collectivités Prévention des risques naturels et technologiques Protection et santé des animaux Sécurité et protection des personnes et des biens Solidarité, hébergement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Actualités locales Actualités nationales Déplacements officiels Réseaux sociaux Magazine des services de l'État Espace presse Toutes les actualités Publications Appels à projets Arrêtés préfectoraux Avis officiels Enquêtes publiques Consultation du public Avis de l'autorité environnementale
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Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

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Direccte Mayotte
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- Convention collective du BTP et prime d'ancienneté : des (. Publié le 18 mars 2015 Illettrisme et analphabétisme plan d'action Publié le 20 février 2015 Dernières publications - informations de la Dieccte Publié le 5 octobre 2014 Publié le 19 septembre 2013 Installations électriques Publié le 19 septembre 2013 Code du travail au 1er janvier 2018 Le code du travail applicable à Mayotte sur légifrance Emplois d'avenir Marchés publics Le Marché du travail DGCCRF(Economie et Finances) Gouvernement Légifrance Ministère du Travail Service public Travailler mieux CCI Mayotte Conseil Departemental de Mayotte IEDOM Mayotte Pôle emploi La Réunion-Mayotte Préfecture de Mayotte Cress de Mayotte Réseaux de santé de Mayotte Informations générales Concours et recrutement Contacts et démarches Les services de la Dieccte - ses missions Marchés publics et avis d'appel à concurrence Diversité et lutte contre les discriminations
 

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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

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Les services de l'État dans la Nièvre
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Agriculture et forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, Habitat et construction Animaux et santé animale Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Droit des femmes et égalité Élections et Citoyenneté Entreprises, emploi, formation, commerce Environnement, transition énergétique et prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes et des biens Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Recueil des Actes Administratifs (RAA) Lettres périodiques de l'État dans l'Orne - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Préfecture et sous-préfectures La Direction Départementale des Territoires (DDT) La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Population (DDCSPP) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT-DREAL) La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) La Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Orne (DSDEN) La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) Groupement de Gendarmerie Le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) La Délégation Militaire Départementale (DMD) L'Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS) L'UT-DIRECCTE L'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L'ONACVG) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP) Politiques publiques
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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- Agriculture et forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, Habitat et construction Animaux et santé animale Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Droit des femmes et égalité Élections et Citoyenneté Entreprises, emploi, formation, commerce Environnement, transition énergétique et prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes et des biens Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Recueil des Actes Administratifs (RAA) Lettres périodiques de l'État dans l'Orne - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Préfecture et sous-préfectures La Direction Départementale des Territoires (DDT) La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Population (DDCSPP) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT-DREAL) La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) La Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Orne (DSDEN) La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) Groupement de Gendarmerie Le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) La Délégation Militaire Départementale (DMD) L'Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS) L'UT-DIRECCTE L'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L'ONACVG) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP) Politiques publiques
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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- Publié le 20 mars 2017 Nouvelle étude : Territoire à 30 minutes autour d'Iter - Un (. Publié le 20 mars 2017 Nouveauté ! Bilan 2015 de l'alternance en Paca : nouvelle (. Publié le 16 mars 2017 Le site du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Le portail de l'économie,des finances, de l'action et des comptes publics Le site pour l'emploi du portail du gouvernement Le portail des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle L'espace de l'apprentissage Le site de la mixité professionnelle en paca Le site de la politique de la ville en Paca Les dernières mises à jour Synthèse du marché du travail de la métropole Aix-Marseille-Provence, au 2ème trimestre 2017 27 juillet 2017 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juin 2017 25 juillet 2017 Le médiateur des entreprises 25 juillet 2017 Votre Direccte Métiers et concours La Direccte Paca en quelques mots Nous contacter
 

