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12.11.2018 -
 

www.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Portail
Mots-clés:

- - 12 novembre 2018 Expertise technique internationale: signature de deux conventions Vendredi 9 novembre, Véronique Malbec, secrétaire Générale a signé pour le ministere de la Justice deux conventions relatives à la réforme de l'expertise technique internationale.
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
 

www.jeunes.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
 

www.interieur.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.interieur.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

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- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-systemes-d-information-et-de-communication - Filière systèmes d'information et de communication
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-services-techniques - Filière services techniques
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- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-administrative - Filière administrative
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Apprentissage - Apprentissage
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 6643178 visiteurs depuis le 16/12/2010 51 utilisateurs en ligne.
 

www.huissier-justice.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.huissier-justice.fr ]

- /Annuaire.aspx - Huissiers de justice
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]

Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne.
 

www.hautes-pyrenees.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]

Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne.
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]

Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
Mots-clés: Hautes-Pyrenees;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- - Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne.
 

www.haute-normandie.culture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]

Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-loire.pref.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Cérémonie du 11 novembre au Puy-en-Velay Les autorités civiles et militaires ont célébré le centenaire de la fin de la première guerre mondiale au carré militaire du cimetière, puis place de la mairie. Place aux jeunes et à la musique ! De très belles délégations des élèves de la section Croix (...)
- - Les autorités civiles et militaires ont célébré le centenaire de la fin de la première guerre mondiale au carré militaire du cimetière, puis place de la mairie. Place aux jeunes et à la musique ! De très belles délégations des élèves de la section Croix (. Cérémonie du 11 novembre au Puy-en-Velay
 

www.haute-loire.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.haute-loire.gouv.fr ]

Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Cérémonie du 11 novembre au Puy-en-Velay - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Cérémonie du 11 novembre au Puy-en-Velay Les autorités civiles et militaires ont célébré le centenaire de la fin de la première guerre mondiale au carré militaire du cimetière, puis place de la mairie. Place aux jeunes et à la musique ! De très belles délégations des élèves de la section Croix (...)
- - Les autorités civiles et militaires ont célébré le centenaire de la fin de la première guerre mondiale au carré militaire du cimetière, puis place de la mairie. Place aux jeunes et à la musique ! De très belles délégations des élèves de la section Croix (. Cérémonie du 11 novembre au Puy-en-Velay
 

www.europe-en-france.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.europe-en-france.gouv.fr ]

Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Tissons-la-solidarite-en-Lorraine - Je découvre le projet en détail Tissons la solidarité en Lorraine
- - Tissons la solidarité en Lorraine
 

www.etudiant.gouv.fr
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Site: Accueil - etudiant.gouv.fr
Mots-clés:

- Sauce Bolo : Des podcasts & des live pour découvrir le Processus de Bologne - etudiant.gouv.fr - Sauce Bolo
- Concours : Tous HanScène - etudiant.gouv.fr - En savoir plus
- - 12 NOV 31 JANV Concours : Tous HanScène 12 NOV 31 JANV Concours : Tous HanScène Vous voulez (aider à) porter un regard différent sur le handicap ? Vous avez jusqu'au 31 janvier 2019 pour déposer. En savoir plus 12 NOV 31 JANV Concours : Tous HanScène Vous voulez (aider à) porter un regard différent sur le handicap ? Vous avez jusqu'au 31 janvier 2019 pour déposer un projet. En savoir plus Websérie - Épisode 2 : Les étudiants relais-santé W-E d'intégration : les orgas étudiantes signent une charte Coworking & entrepreneuriat dans l'ESS : Reportage Stop au danger dans les week-ends d'intégration ! Les concours de création étudiante sont lancés ! BD, photo, film court, nouvelle, danse, musique, théâtre. Exprimez votre talent ! À gagner : 2 000€ et des expériences uniques ! Sauce Bolo : 6 podcasts pour comprendre comment vos études universitaires sont véritablement devenues européennes.
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200474489835
 

www.economie.gouv.fr
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Site: Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

- - @Economie_Gouv et @francediplo organisent une conférence sur le thème "Une OMC adaptée au XXIe siècle" #WTOfuture, le 16/11 de 9h à 18h à Bercy Vous pourrez suivre l'ouverture de l'événement en direct vidéo sur le compte @DGTresor En savoir plus t.co/nSyJEX7Ctq pic.twitter.com/pjAF1byiOC Ministère de l'Économie et des Finances (@Economie_Gouv) 12 novembre 2018 À l'occasion du #GovTechSummit nous annonçons avec @mounir les lauréats du 2ème appel à projets du Fonds pour la transformation de l'action publique 500Mâé- investis dans 33 projets, dont 195Mâé- financés par ce fonds dès 2018. Fier des agents publics qui portent ces innovations! pic.twitter.com/DjkjptsbfL Gérald DARMANIN (@GDarmanin) 12 novembre 2018
 

www.douane.gouv.fr
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Site: Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
Mots-clés: voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations

- /articles /a11915-les-recrutements-sans-concours-emplois-reserves-pacte-ac - Les recrutements sans concours (emplois réservés, PACTE, AC)
- - Les recrutements sans concours (emplois réservés, PACTE, AC) Les résultats d'admission des recrutements PACTE 2018 de la DGDDI sont disponibles.
 

www.dgmic.culture.gouv.fr
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Site:
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- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.dglflf.culture.gouv.fr
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.dglf.culture.gouv.fr
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.ddm.gouv.fr
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Site:
Mots-clés:

- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.culturecommunication.gouv.fr
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Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- /Actualites /Les-femmes-photographes-anatomie-d-une-profession - 12.11.2018 Infographie Les femmes photographes, anatomie d'une profession Pour la première fois, les chiffres-clés des femmes photographes ont été rassemblés par le ministère de la Culture. Une initiative qui met en relief la féminisation croissante...
- - 12.11.2018 Infographie Les femmes photographes, anatomie d'une profession Pour la première fois, les chiffres-clés des femmes photographes ont été rassemblés par le ministère de la Culture. Une initiative qui met en relief la féminisation croissante. 08.11.2018 Communiqué de presse Signature de l'accord entre les organisations du cinéma et Canal+ 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.culture.gouv.fr
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Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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- /Actualites /Les-femmes-photographes-anatomie-d-une-profession - 12.11.2018 Infographie Les femmes photographes, anatomie d'une profession Pour la première fois, les chiffres-clés des femmes photographes ont été rassemblés par le ministère de la Culture. Une initiative qui met en relief la féminisation croissante...
- - 12.11.2018 Infographie Les femmes photographes, anatomie d'une profession Pour la première fois, les chiffres-clés des femmes photographes ont été rassemblés par le ministère de la Culture. Une initiative qui met en relief la féminisation croissante. 08.11.2018 Communiqué de presse Signature de l'accord entre les organisations du cinéma et Canal+ 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.corse.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.corse.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Le portail Internet de la DREAL Corse
Mots-clés: dreal corse;diren corse;drire corse;développement durable;environnement;déchets;eau;logement;nature;paysage

