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23.05.2019 -
 

www.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Portail
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- - 23 mai 2019 Entraide pénale franco-américaine Déplacement à Washington Les 20 et 21 mai, une réunion de consultation sur l'entraide pénale franco-américaine s'est tenue à Washington à l'invitation des autorités américaines. La délégation française emmenée par Catherine Pignon, directrice des affaires criminelles et des grâces, a été reçue par Bruce Swartz, conseiller . 21 mai 2019 Le 47e Challenge Michelet démarre fort ! C'est parti ! Hier, à Vaulx-en-Velin, le coup d'envoi de l'édition lyonnaise du Challenge Michelet a été donné au terme d'une cérémonie d'ouverture pleine d'énergie et d'émotions. Le rugby était à l'honneur, dès cette cérémonie par l'intermédiaire du parrain d'honneur, Pascal Papé, puis lors des .
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
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- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux créer une association et je suis majeur ?
 

www.jeunes.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
 

www.interieur.gouv.fr
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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

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- /fr /A-votre-service /Le-ministere-recrute - Le ministère recrute
- /fr - Ministère de l'Intérieur interieur.gouv.fr
- /Elections /Elections-europeennes-2019 /Validite-d-un-bulletin-de-vote-telecharge-en-ligne-et-imprime-par-l-electeur - Validité d'un bulletin de vote téléchargé en ligne et imprimé par l'électeur
- - Validité d'un bulletin de vote téléchargé en ligne et imprimé par l'électeur Les électeurs peuvent utiliser un bulletin de vote qu'ils ont téléchargé sur internet et imprimé eux-mêmes.Toutefois, pour être valide,. 23 mai 2019
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]

Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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- - 7232716 visiteurs depuis le 16/12/2010 49 utilisateurs en ligne.
 

www.immigration.interieur.gouv.fr
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Site: Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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- /fr /Asile /L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- /fr /Asile /Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- /fr /Asile /Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- /fr /Asile /Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- /fr /Asile /Appel-a-projets-national-Integration-des-beneficiaires-de-la-protection-internationale - Appel à projets national : Intégration des bénéficiaires de la protection internationale
- /fr /Asile /Appel-a-projets-Dispositifs-de-cohabitations-solidaires-avec-des-personnes-refugiees - Appel à projets - Dispositifs de cohabitations solidaires avec des personnes réfugiées
- /fr /Asile /Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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- /fr /Accueil-et-accompagnement /Les-appels-a-projets - Les appels à projets
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Le-parcours-personnalise-d-integration-republicaine2 - Le parcours personnalisé d'intégration républicaine
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France - Le livret d'information "Venir vivre en France"
- /fr /Accueil-et-accompagnement /La-nationalite-francaise - La nationalité française
- /fr /Accueil-et-accompagnement /La-commission-interministerielle-pour-le-logement-des-populations-immigrees-CILPI - La commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Formations-en-ligne - Formations en ligne
- /fr /Accueil-et-accompagnement /Europe - Europe
- /fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat vendredi 31 mai
- - Mis à jour le 23/05/2019 23/05/2019 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat vendredi 31 mai
 

www.haute-loire.gouv.fr
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Site: Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
Mots-clés: préfecture;puy en velay;haute loire;haute-loire;préf;carte grise;permis de conduire;méteo haute loire;meteo en haute loire;webcam; metéo;neige;vacances;vacance;le puy en velay;info route;circulation;recueil acte administratif;raa;carte séjour;webcam;neige; état des routes;etat des routes

- Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat vendredi 31 mai - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat vendredi 31 mai
- - Mis à jour le 23/05/2019 23/05/2019 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat vendredi 31 mai
 

www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
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Site: Dieccte Guadeloupe
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- /epargne-salariale-la-dgt-communique - + Lire la suite Epargne salariale la DGT communique
- - Actualités 25 mars 2019 Epargne salariale la DGT communique Cette semaine est consacrée à l'épargne salariale en partenariat avec la DG Trésor, l'association française de la Gestion financière (AFG) et l'autorité (. + Lire la suite
 

www.europe-en-france.gouv.fr
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Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Mise-en-place-d-une-installation-de-production-de-stockage-et-de-distribution-automatisee-de-glace-ecaille-en-Bretagne - Je découvre le projet en détail Mise en place d'une installation automatisée de glace écaille
- - Mise en place d'une installation automatisée de glace écaille
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200715211174
 

www.economie.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.economie.gouv.fr ]

Site: Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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- /pistes-travail-conseil-national-industrie-pour-pacte-productif-2025 - Les pistes de travail proposées par le conseil national de l'industrie pour le Pacte productif 2025
- - 23 Mai 2019 Les pistes de travail proposées par le conseil national de l'industrie pour le Pacte productif 2025
 

www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DRIHL Ile-de-France
Mots-clés: DRIHL;drihl;HEBERGEMENT;hébergement en idf;hebergement en idf;dalo;hébergement en ile de france; HEBERGEMENT D'URGENCE EN ILE-DE-FRANCE;LOGEMENT;logement en idf;logement en ile de france