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Direccte Pays-de-la-Loire
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Forum de la performance
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Lire la suite Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale et au Sénat Le débat d'orientation des finances publiques a débuté jeudi 20 juillet à l'Assemblée nationale et se poursuivra au Sénat, joint à la discussion générale du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016. Lire la suite 26 Juillet 2017 Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de l'Assemblée nationale 24 Juillet 2017 Intervention d'Amélie Verdier sur les résultats du deuxième baromètre des acteurs financiers du secteur public - Rencontres des Acteurs publics 2017 20 Juillet 2017 - Intervention d'Amélie Verdier sur les résultats du deuxième 20 Juillet 2017 Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l' Actu alités Voir toutes les actualités Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de l'Assemblée nationale Invitée par la commission des finances de l'Assemblée nationale, mercredi 26 juillet 2017, Amélie Verdier, directrice du Budget, a présenté les principales missions de la direction et précisé la nature de ses relations avec le Parlement, notamment avec les membres de la commission. Répondant aux questions du président de la commission,. Lire la suite Intervention d'Amélie Verdier sur les résultats du deuxième baromètre des acteurs financiers du secteur public - Rencontres des Acteurs publics 2017 - Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale et au Sénat 12 Juillet 2017 Remise au Parlement du rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) Le rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques prévu à l'article 48 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) a été transmis le 11 juillet 2017 à l'Assemblé nationale et au Sénat. Lire la suite 12 Juillet 2017 Publication d'une version actualisée du recueil des règles de comptabilité budgétaire de l'État Le recueil précise les règles de tenue de la comptabilité budgétaire de l'État définies par le décret GBCP et illustre leur mise en oeuvre pour les principaux cas de gestion. Il se compose désormais de 7 parties et d'un glossaire. Lire la suite 12 Juillet 2017 Les données de la performance 2017 : résultats de l'exécution budgétaire 2016 - Le cadre et la gestion budgétaires La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Les documents de politique transversale (DPT) - Le contrôle de gestion Le contrôle interne Les acteurs Modernisation de l'action publique Cadre de la gestion publique Le cadre et la gestion budgétaires Emplois et dépenses de personnel Le contrôle budgétaire Le contrôle interne budgétaire Les opérateurs de l'État GBCP et organismes publics Groupements d'intérêt public Documents budgétaires Lois, projets de lois et documents annexés par année Circulaires budgétaires Ressources documentaires Actualités Archives des actualités Circulaires budgétaires Documentation budgétaire Publications de la direction du Budget Textes et documents de référence Rapports publics Documentation en anglais Répertoire des données Current Zoom: 100% Nouveautés sur le site 26 Juillet 2017 Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de 26 Juillet 2017 Circulaire budgétaire 25/07/2017 26 Juillet 2017 Circulaire budgétaire 25/07/2017 24 Juillet 2017 - Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. Les documents de politique transversale (DPT) Des vidéos pour comprendre Le projet de loi de finances : comment ça marche ? Toutes nos vidéos Consultez le projet de loi de finances pour 2017 et les documents annexés BUDGET 2017 Budget 2017 La loi de règlement et les rapports annuels de performance pour 2016 BUDGET 2016 Budget 2016 CHIFFRES CLÉS Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Circulaire budgétaire 25/07/2017 Circulaire budgétaire 25/07/2017 Consulter toutes les circulaires Etre informé des dernières circulaires mises en ligne Forum de la performance 2016 - Mentions Légales - Nous contacter - « Les données de la performance 2017 » proposent une représentation synthétique et graphique des résultats obtenus par 26 missions du budget général de l'État en matière de performance en 2016. Lire la suite 29 Juin 2017 Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques de la Cour des comptes La Cour des comptes a rendu public, jeudi 28 juin 2017, son rapport annuel sur la situation et les perspectives des finances publiques. Le rapport contient notamment l'audit des finances publiques demandé par le Premier ministre. Lire la suite Supports pédagogiques Pour faciliter la compréhension de la procédure budgétaire et sensibiliser le public aux enjeux des finances publiques, la direction du Budget publie des supports illustrés et ludiques à vocation pédagogique Supports pédagogiques Rapport d'activité 2015 Le rapport d'activité 2015 de la direction du Budget se décline en trois volumes complémentaires et indépendants. Rapport d'activité 2015
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Lire la suite Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale et au Sénat Le débat d'orientation des finances publiques a débuté jeudi 20 juillet à l'Assemblée nationale et se poursuivra au Sénat, joint à la discussion générale du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016. Lire la suite 26 Juillet 2017 Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de l'Assemblée nationale 24 Juillet 2017 Intervention d'Amélie Verdier sur les résultats du deuxième baromètre des acteurs financiers du secteur public - Rencontres des Acteurs publics 2017 20 Juillet 2017 - Intervention d'Amélie Verdier sur les résultats du deuxième 20 Juillet 2017 Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l' Actu alités Voir toutes les actualités Audition d'Amélie Verdier par la commission des finances de l'Assemblée nationale Invitée par la commission des finances de l'Assemblée nationale, mercredi 26 juillet 2017, Amélie Verdier, directrice du Budget, a présenté les principales missions de la direction et précisé la nature de ses relations avec le Parlement, notamment avec les membres de la commission. Répondant aux questions du président de la commission,. Lire la suite Intervention d'Amélie Verdier sur les résultats du deuxième baromètre des acteurs financiers du secteur public - Rencontres des Acteurs publics 2017 - Lancement du débat d'orientation des finances publiques à l'Assemblée nationale et au Sénat 12 Juillet 2017 Remise au Parlement du rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) Le rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques prévu à l'article 48 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) a été transmis le 11 juillet 2017 à l'Assemblé nationale et au Sénat. Lire la suite 12 Juillet 2017 Publication d'une version actualisée du recueil des règles de comptabilité budgétaire de l'État Le recueil précise les règles de tenue de la comptabilité budgétaire de l'État définies par le décret GBCP et illustre leur mise en oeuvre pour les principaux cas de gestion. Il se compose désormais de 7 parties et d'un glossaire. Lire la suite 12 Juillet 2017 Les données de la performance 2017 : résultats de l'exécution budgétaire 2016 - Le cadre et la gestion budgétaires La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. 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CEPC - Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC ) : Le portail des ministères économiques et financiers
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Prix des carburants en France, site gouvernemental
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Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

