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DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- 5 ème édition de la Journée Nationale de la qualité de l'air en Bourgogne-Franche-Comté 17 septembre 2019 Dix actions labellisées pour la journée qualité de l'air réalisées avec la contribution de la DREAL Centre de soins Athenas (39) - Enquête relative à la dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : période de réponse : du16/09/2019 au 1/10/2019 13 septembre 2019 Enquête publique - Suppression du passage à niveau n° 19 à Jonches 4 septembre 2019 Le passage à niveau n°19 à Jonches, hameau d'Auxerre permet à la RN77, qui relie Auxerre à Troyes, de franchir la voie ferrée Laroche-Migennes-Auxerre. Malgré les multiples travaux de sécurisation du passage à niveau, le nombre d'infractions constaté au franchissement de la voie ferrée à l'abaissement des barrières reste très important et l'accident du 14 janvier 2018, qui a fait deux victimes, ne fait que renforcer la nécessité de sa suppression. Ranaculture Bourgogne-Franche-Comté : dossier de demande 2020 - 9 août 2019 (mis à jour le 30 août 2019) Vous récoltez en Bourgogne-Franche-Comté des Grenouilles rousses pour votre consommation personnelle et/ou pour commercialisation. Remplissez votre dossier de demande de capture. Projet de requalification et d'extension de la zone d'activités de Saint Forgeot (71) 1er août 2019 Projet de requalification et d'extension de la zone d'activités de Saint Forgeot (71). Période de consultation du 2/08/2019 au 22/08/2019 Toutes les actualités Menu de droite Connaissance Études et publications régionales Statistiques régionales Information géographique Portail documentaire Bulletins hydrologiques Observatoire Régional des Transports (ORT) Observatoire du Risque Inondation, de la Sécheresse et du Karst Démarches et services en ligne Ranaculture - dossier de demande Marchés publics Autorisation environnementale unique Déclaration de forage Transports exceptionnels - A l'occasion de l'édition 2019 de la journée nationale de la qualité de l'air, le mercredi 18 septembre, Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, annonce la révision de l'indice officiel de surveillance de la qualité de l'air (indice « ATMO »), afin notamment de mieux tenir compte des plus petites particules fines. La consultation du public préalable à l'adoption du schéma régional biomasse a lieu du 1er octobre au 31 octobre. Les documents ainsi que les modalités de recueil des observations sont consultables ici. Ce schéma vise à améliorer la mobilisation de la biomasse susceptible d'avoir un usage énergétique dans le respect des usages concurrents et de l'environnement, que cette biomasse soit d'origine forestière, agricole ou issue des déchets. Économie circulaire : le Sénat adopte le projet de loi anti-gaspillage Le 14 octobre Trophées de la consom'action en région Bourgogne-Franche-Comté : votez (. Le 27 septembre Journée nationale de la qualité de l'air - Aller à la recherche - Aller au contenu - Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Menu de gauche Présentation de la DREAL Pour travailler à la DREAL Publications Consultations publiques Haut de page Recherche sur le site Toggle main menu visibility Evaluation environnementale Documents d'urbanisme Autres documents de planification et de programmation « plans et programmes » Projets L'évaluation environnementale « commune » ou « coordonnée » Outils et données Développement Aménagement durables Aménagement et planification du territoire Ville Durable Connaissance des territoires Démarches de développement durable Logement Construction Statistiques Actualités du service Logement social et politiques sociales Logement privé Bâtiment-construction Habitat et territoires Statistiques sur le logement et la construction Prévention des Risques - Aller au menu principal - Connaissance des territoires Démarches de développement durable Logement Construction Statistiques Actualités du service Logement social et politiques sociales Logement privé Bâtiment-construction Habitat et territoires Statistiques sur le logement et la construction Prévention des Risques Risques naturels Risques technologiques et impacts des installations classées Ouvrages hydrauliques : barrages et digues Consultations publiques Biodiversité Eau Paysages Actualités Consultations Biodiversité Eau Paysages Chiffres clés de l'eau, de la nature et des paysages en Bourgogne-Franche-Comté Nature et biodiversité Eau et milieux aquatiques Continuités écologiques, trame verte et bleue (TVB) Sites et paysages Ressources minérales et patrimoine géologique Recueil des textes juridiques et réglementaires Climat Air Énergie Actualités de la mission régionale climat air énergie de la DREAL L'espace internet par acteur - DICT (déclaration d'intention de commencement de travaux) Télé-déclaration équipements sous pression Aides au logement Déjà 22 891 propriétaires en Bourgogne-Franche-Comté ont profité des subventions du programme Habiter Mieux pour améliorer le confort thermique de leur logement. Agenda Nature Les implantations de la DREAL Horaires