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 novembre 2018
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés:

- Projet d'arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la réhabilitation d'une station d'épuration des eaux usées sur le territoire de la commune de La Tranche-sur-mer (Vendée) - Les consultati - LIRE LA SUITE Projet d'arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la réhabilitation d'une station d'épuration des eaux usées sur le territoire de la commune de La Tranche-sur-mer (Vendée)
- - Projet d'arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la réhabilitation d'une station d'épuration des eaux usées sur le territoire de la commune de La Tranche-sur-mer (Vendée) Du 12/11/2018 aucun commentaire Le Préfet de la Vendée a transmis avec avis favorable une demande d'autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, présentée par la commune de la Tranche-sur-mer (. LIRE LA SUITE 416 commentaires
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
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Site: Accueil
Mots-clés:

- Document pdf - Note de service PLPA
- Document pdf - Note de service PCEA
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/LISTE DES OPERATIONS.PDF
- Document pdf - Note de service CPE
- Document pdf - Conditions d'accès aux concours externes et internes
 

www.cngtc.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cngtc.fr ]

- /s_region.php - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.cnajmj.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cnajmj.fr ]

- /annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ]

Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /centre-ressources /boutique /mobilite-transports-pratiques-locales-fiche-5-intiatives - Mobilité et transports - pratiques locales - fiche 5 Les intiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire
- /fr /centre-ressources /boutique /boite-outils-intermodalite - Boîte à outils de l'intermodalité
- - 1755 ressources à votre disposition Mobilité et transports - pratiques locales - fiche 5 Les intiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire Ajouter au panier Boîte à outils de l'intermodalité Ajouter au panier SUBMERSIONS MARINES Ajouter au panier Démarches de sécurité routière - Enquête auprès des services gestionnaires de réseaux routiers Adapter la mobilité d'un territoire au changement climatique Chiroptères et infrastructures de transport Publications Boîte à outils de l'intermodalité Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie Mobilité et transports - pratiques locales - fiche 5 Les intiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire L'intérêt de l'utilisation de l'eau de pluie dans la maîtrise du ruissellement urbain Ajouter au panier Boîte à outils de l'intermodalité Ajouter au panier
 

www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /centre-ressources /boutique /mobilite-transports-pratiques-locales-fiche-5-intiatives - Mobilité et transports - pratiques locales - fiche 5 Les intiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire
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- - 1755 ressources à votre disposition Mobilité et transports - pratiques locales - fiche 5 Les intiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire Ajouter au panier Boîte à outils de l'intermodalité Ajouter au panier SUBMERSIONS MARINES Ajouter au panier Démarches de sécurité routière - Enquête auprès des services gestionnaires de réseaux routiers Adapter la mobilité d'un territoire au changement climatique Chiroptères et infrastructures de transport Publications Boîte à outils de l'intermodalité Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie Mobilité et transports - pratiques locales - fiche 5 Les intiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire L'intérêt de l'utilisation de l'eau de pluie dans la maîtrise du ruissellement urbain Ajouter au panier Boîte à outils de l'intermodalité Ajouter au panier
 

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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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Site: Centre de documentation de l'urbanisme
Mots-clés: urbanisme; logement; habitat; documentation; aménagement urbain; rapports; urbamet; banque de données; texte intégral; urbadoc

- CRDALN-construction-habitat-immobilier - Veille Construction, habitat, immobilier du 31 octobre 2018 - Veille construction, habitat, immobilier du 31 octobre 2018
- - Veille construction, habitat, immobilier du 31 octobre 2018 31 octobre 2018 (mis à jour le 12 novembre 2018)
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200443785942
 

www.bourgogne.culture.gouv.fr
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Site: Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

