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Actualité institutionnelle 27.05.2017 20H52

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Agence France Trésor - AFT
Mots-clés: Agence France Tresor; AFT; Agence de la dette; emetteur souverain; marche obligataire; dette publique; dette de l'Etat; dette negociable; charge de la dette; encours de la dette; maturite; tresorerie de l'Etat; compte du Tresor; obligations; obligations souveraines; obligations indexees; bons du Tresor; OAT; OATi; OATÂi; BTAN; BTF; TEC; produits de la dette; taux d'interêt; duree de vie de la dette; swaps; spreads; titres demembres; rachat de dette; emission; adjudication; Specialistes en Valeurs du Tresor; SVT; Projet annuel de performance; Programme de financement; besoins de financement; projet de loi de finances; contrôle des risques; post-marche

- AFT issuance: a total amount of 7.499bn euros in OATs 17 May 2017 Long series of price indexes Additional updates LATEST AUCTIONS MONTHLY ISSUANCE CALENDAR PUBLICATIONS Monthly Bulletin 323 April 2017 Annual Report 2017 Draft budget bill French government negotiable debt outstanding as of 31 Mar. 1 673 910 497 585 euros Average maturity as of 31 Mar. 7 years and 195 days Weighted average yield BTANs and OATs Average annual issuance(2017) as of 04 May 2017 : 0,77 % as of 26 May 2017 : 0.78 % Indexation coefficients BTANi / OATi BTAN i / OAT i OATS FOR RETAIL INVESTORS User guide for retail investors CONTACT US economie.gouv.fr Ministry for the Economy and Finance tresor.economie.gouv.fr Directorate General of the Treasury website Copyright AFT 2017 : Terms Conditions : Information: Publisher / Host : RSS FEED : Site index : Links
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]

Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r297.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r303.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

www.ain.equipement.gouv.fr
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Allier Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Droits du citoyen Économie, finances publiques, travail et emploi État et collectivités Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction Citoyenneté et élections Droits des femmes et égalité Éducation et formation Entreprises, économie, emploi et finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Logement, hébergement, solidarité et populations vulnérables Relations avec les collectivités territoriales Risques naturels et technologiques Transports et déplacements Actualités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r222.html ] - Économie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques-r239.html ] - Entreprises, économie, emploi et finances publiques
 

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

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Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r759.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r769.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du préfet de l'Ardèche Derniers communiqués
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Ardèche
Mots-clés: ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;

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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

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[ /entreprises-economie-emploi-et-finances-publiques-r174.html ] - Entreprises, économie, emploi et finances publiques
[ /finances-publiques-r16.html ] - Finances publiques
 

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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

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Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:

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[ /finances-publiques-r16.html ] - Finances publiques
 

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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Aude Services de l'État Accueil, horaires d'accueil du public, interprètes Préfecture et sous-préfectures Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Santé, protection de la population et cohésion sociale Éducation nationale Culture et patrimoine Économie, Travail et Emploi Finances publiques (DDFIP) Qualipref / La démarche qualité dans l'Aude Composition du Gouvernement Politiques publiques Accessibilité des Services au Public Agriculture Aménagement du territoire, urbanisme, logements Collectivités Territoriales Consommation Économie, travail et emploi Environnement Politique de la ville Sécurité et prévention des risques Solidarité, santé, handicap et cohésion sociale Sport, Jeunesse et Vie Associative Vie en société Actualités Les actualités du mois Arrêtés de catastrophe naturelle Communiqués de presse "Sécurité" Toutes les actualités
[ /finances-publiques-ddfip-r1383.html ] - Finances publiques (DDFIP)
 

www.aude.pref.gouv.fr
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AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département de l'Aveyron Services de l'État Organisation des services de l'Etat dans le département Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Culture, architecture et patrimoine (UDAP) Défense (DMD, ONACVG, CIRFA) Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE) Education (DSDEN) Santé (DT ARS) Sécurité et protection des personnes (DDSP, gendarmerie, SDIS) Politiques publiques Agriculture et forêt Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, logement, urbanisme Anciens combattants, mémoire, citoyenneté Culture, patrimoine Décorations Economie et emploi Environnement, Prévention des risques Infrastructures et circulation Jeunesse, sports et vie associative Relations avec les collectivités
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r16.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE)
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
Mots-clés:

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le département de l'Aveyron Services de l'État Organisation des services de l'Etat dans le département Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL) Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP) Culture, architecture et patrimoine (UDAP) Défense (DMD, ONACVG, CIRFA) Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE) Education (DSDEN) Santé (DT ARS) Sécurité et protection des personnes (DDSP, gendarmerie, SDIS) Politiques publiques Agriculture et forêt Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, logement, urbanisme Anciens combattants, mémoire, citoyenneté Culture, patrimoine Décorations Economie et emploi Environnement, Prévention des risques Infrastructures et circulation Jeunesse, sports et vie associative Relations avec les collectivités
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www.bretagne.direccte.gouv.fr
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Direccte Bretagne
Mots-clés:

- + Lire la suite Statistiques - 14 février 2017 Créations d'entreprises sous le régime de micro-entrepreneur 7 351 créations de micro-entrepreneurs en 2016 + Lire la suite Ministère de l'Economie et des Finances Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social L'Etat en Bretagne Informations générales Appels à projets Qui sommes nous ? Rapport d'activité Entreprises, emploi, économie Accompagnement des entreprises Accès et retour à l'emploi Actualité Emploi Entreprises Validation des acquis de l'expérience Titres professionnels Fonds social européen Développement des territoires Contrôle Formation professionnelle Services à la personne Information stratégique et sécurité économiques Travail et relations sociales Santé et sécurité au travail L'Inspection du travail Relations du travail Publications Travail illégal Main d'oeuvre étrangère Secteur agricole Secteur maritime
 

www.cadastre.gouv.fr
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www.cadastre.gouv.fr un site du ministère de l'Economie des finances et de l'industrie.
Mots-clés: Cadastre

 

www.cae.gouv.fr
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Accueil : Conseil d'Analyse Economique : CAE
Mots-clés: conseil; analyse économique; europe; euro