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Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État à La Réunion Services de l'État Horaires et coordonnées Préfecture et sous-préfectures Alimentation, agriculture, développement rural et forêt Culture et patrimoine Développement durable, aménagement du territoire et logement Education, recherche et formation Finances publiques, impôts et douane Jeunesse, sport et cohésion sociale Mer, littoral et sécurité maritime Sécurité et protection des populations Travail et emploi Politiques publiques Solidarité et cohésion sociale Jeunesse, sport et vie associative Elections et citoyenneté Travail, emploi et formation Économie, commerce extérieur, fiscalité locale et protection des consommateurs Mer, littoral et pêche Culture et patrimoine Agriculture et forêt Alimentation et réglementation animale Aménagement du territoire, construction et habitat Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
[ /finances-publiques-impots-et-douane-r30.html ] - Finances publiques, impôts et douane
 

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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public
[ /finances-publiques-r1076.html ] - Finances publiques
 

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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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La préfecture de la Sarthe
Mots-clés:

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[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r566.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
[ /finances-publiques-r560.html ] - Finances publiques
 

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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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[ /finances-publiques-r560.html ] - Finances publiques
 

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site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:

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site des Services de l'Etat du département du Tarn
Mots-clés:

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www.territoires.gouv.fr
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MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Mots-clés:

- Estelle Grelier, secrétaire d'Etat auprès du Ministre, chargée des Collectivités territoriales Richard Ferrand est nommé ministre de la Cohésion des territoires il y a 2 mois communiqués Richard Ferrand, député de la 6e circonscription du Finistère, conseiller régional de Bretagne, est nommé ministre de la Cohésion des territoires. Né le 1er juillet 1962, Richard Ferrand était, depuis octobre 2016, le secrétaire général du mouvement « En marche [ ] Lire l'article Conférence de presse de Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, en présence de Christian Eckert, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget et des Comptes publics et de Guy Allemand, Maire de Sangatte. Dispositif de sortie des emprunts à risque des collectivités locales : résultats atteints il y a 4 mois communiqués - Skip to content Les Thèmes Bourgs-centres et villes moyennes Finances locales Fonction publique territoriale Métropoles Périurbain Réforme territoriale Services au public Le Ministre, la secrétaire d'Etat Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales Estelle Grelier, secrétaire d'Etat auprès du Ministre, chargée des Collectivités territoriales Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales --------------------------------------------- Archives Aménagement du territoire Collectivités territoriales Les Thèmes Bourgs-centres et villes moyennes Finances locales Fonction publique territoriale Métropoles Périurbain Réforme territoriale Services au public Le Ministre, la secrétaire d'Etat Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales
[ /categorie /finances-locales ] - Finances locales
[ /dispositif-de-sortie-des-emprunts-a-risque-des-collectivites-locales-resultats-atteints ] - Conférence de presse de Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, en présence de Christian Eckert, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget et des Comptes publics et de Guy Allemand, Maire de Sangatte. Dispositif de sortie des emprunts à risque des collectivités locales : résultats atteints Lire l'article il y a 4 mois
 