www.biep.gouv.fr
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Site: Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) : Portail de la Fonction publique
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- /biep?idOffre=145826&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-145826 - GESTIONNAIRE A LA SECTION PROTECTION SOCIALE
- /biep?idOffre=143340&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-143340 - Une Coordinatrice des modes d'accueil individuel
- /biep?idOffre=143327&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-143327 - Une Coordinatrice des modes d'accueil individuel
- /biep?idOffre=139829&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-139829 - UN(E) CHARGE(E) DE LA DEMARCHE "REPONSE ACCOMPAGNEE POUR TOUS" A LA MDPH
- /biep?idOffre=139822&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-139822 - UN(E) INFIRMIER(E) EVALUATEUR MDPH (H/F)
- /biep?idOffre=137934&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-137934 - Gestionnaire pôle trésorerie au sein du service comptabilité générale F/H (réf.FDL50)
- /biep?idOffre=132915&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-132915 - Chef de projet système d'information (domaine administratif et financier) H/F
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- - - Savoir respecter les consignes, les délais et plannings. - Sens de l'analyse et force de proposition - Sens du service public" ["geographicalLocation"]= array(1) { [0]= object(stdClass)#719 (7) { ["code"]= int(22) ["clientCode"]= string(30) "_TS_CO_GeographicalArea_Europe" ["label"]= string(6) "Europe" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= NULL ["type"]= string(25) "offerGeographicalLocation" ["parentType"]= string(0) "" } ["latitude"]= float(48.84886) ["longitude"]= float(2.33542) ["professionalCategory"]= object(stdClass)#715 (7) { ["code"]= int(1830) ["clientCode"]= string(8) "STATUT02" ["label"]= string(26) "Susceptible d'être vacant" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= NULL ["type"]= string(20) "professionalCategory" ["parentType"]= string(0) "" } reference=2018-108647" ["rel"]= string(6) "detail" } - - Savoir respecter les consignes, les délais et plannings. - Sens de l'analyse et force de proposition - Sens du service public - ["organisationName"]= string(47) "Sorbonne université- Services universitaires" ["organisationDescription"]= string(47) "Sorbonne université- Services universitaires" ["organisationLogoUrl"]= string(83) "http://biep-recrute.talent-soft.com/Handlers/Image.ashx? imagetype=logo&entityid=554" ["contractDuration"]= NULL ["contractTypeCountry"]= object(stdClass)#720 (7) { ["code"]= int(79) ["clientCode"]= string(21) "_TS_CO_Country_France" ["label"]= string(6) "France" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(22) ["type"]= string(7) "country" ["parentType"]= string(0) "" } ["description1"]= string(3054) "Mission : Placé sous la responsabilité du Directeur de la Logistique (DL), en liaison avec la Direction du Budget et des Finances (DBF) et l'Agence Comptable, le chef du pôle Budget - Finance est chargé de : - Préparer et assurer l'exécution le budget pluriannuel, en dépenses et en recettes ; - object(stdClass)#723 (26) { ["reference"]= string(11) "2018-108647" ["isTopOffer"]= NULL ["title"]= string(47) "Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181)" ["location"]= string(19) "75006 Paris, France" ["modificationDate"]= NULL ["contractType"]= object(stdClass)#722 (7) { ["code"]= int(2349) ["clientCode"]= string(25) "NAT_TITULAIRE_CONTRACTUEL" ["label"]= string(24) "Titulaire ou contractuel" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(79) ["type"]= string(12) "contractType" ["parentType"]= string(0) "" } ["offerFamilyCategory"]= object(stdClass)#721 (7) { ["code"]= int(2250) ["clientCode"]= string(9) "RIME - 21" ["label"]= string(34) "Gestion budgétaire et financière" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(2228) ["type"]= string(12) "offerProfile" ["parentType"]= string(0) "" } - - Maîtriser les règles de la comptabilité publique (circuit dépenses et recettes, bons de commandes, service fait) ; - Savoir mettre en oeuvre les évolutions amenées par le décret GBCP (prévision, factures) ; - Maîtriser les procédures d'élaboration budgétaire ; - Connaître la comptabilité analytique ; - Maîtriser la méthode d'allocation budgétaire ; - Savoir définir et mettre en oeuvre des indicateurs pour le suivi et l'analyse du budget ou des dépenses de la direction ; - Connaître le droit des contrats ; - Maîtriser la langue anglaise : B1 à B2 (cadre européen commun de référence pour les langues). Savoir-faire : - Appliquer des règles financières ; - Savoir gérer son activité dans un calendrier et un cadre de gestion complexe ; - Rédiger des synthèses et des rapports ; - Encadrer / Animer une équipe ; Savoir être : - Organisation et rigueur, - Discrétion et fiabilité, - Réactivité et esprit d'initiative, - Sens relationnel et capacité à travailler en équipe. - idOffre=108647&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-108647" ["_format"]= object(stdClass)#713 (3) { ["title"]= string(47) "Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181)" ["subtitle"]= string(181) " Réf. : 2018-108647 12/11/2018 Titulaire ou contractuel 75006 Paris, France Sorbonne université- Services universitaires" ["tooltip"]= string(106) "Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) (Réf. : 2018-108647) - Gestion budgétaire et financière" } Sorbonne université- Services universitaires 2018-108647 Gestion budgétaire et financière Susceptible d'être vacant Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) Mission : Placé sous la responsabilité du Directeur de la Logistique (DL), en liaison avec la Direction du Budget et des Finances (DBF) et l'Agence Comptable, le chef du pôle Budget - Finance est chargé de : - Préparer et assurer l'exécution le budget pluriannuel, en dépenses et en recettes ; - - Elaborer et suivre le plan pluriannuel des investissements de l'université dans les domaines de la sécurité incendie, de la sûreté, multiservices et multitechniques; - Contribuer à l'exécution financière des marchés transversaux, en liaison avec les facultés ; - Assurer le suivi administratif de la gestion immobilière du parc universitaire (logements chercheurs, logements de fonction, conventions d'hébergement) ; - Dans le domaine de la restauration administrative : Assurer les relations avec le CROUS, en lien avec les facultés ; Rédiger et suivre l'exécution des conventions de restauration avec les organismes extérieurs ; Suivre l'exécution de la part du Fonds d'Actions Sociale, Culturelle et Sportive (FASCS) consacrée à la restauration administrative ; Activités principales : - Organiser, planifier et coordonner tout ou partie de la production comptable et/ou financière ; - Direction des ressources humaines - Recruteur défense (BNE) Ressources humaines Yvelines (78) 2018-145827 GESTIONNAIRE SECTION PENSIONS Direction des ressources humaines - Recruteur défense (BNE) Ressources humaines Yvelines (78) 2018-139829 Ouvert aux contractuels UN(E) CHARGE(E) DE LA DEMARCHE "REPONSE ACCOMPAGNEE POUR TOUS" A LA MDPH Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-139822 UN(E) INFIRMIER(E) EVALUATEUR MDPH (H/F) Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-108647 Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) Sorbonne université- Services universitaires Gestion budgétaire et financière Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) - - Contribuer à l'élaboration du budget et des décisions modificatives correspondant aux prévisions de recettes et dépenses ; - Participer à la programmation budgétaire et à la définition des dotations des différentes composantes ; - Organiser les différentes étapes du processus de dialogue budgétaire ; - Suivre l'exécution du budget, préparer les décisions budgétaires modificatives ; - Superviser ou préparer les travaux relatifs à la préparation des états financiers ; - Conseiller les responsables des structures en matière financière et/ou comptable par la conception et l'actualisation d'outils d'analyse et de reporting ; - Transmettre aux utilisateurs des informations pratiques sur les procédures comptables, l'évolution de la législation et de ses conséquences ; - Contrôler la bonne application de la réglementation et proposer, si nécessaire, les mesures correctives ; - Rédiger les actes juridiques concernant les recettes ou les dépenses ; - - Assurer la veille juridique et diffuser l'information administrative, financière ou comptable ; - Suivre et analyser l'évolution de la réglementation comptable et financière et constituer une documentation de référence ; - Concevoir et faire appliquer des procédures internes en gestion financière, budgétaire et comptable ; - Veiller à la conformité et à la lisibilité des opérations traitées ; - Participer à l'élaboration d'une comptabilité analytique du plan de contrôle interne et en être le garant ; - Superviser et animer les travaux de suivi des opérations comptables et financières (plans de contrôle de la dépense et de la recette) ; - Établir les différents états budgétaires à partir des systèmes d'information ; Nb agents encadrés par catégorie : 0 A - 1 B - 1 C Savoir : - Connaître l'organisation et le fonctionnement de la recherche et de l'enseignement supérieur en France ; - - Assurer la veille juridique et diffuser l'information administrative, financière ou comptable ; - Suivre et analyser l'évolution de la réglementation comptable et financière et constituer une documentation de référence ; - Concevoir et faire appliquer des procédures internes en gestion financière, budgétaire et comptable ; - Veiller à la conformité et à la lisibilité des opérations traitées ; - Participer à l'élaboration d'une comptabilité analytique du plan de contrôle interne et en être le garant ; - Superviser et animer les travaux de suivi des opérations comptables et financières (plans de contrôle de la dépense et de la recette) ; - Établir les différents états budgétaires à partir des systèmes d'information ; Nb agents encadrés par catégorie : 0 A - 1 B - 1 C" ["description2"]= string(1291) "Savoir : - Connaître l'organisation et le fonctionnement de la recherche et de l'enseignement supérieur en France ; - 2018-145828 Titulaire exclusivement GESTIONNAIRE ADMINISTRATIF ET PAIE Direction des ressources humaines - Recruteur défense (BNE) Ressources humaines Yvelines (78) 12/11/2018 2018-137934 Gestionnaire pôle trésorerie au sein du service comptabilité générale F/H (réf.FDL50) Sorbonne université- Services universitaires Gestion budgétaire et financière 2018-143340 Une Coordinatrice des modes d'accueil individuel Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-143327 Ouvert aux contractuels Une Coordinatrice des modes d'accueil individuel Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-132915 Ouvert aux contractuels Chef de projet système d'information (domaine administratif et financier) H/F Agence nationale de la recherche Systèmes et réseaux d'information et de communication 2018-145826 GESTIONNAIRE A LA SECTION PROTECTION SOCIALE
 