- Le dispositif d'encadrement des loyers à Paris - DRIHL Ile-de-France - LIRE LA SUITE Le dispositif d'encadrement des loyers à Paris
- 7e édition du "Forum Logement jeunes" - DRIHL Ile-de-France - 7e édition du "Forum Logement jeunes" LIRE LA SUITE
- - 7e édition du "Forum Logement jeunes" publié le 23 mai 2019 Le samedi 15 juin 2019 de 13h à 18h, le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) en partenariat avec la Ville de Paris organise avec le CIDJ, la CAF de Paris et (. LIRE LA SUITE Le dispositif d'encadrement des loyers à Paris publié le 23 mai 2019 Le dispositif d'encadrement des loyers a été en vigueur à Paris du 1er aout 2015 au 28 novembre 2017. Il a été annulé à la suite de la décision du Tribunal Administratif (TA) de Paris d'annuler les trois (. LIRE LA SUITE
 

www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- - Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier. Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
 

www.datar.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.datar.gouv.fr ]

Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
Mots-clés:

- /actualites /premieres-concretisations-des-territoires-d-industrie - 23/05/2019 Le programme Territoires d'industrie, lancé en novembre dernier, concerne désormais 141... Lire la suite Premières concrétisations des « Territoires d'industrie » Réindustrialisation
- /actualites /les-pimms-au-service-des-habitants-et-du-territoire - Reportage en Saône-et-Loire
- /actualites /50-000-jeunes-a-la-decouverte-de-leur-patrimoine - Infographie L'an dernier, 50 000 jeunes de 6 à 25 ans ont participé aux activités de « C'est mon...
- - Reportage en Saône-et-Loire Reportage en Saône-et-Loire Reportage en Saône-et-Loire Réindustrialisation Premières concrétisations des « Territoires d'industrie » Le programme Territoires d'industrie, lancé en novembre dernier, concerne désormais 141. 23/05/2019 Lire la suite Infographie L'an dernier, 50 000 jeunes de 6 à 25 ans ont participé aux activités de « C'est mon.
 

www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr
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Site: CELUGA
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www.creps-pdl.sports.gouv.fr
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Site: CREPS des Pays de la Loire
Mots-clés: CREPS - Pays de loire

- Document pdf - dossier d'inscription.
- /formation /formation-actualites /1497-formation-inscriptions-dejeps-as-ouvertes-jusqu-au-6-juin - Formation / Inscriptions DEJEPS AS ouvertes jusqu'au 6 juin Formation / Inscriptions DEJEPS AS ouvertes jusqu'au 6... Lire la suite
- /component /creps /?view=crepsformation&Itemid=76&id=54 - site du CREPS
- - Formation / Inscriptions DEJEPS AS ouvertes jusqu'au 6. Lire la suite Formation / Inscriptions DEJEPS AS ouvertes jusqu'au 6 juin Les inscriptions au DEJEPS Animation sociale sont ouvertes jusqu'au 6 juin 2019. Les sélections sont prévues le 25 juin 2019. Le DEJEPS Animation sociale assure la continuité de formation des animateurs professionnels qui souhaitent accéder à un poste de coordination. L'importance des activités de coordination au sein de structures nécessite de travailler avec des équipes pluridisciplinaires pour accompagner des personnes en situation de handicap, d'exclusion ou d'isolement social. Plus largement il s'agit de produire des actions d'animation pour des personnes fragilisées dans leurs contextes de vie. Retrouvez l'ensemble des informations relatives à la formation sur le site du CREPS, Télécharger le dossier d'inscription.
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés:

- - Du 21/05/2019 au 14/06/2019 - 30 commentaires Du 03/05/2019 au 26/05/2019 - 261 commentaires
 

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- - Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier. Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
 

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- /fr /actualites /retour-conference-gemapi-biodiversite-approche-integree - Retour sur la conférence " GEMAPI et biodiversité: vers une approche intégrée ?"
- /fr /actualites /forum-mobilite-saint-medard-jalles-cerema-intervient - Forum mobilité à Saint-Médard-en-Jalles : le Cerema intervient pour présenter la mobilité servicielle
- /fr /actualites /convention-anel-cerema-partenariat-gestion-littoraux - 23 mai 2019 François Rapin, Président de l'Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) et Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema ont signé le 23 mai 2019 à l'Assemblée Nationale une convention de partenariat pour le développement et la mise en oeuvre d'actions communes liées à la gestion (.)
- - L'ANEL et le Cerema signent une convention de partenariat pour une meilleure gestion des littoraux 23 mai 2019 François Rapin, Président de l'Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) et Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema ont signé le 23 mai 2019 à l'Assemblée Nationale une convention de partenariat pour le développement et la mise en oeuvre d'actions communes liées à la gestion (. Retour sur la conférence " GEMAPI et biodiversité: vers une approche intégrée ? Forum mobilité à Saint-Médard-en-Jalles : le Cerema intervient pour présenter la mobilité servicielle De la vulnérabilité du bâti à celle des territoires, quelles réponses opérationnelles ?
 