www.tracfin.bercy.gouv.fr
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TRACFIN - Accueil Tracfin : Le portail des ministères économiques et financiers
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- Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Particuliers Entreprises Les ministres Les ministres Actualités Salle de presse Consultations publiques Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux economie.gouv.fr Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Le portail de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics Lettres d'information Dailymotion Autres réseaux Particuliers Entreprises Les ministres Actualités Le ministère Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Salle de presse Bruno Le Maire Gérald Darmanin Benjamin Griveaux Consultations publiques Accueil du portail TRACFIN Accueil Accueil Tracfin Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins Actualités Organisation Pouvoirs de Tracfin Interlocuteurs de Tracfin Nous contacter Circuits financiers clandestins - de mesures de vigilance dans le cadre des opérations de rapatriement de fonds provenant de l'étranger avec régularisation fiscale ; d'obligations de vigilance à l'égard de la clientèle occasionnelle. Lignes directrices Tracfin - ACPR (novembre 2015) - application/pdf - 2.32 Mo - 20/01/2016 Les Communications systématiques d'informations (COSI) Parmi les mesures annoncées par le ministre des Finances et des Comptes publics, le 18 mars dernier, en faveur de la lutte contre le financement du terrorisme, certains professionnels devront désormais signaler systématiquement à Tracfin les dépôts et retraits d'espèces supérieurs à 10 000 âé- à compter du 1er janvier 2016. Retour sur le dispositif. - Rapport Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2015 - application/pdf - 3.09 Mo - 07/12/2016 Dossier de presse - application/pdf - 611.41 Ko - 08/12/2016 Communiqué de presse - application/pdf - 213.77 Ko - 08/12/2016 Rapport d'activité 2016 de la Commission Nationale des Sanctions Francis Lamy, président de la Commission nationale des sanctions (CNS), a remis son rapport d'activité 2016 à Michel Sapin, ministre de l'Economie et des Finances le 30 janvier 2017. Présentation du Plan d'action pour lutter contre le financement du terrorisme 31/03/2015 Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, a présenté le 18 mars, un Plan d'action pour lutter contre le financement du terrorisme. Huit mesures articulées autour de trois objectifs : identifier, surveiller et agir.
 

www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Var Services de l'État Accueil et horaires des services recevant le public Agence régionale de santé, l'ARS expliquée Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement la DDTM expliquée. Consommation, alimentation et animaux la DDPP expliquée. Défenseur des droits Examens et concours Finances publiques - Impôts Préfecture et sous-préfectures Jeunesse, sport, droits des femmes, exclusions, discriminations, logement, la DDCS expliquée. Travail et emploi Politiques publiques Activités aériennes Agriculture Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public Aménagement du territoire, construction, logement Économie et emploi Environnement Jeunesse, sports et vie associative Marchés publics - Appel à projet Maritime, mer et littoral Maisons de Services Au Public (MSAP) Solidarité, femmes, handicap et cohésion sociale Transports
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www.var.equipement.gouv.fr
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Var Services de l'État Accueil et horaires des services recevant le public Agence régionale de santé, l'ARS expliquée Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement la DDTM expliquée. Consommation, alimentation et animaux la DDPP expliquée. Défenseur des droits Examens et concours Finances publiques - Impôts Préfecture et sous-préfectures Jeunesse, sport, droits des femmes, exclusions, discriminations, logement, la DDCS expliquée. Travail et emploi Politiques publiques Activités aériennes Agriculture Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public Aménagement du territoire, construction, logement Économie et emploi Environnement Jeunesse, sports et vie associative Marchés publics - Appel à projet Maritime, mer et littoral Maisons de Services Au Public (MSAP) Solidarité, femmes, handicap et cohésion sociale Transports
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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[ /finances-publiques-impots-r688.html ] - Finances publiques - Impôts
 

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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Vaucluse Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux. Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Le défenseur des droits Politiques publiques Anciens combattants Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels, technologiques et miniers État et collectivités Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r2427.html ] - Économie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r2433.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r2427.html ] - Économie, finances publiques, travail et emploi
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

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[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r19.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
 

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