- Prévenir la pauvreté par l'emploi, l'éducation et la mobilité Note du CAE n° 40 Huillery Elise , Carcillo Stéphane , L'Horty Yannick , L'économie néo-calédonienne au-delà du nickel Note du CAE n° 39 Ris Catherine , Wasmer Étienne , Trannoy Alain , Voir toutes les notes Accéder aux Notes du CAE Monnaie, finance Travail, emploi Europe, mondialisation Entreprises Croissance Politiques publiques Par contributeur Askenazy Philippe Dormont Brigitte Geoffard Pierre-Yves Paris Valérie Plantin Guillaume Thesmar David Tirole Jean Trannoy Alain Wasmer Étienne Artus Patrick Bénassy-Quéré Agnès Boone Laurence Cailloux Jacques Delpla Jacques Farhi Emmanuel Gourinchas Pierre-Olivier Wolff Guntram Bureau Dominique Fontagné Lionel Martin Philippe Cahuc Pierre Carcillo Stéphane Zimmermann Klaus F. Bozio Antoine García-Peñalosa Cecilia Mohnen Pierre les membres du CAE Les membres du CAE
[ /-Les-notes-du-CAE-.html?id_mot=1&titre=Monnaie, finance ] - Monnaie, finance
 

www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r573.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r585.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Calvados Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Mémoire, anciens combattants Economie, finances publiques, travail et emploi Etat et collectivités Mer et littoral Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Les services de l'État en région Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Elections et citoyenneté Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Médailles et décorations officielles
[ /economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r573.html ] - Economie, finances publiques, travail et emploi
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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme

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Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Les services de l'Etat dans le Cantal
Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Mots-clés: Préfecture; Cantal; 15; DDT15 ; DDT; Direction Départementale des Territoires; DDCSPP; Gendarmerie; Police; DDSP; DMD; militaires

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Instructions et circulaires récentes : Legifrance
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- Legifrance - Le service public de l'accès au droit Vous êtes ici : Legifrance Circulaires et instructions La présente rubrique permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (articles R. 312-8 et R. 312-9 du code des relations entre le public et l'administration). Instructions fiscales Consultez les instructions fiscales sur le site : Bulletin officiel des finances publiques - Impôts Circulaires et instructions récentes Date signature décroissante Date mise en ligne décroissante Page 1 : Page 2 Une méthode de travail gouvernemental exemplaire, collégiale et efficace. Consulter - Date de signature : 24-05-2017. Date de mise en ligne : 26-05-2017. Examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'État. Consulter - Date de signature : 18-05-2017. Date de mise en ligne : 24-05-2017.
 

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Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi
Mots-clés: Moteur de croissance et d'emploi; Les pôles de Compétitivité;

- Rencontres d'affaires Capenergies 2017 : Le rendez-vous des acteurs de la Transition Energétique 6 juin au 22 juin DigitAg Challenge Occitanie Techniques innovantes de mise en forme 3D et de frittage des matériaux céramiques Toutes les dates Accès rapide Espace presse Contacts Flux RSS PSPC IRT ITE Prêts pour l'industrialisation PIPC Appels à projets R D Accès Extranet Accès Extranet Adresse électronique : Mot de passe Mot de passe oublié ? Accueil Glossaire Contacts Contacts partenaires Lettres d'information Mentions légales Plan du site Sécurité et confidentialité legifrance.gouv.fr service-public.fr gouvernement.fr Les pôles de compétitivité DATAR et Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie http://competitivite.gouv.fr/index.php?
 

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Direccte Corse
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
Mots-clés: Corse; Corse-du-Sud; administration préfecture

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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Côte-d'Or Services de l'État L'Etat, le Web, et vous Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Etat et collectivités Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux d'élevage et filières animales Appui aux collectivités locales Citoyenneté et élections Education et formation Education routière Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Sécurité publique, civile et routière Risques majeurs, naturels et technologiques Solidarité, handicap et cohésion sociale Actualités
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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

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Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;

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www.data.gouv.fr
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Accueil - Data.gouv.fr
Mots-clés: opendata; udata; accueil

- La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de . Hebdomadaire Chiffres de l'Aide Publique au Développement (APD) 2015 Les données préliminaires de la France pour 2015 d'aide publique au développement (APD) au format CSV. Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur. Les données présentées proviennent d'une . Commune française Les finances publiques locales 2015 La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d'un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la . Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015)
[ /fr /datasets /les-finances-publiques-locales-2015 ] - La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d'un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la . Les finances publiques locales 2015
 

www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Site Internet de la direction générale du Trésor
Mots-clés:

- Europe et international Gouvernance économique européenne Gouvernance économique multilatérale Aide au développement Politique commerciale et investissements Sanctions financières internationales Relations économiques bilatérales Financement de l'économie Instances de régulation du secteur financier Gouvernance des entreprises RSE et développement durable Banques et financements d'intérêt général Assurances Marchés financiers Gestion de la dette et de la trésorerie de l'État Prévisions et politiques économiques Prévisions macroéconomiques et de finances publiques Politiques macroéconomiques et de finances publiques Politiques publiques Échanges et investissements internationaux Développement des entreprises Financement des entreprises Financement international des entreprises Dispositif d'appui au développement international Publications et événements Chiffres clés Colloques et conférences Séminaires économiques
[ /Politiques-macroeconomiques-et-de-finances-publiques ] - Politiques macroéconomiques et de finances publiques
[ /Previsions-macroeconomiques-et-de-finances-publiques ] - Prévisions macroéconomiques et de finances publiques
 

www.dicod.defense.gouv.fr
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Ministère de la Défense
Mots-clés:

- Projet de loi de finances (PLF) 2017 (pdf, 3 MB). Tout ouvrir Accès direct Principaux Organismes Autres organismes Gendarmerie Salle de presse Thématiques Développement durable Formations Egalité femmes-hommes JDC - parcours citoyen Restructurations Recrutement Bureau accueil des tournages Réservistes Monde combattant Journalistes Entreprises Enseignants Correspondants Défense Présents sur Carte des opérations extérieures Agrandir la carte Accessibilité Votre espace Plan du site Aide en ligne Copyright Ministère de la Défense 2017 : Mentions legales
[ /content /download /486259 /7782653 /file /Projet de loi de finances 2017.pdf ] - Projet de loi de finances (PLF) 2017
 

www.douane.gouv.fr
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Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
Mots-clés: voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations

- Fiscalité, transports et politiques communautaires Déclaration en douane Dédouanement et compétitivité Restrictions commerciales Opérations au sein de l'UE Equipe France Douane French Customs for business Qualité de service Saisine par voie électronique Chartes audit et contrôle Evaluez le portail Fréquentation du site Informations légales Référentiel Marianne Partenariats economie.gouv.fr gouvernement.fr lekiosque.finances.gouv.fr economie.gouv.fr (Tracfin) musee-douanes.fr modernisation.gouv.fr data.gouv.fr drogues.gouv.fr (MILDECA) wcoomd.org (OMD) France International Direction générale des douanes et droits indirects
[ /partenariats /lekiosque-finances-gouv-fr ] - lekiosque.finances.gouv.fr
 

www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Financement du logement social
Mots-clés: Ministère du logement; de l'égalité des territoires et de la ruralité

- eq menu haut Réglementation thermique Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts Le SI logement Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Réglementation Politiques de l'habitat Tableaux de bord Systèmes d'information Espaces collaboratifs Formations div.menu {width: 185px; Les aides financières au logement 2016 Galion : ouverture de gestion 2017 L'exercice 2017 est ouvert à l'instruction des dossiers dans Galion. Une note sur le traitement et le suivi des dossiers du financement du logement a été diffusée auprès des services régionaux et départementaux de l'État ainsi qu'aux délégataires des aides à la pierre. Nous vous invitons à la lire (. Bilan des logements aidés 2015 Formation 2017 GALION pour les départements d'outre-mer publié le 4 mai 2017 LIRE LA SUITE Avis de formation : administrateurs locaux de l'application ORTHI publié le 2 mars 2017 LIRE LA SUITE
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FSE : Programmes nationaux du Fonds social européen de France
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Dieccte Guadeloupe
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Direccte Guyane
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- Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation profesionnelle et du Dialogue social Portail des politiques publiques de l'Emploi et de la Formation professionnelle Pour l'emploi Emplois d'avenir Contrats de génération Services à la personne Ministère de l'Economie et des Finances Ministère Artisanat Commerce Tourisme Ministère des Outre-mer Préfecture de Guyane L'Europe s'engage en Guyane Collectivité Territoriale de Guyane L'Agence de l'Outre-mer pour la Mobilité Legifrance Informations générales Actualités Recrutement Entreprises, Emploi, Economie FEDER 2014-2020 Actualités Emploi, Economie, Entreprises Création d'entreprise Emplois d'avenir Le Pôle 3 E Accès et retour à l'emploi Sécurisation de l'emploi Formation professionnelle Tourisme - commerce - artisanat - services Contrats de génération Apprentissage Médiation des marchés publics 002- Stratégie régionale pour l'emploi Travail et relations sociales
 

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Services État Haute-Corse
Mots-clés: préfecture;Haute-Corse;sous-préfecture;ddtm;ddcspp;Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Haute-Corse Services de l'État Horaires et coordonnées des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, maritime, aménagement et logement Cohésion sociale et protection des populations Défenseur des droits Direction académique Finances publiques Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Aménagement du territoire et de la mer Collectivités territoriales Environnement et développement durable Sécurité et protection des biens et des personnes Solidarité et cohésion sociale Vie politique - Elections Actualités Actualités nationales Communiqués de presse Dossiers de presse Evénements Concours, recrutements, formations et service civique Réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Annonces judiciaires et légales Appels d'offres Marchés Publics Circulaires Enquêtes publiques Lettres d'information Rapports d'activités
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Hautes-Alpes Services de l'État Présentation des Services Préfecture et Sous-Préfecture Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Cohésion Sociale et Protection des Populations Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité entre les Femmes et les Hommes Economie, Finances publiques, Travail et Emploi Politiques publiques Agriculture et Forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, construction et logement Collectivités locales Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes Elections et Citoyenneté Economie et Emploi Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Santé et protections animales Prévention et Sécurité des Biens et des Personnes Solidarité, Cohésion Sociale et Populations Transports, Déplacements et Sécurité Routière Actualités Communiqués de presse
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés: Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

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Accueil - Horizon 2020
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- Recherche avancée multicritères Atelier FET Open Gif-sur-Yvette Rencontre lauréats-candidats FET Proactive Tous les événements Appels en cours Liste des appels ouverts Programmes de travail 2016-2017 Anticiper les prochains appels Le dispositif national Statistiques Données d'Horizon 2020 La participation des acteurs français dans Horizon 2020 Données du 7e P.C.R.D.T. La participation des acteurs français dans le 7e P.C.R.D.T. Instrument PME : cartographie des bénéficiaires français Les projets financés d'Horizon 2020 Actualités 23.05.2017 Appel dédié au montage de réseaux scientifiques européens et internationaux L'A.N.R. lance la quatrième édition de l'appel dédié au montage de réseaux scientifiques européens et internationaux - M.R.S.E.I. Lire la suite 19.05.2017 Retour : formation Actions Marie S.-Curie, Individual Fellowships & COFUND Lire la suite 19.05.2017 Résultats du 1er tour de l'appel ERC Proof of Concept 2017
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Direccte Ile-de-France
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Information stratégique et sécurité économiques : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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- informer les autorités de l'État sur les personnes, entreprises et organismes présentant un intérêt ou représentant une menace pour les intérêts stratégiques ; contribuer à veiller à la bonne application de la loi du 26 juillet 1968 (protection d'informations sensibles). Par ailleurs, le SISSE anime et veille à la cohérence des travaux du ministère de l'Économie et des Finances dans les domaines relevant de sa compétence. Le SISSE est composé d'une équipe pluridisciplinaire de professionnels qui compte également des conseillers seniors issus de différents ministères ; leur expertise s'étend à de nombreux domaines : industries et services, sécurité économique et affaires intérieures, recherche et innovation, industries de défense, aéronautique et spatial, santé et domaines du vivant, développement soutenable et compétitivité, affaires européennes et multilatérales.
 