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- /fr /actualites /convention-anel-cerema-partenariat-gestion-littoraux - 23 mai 2019 François Rapin, Président de l'Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) et Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema ont signé le 23 mai 2019 à l'Assemblée Nationale une convention de partenariat pour le développement et la mise en oeuvre d'actions communes liées à la gestion (.)
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Site: DREAL Centre-Val de Loire
Mots-clés: DREAL Centre; Environnement; Risques; Transports; Biodiversité; Climat; Energie; Logement; Développement Durable; Bassin Loire-Bretagne; Crues; Etiages

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 mai 2019
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200634904320
 

www.aude.pref.gouv.fr
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Site: AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- AUDE - Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0056 portant restriction des usages d'eau sur le département de l'Aude.
- - Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0056 portant restriction des usages d'eau sur le département de l'Aude.
 

www.aude.gouv.fr
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Site: AUDE
Mots-clés: Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat

- /arrete-prefectoral-de-restriction-en-vigueur-a9845.html - Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0056 portant restriction des usages d'eau sur le département de l'Aude.
- - Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2019-0056 portant restriction des usages d'eau sur le département de l'Aude.
 

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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- - La séance publique en direct
 

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Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

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Mots-clés: Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population

- Les services de l'État dans l'Allier - Travaux sur la RN 7, les 27 mai, 28 mai et 29 mai 2019 - Commune de Toulon sur Allier
- - Mis à jour le 23/05/2019 23/05/2019 Communiqués2019 Travaux sur la RN 7, les 27 mai, 28 mai et 29 mai 2019 - Commune de Toulon sur Allier
 

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- Travaux sur la RN 7, les 27 mai, 28 mai et 29 mai 2019 - Commune de Toulon sur Allier - Les services de l'État dans l'Allier - Travaux sur la RN 7, les 27 mai, 28 mai et 29 mai 2019 - Commune de Toulon sur Allier
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Site: Internet des services de l'État dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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Site: Internet des services de l'État dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

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Site: Internet des services de l'État dans l'Ain
Mots-clés: sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;

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- /jANlvFizrr - t.co/jANlvFizrr
 

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

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Site: L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
Mots-clés: préfecture de vaucluse;Vaucluse;Préfecture;Services de l'Etat;Administration;Etat;préfecture 84;préfecture du vaucluse;département 84

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

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- /ComedieFr - @ComedieFr
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200714967298
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200815646551
 

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Site: Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Mots-clés:

- /politique-de-la-ville-un-an-de-mobilisation-nationale-pour-les-habitants-des-quartiers - Un an de mobilisation nationale pour les habitants des quartiers
- - Politique de la ville Un an de mobilisation nationale pour les habitants des quartiers Publié le 23 mai 2019
 

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Site: Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel
Mots-clés:

- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - Fresnes)" target="_top"> 23/05/19 à 13:27 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86-Intérieure (Saint-Maurice => Fresnes)
- - Fresnes)" target="_top" 23/05/19 à 13:27 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86-Intérieure (Saint-Maurice = Fresnes)
 

www.sports.gouv.fr
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Site: Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Plan-Aisance-aquatique - Plan « Aisance aquatique »
- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Courrier-de-la-Ministre-des-Sports-aux-Athletes-18705 - Courrier de la Ministre des Sports aux Athlètes
- - Plan « Aisance aquatique » Courrier de la Ministre des Sports aux Athlètes
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421593053751050
 

www.setra.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
Mots-clés:

- /fr /actualites /mooc-bati-existant-humidite-diagnostic-rehabilitation-ligne - Un MOOC "Bâti existant et humidité: diagnostic avant réhabilitation", en ligne dès le 4 juin
- /fr /actualites /convention-anel-cerema-partenariat-gestion-littoraux - 23 mai 2019 François Rapin, Président de l'Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) et Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema ont signé le 23 mai 2019 à l'Assemblée Nationale une convention de partenariat pour le développement et la mise en oeuvre d'actions communes liées à la gestion (.) L'ANEL et le Cerema signent une convention de partenariat pour une meilleure gestion des littoraux
- - L'ANEL et le Cerema signent une convention de partenariat pour une meilleure gestion des littoraux 23 mai 2019 François Rapin, Président de l'Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) et Pascal Berteaud, Directeur général du Cerema ont signé le 23 mai 2019 à l'Assemblée Nationale une convention de partenariat pour le développement et la mise en oeuvre d'actions communes liées à la gestion (. L'ANEL et le Cerema signent une convention de partenariat pour une meilleure gestion des littoraux Un MOOC "Bâti existant et humidité: diagnostic avant réhabilitation", en ligne dès le 4 juin
 

www.senat.fr
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Site: Accueil - Sénat
Mots-clés:

- /opecst - Notre-Dame de Paris 23 mai - l'OPECST organise une audition sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame avec une quinzaine de chercheurs
- - Notre-Dame de Paris 23 mai - l'OPECST organise une audition sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame avec une quinzaine de chercheurs Notre-Dame de Paris 23 mai - l'OPECST organise une audition sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame avec une quinzaine de chercheurs Notre-Dame de Paris 23 mai - l'OPECST organise une audition sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame avec une quinzaine de chercheurs Notre-Dame de Paris 23 mai - l'OPECST organise une audition sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame avec une quinzaine de chercheurs Notre-Dame de Paris 23 mai - l'OPECST organise une audition sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame avec une quinzaine de chercheurs
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
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Site: Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.santesport.gouv.fr
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Site: Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -
Mots-clés:

- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Plan-Aisance-aquatique - Plan « Aisance aquatique »
- /accueil-du-site /Zoom-sur /article /Agence-nationale-du-Sport - Agence nationale du sport
- - Plan « Aisance aquatique » Agence nationale du sport
 

www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 mai 2019
 

www.reunion.pref.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Les services de l'Etat à La Réunion - Journée nationale de la Résistance - Lundi 27 mai 2019
- Les services de l'Etat à La Réunion - - Cérémonie
- - Cérémonie Journée nationale de la Résistance - Lundi 27 mai 2019 23/05/2019
 

www.reunion.gouv.fr
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Site: Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés: prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE

- Journée nationale de la Résistance - Lundi 27 mai 2019 - Les services de l'Etat à La Réunion - Journée nationale de la Résistance - Lundi 27 mai 2019
- Cérémonie - Les services de l'Etat à La Réunion - - Cérémonie
- - Cérémonie Journée nationale de la Résistance - Lundi 27 mai 2019 23/05/2019
 

www.prison.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200815641099
 

www.portic.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Institut national de l'environnement industriel et des risques
Mots-clés:

- - BASE DOCUMENTAIRE RISQUES CHRONIQUES NOS PLATEFORMES D'ESSAIS EN GRAND Risques SOL / SOUS-SOL DOSSIERS THEMATIQUES @Ineris_fr 23 May Réunion annuelle d'experts internationaux IGUS EOS à Bruxelles @SolvayGroup travaux sur les engrais à base de ni. t.co/T81FnRg0TT @Ineris_fr 23 May Pourquoi la pollution de l'air nous rend malade ? via @franceinter t.co/Eb4DfbefjM
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200571522945
 

www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
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Site: Request Rejected
Mots-clés:

- - Your support ID is: 16327421593053739368
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.paca.direccte.gouv.fr
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Site: Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:

- /Exposition-au-radon-quelle-demarche-de-prevention - Exposition au radon : quelle démarche de prévention ?
- - 8/225 Qualité de vie au travail 10/225 Responsabilité sociale des entreprises 2/225 Ressources Humaines 7/225 Risques psychosociaux 7/225 Rupture conventionnelle 5/225 Saisonniers 4/225 Salaires 6/225 Sanction 45/225 Santé au travail 2/225 Sécurisation des parcours 14/225 Securité travail 2/225 Senior 3/225 Services à la personne 4/225 Statistiques 4/225 Territoires 22/225 Tourisme 6/225 Travail illégal 2/225 Travailleurs détachés 2/225 Troubles musculo-squeletiques Exposition au radon : quelle démarche de prévention ? 23 mai 2019 - 49/225 Accès à l'emploi 58/225 Accords collectifs 3/225 Activité partielle 31/225 Alternance 2/225 Amiante 36/225 Apprentissage 2/225 Artisanat 59/225 Chômage 26/225 CHSCT 2/225 Chutes de hauteur 28/225 Comité d'entreprise 56/225 Comité Social et Economique 116/225 Comité Social et Economique 2/225 Commerce extérieur 24/225 Compétitivité 14/225 Compte personnel d'activité 10/225 Concurrence 3/225 Conseiller du salarié 30/225 Consommation 10/225 Contrat de génération 17/225 Contrats aidés 2/225 contrefaçon 2/225 Convention collective 2/225 Création et reprise d'entreprise 2/225 Cybersécurité 225/225 Dialogue social 2/225 Diversité 59/225 Droit du travail 17/225 Egalité femmes hommes 15/225 Égalité professionnelle 14/225 Emploi 46/225 Emploi 14/225 Emploi d'avenir 16/225 Emplois francs 120/225 Entreprise 4/225 Entreprise du Patrimoine Vivant 2/225 Etudes 4/225 Europe 15/225 Exclusion - 4/225 Exportation 6/225 Fonds social européen 51/225 Formation professionnelle 2/225 Fraude 2/225 Garantie Jeunes 14/225 Handicap 68/225 Industrie 40/225 Innovation 46/225 Insertion 4/225 Insertion par l'Activité Economique 76/225 Inspection du travail 73/225 Institutions représentatives 14/225 Intelligence économique 10/225 investissement 2/225 Investissements 20/225 Jeunes 6/225 Médecine du travail 4/225 Médiateur 16/225 Métrologie 8/225 Mutation économique 4/225 Observatoires d'analyse et d'appui au dialogue social 30/225 Ordonnances 8/225 Organisation des services 15/225 Parcours Emploi Compétences 6/225 Performance des entreprises 15/225 Plan d'Investissement dans les Compétences 6/225 Plan Régional Santé Travail 4/225 Plan régional Santé Travail 12/225 PME-TPE 31/225 Politique de la ville 13/225 Politique du titre 4/225 Prestations de service internationales 33/225 Prévention
 

www.outre-mer.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.outre-mer.gouv.fr ]

Site: Ministère des Outre-mer
Mots-clés:

- - Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Barthélemy Saint-Barthélemy Saint-Pierre- et-Miquelon La Guadeloupe Polynésie française La Guadeloupe La Réunion La Guadeloupe La Martinique La Réunion La Martinique Wallis-et-Futuna
 

www.oned.gouv.fr
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Site: Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
Mots-clés:

- /ressources /?motcle=1861 - partenariat
- /ressources /?motcle=1854 - ODPE
- /ressources /?motcle=1819 - famille
- /ressources /?motcle=1779 - attachement
- /ressources /?motcle=1763 - accueil de jour
- - accueil de jour projet pour l'enfant partenariat maltraitance soutien à la parentalité enfance en danger attachement information préoccupante
 

www.oncfs.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.oncfs.gouv.fr ]

Site: Oncfs
Mots-clés: accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation

- /FAQ-faq15#question_1938 - Droit de chasse et droit de destruction La chasse et la destruction d'espèces cumulant les statuts de gibier et d'espèces non domestiques, susceptibles d'occasionner des dégâts, sont des droits inh&ea ... Lire la suite
 

www.nievre.pref.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.pref.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

www.nievre.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.equipement.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]

Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les services de l'État dans la Nièvre
Mots-clés: prefecture;nievre;Etat;DDT 58;DDCSPP 58;cartes grises; permis de conduire

- - Mis à jour le 23/05/2019
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]

Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200634689012
 

www.metiers.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Métiers et concours
Mots-clés:

- /surveillant-penitentiaire-12629 /lecole-12636 - École nationale de l'administration pénitentiaire
- /magistrat-12581 /lecole-12583 - École nationale de la magistrature
- /greffier-12565 /lecole-12567 - École nationale des greffes
 

www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr
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Site: 666-4 Bad Request !!!
Mots-clés:

- - 6660082030783876640.
 

www.mecenat.culture.gouv.fr
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Site: Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.mariage.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200571519805
 

www.loup.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Mots-clés:

- Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Données sur les dommages
- - Données sur les dommages Données disponibles au 30 avril 2019. Bilan du protocole d'intervention sur la population de loups Bilan au 22 mai 2019 InfoLoup n° 27 : Coordination du PNA - Données disponibles sur les dommages - Bilan des interventions sur les loups - Hybridation - Suivi de la population - Publication scientifique - Témoignage d'éleveurs
 

www.lorraine.environnement.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200714957942
 

www.logement.gouv.fr
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Site: Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Mots-clés:

- /politique-de-la-ville-un-an-de-mobilisation-nationale-pour-les-habitants-des-quartiers - Un an de mobilisation nationale pour les habitants des quartiers
- - Politique de la ville Un an de mobilisation nationale pour les habitants des quartiers Publié le 23 mai 2019
 

www.limousin.culture.gouv.fr
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Site: Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- - Je cherche une colocation ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai une envie de musées ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- /actualites /que-faire-si /article /en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- - J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
 

www.jeunes.gouv.fr
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Site: Jeunes.gouv.fr : Ministère de l'Education Nationale
Mots-clés:

- /actualites /que-faire-si /article /je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- /actualites /que-faire-si /article /je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- /actualites /que-faire-si /article /j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
 

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Site: Accueil - Ministère de l'Intérieur
Mots-clés: ministre de l'intérieur; collectivité territoriale; collectivité locale; aménagement du territoire; décentralisation; commune; département; région; intercommunalité; ville; territoire; conseiller régional; élu local; finance locale; fiscalité locale; vie démocratique locale; fonction publique territoriale; gendarmerie; gendarmerie nationale; immigration; intégration; asile; europe; international; fonds européens; appels à projets; étranger; nationalité; titres de séjour; certificats de résidence; réfugiés; apatrides; libertés publiques; police administrative; police; police nationale; déontologie; police judiciaire; renseignement intérieur; sécurité publique; police aux frontières; compagnies républicaines de sécurité; coopération internationale; protection des hautes personnalités; gardien de la paix; lieutenant de police; commissaire de police; police scientifique; administration de la police; métiers de la police; préfectures; préfets; sous-préfectures; organisation de l

- /Actualites /L-actu-du-Ministere /Tout-ce-qu-il-faut-savoir-sur-les-elections-europeennes-2019 - Tout ce qu'il faut savoir sur les élections européennes 2019
- /A-votre-service /Ma-securite /Securite-routiere - Sécurité routière
- /A-votre-service /Ma-securite /Les-gestes-qui-sauvent - Les gestes qui sauvent
- /A-votre-service /Ma-securite /Information-de-la-population-en-cas-de-danger - Information de la population en cas de danger
- /A-votre-service /Ma-securite /Conseils-pratiques - Conseils pratiques
- /A-votre-service /Ma-securite /Aide-aux-victimes - Aide aux victimes
- /A-votre-service /Ma-securite - Ma sécurité
- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Travailleurs-handicapes - Travailleurs handicapés
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- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
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- /A-votre-service /Le-ministere-recrute /Filiere-administrative - Filière administrative
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- /A-votre-service /Le-ministere-recrute - Le ministère recrute
- - 23 mai 2019 Tout ce qu'il faut savoir sur les élections européennes 2019 Les 25 et 26 mai 2019 auront lieu les élections européennes 2019. Retrouvez tout ce que vous devez savoir pour aller voter.
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Site: SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
Mots-clés:

- - 7232430 visiteurs depuis le 16/12/2010 59 utilisateurs en ligne.
 

www.ifore.ecologie.gouv.fr
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Site: internet IFORE
Mots-clés:

- internet IFORE - Innovation publique
- internet IFORE - Formations spécifiques
- internet IFORE - Cycles supérieurs
- internet IFORE - Conférences
- internet IFORE - Accompagnement des transitions
- - Stages en présentiel Journées d'échanges Formation à distance - FOAD Conférences Conseil et assistance à maîtrise d'ouvrage Innovation publique Fabrique à projets Accompagnement des transitions Formations spécifiques Cycles supérieurs Conférences Conseil et assistance à maîtrise d'ouvrage Innovation publique Accompagnement des transitions Formations spécifiques Cycles supérieurs
 

www.ifore.developpement-durable.gouv.fr
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Site: internet IFORE
Mots-clés:

- Innovation publique - internet IFORE - Innovation publique
- Formations spécifiques - internet IFORE - Formations spécifiques
- Cycles supérieurs - internet IFORE - Cycles supérieurs
- Conférences - internet IFORE - Conférences
- Accompagnement des transitions - internet IFORE - Accompagnement des transitions
- - Stages en présentiel Journées d'échanges Formation à distance - FOAD Conférences Conseil et assistance à maîtrise d'ouvrage Innovation publique Fabrique à projets Accompagnement des transitions Formations spécifiques Cycles supérieurs Conférences Conseil et assistance à maîtrise d'ouvrage Innovation publique Accompagnement des transitions Formations spécifiques Cycles supérieurs
 

www.huissier-justice.fr
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- /Annuaire.aspx - Huissiers de justice
 

www.haute-normandie.culture.gouv.fr
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Site: Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 mai 2019
 

www.europe-en-france.gouv.fr
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Site: Europe en France, le portail des Fonds européens
Mots-clés: Europe; Fonds européens; subventions; financement; FEDER; aides; projets; politique de cohésion; développement régional; stratégie de Lisbonne; convergence; compétitivité; emploi; coopération

- /Rendez-vous-compte /Projets-exemplaires /Tele-AVC-la-solution-teleexpertise-et-teleconsultation-dans-une-situation-medicale-urgente - Je découvre le projet en détail Télé-AVC : la solution téléexpertise et téléconsultation, dans une situation médicale urgente
- - Télé-AVC : la solution téléexpertise et téléconsultation, dans une situation médicale urgente
 

www.entreprises.gouv.fr
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Site: Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
Mots-clés:

- /tourisme /journee-du-slow-tourisme - Journée du Slow Tourisme
- /metrologie /20-mai-2019-journee-mondiale-de-la-metrologie - 20 mai 2019 - Journée mondiale de la métrologie
- /actualites /5856 - Métrologie
- /actualites /5693 - Tourisme
- - Métrologie 20 mai 2019 - Journée mondiale de la métrologie 23/05/2019 Le 20 mai est la date à laquelle se tient la Journée mondiale de la métrologie qui célèbre l'anniversaire de la signature de la Convention du Mètre. Journée du Slow Tourisme 23/05/2019 La Direction générale des entreprises organise une journée dédiée au slow tourisme le 20 juin 2019 à Samatan, en partenariat avec la commune et le comité départemental du tourisme du Gers.
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200714952946
 

www.drome.pref.gouv.fr
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Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - Incendie en cours à Livron Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (...)
- Site IDE de la Drome - Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
- - Mis à jour le 23/05/2019 Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (. Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Incendie en cours à Livron Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
 

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Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Incendie en cours à Livron - Site IDE de la Drome - Incendie en cours à Livron Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (...)
- Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote - Site IDE de la Drome - Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
- - Mis à jour le 23/05/2019 Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (. Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Incendie en cours à Livron Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
 

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Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - Incendie en cours à Livron Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (...)
- Site IDE de la Drome - Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
- - Mis à jour le 23/05/2019 Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (. Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Incendie en cours à Livron Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
 

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Site: Site IDE de la Drome
Mots-clés: drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état

- Site IDE de la Drome - Incendie en cours à Livron Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (...)
- Site IDE de la Drome - Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
- - Mis à jour le 23/05/2019 Un incendie s'est déclenché ce jour en fin de matinée dans un bâtiment de la société Biotop, située au nord de la commune de Livron. La préfecture a immédiatement mis son Centre opérationnel départemental (COD) en veille. Près de 90 personnels des (. Dans le cadre des élections européennes qui se tiendront le dimanche 26 mai 2019, les bureaux de vote ouvriront à 8h00 et fermeront à 18h00, pour l'ensemble du département de la Drôme. Incendie en cours à Livron Elections européennes du 26 mai 2019 - horaires des bureaux de vote
 

www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

www.dila.premier-ministre.gouv.fr
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Site: DILA - Administration centrale des services du Premier ministre
Mots-clés:

- /actualites /toutes-les-actualites /l-annuaire-de-l-administration-francaise - L'annuaire de l'administration française
- /actualites /toutes-les-actualites /comptes-personnels-sur-service-public-fr-le-cap-des-4-millions-de-comptes-franchi - Comptes personnels sur Service-public.fr : le cap des 4 millions de comptes franchi
- /actualites /presse /communiques /la-dila-publie-son-rapport-d-activite-2018 - La DILA publie son rapport d'activité 2018
- - 23 mai 2019 Comptes personnels sur Service-public.fr : le cap des 4 millions de comptes franchi 23 mai 2019 La DILA publie son rapport d'activité 2018 Paris, le 13 mai 2019. La DILA, administration centrale des services du Premier ministre, assure les. 23 mai 2019 L'annuaire de l'administration française L'annuaire de l'administration française sur Service-public.fr : administrations et services nationaux,. 23 mai 2019 La DILA publie son rapport d'activité 2018
 

www.dgmic.culture.gouv.fr
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Site:
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.dglflf.culture.gouv.fr
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- /Thematiques /Langue-francaise-et-langues-de-France /Actualites /La-derniere-mise-a-jour-de-Romanica-devoile-le-mode-defi - 23.05.2019 La dernière mise à jour de Romanica dévoile le mode défi ! Une nouvelle mise à jour du jeu Romanica est disponible dès aujourd'hui. Découvrez dès à présent le mode défi dans lequel il faut enchainer le plus de manches possible en évitant les erreurs.
- - 23.05.2019 La dernière mise à jour de Romanica dévoile le mode défi ! Une nouvelle mise à jour du jeu Romanica est disponible dès aujourd'hui. Découvrez dès à présent le mode défi dans lequel il faut enchainer le plus de manches possible en évitant les erreurs. 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.dglf.culture.gouv.fr
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Site: Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- /Thematiques /Langue-francaise-et-langues-de-France /Actualites /La-derniere-mise-a-jour-de-Romanica-devoile-le-mode-defi - 23.05.2019 La dernière mise à jour de Romanica dévoile le mode défi ! Une nouvelle mise à jour du jeu Romanica est disponible dès aujourd'hui. Découvrez dès à présent le mode défi dans lequel il faut enchainer le plus de manches possible en évitant les erreurs.
- - 23.05.2019 La dernière mise à jour de Romanica dévoile le mode défi ! Une nouvelle mise à jour du jeu Romanica est disponible dès aujourd'hui. Découvrez dès à présent le mode défi dans lequel il faut enchainer le plus de manches possible en évitant les erreurs. 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Site: DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes : Le portail des ministères économiques et financiers
Mots-clés:

- /dgccrf /avis-rappel-nids-doeufs-marque-tendances-fetes - Avis de rappel de nids d'oeufs de la marque Tendances Fêtes
- - Avis de rappel de nids d'oeufs de la marque Tendances Fêtes - 23/05/2019
 

www.ddm.gouv.fr
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Site:
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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- /actualites /238-quartiers-engages-dans-leur-transformation-urbaine - 21/05/2019 238 quartiers engagés dans leur transformation urbaine 50 % des projets du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) ont été... Lire la suite NPNRU
- - 238 quartiers engagés dans leur transformation urbaine 50 % des projets du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) ont été. 21/05/2019
 

www.culturecommunication.gouv.fr
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Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.culture.gouv.fr
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Site: Accueil Ministère - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr ]

Site: CELUGA
Mots-clés:

- - Organigramme
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire
Mots-clés:

- - Du 21/05/2019 au 14/06/2019 - 25 commentaires Du 03/05/2019 au 26/05/2019 - 251 commentaires
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
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Site: Accueil
Mots-clés:

- /www.concours.agriculture.gouv.fr?id=110&delib=1475#119 - Résultats d'Admission - Attachés d'administration - Concours réservé - Session : 2019
- Document pdf - Note de service PLPA
- Document pdf - Note de service PCEA
- Document pdf - Note de service CPE
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/NDS_REGLEMENT_DES_SELECTION_2016-837_final.pdf
- Document pdf - /Dossiers_telechargeables/LISTE DES OPERATIONS.PDF
- Document pdf - Conditions d'accès aux concours externes et internes
- - Résultats d'Admission - Attachés d'administration - Concours réservé - Session : 2019 23/05/2019
 

www.cohesion-territoires.gouv.fr
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- /politique-de-la-ville-un-an-de-mobilisation-nationale-pour-les-habitants-des-quartiers - Politique de la ville : un an de mobilisation nationale pour les habitants des quartiers
 

www.cngtc.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cngtc.fr ]

- /s_region.php - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.cnajmj.fr
  Gouv Actu sur Iphone Ipad et tous mobiles  [ www.cnajmj.fr ]

- /annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

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Site: Internet DREAL Grand Est
Mots-clés: Ministère; Agriculture; Pêche; Ecologie; Energie; Développement; Durable; Mer; DREAL; DDEA; DDAF; DDE; DDT; Ardennes; Aube; Marne; Haute-Marne

- Internet DREAL Grand Est - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure
- - Contrôle du transport routier : une opération de grande envergure 23 mai 2019 Les agents des DREAL Grand Est, Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté ont uni leurs efforts pour organiser, le 14 mai 2019, une opération de grande ampleur de contrôle du transport routier.
 

www.cget.gouv.fr
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Site: CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
Mots-clés:

- /actualites /238-quartiers-engages-dans-leur-transformation-urbaine - 21/05/2019 238 quartiers engagés dans leur transformation urbaine 50 % des projets du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) ont été... Lire la suite NPNRU
- - 238 quartiers engagés dans leur transformation urbaine 50 % des projets du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) ont été. 21/05/2019
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
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Site: Cerema, l'expertise publique pour le développement et la cohésion des territoires
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- /fr /actualites /mooc-bati-existant-humidite-diagnostic-rehabilitation-ligne - Un MOOC "Bâti existant et humidité: diagnostic avant réhabilitation", en ligne dès le 4 juin
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- - L'ANEL et le Cerema signent une convention de partenariat pour une meilleure gestion des littoraux Un MOOC "Bâti existant et humidité: diagnostic avant réhabilitation", en ligne dès le 4 juin
 

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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Référence: 8771544200714944886
 

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Site: DREAL Bretagne
Mots-clés: dreal; dreal bretagne; bzh; drire; diren; dre; direction; regionale; regional; environnement; amenagement; logement; ecologie; nature; paysage; eau; biodiversite; mer; littoral; climat; energie; prevention; pollution; risque; infrastructure; securite; transport; prospective; evaluation; developpement durable; developpement; durable;

- - Politique de la ville : un an de mobilisation nationale pour les habitants des quartiers En Conseil des ministres, le 22 mai dernier, Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du Logement, a fait l'état des lieux de la mobilisation nationale pour les habitants des quartiers, un an après son lancement. Renouvellement urbain, renforcement de la sécurité, éducation, emploi, accès (.
 

www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr
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Site: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Mots-clés: Bourgogne-Franche-Comté;Bourgogne;Franche-Comté;Dijon;Besançon

- - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 mai 2019
 

www.bourgogne.culture.gouv.fr
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Site: Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- - 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

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- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)
 

www.auvergne.culture.gouv.fr
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Site: Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture
Mots-clés:

- /Regions /Drac-Auvergne-Rhone-Alpes /Actualites /Les-monuments-aux-morts-de-la-premiere-guerre-mondiale-proteges-au-titre-des-momunents-historiques - 22.05.2019 La DRAC publie un portfolio des 40 monuments aux morts de la première Guerre mondiale récemment protégés au titre des monuments historiques en Auvergne-Rhône-Alpes. Les monuments aux morts de la première guerre mondiale protégés au titre des momunents historiques
- - Les monuments aux morts de la première guerre mondiale protégés au titre des momunents historiques La DRAC publie un portfolio des 40 monuments aux morts de la première Guerre mondiale récemment protégés au titre des monuments historiques en Auvergne-Rhône-Alpes. 22.05.2019 11:30 - 23 mai 2019 : Dans le cadre de la saison au cinéma de la @ComedieFr ne manquez pas aujourd'hui la diffusion d'"Électre / Oreste" d'Euripide, mise en scène Ivo van Hove, en direct dans plus de 200 cinémas partout en France. Toutes les informations ðŸ`ë bit.ly/ElectreCF : Voir le tweet
 

www.assemblee-nationale.fr
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Site: Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés: député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale

- - Le texte sera discuté à partir du lundi 27 mai en séance publique et fera l'objet d'un vote par scrutin public le mardi 4 juin. Jeudi 23 mai matin, l'Assemblée nationale, a adopté, en séance publique, le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et le projet de loi portant diverses dispositions législatives institutionnelles en Polynésie française. Voir la séance International Réunion de la Commission permanente de l'APCE à l'Assemblée nationale Vendredi 24 mai 2019, la Commission permanente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) se réunit à l'Assemblée nationale dans le cadre de la présidence française du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe. - La Présidente de l'APCE, Liliane Maury Pasquier, la Vice-Présidente de l'Assemblée nationale chargée des activités internationales, Carole Bureau-Bonnard, et des parlementaires auront un échange de vues avec Amélie de Montchalin, Secrétaire d'Etat auprès du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes. La réunion sera retransmise sur le portail vidéo de l'Assemblée En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Site: Ministere de la Justice/Ministry of Justice
Mots-clés:

- - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Ministere de la Justice Référence: 8771544200815620463 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
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Site: Justice / Annuaires et contacts
Mots-clés:

- /tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110 - Tribunaux compétents en matière de nationalité
- /services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114 - Services pénitentiaires insertion et probation
- Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit - Conseils départementaux d'accès au droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux pour enfants
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance - Tribunaux d'instance
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de commerce
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs - Tribunaux administratifs
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de grande instance
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Services pénitentiaires d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Points d'accès au droit
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit - Maisons de justice et du droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directions interrégionales
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel - Cours administratives d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Conseils de prud'hommes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel - Cours d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Associations d'aide aux victimes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice - Antennes de justice
- /lieux-dacces-aux-droits-10111 - Lieux d'accès aux droits
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Plan du site
- /implantation-judiciaire-11617 - Implantation judiciaire
- /etablissements-penitentiaires-10113 - Etablissements pénitentiaires
- /directions-interregionales-de-lap-10115 - Directions interrégionales de l'AP
- /cdad-12163 - CDAD
- /associations-socio-educatives-10116 - Associations socio-éducatives
- /annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112 - Annuaires et contacts de la DPJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
 
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