moteur de recherche interne mobile auracom
Actualité-institutionnelle.com
Moteur de recherche de veille institutionnelle
Actualité institutionnelle 16.02.2020 17H31

 Rechercher → Dans 1000 sites - 5000 nouveautés 6 fois/jour
 
 Sélectionner
 
 
 Auracom détecte les nouveautés annoncées sur les gouv.fr et grands sites institutionnels - Protégé App
 Sélectionner
   Sélectionner

Actualité institutionnelle en version mobile Version mobile Partager 

moteur de recherche

Auracom  Moteur de recherche  Moteur de recherche interne
Moteur de recherche ultra rapide  Optimisation du moteur de recherche interne  Optimisation de la recherche interne  Moteur de recherche sémantique  Moteur de recherche pour site internet intranet  Moteur de recherche full-text  Moteur de recherche multicritère  Moteur de recherche rapide pour applications mobiles  Moteur de recherche gratuit  Listes déroulantes  Listes déroulantes liées  Listes déroulantes en cascade

Actualité précédente

    Tout recommencer > www.rif.mer.developpement-durable.gouv.fr > 50 résultat(s)
 
Actualité de plus d'1 semaine + Archives depuis 2004

    Chercher www.rif.mer.developpement-durable.gouv.fr dans les archives de actualite-institutionnelle.com

 

www.rif.mer.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.rif.mer.developpement-durable.gouv.fr ]   

le RIF ou Registre International Français
Mots-clés: RIF;registre;international;français;navires;immatriculation;pavillon français;mer;bateau;enregistrement;francisation;guichet unique;navires;commerciaux;marchands;affaires maritimes;administration maritime française;douane;plaisance professionnelle;CNSNP