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Accueil
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IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

- L'IGPDE recrute, dès le 1er juin, au sein du département Innovations technologiques et e-formation (ITEF) un(e) concepteur-développeur/conceptrice-développeuse en e-formation (catégorie B). Voir la fiche de poste Informations complémentaires : Nathalie Vaglio, responsable du département ITEF : nathalie.vaglio [@] finances.gouv.fr - 01 58 64 81 98 Contact RH : Marie-Céline Gaertner, chef du département RH : 01 57 53 43 67 - l-drh-igpde [@] finances.gouv.fr Recrutement d'un(e) chargé(e) d'études en gestion publique L'IGPDE recrute, pour son bureau de la recherche, un(e) chargé(e) d'études et de diffusion des savoirs en gestion publique comparée (catégorie A). Poste à pourvoir à compter du 1er juin 2017 (voir la fiche de poste). Informations complémentaires : Marcel Guénoun, directeur du bureau de la recherche : 01 57 53 43 20 - marcel.guenoun [@] finances.gouv.fr Contact RH : Marie-Céline Gaertner, chef du département RH : 01 57 53 43 67 - l-drh-igpde [@] finances.gouv.fr - Pour l'IGPDE, certifié ISO 9001 par l'AFNOR depuis 2014, une telle opération met particulièrement en évidence sa culture de service et la capacité de ses équipes à concevoir, mettre en oeuvre, gérer et évaluer un dispositif innovant et de grande ampleur en répondant de manière réactive aux priorités ministérielles. Découvrez ce dispositif de grande envergure. Appel à candidatures pour le recrutement d'intervenants L'IGPDE recrute deux intervenants appelés à animer en binôme les formations : Initiation à la Plateforme PLACE, code 2280, 1 jour Perfectionnement à la Plateforme PLACE, code 5891, 1 jour. Les candidats, obligatoirement issus de la fonction publique d'État, doivent avoir de solides connaissances de la commande publique et une pratique de l'outil PLACE. Un CV et une lettre de motivation sont à adresser à cecile.rigole [@] finances.gouv.fr Offre de formation interministérielle 2017 Toutes nos solutions P lus de 300 stages catalogue, ouverts sur inscription individuelle. - Recrutement d'un(e) chargé(e) de clientèle L'IGPDE recrute, pour son département des relations avec les clients, un(e) chargé(e) de clientèle (catégorie B). Poste à pourvoir à compter du 1er mai 2017 (voir la fiche de poste). Informations complémentaires : Isabelle Amouroux, adjointe au secrétaire général : 01 57 53 43 00 - isabelle.amouroux [@] finances.gouv.fr Contact RH : Marie-Céline Gaertner, chef du département RH : 01 57 53 43 67 - l-drh-igpde [@] finances.gouv.fr La semaine des managers à l'IGPDE Plus de 400 cadres de Bercy sont venus se former à l'IGPDE à Vincennes, du 24 au 28 avril, à l'occasion d'une semaine dédiée au développement de la culture managériale en appui des objectifs fixés par le Plan managérial ministériel.
 

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Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

 

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La Documentation française
Mots-clés: librairie; librairie en ligne; catalogue en ligne; vente en ligne; livres; livres numériques; conventions collectives; mediasig; abonnements; revues; formations en ligne; formation publique; e-learning; formation-publique; rapports publics; rapports officiels; dossiers en ligne; politique de la France; politique internationale; actualité économique; actualité politique; actualité sociale

- Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international Économie internationale Union européenne : généralité, institutions Union européenne :politiques communes Relations internationales Asie, Océanie Proche et Moyen-Orient Préparation aux concours Annales corrigées Concours administratifs L'Europe aux concours Préparation à Science Po Se former en droit Se former en finances publiques Économie sociale, associations Faits de société Politiques sociales Population, migration Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme, loisirs, sports Ville et urbanisme Qui sommes-nous ? Présentation - La documentation Française S'abonner à la lettre d'information Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international Asie, Océanie Économie internationale Proche et Moyen-Orient Relations internationales Union européenne : généralité, institutions Union européenne : politiques communes Préparation aux concours Annales corrigées Concours administratifs L'Europe aux concours Préparation à Science Po Se former en droit Se former en finances publiques Économie sociale, associations Faits de société Politiques sociales Population, migration - Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Tourisme, loisirs, sports Transports Ville et urbanisme Rechercher RECHERCHE Tous les thèmes Culture, communication Droit, institutions Économie, finances Enseignement, travail Europe, international Préparation. aux concours Territoire, environnement Recherche avancée Rapports publics Conventions collectives P@ges Europe Nouveautés Faits de société L'aide aux victimes Livre blanc Auteur(s) : Juliette Méadel, DSAF - Services du Premier ministre Consulter ce format Consulter ce format Consulter ce format L'aide aux victimes constitue une des priorités des politiques publiques. Amorcée dans les années quatre-vingt, elle a évolué au fur et à mesure des impératifs dictés par l'actualité : aide aux accidentés de la route, aide aux vi. P@ges Europe Vie politique - Europe
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Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans les Landes Services de l'État Coordonnées et horaires d'ouverture des services de l'Etat La nouvelle organisation régionale de l'Etat en Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et habitat Finances publiques Protection des populations et cohésion sociale Travail et emploi Défense des droits Délégation à la Mer et au Littoral Politiques publiques Agriculture et Forêt Aménagement du territoire - Urbanisme - Construction Collectivités territoriales Transition énergétique et écologique Développement Durable Droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes Eau, Environnement, Risques Naturels et Technologiques Economie, emploi, entreprises Elections et citoyenneté Jeunesse, sports et vie associative Modernisation de l'action publique Règles de construction
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
Mots-clés: prefecture;landes; préfecture;40;etat;démarches;demarches;environnement;sécurité;DDTM; AGRICULTURE;EAU;ENVIRONNEMENT;PAC;EQUIPEMENT;ddcspp; direccte;services de l'état; education routiere

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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

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Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Lot-et-Garonne Services de l'État Accès et Horaires d'ouverture des services Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Politiques publiques Agriculture Aménagement du territoire et construction Citoyenneté Economie et emploi Environnement Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Actualités Suivez le compte twitter des services de l'Etat en Lot-et-Garonne Toutes les actualités Publications Publications légales Publication des services de l'état Journaux habilités Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité - Retrouvez dans cette rubrique, les informations disponibles à l'attention des candidats aux élections législatives, qui se dérouleront les 11 et 18 juin 2017. Ce mardi 9 mai 2017, Patricia WILLAERT, préfet de Lot-et-Garonne, et Christophe DEWAS, directeur départemental de la sécurité publique, ont rendu hommage aux policiers morts pour la France au cours d'une cérémonie dans la cour de l'hôtel de police (. Prévisions pour le week-end de l'Ascension Législatives 2017 Hommage aux policiers morts pour la France Actualités Fermeture de certains services de l'Etat vendredi 26 mai prochain 19/05/2017 La préfecture à Agen, les sous-préfectures de Marmande et Villeneuve-sur-Lot, la maison de l'Etat à Nérac, et les services suivants seront fermés au public le vendredi 26 mai prochain : direction départementale des finances publiques (tous les services (. autres actualités 24/05/2017 Sécurité routière : appel à la prudence sur les routes à l'occasion du pont de l'Ascension 24/05/2017
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Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
Mots-clés: ddt; ddea;equipement;agriculture;securite routière;logement;risques;inondation;cartes;

