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DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- Aller à la recherche - Aller au contenu - Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Menu de gauche Présentation de la DREAL Pour travailler à la DREAL Publications Consultations publiques Haut de page Recherche sur le site Toggle main menu visibility Évaluation environnementale Documents d'urbanisme Plans-programmes Projets Réseau évaluation environnementale Développement Aménagement durables Aménagement et planification du territoire Ville Durable Connaissance des territoires Démarches de développement durable Logement Construction Logement social et politiques sociales Logement privé Bâtiment-construction Habitat et territoires Statistiques sur le logement et la construction Prévention des Risques Risques naturels Risques technologiques et impacts des installations classées Ouvrages hydrauliques : barrages et digues Biodiversité Eau Paysages - Aller au menu principal - Bienvenue sur le site internet de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté Au 1er janvier 2016, les DREAL Bourgogne et Franche-Comté ont fusionné pour ne faire plus qu'une seule DREAL. Une question ? Contactez la DREAL. Nicolas HULOT, vient de signer le décret étendant le périmètre de classement du site de la roche de Solutré, de la roche de Vergisson et du Mont de Pouilly de 582 hectares (décret de 1985) à 1458 hectares. Le ministre confirme la volonté de garantir la qualité de ce site au paysage insolite et pittoresque. Le ministère de la Transition écologique et solidaire lance une campagne d'information « téléphone mobile et santé ». Que savons-vous des effets des radiofréquences sur la santé ? Quels sont les bons comportements à adopter avec un téléphone mobile pour réduire son exposition aux ondes ? - Bulletins hydrologiques Observatoire Régional des Transports (ORT) Observatoire de l'Hydrologie de Franche-Comté (OHFC) Démarches et services en ligne Ranaculture - dossier de demande Marchés publics Autorisation environnementale unique Déclaration de forage Transports exceptionnels DICT (déclaration d'intention de commencement de travaux) Télé-déclaration équipements sous pression Les implantations de la DREAL Horaires et coordonnées Sites nationaux et régionaux Ministère de la Transition écologique et solidaire Ministère de la Cohésion des territoires Préfecture de Bourgogne-Franche-Comté Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 janvier 2018 Menu secondaire Évaluation environnementale Documents d'urbanisme Plans-programmes Réseau évaluation environnementale Développement Aménagement durables Aménagement et planification du territoire Ville Durable Connaissance des territoires Démarches de développement durable - Centré sur le thème d'une « meilleure efficacité énergétique dans les transports », le colloque a réuni les professionnels et institutionnels du transport de voyageurs et de marchandises d'abord sur le format d'une table ronde puis sous forme de trois ateliers thématiques chacun focalisé sur une motorisation innovante : électrique, gaz, hydrogène. Signature d'un arrêté inter-préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de la basse vallée du Doubs dans les départements de Saône-et-Loire et du Jura 18 décembre 2017 Arrêté n° 71-2017-12-06-005 / 39-2017-12-06-006 du 6 décembre 2017 portant création de l'Arrêté Inter-préfectoral de Protection de Biotope « Basse Vallée du Doubs » dans les départements de Saône-et-Loire et du Jura. Modalités d'association du public à l'élaboration du Schéma régional biomasse 15 décembre 2017 (mis à jour le 18 décembre 2017) - Ces demandes concernent les espèces protégées impactées par la capture pour consommation de grenouilles rousses dans les départements de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Enquête relative à la dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement : Projet de desserte forestière au Bois d'Amont (39) 27 décembre 2017 Conformément à l'ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l'article L.411-2 du code de l'environnement. Cette demande concerne les espèces impactées par le projet de desserte forestière sur la commune du Bois d'Amont dans le département du Jura. Les EcoQuartiers labellisés en 2017 27 décembre 2017 - Cette nouvelle étape complète les enseignements à tirer et prépare les orientations stratégiques qui ont été présentées en assemblée plénière du 15 décembre, en vue de faire de la Bourgogne-Franche-Comté une "région à énergie positive". Cette démarche permettra ensuite à l'État et la Région de se doter, en 2018, d'une stratégie commune pour relever le défi de la transition énergétique, avec l'ensemble des acteurs et territoires de Bourgogne-Franche-Comté. Transports-Énergies : une réussite pour le 1er colloque de l'Observatoire Régional des Transports Bourgogne-Franche-Comté 22 décembre 2017 Le 1er colloque de l'ORT Bourgogne-Franche-Comté s'est tenu le 28 novembre 2017. - Infrastructures fluviales et portuaires Intermodalités - Déplacements Contrats de plan État-Région L'Observatoire Régional des Transports (ORT) L'Observatoire Régional de la Sécurité Routière (ORSR) Régulation du transport routier Réception et identification des véhicules Agrément et suivi des centres de contrôles techniques Ministère de la Transition écologique et solidaire Plan du site : Mentions légales : Contacter la DREAL : Authentification : Flux RSS - La réunion de lancement du Schéma régional