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- - - Savoir respecter les consignes, les délais et plannings. - Sens de l'analyse et force de proposition - Sens du service public" ["geographicalLocation"]= array(1) { [0]= object(stdClass)#719 (7) { ["code"]= int(22) ["clientCode"]= string(30) "_TS_CO_GeographicalArea_Europe" ["label"]= string(6) "Europe" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= NULL ["type"]= string(25) "offerGeographicalLocation" ["parentType"]= string(0) "" } ["latitude"]= float(48.84886) ["longitude"]= float(2.33542) ["professionalCategory"]= object(stdClass)#715 (7) { ["code"]= int(1830) ["clientCode"]= string(8) "STATUT02" ["label"]= string(26) "Susceptible d'être vacant" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= NULL ["type"]= string(20) "professionalCategory" ["parentType"]= string(0) "" } reference=2018-108647" ["rel"]= string(6) "detail" } - - Savoir respecter les consignes, les délais et plannings. - Sens de l'analyse et force de proposition - Sens du service public - ["organisationName"]= string(47) "Sorbonne université- Services universitaires" ["organisationDescription"]= string(47) "Sorbonne université- Services universitaires" ["organisationLogoUrl"]= string(83) "http://biep-recrute.talent-soft.com/Handlers/Image.ashx? imagetype=logo&entityid=554" ["contractDuration"]= NULL ["contractTypeCountry"]= object(stdClass)#720 (7) { ["code"]= int(79) ["clientCode"]= string(21) "_TS_CO_Country_France" ["label"]= string(6) "France" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(22) ["type"]= string(7) "country" ["parentType"]= string(0) "" } ["description1"]= string(3054) "Mission : Placé sous la responsabilité du Directeur de la Logistique (DL), en liaison avec la Direction du Budget et des Finances (DBF) et l'Agence Comptable, le chef du pôle Budget - Finance est chargé de : - Préparer et assurer l'exécution le budget pluriannuel, en dépenses et en recettes ; - object(stdClass)#723 (26) { ["reference"]= string(11) "2018-108647" ["isTopOffer"]= NULL ["title"]= string(47) "Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181)" ["location"]= string(19) "75006 Paris, France" ["modificationDate"]= NULL ["contractType"]= object(stdClass)#722 (7) { ["code"]= int(2349) ["clientCode"]= string(25) "NAT_TITULAIRE_CONTRACTUEL" ["label"]= string(24) "Titulaire ou contractuel" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(79) ["type"]= string(12) "contractType" ["parentType"]= string(0) "" } ["offerFamilyCategory"]= object(stdClass)#721 (7) { ["code"]= int(2250) ["clientCode"]= string(9) "RIME - 21" ["label"]= string(34) "Gestion budgétaire et financière" ["active"]= bool(true) ["parentCode"]= int(2228) ["type"]= string(12) "offerProfile" ["parentType"]= string(0) "" } - - Maîtriser les règles de la comptabilité publique (circuit dépenses et recettes, bons de commandes, service fait) ; - Savoir mettre en oeuvre les évolutions amenées par le décret GBCP (prévision, factures) ; - Maîtriser les procédures d'élaboration budgétaire ; - Connaître la comptabilité analytique ; - Maîtriser la méthode d'allocation budgétaire ; - Savoir définir et mettre en oeuvre des indicateurs pour le suivi et l'analyse du budget ou des dépenses de la direction ; - Connaître le droit des contrats ; - Maîtriser la langue anglaise : B1 à B2 (cadre européen commun de référence pour les langues). Savoir-faire : - Appliquer des règles financières ; - Savoir gérer son activité dans un calendrier et un cadre de gestion complexe ; - Rédiger des synthèses et des rapports ; - Encadrer / Animer une équipe ; Savoir être : - Organisation et rigueur, - Discrétion et fiabilité, - Réactivité et esprit d'initiative, - Sens relationnel et capacité à travailler en équipe. - idOffre=108647&idOrigine=&LCID=1036&offerReference=2018-108647" ["_format"]= object(stdClass)#713 (3) { ["title"]= string(47) "Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181)" ["subtitle"]= string(181) " Réf. : 2018-108647 12/11/2018 Titulaire ou contractuel 75006 Paris, France Sorbonne université- Services universitaires" ["tooltip"]= string(106) "Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) (Réf. : 2018-108647) - Gestion budgétaire et financière" } Sorbonne université- Services universitaires 2018-108647 Gestion budgétaire et financière Susceptible d'être vacant Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) Mission : Placé sous la responsabilité du Directeur de la Logistique (DL), en liaison avec la Direction du Budget et des Finances (DBF) et l'Agence Comptable, le chef du pôle Budget - Finance est chargé de : - Préparer et assurer l'exécution le budget pluriannuel, en dépenses et en recettes ; - - Elaborer et suivre le plan pluriannuel des investissements de l'université dans les domaines de la sécurité incendie, de la sûreté, multiservices et multitechniques; - Contribuer à l'exécution financière des marchés transversaux, en liaison avec les facultés ; - Assurer le suivi administratif de la gestion immobilière du parc universitaire (logements chercheurs, logements de fonction, conventions d'hébergement) ; - Dans le domaine de la restauration administrative : Assurer les relations avec le CROUS, en lien avec les facultés ; Rédiger et suivre l'exécution des conventions de restauration avec les organismes extérieurs ; Suivre l'exécution de la part du Fonds d'Actions Sociale, Culturelle et Sportive (FASCS) consacrée à la restauration administrative ; Activités principales : - Organiser, planifier et coordonner tout ou partie de la production comptable et/ou financière ; - Direction des ressources humaines - Recruteur défense (BNE) Ressources humaines Yvelines (78) 2018-145827 GESTIONNAIRE SECTION PENSIONS Direction des ressources humaines - Recruteur défense (BNE) Ressources humaines Yvelines (78) 2018-139829 Ouvert aux contractuels UN(E) CHARGE(E) DE LA DEMARCHE "REPONSE ACCOMPAGNEE POUR TOUS" A LA MDPH Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-139822 UN(E) INFIRMIER(E) EVALUATEUR MDPH (H/F) Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-108647 Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) Sorbonne université- Services universitaires Gestion budgétaire et financière Chef du Pôle Budget - Finance F/H (réf.2181) - - Contribuer à l'élaboration du budget et des décisions modificatives correspondant aux prévisions de recettes et dépenses ; - Participer à la programmation budgétaire et à la définition des dotations des différentes composantes ; - Organiser les différentes étapes du processus de dialogue budgétaire ; - Suivre l'exécution du budget, préparer les décisions budgétaires modificatives ; - Superviser ou préparer les travaux relatifs à la préparation des états financiers ; - Conseiller les responsables des structures en matière financière et/ou comptable par la conception et l'actualisation d'outils d'analyse et de reporting ; - Transmettre aux utilisateurs des informations pratiques sur les procédures comptables, l'évolution de la législation et de ses conséquences ; - Contrôler la bonne application de la réglementation et proposer, si nécessaire, les mesures correctives ; - Rédiger les actes juridiques concernant les recettes ou les dépenses ; - - Assurer la veille juridique et diffuser l'information administrative, financière ou comptable ; - Suivre et analyser l'évolution de la réglementation comptable et financière et constituer une documentation de référence ; - Concevoir et faire appliquer des procédures internes en gestion financière, budgétaire et comptable ; - Veiller à la conformité et à la lisibilité des opérations traitées ; - Participer à l'élaboration d'une comptabilité analytique du plan de contrôle interne et en être le garant ; - Superviser et animer les travaux de suivi des opérations comptables et financières (plans de contrôle de la dépense et de la recette) ; - Établir les différents états budgétaires à partir des systèmes d'information ; Nb agents encadrés par catégorie : 0 A - 1 B - 1 C Savoir : - Connaître l'organisation et le fonctionnement de la recherche et de l'enseignement supérieur en France ; - - Assurer la veille juridique et diffuser l'information administrative, financière ou comptable ; - Suivre et analyser l'évolution de la réglementation comptable et financière et constituer une documentation de référence ; - Concevoir et faire appliquer des procédures internes en gestion financière, budgétaire et comptable ; - Veiller à la conformité et à la lisibilité des opérations traitées ; - Participer à l'élaboration d'une comptabilité analytique du plan de contrôle interne et en être le garant ; - Superviser et animer les travaux de suivi des opérations comptables et financières (plans de contrôle de la dépense et de la recette) ; - Établir les différents états budgétaires à partir des systèmes d'information ; Nb agents encadrés par catégorie : 0 A - 1 B - 1 C" ["description2"]= string(1291) "Savoir : - Connaître l'organisation et le fonctionnement de la recherche et de l'enseignement supérieur en France ; - 2018-145828 Titulaire exclusivement GESTIONNAIRE ADMINISTRATIF ET PAIE Direction des ressources humaines - Recruteur défense (BNE) Ressources humaines Yvelines (78) 12/11/2018 2018-137934 Gestionnaire pôle trésorerie au sein du service comptabilité générale F/H (réf.FDL50) Sorbonne université- Services universitaires Gestion budgétaire et financière 2018-143340 Une Coordinatrice des modes d'accueil individuel Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-143327 Ouvert aux contractuels Une Coordinatrice des modes d'accueil individuel Conseil départemental des Hauts de Seine Santé - Cohésion sociale Hauts-de-Seine (92) 2018-132915 Ouvert aux contractuels Chef de projet système d'information (domaine administratif et financier) H/F Agence nationale de la recherche Systèmes et réseaux d'information et de communication 2018-145826 GESTIONNAIRE A LA SECTION PROTECTION SOCIALE
 