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Services Etat Maine-et-Loire
Mots-clés: Ministère; DDT; 49; Maine-et-Loire; Equipement; Agriculture; DDAF; Ecologie; Energie; Développement Durable; Aménagement; Territoire; Agriculture; transport; sécurité routière; Mer; Energie ; Angers; Territoires;

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[ /direction-departementale-des-finances-publiques-r347.html ] - Direction départementale des finances publiques (DDFIP)
[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r353.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
 

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Services Etat Maine-et-Loire
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Direccte Mayotte
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- Le Marché du travail DGCCRF(Economie et Finances) Gouvernement Légifrance Ministère du Travail Service public Travailler mieux CCI Mayotte Conseil Departemental de Mayotte IEDOM Mayotte Pôle emploi La Réunion-Mayotte Préfecture de Mayotte Cress de Mayotte Réseaux de santé de Mayotte Informations générales Concours et recrutement Contacts et démarches Les services de la Dieccte - ses missions Marchés publics et avis d'appel à concurrence Saisine de la Dieccte par voie électronique : démarches Entreprises, Emploi, Economie Formation professionnelle Développement économique Accompagnement des mutations économiques Insertion des publics en difficulté Création d'entreprise - Insertion des jeunes Appui aux entreprises et aux filières Les services à la personne Travail et relations sociales Séminaire du Dialogue social juin 2014 Egalité Hommes Femmes Accords collectifs et conventions collectives - Pour rappel, il s'agit d'une aide forfaitaire trimestrielle maximale de 500 euros versée durant les deux premières années du contrat (soit 4.000 euros au maximum sur 2 ans) en faveur de toutes les PME de (. + Lire la suite Appui aux entreprises et aux filières - 10 janvier 2017 L'appel à projet Disrupt'Campus L'appel à projets « Disrupt' Campus » ou campus étudiants-entreprises pour l'innovation de rupture par le numérique est un dispositif de soutien aux formations à l'innovation numérique et à l'entrepreneuriat. Ce dispositif soutien des projets étudiants-entreprises au centre du cursus, financé par le Programme d'Investissement d'Avenir (PIA). La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 3 février 2017 à 12h00 (14h heure de Mayotte) + Lire la suite Appui aux entreprises et aux filières - 5 janvier 2017 2ème appel à projet "Grande Ecole du Numérique"
 

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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de la Nièvre Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Culture : le STAP Défense : DMD, CIRFA58, ONACVG Education : DASEN Finances publiques : DDFIP Santé et cohésion sociale : DDCSPP et ARS Sécurité : police, gendarmerie, SDIS Travail et emploi : DIRECCTE Politiques publiques Environnement Accessibilité Agriculture Alimentation, commerce et consommation Planification - Urbanisme Prévention des risques naturels et technologiques Sécurité et protection civiles Sécurité publique Sécurité routière et circulation Réglementation transports routiers et navigation Solidarité et cohésion sociale Jeunesse, sports et vie associative Education et culture Travail, emploi et formation Economie et emploi Commémoration du centenaire de la guerre 14-18
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Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Agriculture et forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, Habitat et construction Animaux et santé animale Organisation territoriale Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Droit des femmes et égalité Élections et Citoyenneté Entreprises, emploi, formation, commerce Environnement, transition énergétique et prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes et des biens Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Les campagnes d'information Nous suivre sur les réseaux sociaux Toutes les actualités Publications Recueil des Actes Administratifs (RAA) - Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne Services de l'État L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Préfecture et sous-préfectures La Direction Départementale des Territoires (DDT) La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Population (DDCSPP) La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (UT-DREAL) La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) La Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Orne (DSDEN) La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) Groupement de Gendarmerie Le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) La Délégation Militaire Départementale (DMD) L'Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS) L'UT-DIRECCTE L'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L'ONACVG) Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP) Politiques publiques
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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- Nouvelle étude : Territoire à 30 minutes autour d'Iter - Les (. Publié le 20 mars 2017 Nouvelle étude : Territoire à 30 minutes autour d'Iter - Un (. Publié le 20 mars 2017 Nouveauté ! Bilan 2015 de l'alternance en Paca : nouvelle (. Publié le 16 mars 2017 Le site du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Le portail de l'économie et des finances Le site pour l'emploi du portail du gouvernement Le portail des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle L'espace de l'apprentissage Le site de la mixité professionnelle en paca Le site de la politique de la ville en Paca Les dernières mises à jour Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en avril 2017 24 mai 2017 Séminaire des prestataires référencés « Conseil en ressources humaines TPE-PME » 24 mai 2017 Le bilan économique 2016 Provence-Alpes-Côte d'Azur 24 mai 2017 Votre Direccte Métiers et concours Entreprises, emploi, économie
 

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DREAL des Pays de la Loire
Mots-clés: DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol

- Prévision de cotes et débits sur la Loire aval Profil Environnemental Régional Atlas de paysages des Pays de la Loire Sites nationaux Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Ministère de l'Économie et des Finances Ministère du Logement et de l'Habitat Durable Sites locaux Préfecture de région Pays de la Loire Services de l'État de la Loire-Atlantique Services de l'État en Maine-et-Loire Services de l'État en Mayenne Services de l'État en Sarthe Services de l'État en Vendée Marchés publics Bulletin officiel des annonces des Marchés publics Site des Marchés publics de l'État Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 24 mai 2017 Menu secondaire Air, climat et énergie Schémas régionaux et dispositif d'observation partagé énergie-climat (DROPEC) La transition énergétique pour une croissance verte : Les appels à projets Plans climat air énergie territoriaux (PCAET) Air et pollution atmosphérique - Provenant de sources diverses, les données portent sur la démographie des entreprises de transport, les demandeurs d'emploi, les immatriculations de véhicules, les trafics aéroportuaires, les flux routiers et portuaires, etc. Dernière mise à jour : 9 mai 2017. Le dispositif Pinel en zone C : mode d'emploi 5 mai 2017 Le décret d'application de l'article 68 de la loi de finances pour 2017 vient d'être publié. Il étend pour 2017, à titre expérimental, le dispositif Pinel à la zone C. Toutes les actualités La transition énergétique pour une croissance verte : Les appels à projets Coordonnées de la DREAL Menu de droite Cartes et données Cartothèque e-lettre des études Portail de données communales Portails géographiques régionaux Accès directs Saisir les services de l'État Avis et décisions de l'autorité environnementale Dispositif de défiscalisation Pinel Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Plan Régional Santé Environnement (PRSE)
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Direccte Pays-de-la-Loire
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- Consommation Loi consommation Métrologie Etudes et statistiques Nos services, vos interlocuteurs Conjoncture Développement économique Les chiffres du commerce extérieur Marché du travail Travail et relations sociales Le siège de la Direccte à Nantes Sélectionnez votre département Loire Atlantique Maine et Loire Contacts et démarches Accès direct Fonds social européen 2007-2013 Contrats aidés Secteur agricole Marchés publics et appels à projet Emplois d'avenir Contrat de génération Entreprises en difficulté Fonds social européen 2014-2020 VAE et titres professionnels Déclaration d'activité d'un prestataire de formation Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Portail de l'économie et des finances Portail de l'alternance Préfecture de la région Pays de la Loire Annuaire des Siae Pays de la Loire 35/176 Accès à l'emploi 5/176 Action collective
 