biomasse, élaboré conjointement par l'État et le Conseil Régional, aura lieu mi-janvier 2018. Les modalités d'association du public à ce schéma sont précisées ci-après. Le viaduc de la Scyotte est sur pied 5 décembre 2017 (mis à jour le 6 décembre 2017) La troisième et dernière opération de lançage du tablier du viaduc de la Scyotte a eu lieu le 16 novembre 2017. Visionnez le timelapse réalisé lors de la première opération de lançage. Agir en Région pour la Biodiversité : une ambition partagée en Bourgogne Franche-Comté 29 novembre 2017 (mis à jour le 30 novembre 2017) Le 28 novembre plus de 150 acteurs mobilisés pour la reconquête de la biodiversité régionale se sont réunis, marquant une étape importante vers la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité (ARB). Toutes les actualités Menu de droite Connaissance Études et publications régionales Statistiques régionales Information géographique Portail documentaire - Le 19 décembre 2017, à la Cité des sciences et de l'industrie à Paris, le président de la commission nationale EcoQuartiers, Alain Jund et le Directeur Général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) ont remis les labels EcoQuartiers issus de la cinquième campagne de labellisation. Transition énergétique : demain, c'est aujourd'hui ! 27 décembre 2017 En clôture de la semaine de la transition énergétique, qui a mobilisé plus de 1 500 personnes en Bourgogne-Franche-Comté, le Conseil régional organisait le 29 novembre 2017, en partenariat notamment avec l'État (ADEME et DREAL), une conférence régionale qui a réuni à Dijon plus de 150 participants. Cet événement s'inscrit dans la continuité des actions déjà menées en Bourgogne-Franche-Comté, notamment : une consultation citoyenne organisée par le Conseil régional etl'évaluation des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE). - Le projet de plan de rénovation énergétique des bâtiments a été présenté le 24 novembre 2017 par les ministres Nicolas Hulot et Jacques Mézard, et une concertation publique est en cours jusqu'à fin janvier 2018 pour permettre à l'ensemble des Français et aux acteurs de la rénovation de s'exprimer pour l'enrichir. Deux ans jour pour jour après l'adoption de l'Accord de Paris, la France a organisé, le 12 décembre à Paris, un sommet d'étape sur la lutte contre le réchauffement climatique. Ce sommet international, dédié à la mobilisation autour d'engagements et de projets concrets, a donné l'occasion à la France d'initier de nouvelles actions. Extension de la protection des roches de Solutré, Vergisson et du Mont de (. Le 16 janvier Téléphone mobile et santé Le 28 décembre 2017 Projet de plan de rénovation énergétique de bâtiments Le 21 décembre 2017 12 engagements internationaux annoncés pour le climat Le 20 décembre 2017 - Les publications statistiques du mois d'octobre 2017 du logement et de la construction 18 janvier 2018 Les dernières publications de la DREAL de Bourgogne-Franche-Comté RPLS 2017 (format pdf - 5 Mo - 18/01/2018) Construction de logements fin novembre 2017 (format pdf - 308.3 ko - 12/01/2018) Construction de locaux fin novembre 2017 (format pdf - 401.4 ko - 12/01/2018) ECLN_T3_2017 (format pdf - 395 ko - 22/12/2017) Ranaculture en Bourgogne-Franche-Comté - consultation 1 - enquête - Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 16 janvier 2018 (mis à jour le 17 janvier 2018) Conformément à l'ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur des demandes de dérogation à la protection des espèces relative à l'article L411-2 du code de l'environnement. - Logement Construction Logement social et politiques sociales Logement privé Bâtiment-construction Habitat et territoires Statistiques sur le logement et la construction Prévention des Risques Risques naturels Risques technologiques et impacts des installations classées Ouvrages hydrauliques : barrages et digues Biodiversité Eau Paysages Nature et biodiversité Eau et milieux aquatiques Trame Verte et Bleue, continuités écologiques Sites et Paysages Ressources minérales et patrimoine géologique Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) Recueil des textes réglementaires en Bourgogne-Franche-Comté Espace de diffusion interMISEN Climat Air Énergie Actualités MRCAE Transition énergétique et croissance verte Documents régionaux et territoriaux Air et pollution atmosphérique Données et statistiques Transports Mobilités Informations - Bison Futé Infrastructures routières Infrastructures ferroviaires - Nature et biodiversité Eau et milieux aquatiques Trame Verte et Bleue, continuités écologiques Sites et Paysages Ressources minérales et patrimoine géologique Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) Recueil des textes réglementaires en Bourgogne-Franche-Comté Espace de diffusion interMISEN Climat Air Énergie Actualités MRCAE Transition énergétique et croissance verte Documents régionaux et territoriaux Air et pollution atmosphérique Données et statistiques Transports Mobilités Informations - Bison Futé Infrastructures routières Infrastructures ferroviaires Infrastructures fluviales et portuaires Intermodalités - Déplacements Contrats de plan État-Région L'Observatoire Régional des Transports (ORT) L'Observatoire Régional de la Sécurité Routière (ORSR) Régulation du transport routier Réception et identification des véhicules Agrément et suivi des centres de contrôles techniques Une nouvelle DREAL, de nouvelles énergies pour la Bourgogne-Franche-Comté
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