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Mots-clés: Puy-de-Dôme; Prefecture; Services de l'Etat; Administration; Etat; DDT63; DDT; Pref; 63;permis de conduire;conduite;carte identité;


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Référendum d'initiative partagée (RIP) Référendum d'initiative partagée (RIP) 14/06/2019 Le référendum d'initiative partagée a été introduit par la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008. Il est mis en oeuvre pour la première fois à l'occasion du dépôt d'une proposition de loi par 248 parlementaires, visant à affirmer le caractère de service (. Conditions de circulation Conditions de circulation 19/06/2014 Consultez les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central Conseils saisonniers Conseils saisonniers 11/01/2017 Période Automne-HiverSécurité routière - La conduite en automne comme en hiver nécessite une vigilance renforcée et une adaptation aux conditions météorologiques. Les conseils : Conduire en automne Les dix conseils pour conduire en hiver Passage à (. Programme transparence Programme transparence 17/12/2018 Retrouvez ici les indicateurs sur la transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics dans le Puy-de-Dôme. 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Ailes Volcans : consignes de sécurité pour les automobilistes Consultation de protection des riverains vis-à-vis de l'utilisation des produits phytosanitaires Visitez la Préfecture du Puy-de-Dôme pendant les Journées Européennes du Patrimoine 2019 Actualités - LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2019 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - Publications Circulaires préfectorales Concours et recrutements Consultation du public Cartes et données Décisions préfectorales Enquêtes publiques Label Qualipref 2.0 Marchés publics Programme de transparence Rapport d'activité des Services de l'État dans le Puy-de-Dôme Recueils des actes administratifs Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Titres de séjour étrangers Associations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Préfecture de l'Allier Préfecture du Cantal Préfecture de la Haute-Loire Dreal Auvergne Draaf Auvergne Direccte Auvergne Drjscs Auvergne Drac Auvergne Dir Massif central Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand Ars Auvergne Mis à jour le 17/09/2019 - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de Chanonat et Le Crest 04/09/2019 Les communes de Chanonat et Le Crest bénéficient d'une reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les phénomènes d'inondations et coulées de boue survenus le 1er juillet 2019. autres actualités 03/09/2019 Septembre 2019 Violences faites aux femmes : des outils pour informer, alerter et accompagner 14/08/2019 Août 2019 Tornades de grêle des 1er, 5 et 6 juillet 2019 Dérogations aux obligations liées aux aides PAC 09/08/2019 Août 2019 Restriction d'eau : une trentaine de contrôles réalisés en une semaine 09/08/2019 Août 2019 La Préfète condamne l'agression du Maire de Saint-Myon Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Titres de séjour étrangers - ) == Vos démarches obligatoires à réaliser dans les meilleurs délais (agendas d'accessibilité programmée) Documents d'urbanisme par commune 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Réclamations et suggestions transfert de l'utilisation de l'énergie de la microcentrale hydroélectrique du Moulin du Coin à la SAS MDC Energies commune de Châteauneuf-les-Bains RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires _termites-merules : Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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