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Forum de la performance
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- 18 Avril 2017 Des vidéos pour comprendre : Le projet de loi de finances, c Actu alités Voir toutes les actualités Passation des pouvoirs à Bercy La composition du nouveau Gouvernement a été annoncée mercredi 17 mai. Bruno Le Maire est nommé ministre de l'Économie et Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des Comptes publics. Lire la suite Composition du Gouvernement : Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des Comptes publics La composition du gouvernement d'Édouard Philippe a été dévoilée, ce mercredi 17 mai 2017. Bruno Le Maire est nommé ministre de l'Économie, et Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des Comptes publics. Lire la suite Situation mensuelle du budget de l'État au 31 mars 2017 Le solde général d'exécution au 31 mars 2017 s'établit à -29,6 milliards d'euros contre -27,5 milliards d'euros à fin mars 2016. - Aller au contenu principal Aller au menu Aller au contenu Nous rejoindre : Linkedin DB : Glossaire de A à Z : Recherche Rechercher La direction du Budget Organisation Profils et carrières Nous rejoindre Le réseau Budget Alumni Finances publiques Les grandes caractéristiques des finances publiques La situation de nos finances publiques Le cadre européen des finances publiques Le financement des collectivités territoriales Le financement de la Sécurité sociale Le financement de l'Union européenne Les revues de dépenses Budget et comptes de l'État Le cadre organique des lois de finances Les lois de finances Le budget de l'État Le volet performance du budget de l'État La préparation et l'examen du budget Un budget pour 3 années Exécution du budget de l'État Les comptes de l'État Performance et gestion publiques Une gestion publique axée sur la performance La CAC (comptabilité d'analyse des coûts au sens de la LOLF) - Amélie Verdier, directrice du Budget, à l'honneur dans Acteurs publics et Wansquare Amélie Verdier, directrice du Budget, est cette semaine à l'honneur sur le site Acteurs publics et sur le site d'information stratégique Wansquare. Lire la suite 02 Mars 2017 Nouveauté sur le Forum : la rubrique DB (direction du Budget) Le Forum de la performance s'enrichit d'une nouvelle rubrique consacrée à la direction du Budget. Lire la suite Supports pédagogiques Pour faciliter la compréhension de la procédure budgétaire et sensibiliser le public aux enjeux des finances publiques, la direction du Budget publie des supports illustrés et ludiques à vocation pédagogique Supports pédagogiques Rapport d'activité 2015 Le rapport d'activité 2015 de la direction du Budget se décline en trois volumes complémentaires et indépendants. Rapport d'activité 2015 Le cadre et la gestion budgétaires - La rubrique "Le cadre et la gestion budgétaires" permet non seulement de comprendre les évolutions intervenues dans le champ de la gestion publique mais aussi de consulter les textes et référentiels en vigueur pour accompagner les gestionnaires publiques et leur permettre de sécuriser leurs pratiques de gestion. Le cadre et la gestion budgétaires Tableau de bord des finances publiques Découvrez en quelques clics les données les plus significatives des administrations publiques Tableau de bord des finances publiques Calendrier budgétaire Comprendre les étapes de la procédure d'élaboration du budget de l'État qui conduit à différencier les travaux conduits les années paires (années d'élaboration du « triennal ») et les années impaires. Calendrier budgétaire Les documents de politique transversale (DPT) Les documents de politique transversale (DPT), aussi appelés « oranges budgétaires », sont des documents annexés chaque année au projet de lois de finances. - Les documents de politique transversale (DPT) Des vidéos pour comprendre Le projet de loi de finances : comment ça marche ? Toutes nos vidéos Consultez le projet de loi de finances pour 2017 et les documents annexés BUDGET 2017 Budget 2017 La loi de règlement et les rapports annuels de performance pour 2015 BUDGET 2015 Budget 2015 CHIFFRES CLÉS Circulaires budgétaires Consulter les dernières circulaires Circulaire budgétaire 06/04/2017 Circulaire budgétaire 31/03/2017 Consulter toutes les circulaires Etre informé des dernières circulaires mises en ligne Forum de la performance 2016 - Mentions Légales - Nous contacter
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Accueil - Portail de l'Etat en Polynésie française
Mots-clés: cms; publish; e-commerce; content management; development framework

- Contactez-nous Haut-Commissariat de la République en Polynésie française Search text: Collectivités Professionnels Particuliers Nous contacter Avis aux usagers : Les services des Finances publiques seront exceptionnellement fermés le vendredi 26 mai 2017. Réouverture le lundi 29 mai 2017 aux heures habituelles. Haut-commissariat Services de l'État Institutions de la Polynésie française Actualités À votre service frontpage_profiles_photo Le Haut-Commissaire Le Secrétaire Général Le Directeur de Cabinet Les subdivisions Les services du HC Organigramme Les missions de l'État Les services de l'État L'État en chiffres Le Plan d'Action Stratégique de l'État Présentation de la PF Répartition des compétences Les institutions de la PF Présentation Compétences communales Organisation Fonctionnement Finances locales Fonction publique Intercommunalité Documentation Espace presse Ressources humaines
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PPP - Accueil : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