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Site: Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 17:30 - 12 nov. 2018 : #Idéedesortie Jusqu'au 14 décembre, à Boulogne-sur-Mer, les archives municipales vous ouvrent leurs portes pour l'exposition "Boulogne 14-18". C'est l'occasion de s'immerger dans la vie des Boulonnais pendant la "Grande Guerre". #EuropeForCulture fcld.ly/2mwr2sp : Voir le tweet 17:11 - 12 nov. 2018 : RT @franckriester: Il y a 100 ans, le ministère de la Culture n'existait pas. Mais déjà, des hommes s'engageaient pour la Culture au sein de l'État. Hommage aux agents de la direction des Beaux-Arts morts pour la France. #centenaire1418 : Voir le tweet
 

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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- - La séance publique
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200443785006 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

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Site: Justice / Annuaires et contacts
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- /tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110 - Tribunaux compétents en matière de nationalité
- /services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114 - Services pénitentiaires insertion et probation
- Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit - Conseils départementaux d'accès au droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux pour enfants
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance - Tribunaux d'instance
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de commerce
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs - Tribunaux administratifs
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de grande instance
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Services pénitentiaires d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Points d'accès au droit
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit - Maisons de justice et du droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directions interrégionales
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel - Cours administratives d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Conseils de prud'hommes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel - Cours d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Associations d'aide aux victimes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice - Antennes de justice
- /lieux-dacces-aux-droits-10111 - Lieux d'accès aux droits
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Plan du site
- /implantation-judiciaire-11617 - Implantation judiciaire
- /etablissements-penitentiaires-10113 - Etablissements pénitentiaires
- /directions-interregionales-de-lap-10115 - Directions interrégionales de l'AP
- /cdad-12163 - CDAD
- /associations-socio-educatives-10116 - Associations socio-éducatives
- /annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112 - Annuaires et contacts de la DPJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- /annuaires-12162 - Annuaires
- /annuaire-des-casiers-judiciaires-10109 - Annuaire des casiers judiciaires
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200418713572 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