- Aller à la recherche - Aller au contenu - Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Menu de gauche Haut de page Recherche sur le site Toggle main menu visibility À propos du RIF Qu'est-ce que le Registre International Français (RIF) ? Quel navire immatriculer au RIF ? Les conditions à remplir Les avantages du RIF Le Guichet Unique : votre interlocuteur privilégié Vos démarches Démarches administratives Démarches techniques Démarches équipage Autres démarches Amortissement Financement Régime d'imposition forfaitaire TVA - Taxe sur la valeur ajoutée TICPE Contribution économique territoriale La composition de l'équipage Affiliation protection sociale Le régime social des marins ENIM Liens utiles Outils pratiques Textes de référence Liens utiles The French International Register Your English guide Procédures simplifiées, avantages pour vous et vos marins, découvrez les nombreux atouts du RIF Vous possédez un navire de plaisance : de plus de 15 mètres hors tout, - Aller au menu principal - consacré à une exploitation commerciale, exploité au cabotage international ou au long cours, armé avec un équipage professionnel, comprenant au moins 25% d'européens, répondant aux normes de sécurité applicables aux navires de plaisance professionnelle (commercial yacht) Immatriculez votre navire au Registre International Français (RIF) et bénéficiez de nombreux avantages, pour vous et votre équipage ! En savoir plus Guichet Unique du Registre International Français - RIF, 5 place Sadi Carnot, 13002 Marseille - Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Téléphone : 04 86 94 67 50 / Courriel : rif@developpement-durable.gouv.fr Infection au nouveau coronavirus 2019 (2019 n-CoV) : recommandations et conduite à tenir 29 janvier 2020 Un nouveau service déclaratif pour vos obligations sociales : la DSN 28 janvier 2020 - La Déclaration Sociale Nominative (DSN), nouveau mode de déclaration, remplace et simplifie la majorité des déclarations sociales en automatisant leur transmission à partir des données issues de la paie. Un nouveau site de l'URSSAF dédié aux professionnels du secteur maritime 28 janvier 2020 Le guichet unique du RIF a déménagé 10 janvier 2020 (mis à jour le 6 février 2020) Le guichet unique a intégré ses nouveaux locaux marseillais le 13 janvier dernier. Flotte de commerce sous pavillon français au 1er juillet 2019 29 novembre 2019 Une nouvelle compétence pour le guichet unique 6 novembre 2019 Toutes les actualités Menu de droite Liens utiles Sites ministériels concernés Commission européenne Maritime Affairs Conventions NORMLEX Armateurs de France RYN Riviera Yachting Network GEPY Groupement des équipages professionnels du yachting The French International Register Your English guide Publications Plaquettes et guides RIF - Statistiques du pavillon français Outils pratiques Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 février 2020 Menu secondaire À propos du RIF Qu'est-ce que le Registre International Français (RIF) ? Quel navire immatriculer au RIF ? Les conditions à remplir Les avantages du RIF Le Guichet Unique : votre interlocuteur privilégié Vos démarches Démarches administratives Démarches techniques Démarches équipage Autres démarches Amortissement Financement Régime d'imposition forfaitaire TVA - Taxe sur la valeur ajoutée Contribution économique territoriale La composition de l'équipage Affiliation protection sociale Le régime social des marins ENIM Liens utiles Outils pratiques Textes de référence Liens utiles The French International Register Your English guide Ministère de la Transition écologique et solidaire Plan du site : Flux RSS
[ /a-propos-du-rif-r64.html ] - À propos du RIF
[ /affiliation-protection-sociale-r73.html ] - Affiliation protection sociale
[ /amortissement-r67.html ] - Amortissement
[ /autres-demarches-r142.html ] - Autres démarches
[ /contact-r115.html ] - Contact
[ /contribution-economique-territoriale-r71.html ] - Contribution économique territoriale
[ /demarches-administratives-r121.html ] - Démarches administratives
[ /demarches-equipage-r151.html ] - Démarches équipage
[ /demarches-techniques-r107.html ] - Démarches techniques
[ /equipage-r72.html ] - Équipage
[ /financement-r68.html ] - Financement
[ /fiscalite-r66.html ] - Fiscalité
[ /flotte-de-commerce-sous-pavillon-francais-au-1er-a271.html ] - Flotte de commerce sous pavillon français au 1er juillet 2019
[ /infection-au-nouveau-coronavirus-2019-2019-n-cov-a275.html ] - Infection au nouveau coronavirus 2019 (2019 n-CoV) : recommandations et conduite à tenir
[ /la-composition-de-l-equipage-r94.html ] - La composition de l'équipage
[ /le-guichet-unique-du-rif-a-demenage-a272.html ] - Le guichet unique du RIF a déménagé
[ /le-guichet-unique-votre-interlocuteur-privilegie-r102.html ] - Le Guichet Unique : votre interlocuteur privilégié
[ /le-regime-social-des-marins-enim-r138.html ] - Le régime social des marins ENIM
[ /les-avantages-du-rif-r101.html ] - En savoir plus Les avantages du RIF
[ /les-conditions-a-remplir-r124.html ] - Les conditions à remplir
[ /liens-utiles-r117.html ] - Liens utiles
[ /liens-utiles-r118.html ] - Liens utiles
[ /outils-pratiques-r120.html ] - Outils pratiques
[ /plaquettes-et-guides-rif-a75.html ] - Plaquettes et guides RIF
[ /qu-est-ce-que-le-registre-international-francais-r100.html ] - Qu'est-ce que le Registre International Français (RIF) ?
[ /quel-navire-immatriculer-au-rif-r98.html ] - Quel navire immatriculer au RIF ?
[ /regime-d-imposition-forfaitaire-r69.html ] - Régime d'imposition forfaitaire
[ /sites-ministeriels-concernes-a42.html ] - Sites ministériels concernés
[ /spip.php?page=archive_article&lang=fr ] - Toutes les actualités
[ /spip.php?page=backend-actu ] - Flux RSS
[ /spip.php?page=plan&lang=fr ] - Plan du site
[ /spip.php?page=sommaire ] - Accueil
[ /statistiques-du-pavillon-francais-a183.html ] - Statistiques du pavillon français
[ /textes-de-reference-r111.html ] - Textes de référence
[ /the-french-international-register-r136.html ] - The French International Register
[ /ticpe-r105.html ] - TICPE
[ /tva-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-r70.html ] - TVA - Taxe sur la valeur ajoutée
[ /un-nouveau-service-declaratif-pour-vos-obligations-a274.html ] - Un nouveau service déclaratif pour vos obligations sociales : la DSN
[ /un-nouveau-site-de-l-urssaf-dedie-aux-a273.html ] - Un nouveau site de l'URSSAF dédié aux professionnels du secteur maritime
[ /une-nouvelle-competence-pour-le-guichet-unique-a270.html ] - Une nouvelle compétence pour le guichet unique
[ /vos-demarches-r97.html ] - Vos démarches
[ /your-english-guide-r125.html ] - Your English guide
 
Actualité de plus d'1 semaine + Archives depuis 2004

    Chercher www.rif.mer.developpement-durable.gouv.fr dans les archives de actualite-institutionnelle.com

Moteur de recherche instantanée
 
Moteur de recherche ajax php


Moteur de recherche interne
Moteur de recherche interne ultra rapide
 
logo moteur de recherche
logo moteur de recherche auracom