- Finalisation contrat et avenant Les fiches sectorielles Restitutions MAPPP Restitutions MAPPP Suivi des projets de contrat de partenariat Les Avis de la MAPPP Les Contrats Rapports d'activité EPEC - Fiches et notes Réglementation Décisions administratives Liens utiles English version Dernières publications 2 mai 2017 Le site FIN INFRA est en cours de préparation et remplacera prochainement le site de la MAPPP sur lequel vous êtes actuellement Mise à jour des fichiers suivants: Liste projets CP Liste des avis signés Liste des contrats signés Suivi de quelques PPP internationaux Liste des PPP financés par la BEI entre 1990 et 2016 Les derniers articles Discours de clôture de Michel SAPIN au Paris International Infrastructure Forum organisé par Paris Europlace (9 mars 2017) Nouveautés sur les ODAC: L'arrêté ODAC juillet 2016 La liste INSEE mai 2016 Arrêt du CE du 11 mai 2016: Stade de Bordeaux
[ /files /files /directions_services /ppp /TdB /epec_ppp_financed_by_eib_1990_2016_en.pdf ] - Liste des PPP financés par la BEI entre 1990 et 2016
 

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Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Puy-de-Dôme Services de l'État Préfecture Sous-préfectures Directions, délégations et services Politiques publiques Agriculture et forêt Animaux et filière animale Aménagement du territoire - Urbanisme - Fiscalité de l'urbanisme Commerce et protection des consommateurs Construction, habitat et logement social Culture et patrimoine Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes Economie, emploi et travail Élections et citoyenneté Environnement, eau, prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative Relations avec les collectivités locales Sécurité et protection des populations Sécurité routière, éducation routière, transport Solidarité cohésion sociale Actualités Actualités 2017 La lettre d'information Suivez l'actualité sur les réseaux sociaux Salle de presse
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Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Puy-de-Dôme Services de l'État Préfecture Sous-préfectures Directions, délégations et services Politiques publiques Agriculture et forêt Animaux et filière animale Aménagement du territoire - Urbanisme - Fiscalité de l'urbanisme Commerce et protection des consommateurs Construction, habitat et logement social Culture et patrimoine Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes Economie, emploi et travail Élections et citoyenneté Environnement, eau, prévention des risques Finances publiques Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative Relations avec les collectivités locales Sécurité et protection des populations Sécurité routière, éducation routière, transport Solidarité cohésion sociale Actualités Actualités 2017 La lettre d'information Suivez l'actualité sur les réseaux sociaux Salle de presse
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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- Rapport d'activité 2016 du ministère de l'Economie et des Finances - 05/05/2017 Inauguration de trois nouvelles ruches à Bercy - 27/04/2017 Investissements d'avenir : lancement de l'appel à projets Disrupt' Campus (2e vague) - 14/04/2017 Plus d'actualités Actualités Action et Comptes publics [Vidéo] Déclaration des revenus 2017 : le service de déclaration en ligne a ouvert le 12 avril - 13/04/2017 Prélèvement à la source : lancement de la campagne d'information - 03/04/2017 Très bons résultats et quelques records pour la douane en 2016 - 16/03/2017 Plus d'actualités Equipe ministérielle Bruno Le Maire ministre de l'Économie Gérald Darmanin ministre de l'Action et des Comptes publics En direct des services 4 Pages n° 70 - Mobilisation accrue par les artisans de leurs sources de financement : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 27/05/2017 Lettre d'actualité du 19 mai 2017 : Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 19/05/2017
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Direccte La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État à La Réunion Services de l'État Horaires et coordonnées Préfecture et sous-préfectures Alimentation, agriculture, développement rural et forêt Culture et patrimoine Développement durable, aménagement du territoire et logement Education, recherche et formation Finances publiques, impôts et douane Jeunesse, sport et cohésion sociale Mer, littoral et sécurité maritime Sécurité et protection des populations Travail et emploi Politiques publiques Solidarité et cohésion sociale Jeunesse, sport et vie associative Elections et citoyenneté Travail, emploi et formation Économie, commerce extérieur, fiscalité locale et protection des consommateurs Mer, littoral et pêche Culture et patrimoine Agriculture et forêt Alimentation et réglementation animale Aménagement du territoire, construction et habitat Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
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Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

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La préfecture de la Sarthe
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[ /entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r566.html ] - Entreprises, économie, emploi, finances publiques
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Tarn Services de l'État Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale, alimentation, consommation Economie, travail et emploi Finances publiques L'Unité Territoriale de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Autres services et opérateurs de l'Etat Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation, animaux Aménagement du territoire, construction, logement Economie, Travail et Emploi Environnement, prévention des risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Transports, déplacements Actualités Publications Communiqués de presse Participation du public. Examens et concours
[ /finances-publiques-r67.html ] - Finances publiques
 

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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Tarn Services de l'État Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale, alimentation, consommation Economie, travail et emploi Finances publiques L'Unité Territoriale de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Autres services et opérateurs de l'Etat Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation, animaux Aménagement du territoire, construction, logement Economie, Travail et Emploi Environnement, prévention des risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection de la population Solidarité et cohésion sociale Transports, déplacements Actualités Publications Communiqués de presse Participation du public. Examens et concours
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MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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- Estelle Grelier, secrétaire d'Etat auprès du Ministre, chargée des Collectivités territoriales Richard Ferrand est nommé ministre de la Cohésion des territoires il y a 1 semaine communiqués Richard Ferrand, député de la 6e circonscription du Finistère, conseiller régional de Bretagne, est nommé ministre de la Cohésion des territoires. Né le 1er juillet 1962, Richard Ferrand était, depuis octobre 2016, le secrétaire général du mouvement « En marche [ ] Lire l'article Conférence de presse de Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, en présence de Christian Eckert, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget et des Comptes publics et de Guy Allemand, Maire de Sangatte. Dispositif de sortie des emprunts à risque des collectivités locales : résultats atteints il y a 2 mois communiqués - Skip to content Les Thèmes Bourgs-centres et villes moyennes Finances locales Fonction publique territoriale Métropoles Périurbain Réforme territoriale Services au public Le Ministre, la secrétaire d'Etat Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales Estelle Grelier, secrétaire d'Etat auprès du Ministre, chargée des Collectivités territoriales Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales --------------------------------------------- Archives Aménagement du territoire Collectivités territoriales Les Thèmes Bourgs-centres et villes moyennes Finances locales Fonction publique territoriale Métropoles Périurbain Réforme territoriale Services au public Le Ministre, la secrétaire d'Etat Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales
[ /categorie /finances-locales ] - Finances locales
[ /dispositif-de-sortie-des-emprunts-a-risque-des-collectivites-locales-resultats-atteints ] - Conférence de presse de Jean-Michel Baylet, Ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, en présence de Christian Eckert, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget et des Comptes publics et de Guy Allemand, Maire de Sangatte. Dispositif de sortie des emprunts à risque des collectivités locales : résultats atteints Lire l'article il y a 2 mois
 