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Site: ADO JUSTICE
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- - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience. - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
 

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- /video.826637_5b98bc887c6e9.[musee-du-luxembourg]-exposition-alphonse-mucha - Alphonse Mucha Venez découvrir les oeuvres de Alphonse MUCHA, illustrateur et peintre tchèque, au Musée du Luxembourg jusqu'au 27 janvier 2019
 

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- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Cérémonie commémorative du centenaire de l'armistice de 1918 Cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918
- - Cérémonie commémorative du centenaire de l'armistice de 1918 Cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918
 

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- Cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Cérémonie commémorative du centenaire de l'armistice de 1918 Cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918
- - Cérémonie commémorative du centenaire de l'armistice de 1918 Cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918
 

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Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Cérémonie commémorative du centenaire de l'armistice de 1918 Cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918
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Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Site: Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
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- - Centres dégradés L'Assemblée nationale adopte un nouveau dispositif d'aide fiscale à l'amélioration de l'habitat ancien Publié le 12 novembre 2018
 

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Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
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- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - Collégien)" target="_top"> 12/11/18 à 17:26 : FLASH/Circulation difficile sur A104 (Roissy => Collégien)
- - Collégien)" target="_top" 12/11/18 à 17:26 : FLASH/Circulation difficile sur A104 (Roissy = Collégien) de vitesse moyenne
 

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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /centre-ressources /boutique /territoires-resilients-six-leviers-actions-batir-votre - Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie
- - 1754 ressources à votre disposition Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie Ajouter au panier L'intérêt de l'utilisation de l'eau de pluie dans la maîtrise du ruissellement urbain Ajouter au panier Les chantiers d'infrastructures routières et les milieux naturels - Prise en compte des habitats et des espèces Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie Ajouter au panier Adapter la mobilité d'un territoire au changement climatique Ajouter au panier Résistance à l'incendie des ponts routiers Territoires résilients - six leviers d'actions pour bâtir votre stratégie Ajouter au panier
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
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Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
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- - Archéologie 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
- Services Etat Saône-et-Loire - Dispositif hivernal 2018 - 2019 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire
- - Mis à jour le 12/11/2018 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire Dispositif hivernal 2018 - 2019 12/11/2018 Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
 

www.saone-et-loire.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis - Services Etat Saône-et-Loire - Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
- Dispositif hivernal 2018 - 2019 - Services Etat Saône-et-Loire - Dispositif hivernal 2018 - 2019 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire
- - Mis à jour le 12/11/2018 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire Dispositif hivernal 2018 - 2019 12/11/2018 Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
 

www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
- Services Etat Saône-et-Loire - Dispositif hivernal 2018 - 2019 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire
- - Mis à jour le 12/11/2018 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire Dispositif hivernal 2018 - 2019 12/11/2018 Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
 

www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
- Services Etat Saône-et-Loire - Dispositif hivernal 2018 - 2019 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire
- - Mis à jour le 12/11/2018 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire Dispositif hivernal 2018 - 2019 12/11/2018 Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
 

www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Services Etat Saône-et-Loire
Mots-clés: emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme;

- Services Etat Saône-et-Loire - Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
- Services Etat Saône-et-Loire - Dispositif hivernal 2018 - 2019 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire
- - Mis à jour le 12/11/2018 Mise à l'abri et accompagnement des personnes vulnérables en Saône-et-Loire Dispositif hivernal 2018 - 2019 12/11/2018 Semaine de la sécurité routière dans les centres de formation d'apprentis
 

www.recherche.gouv.fr
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Site: Accueil - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère Égalité et lutte contre les discriminations
 

www.prison.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200399279341
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- - La mer expliquée aux enfants Les missions du préfet maritime
 

www.premar-manche.gouv.fr
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Site: Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- - Comment fonctionne la circulation d'une alerte ?
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.premar-atlantique.gouv.fr ]

Site: Préfecture maritime de l'Atlantique
Mots-clés: préfecture maritime; avis nautiques

- - Pourquoi un préfet maritime ? Organisation Comment naviguer en toute sécurité ?
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
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Site: Rendez vous Taxi
Mots-clés:

- - le 12/11/2018 à 17h26 :
 

www.portic.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Ineris : Institut national de l'environnement industriel et des risques
Mots-clés:

- Document pdf - Téléchargement
- - APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES Prestations Risques SOL / SOUS-SOL RISQUES ACCIDENTELS CERTIFICATIONS BASE DOCUMENTAIRE OUVERTURE A LA SOCIETE Documentation générale pdf 12.11.2018 1.68 Mo Les dossiers de l'Ineris - Les phytotechnologies appliquées aux sites et sols pollués Téléchargement @Ineris_fr 12 Nov Evaluation de micro-capteurs pour la qualité de l'#air / Pour la première fois, les résultats d'une évaluation sur. t.co/Qo4gRn9QPN
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200474238895
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421592044388918
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:

- - 20/85 Accès à l'emploi 3/85 Action collective 2/85 Activité partielle 85/85 Agriculture 2/85 Alternance 2/85 Apprentissage 2/85 Chômage 16/85 Compétitivité 18/85 Conseiller du salarié 3/85 Consommation 4/85 Contrat de génération 7/85 Dialogue social 2/85 Discrimination 24/85 Droit du travail 37/85 Entreprise 6/85 Exportation 15/85 Financement des entreprises 3/85 Fonds social européen 32/85 Formation professionnelle 7/85 Handicap 5/85 Innovation 15/85 Inspection du travail 5/85 Intelligence économique 6/85 investissement 19/85 Jeunes 2/85 Médecine du travail 14/85 Mutation économique 52/85 Prévention 30/85 Qualification 35/85 Saisonniers 30/85 Salaires 54/85 Santé au travail 12/85 Securité travail 2/85 Statistiques 25/85 Tourisme
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- - 9/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 6/195 Salaires 64/195 Santé au travail 2/195 Sécurisation des parcours 15/195 Securité travail 4/195 Senior 4/195 Services à la personne 4/195 Statistiques 2/195 Territoires 23/195 Tourisme 6/195 Travail illégal 2/195 Travailleurs détachés 3/195 Troubles musculo-squeletiques - 55/195 Accès à l'emploi 30/195 Accords collectifs 4/195 Activité partielle 30/195 Alternance 42/195 Apprentissage 2/195 Artisanat 69/195 Chômage 69/195 CHSCT 83/195 Comité d'entreprise 5/195 Comité Social et Economique 80/195 Comité Social et Economique 2/195 Commerce extérieur 30/195 Compétitivité 27/195 Compte personnel d'activité 11/195 Concurrence 4/195 Conseiller du salarié 33/195 Consommation 11/195 Contrat de génération 19/195 Contrats aidés 2/195 contrefaçon 2/195 Convention collective 4/195 Création et reprise d'entreprise 2/195 Cybersécurité 195/195 Dialogue social 82/195 Droit du travail 27/195 Egalité femmes hommes 23/195 Égalité professionnelle 18/195 Emploi 52/195 Emploi 15/195 Emploi d'avenir 39/195 Emplois francs 134/195 Entreprise 4/195 Entreprise du Patrimoine Vivant 2/195 Europe 19/195 Exclusion 4/195 Exportation 7/195 Fonds social européen 47/195 Formation professionnelle - 5/195 Fraude 2/195 Garantie Jeunes 2/195 GPEC 14/195 Handicap 62/195 Industrie 36/195 Innovation 50/195 Insertion 4/195 Insertion par l'Activité Economique 111/195 Inspection du travail 87/195 Institutions représentatives 16/195 Intelligence économique 10/195 investissement 2/195 Investissements 17/195 Jeunes 2/195 Médiateur 8/195 Métrologie 4/195 Mutation économique 5/195 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 69/195 Ordonnances 10/195 Organisation des services 19/195 Parcours Emploi Compétences 8/195 Performance des entreprises 12/195 Plan d'Investissement dans les Compétences 10/195 Plan Régional Santé Travail 18/195 PME-TPE 44/195 Politique de la ville 7/195 Politique du titre 4/195 Prestations de service internationales 29/195 Prévention 10/195 Qualité de vie au travail 14/195 Responsabilité sociale des entreprises 2/195 Ressources Humaines 6/195 Risques psychosociaux
 

www.outre-mer.gouv.fr
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Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - Saint-Martin Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La Martinique Wallis-et-Futuna La Martinique La Guadeloupe La Martinique La Guadeloupe Saint-Barthélemy Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises La Réunion Les Terres australes et antarctiques françaises Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Martin Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Martin
 

www.orne.pref.gouv.fr
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Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre »
- - 12/11/2018 Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre »
 

www.orne.gouv.fr
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Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre » - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre »
- - 12/11/2018 Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre »
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Internet départemental de l'État dans l'Orne
Mots-clés: Site internet de l'État dans l'Orne; Préfecture; Orne

- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre »
- - 12/11/2018 Inauguration de l'exposition « Notre village pendant la Grande Guerre »
 

www.oned.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oned.gouv.fr ]

Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1917 - violence conjugale
- /ressources /?motcle=1849 - milieu ouvert
- /ressources /?motcle=1837 - jeune majeur
- /ressources /?motcle=1829 - information préoccupante
- - étude et recherche violence conjugale milieu ouvert partenariat jeune majeur observation autorité parentale projet pour l'enfant information préoccupante
 

www.oncfs.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_589 - Lire la suite Piégeage d'un animal S'il s'agit d'un animal classé "espèce invasive" ou "nuisible" dans le département par le préfet, il est obligatoire de le mettre ...
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
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Site: Autonomie des universités - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère Égalité et lutte contre les discriminations
 

www.nievre.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin
- Les services de l'État dans la Nièvre - Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
- - Mis à jour le 12/11/2018 12/11/2018 Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin 12/11/2018 Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
 

www.nievre.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin - Les services de l'État dans la Nièvre - Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin
- Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes - Les services de l'État dans la Nièvre - Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
- - Mis à jour le 12/11/2018 12/11/2018 Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin 12/11/2018 Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin
- Les services de l'État dans la Nièvre - Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
- - Mis à jour le 12/11/2018 12/11/2018 Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin 12/11/2018 Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin
- Les services de l'État dans la Nièvre - Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
- - Mis à jour le 12/11/2018 12/11/2018 Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin 12/11/2018 Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- Les services de l'État dans la Nièvre - Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin
- Les services de l'État dans la Nièvre - Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
- - Mis à jour le 12/11/2018 12/11/2018 Fermeture exceptionnelle de la DDT vendredi 16 novembre matin 12/11/2018 Démarches : Guérigny, 16ème commune de la Nièvre équipée d'un dispositif de recueil d'empreintes
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]

Site: Accueil - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère Égalité et lutte contre les discriminations
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200474235911
 

www.modernisation.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.modernisation.gouv.fr ]

Site: Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
Mots-clés:

- /investir-pour-transformer-le-2eme-appel-a-projets-du-ftap-retient-16-nouveaux-laureats - [INVESTIR POUR TRANSFORMER] Le 2ème appel à projets du FTAP retient 16 lauréats [INVESTIR POUR TRANSFORMER] Le 2ème appel à projets du FTAP retient 16 nouveaux lauréats link
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www.metiers.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Examen professionnel pour le corps des attachés d'administration
- - 12 novembre 2018 Examen professionnel pour le corps des attachés d'administration au titre de 2019 Examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat du ministère de la justice au titre de 2019
 

www.mecenat.culture.gouv.fr
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Site: Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

www.mariage.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200399276385
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200418547212
 

www.logement.gouv.fr
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Site: Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Mots-clés:

- /l-assemblee-nationale-adopte-avec-la-majorite-un-nouveau-dispositif-d-aide-fiscale-a-l-amelioration-de-l-habitat-ancien-dans-les-centres-degrades - L'Assemblée nationale adopte un nouveau dispositif d'aide fiscale à l'amélioration de l'habitat ancien
- - Centres dégradés L'Assemblée nationale adopte un nouveau dispositif d'aide fiscale à l'amélioration de l'habitat ancien Publié le 12 novembre 2018
 

www.limousin.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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- - du 12/11 au 12/11 Les i-nouïs avec ARTCENA J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
 

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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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- Préfecture des Hautes-Pyrénées - Portrait d'Emilie - service civique
- Préfecture des Hautes-Pyrénées - Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne...
- - Portrait d'Emilie - service civique 12/11/2018 La Direction départementale de sécurité publique va recruter un(e) nouveau(elle) volontaire du Service Civique. 12/11/2018 Actualités Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne.
 