et coordonnées Sites nationaux et régionaux Ministère de la Transition écologique et solidaire Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Préfecture de Bourgogne-Franche-Comté Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre 2019 Menu secondaire Evaluation environnementale Documents d'urbanisme Autres documents de planification et de programmation « plans et programmes » L'évaluation environnementale « commune » ou « coordonnée » Outils et données Développement Aménagement durables Aménagement et planification du territoire Ville Durable - Informations - Bison Futé Infrastructures routières Infrastructures ferroviaires Infrastructures fluviales et portuaires Intermodalités - Déplacements Contrats de plan État-Région L'Observatoire Régional des Transports (ORT) L'Observatoire Régional de la Sécurité Routière (ORSR) Réception et identification des véhicules Agrément et suivi des centres de contrôles techniques Régulation du transport routier Une nouvelle DREAL, de nouvelles énergies pour la Bourgogne-Franche-Comté Bienvenue sur le site internet de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté Une question ? Contactez la DREAL. Le projet de loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, présenté mardi 24 septembre en première lecture, a été adopté par le Sénat. Fruit de nombreux mois de concertation, le texte porte sur 4 grandes orientations : gaspillage, mobilisation des industriels, information du citoyen et collecte des déchets. Pour voter pour vos initiatives de consom'action régionales préférées, cliquez ici ! - Le 26 septembre Consultation du public préalablement à l'adoption du schéma Le 11 septembre Les 3èmes rencontres régionales des PCAET arrivent en octobre 14 octobre 2019 La DREAL et les 8 DDT de Bourgogne-Franche-Comté, en collaboration avec le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté et l'Ademe2, organisent la 3ème rencontre régionale des Plans Climat Air Énergie (PCAET) de Bourgogne-Franche-Comté qui se déroulera le 15 octobre 2019 de 9h à 14h à la DREAL à Dijon. Les dernières publications statistiques sur le logement 10 octobre 2019 Les dernières publications de la DREAL de Bourgogne-Franche-Comté * 2 Publications SITADEL * Les niveaux des loyers dans le parc locatif privé de Franche-Comté au 01.01.2018 (3 rapports) 2ème phase de concertation publique pour l'aménagement de la RN57 entre les "Boulevards" et Beure 8 octobre 2019 - Le projet d'aménagement de la RN57 entre les « Boulevards » et Beure a déjà fait l'objet d'une concertation publique du 17 octobre au 27 novembre 2017. Avant de finaliser les études en vue de l'enquête d'utilité publique, la DREAL Bourgogne Franche-Comté, maître d'ouvrage, souhaite recueillir les avis du public sur ces évolutions au cours d'une deuxième phase de concertation publique, du 8 octobre au 15 novembre 2019. Trophées de la consom'action en région Bourgogne-Franche-Comté : votez ! 27 septembre 2019 (mis à jour le 7 octobre 2019) Pour voter pour vos initiatives de consom'action régionales préférées, cliquez ici ! Demande de dérogation à l'arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des corniches calcaires du Doubs déposée par la fédération française de la montagne et de l'escalade du Doubs 26 septembre 2019 Demande de dérogation pour équipement d'une nouvelle voie d'escalade sur 3 sites protégés par arrêté de protection de biotope - Risques naturels Risques technologiques et impacts des installations classées Ouvrages hydrauliques : barrages et digues Consultations publiques Biodiversité Eau Paysages Actualités Consultations Biodiversité Eau Paysages Chiffres clés de l'eau, de la nature et des paysages en Bourgogne-Franche-Comté Nature et biodiversité Eau et milieux aquatiques Continuités écologiques, trame verte et bleue (TVB) Sites et paysages Ressources minérales et patrimoine géologique Recueil des textes juridiques et réglementaires Climat Air Énergie Actualités de la mission régionale climat air énergie de la DREAL L'espace internet par acteur Transition énergétique et croissance verte Documents régionaux et territoriaux Énergies renouvelables Économies d'énergie Air et pollution atmosphérique Mesures d'urgences pour l'approvisionnement en énergie Données et statistiques Transports Mobilités - Transition énergétique et croissance verte Documents régionaux et territoriaux Énergies renouvelables Économies d'énergie Air et pollution atmosphérique Mesures d'urgences pour l'approvisionnement en énergie Données et statistiques Transports Mobilités Informations - Bison Futé Infrastructures routières Infrastructures ferroviaires Infrastructures fluviales et portuaires Intermodalités - Déplacements Contrats de plan État-Région L'Observatoire Régional des Transports (ORT) L'Observatoire Régional de la Sécurité Routière (ORSR) Réception et identification des véhicules Agrément et suivi des centres de contrôles techniques Régulation du transport routier Ministère de la Transition écologique et solidaire Plan du site : Mentions légales : Contacter la DREAL : Authentification : Flux RSS
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