www.tracfin.bercy.gouv.fr
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TRACFIN - Accueil Tracfin : Le portail des ministères économiques et financiers
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- Chiffres clés 2015 21/04/2016 2015 marque une nouvelle progression d'activité pour Tracfin en matière de lutte contre le blanchiment, la fraude aux finances publiques et le financement du terrorisme. Communiqué de presse - Chiffres d'activité Tracfin 2015 - application/pdf - 260.84 Ko - 21/04/2016 L'ACPR et Tracfin publient des lignes directrices conjointes sur la déclaration de soupçon. L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et Tracfin publient des lignes directrices conjointes sur la déclaration de soupçon. Les lignes directrices précisent les attentes de la cellule de renseignement financier, comme celles du superviseur, concernant les obligations de déclaration et d'information à Tracfin, en matière notamment : de mise en place de dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) adaptés et efficaces ; de mesures de vigilance à mettre en oeuvre en cas de fraude et notamment de fraude documentaire ; - de mesures de vigilance dans le cadre des opérations de rapatriement de fonds provenant de l'étranger avec régularisation fiscale ; d'obligations de vigilance à l'égard de la clientèle occasionnelle. Lignes directrices Tracfin - ACPR (novembre 2015) - application/pdf - 2.32 Mo - 20/01/2016 Les Communications systématiques d'informations (COSI) Parmi les mesures annoncées par le ministre des Finances et des Comptes publics, le 18 mars dernier, en faveur de la lutte contre le financement du terrorisme, certains professionnels devront désormais signaler systématiquement à Tracfin les dépôts et retraits d'espèces supérieurs à 10 000 âé- à compter du 1er janvier 2016. Retour sur le dispositif. - Francis Lamy, président de la Commission nationale des sanctions (CNS), a remis son rapport d'activité 2016 à Michel Sapin, ministre de l'Economie et des Finances le 30 janvier 2017. Rapport d'activité 2015 de Tracfin 27/07/2016 Les chiffres de l'activité de Tracfin en 2015 témoignent d'une nouvelle augmentation de l'activité du Service et d'une mobilisation accrue des professionnels assujettis au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Rapport d'activité 2015 de Tracfin à télécharger - application/pdf - 3.41 Mo - 27/07/2016 Présentation du Plan d'action pour lutter contre le financement du terrorisme 31/03/2015 Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, a présenté le 18 mars, un Plan d'action pour lutter contre le financement du terrorisme. Huit mesures articulées autour de trois objectifs : identifier, surveiller et agir. - Tracfin n'est pas habilité à recevoir et traiter les informations transmises par des particuliers. Tracfin est un Service de renseignement rattaché au Ministère des Finances et des Comptes publics. Il concourt au développement d'une économie saine en luttant contre les circuits financiers clandestins, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Le Service est chargé de recueillir, analyser et enrichir les déclarations de soupçons que les professionnels assujettis sont tenus, par la loi, de lui déclarer. Les missions de Tracfin - application/pdf - 997.64 Ko - 13/10/2016 Utilisation frauduleuse de l'identité de Tracfin Des cas d'utilisations frauduleuses de l'identité de Tracfin, par contact téléphonique et par courrier électronique, ont été récemment détectés par des déclarants. Télé déclaration ERMES S'abonner au flux rss Flux des actualités Tracfin 29/10/2012 Haut de page Mentions légales infos pratiques Plan du portail Accessibilité Mentions légales
 

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Site Internet de la direction générale du Trésor
Mots-clés:

- Europe et international Gouvernance économique européenne Gouvernance économique multilatérale Aide au développement Politique commerciale et investissements Sanctions financières internationales Relations économiques bilatérales Financement de l'économie Instances de régulation du secteur financier Gouvernance des entreprises RSE et développement durable Banques et financements d'intérêt général Assurances Marchés financiers Gestion de la dette et de la trésorerie de l'État Prévisions et politiques économiques Prévisions macroéconomiques et de finances publiques Politiques macroéconomiques et de finances publiques Politiques publiques Échanges et investissements internationaux Développement des entreprises Financement des entreprises Financement international des entreprises Dispositif d'appui au développement international Publications et événements Chiffres clés Colloques et conférences Séminaires économiques
[ /Politiques-macroeconomiques-et-de-finances-publiques ] - Politiques macroéconomiques et de finances publiques
[ /Previsions-macroeconomiques-et-de-finances-publiques ] - Prévisions macroéconomiques et de finances publiques
 

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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

- Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans le Var Services de l'État Accueil et horaires des services recevant le public Agence régionale de santé, l'ARS expliquée Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement la DDTM expliquée. Consommation, alimentation et animaux la DDPP expliquée. Défenseur des droits Finances publiques - Impôts Préfecture et sous-préfectures Jeunesse, sport, droits des femmes, exclusions, discriminations, logement, la DDCS expliquée. Travail et emploi Politiques publiques Activités aériennes Agriculture Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Économie et emploi Environnement Jeunesse, sports et vie associative Marchés publics - Appel à projet Maritime, mer et littoral Maisons de Services Au Public (MSAP) Solidarité, femmes, handicap et cohésion sociale Transports Prévention, sécurité des biens et des personnes Vie en société
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Mots-clés: Var; 83; Préfecture; DDTM; DDPP; DDCS; DIRECCTE; DREAL; ARS; DDJS; Affaires maritimes; Capitainerie; Toulon; Brignoles; Draguignan; Sainte-Maxime; Saint-Tropez; Aups; démarches; horaires; préfet; etat; état; démarches; administratives; carte d'identité; passeport; permis; conduire; carte grise; agriculture; citoyen; médaille; emploi; santé; agriculture; sécurité; risque; feu; forêt; sécurité publique; sécurité routière; sécurité civile; intercommunalité; collectivité; territorial; urbanisme; eau; air; environnement; aménagement; territoire; économie; recueil; acte; administratif; interministériel; service; département; provence; côte d'azur; région; PACA; administration; police; gendarmerie; pompiers

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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

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Internet des Services de l'Etat de Vendée
Mots-clés: Vendée;Préfecture;Portails;Services;85;État

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Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

 
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