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Site: Préfecture des Hautes-Pyrénées
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- Portrait d'Emilie - service civique - Préfecture des Hautes-Pyrénées - Portrait d'Emilie - service civique
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- - Portrait d'Emilie - service civique 12/11/2018 La Direction départementale de sécurité publique va recruter un(e) nouveau(elle) volontaire du Service Civique. 12/11/2018 Actualités Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne.
 

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- - Portrait d'Emilie - service civique 12/11/2018 La Direction départementale de sécurité publique va recruter un(e) nouveau(elle) volontaire du Service Civique. 12/11/2018 Actualités Du 19 au 25 novembre 2018 : Semaine Européenne.
 

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Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

www.haute-corse.gouv.fr
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Site: Services État Haute-Corse
Mots-clés: préfecture;Haute-Corse;sous-préfecture;ddtm;ddcspp;Etat

- - Mis à jour le 12/11/2018
 

www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DEAL Guadeloupe
Mots-clés: DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con

- Sargasses - veille satellitaire du 5 au 11 novembre 2018 - tendances 12 au 18 novembre 2018 - DEAL Guadeloupe - Sargasses - veille satellitaire du 5 au 11 novembre 2018 - tendances 12 au 18 novembre 2018
- - Sargasses - veille satellitaire du 5 au 11 novembre 2018 - tendances 12 au 18 novembre 2018 12 novembre 2018 Le risque d'échouage massif est indéterminé pour la Guadeloupe et faible pour Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
 

www.europe-en-france.gouv.fr
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Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Des-contrats-d-apprentissage-pour-les-personnes-en-situation-de-handicap - Des contrats d'apprentissage pour les personnes en situation de handicap Je découvre le projet en détail
- - Des contrats d'apprentissage pour les personnes en situation de handicap
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Site: Accueil - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Mots-clés:

- - Journées européennes du patrimoine au ministère Égalité et lutte contre les discriminations
 

www.enroute.ile-de-france.equipement.gouv.fr
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Site: DiRIF (direction des routes Île-de-France)
Mots-clés: Ministère Equipement; Ecologie; Développement et Aménagement Durables; DIRIF; DIR Ile-de-France; Direction des Routes; Exploitation; Sécurité routière; Entretien; Routes; Circulation; Déplacement; Pont; Tunnels; Sytadin; SIRIUS; Aménagement

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 novembre 2018
 

www.enroute.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DiRIF (direction des routes Île-de-France)
Mots-clés: Ministère Equipement; Ecologie; Développement et Aménagement Durables; DIRIF; DIR Ile-de-France; Direction des Routes; Exploitation; Sécurité routière; Entretien; Routes; Circulation; Déplacement; Pont; Tunnels; Sytadin; SIRIUS; Aménagement

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 novembre 2018
 

www.enroute.centre-est.equipement.gouv.fr
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Site: internet DIR Centre-Est
Mots-clés: DIRCE;route;trafic;travaux;bison futé;dir-ce;routes;Ministère Equipement; transition; écologie; solidaire; recrutement; demande emploi; travail

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 novembre 2018
 

www.enroute.centre-est.developpement-durable.gouv.fr
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Site: internet DIR Centre-Est
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200399271533
 

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Site: Accueil - Présidence de la République
Mots-clés: présidence; république; française; président; emmanuel macron; macron; actualité; discours; agenda; portrait; visites virtuelles; palais; élysée; institutions françaises; symboles; république; politique; europe

- /videos /new-video-427 - Cérémonie dans la nécropole de Thiepval
- /declarations /article /transcription-du-discours-d-introduction-du-president-de-la-republique-au-forum-de-paris-sur-la-paix - Transcription du discours d'introduction du Président de La République au forum de Paris sur la paix
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www.drome.pref.gouv.fr
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Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- - 12/11/2018
 

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Mots-clés: DRIEA IF; amenagement; transport; urbanisme; équipement; Direction Régionale Île-de-France; État; DREIF

- Le quartier, l'îlot, la rue, une bonne échelle pour la rénovation énergétique? - DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France - Le quartier, l'îlot, la rue, une bonne échelle pour la rénovation énergétique?
- - )Le 13 septembre Actualité Le quartier, l'îlot, la rue, une bonne échelle pour la rénovation énergétique? 12 novembre 2018 Pour généraliser la rénovation énergétique des bâtiments, objectif de priorité nationale, une mutualisation des projets, études et travaux peut être envisagée. La DRIEA explore la faisabilité juridique et organisationnelle d'une mise en oeuvre entre plusieurs propriétaires. La construction de logements dans le Val-de-Marne Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 novembre 2018 Menu secondaire
 

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- - 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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- /Thematiques /Langue-francaise-et-langues-de-France /Actualites /350-ressources-culturelles-et-scientifiques-francophones-en-video - 09.11.2018 350 chaînes YouTube culturelles et scientifiques francophones à découvrir et à partager ! 350 ressources culturelles et scientifiques francophones en vidéo
- /Thematiques /Langue-francaise-et-langues-de-France /Actualites /21-11-Journee-d-etude-Migrer-d-une-langue-a-l-autre - 12.11.2018 21/11 - Journée d'étude « Migrer d'une langue à l'autre ? » Cette 6e édition portera sur le thème « Apprendre la langue du pays d'accueil à l'heure du numérique ».
- - 350 ressources culturelles et scientifiques francophones en vidéo 12.11.2018 21/11 - Journée d'étude « Migrer d'une langue à l'autre ? Cette 6e édition portera sur le thème « Apprendre la langue du pays d'accueil à l'heure du numérique ». 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

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- - 350 ressources culturelles et scientifiques francophones en vidéo 12.11.2018 21/11 - Journée d'étude « Migrer d'une langue à l'autre ? Cette 6e édition portera sur le thème « Apprendre la langue du pays d'accueil à l'heure du numérique ». 11:48 - 12 nov. 2018 : RT @GallicaBnF: Grâce au mécénat de la fondation Polonsky, 800 manuscrits médiévaux antérieurs au XIIe siècle conservés à @laBnF et à la @britishlibrary sont en cours de numérisation. Le blog de Gallica vous dit tout sur les secrets de leur fabrication. #PolonskyPre1200 gallica.bnf.fr/blog/09112018/. : Voir le tweet
 

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