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Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés: services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics

- 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. ) à la délinquance, à la violence et aux trafics de toutes sortes qui sapent les fondements même de notre société et mettent en péril le lien social. Commerçants de proximité, engagez la démarche de mise en accessibilité avant le 1er octobre 2015 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. Le Géoportail de l'urbanisme (GPU) 08/09/2017 Institué par l'ordonnance n°2013-1184 du 20 décembre 2013, le Géoportail de l'urbanisme (GPU) a pour mission de rendre accessibles les documents d'urbanisme (DU) et les servitudes d'utilité publique (SUP) à tous les utilisateurs du site.
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Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Espace presse 15/10/2015 Les communiqués de presse Menace terroriste 12/05/2017 Plan Vigipirate Observatoire des territoires 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. Montreynaud : Zone de Sécurité Prioritaire - Le dossier d'enquête sera consultable par le public dans les 9 mairies concernées par ce PPRM et sur le site internet dédié à l'enquête pendant toute sa durée. Les précisions sur le déroulement de cette enquête sont indiquées au paragraphe 6a2. à l'occasion des départs en vacances et des fêtes de fin d'année Grippe saisonnière Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise Sécurité routière : Le préfet de la Loire appelle à la prudence et à la vigilance Actualités Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 2018 (PDASR) - Appel à projets 16/01/2018 Chaque année, un plan départemental d'actions de sécurité routière est élaboré dans le cadre du document général d'orientations. Ce plan vise à recenser les actions de sensibilisation et de prévention mises en place dans le département, en cohérence avec (. autres actualités 17/01/2018 Actualités Indemnisation des pertes subies lors du gel du printemps et de la sécheresse en 2017 10/01/2018 - padding-top: 8px; serviceide-page . clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 17/01/2018 Le Gouvernement a tranché : le projet d'aéroport est abandonné 15/01/2018 #PACTE : citoyens ! Votez, commentez et faites vos propositions ! La consultation publique en ligne sur le Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) est ouverte ce 15 janvier 2018. Objectif final, la transformation des entreprises. Un projet de loi sera présenté en février 2018. 16/01/2018 Parcoursup : ce qui change et pourquoi ? Parcoursup, la nouvelle plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur, a été lancée le 15 janvier par le Gouvernement. Tout ce qu'il faut savoir pour avoir les idées claires. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité - Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2018 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Rapport d'activité des services de l'Etat Marchés publics Observatoire des territoires Observatoire de la sécurité routière Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Etrangers - Titres de séjour Horaires des guichets Où en est votre dossier ? Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Préfecture de la Région Rhône-Alpes Conseil Général de la Loire Conseil Régional Rhône-Alpes Mis à jour le 17/01/2018 Pour limiter l'épidémie, chacun doit adopter les gestes simples de prévention. Le plan de prévention des risques miniers de la vallée de l'Ondaine va être soumis à enquête publique du 22 janvier au 27 février 2018. - serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-block{ margin: 0 0px; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; - Simplification des démarches pour l'organisation de manifestations sportives. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr Appels à projets : les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. Redirection vers le site www.europe-en-rhonealpes.eu/ serviceide-page.clearfix { overflow: auto; serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-content-title{ margin: 0 20px; serviceide-block{ margin: 0 20px 20px 20px; serviceide-block{ display: block; float: left; width: 267px; @media only screen and (min-width : 890px) { .
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