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www.emploi.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
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28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site:
Site IDE de la Drome
Mots-clés:
drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état
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Site IDE de la Drome
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne !
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
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www.drome.gouv.fr ]
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Site IDE de la Drome
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drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état
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Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne ! - Site IDE de la Drome
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne !
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site:
Site IDE de la Drome
Mots-clés:
drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état
-
Site IDE de la Drome
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Site IDE de la Drome
Mots-clés:
drome;prefecture;environnement;agriculture;territoire;logement;service;état
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Site IDE de la Drome
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne !
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De nombreuses procédures telles que les cartes grises sont maintenant disponibles en ligne. Titre et droits à circuler : vos démarches maintenant en ligne ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
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www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DRIHL Ile-de-France
Mots-clés:
DRIHL;drihl;HEBERGEMENT;hébergement en idf;hebergement en idf;dalo;hébergement en ile de france; HEBERGEMENT D'URGENCE EN ILE-DE-FRANCE;LOGEMENT;logement en idf;logement en ile de france
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« Logement et violences conjugales » : un guide juridique pour mieux informer - DRIHL Ile-de-France
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LIRE LA SUITE « Logement et violences conjugales » : un guide juridique pour mieux informer
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Le N°31 de la Lettre de la DRIHL est en ligne ! - DRIHL Ile-de-France
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LIRE LA SUITE Le N°31 de la Lettre de la DRIHL est en ligne !
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Hébergement et accès au logement : les chiffres clé 2016 - DRIHL Ile-de-France
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Hébergement et accès au logement : les chiffres clé 2016 LIRE LA SUITE
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Le N°31 de la Lettre de la DRIHL est en ligne ! publié le 28 juin 2017 Après une interruption, due au respect de la période de réserve électorale, la Lettre de la DRIHL reprend sa parution. Est-ce dire que notre activité s'est interrompue ? Certes non ! La loi Égalité et (. LIRE LA SUITE Hébergement et accès au logement : les chiffres clé 2016 publié le 28 juin 2017 Le document décrit simultanément le dispositif d'hébergement et les flux d'accès au logement social, et représente les flux entre hébergement et logement, afin de donner à voir les interactions (. LIRE LA SUITE « Logement et violences conjugales » : un guide juridique pour mieux informer publié le 28 juin 2017 Les violences faites aux femmes prennent des formes diverses : elles peuvent être physiques, sexuelles, psychologiques. et commises au sein du couple, dans la famille, au travail, dans la rue, à (. LIRE LA SUITE Hébergement et accès au logement : les chiffres clé 2016
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Le document décrit simultanément le dispositif d'hébergement et les flux d'accès au logement social, et représente les flux entre hébergement et logement, afin de donner à voir les interactions systémiques entre hébergement et logement. Le N°31 de la Lettre de la DRIHL est en ligne ! Après une interruption, due au respect de la période de réserve électorale, la Lettre de la DRIHL reprend sa parution. Est-ce dire que notre activité s'est interrompue ? Certes non ! La loi Égalité et Citoyenneté place la mixité sociale au coeur des enjeux du développement du parc de logements sociaux et de l'accès à ces logements. Ainsi, nous disposons aujourd'hui de nouveaux outils pour développer la mixité sociale dans les quartiers de politiques de la Ville dont il nous faut collectivement nous saisir.
[
www.douane.gouv.fr ]
Site:
Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
Mots-clés:
voyageur; voyage; franchise; déménagement à l'étranger; déménager à l'international; formalités; détaxe; colis; vente par correspondance; plaisance; douane; douanier; France; import; export; importation; exportation; particulier; formalités douanières; réglementations
-
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douane.gouv.fr
[
www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site:
Site Internet de la direction générale du Trésor
Mots-clés:
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/16947_bresil-breves-economiques-et-financieres-du-16-au-22-juin-2017
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BRESIL- Brèves économiques et financières du 16 au 22 juin 2017
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/16929_veille-sur-le-numerique-et-les-start-ups-irlande-et-royaume-uni-juin-2017
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Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017
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BRESIL- Brèves économiques et financières du 16 au 22 juin 2017 23/06/2017 Brèves économiques et financières Semaine du 16 au 22 juin 2017 L'activité de l'économie brésilienne repasse dans le vert en avril (+0,3% m.m). Les recettes fiscales en baisse en mai malgré la décrue de l'inflation, annonça. Veille sur le numérique et les start-ups - Irlande et Royaume-Uni - Juin 2017 22/06/2017 Les échanges commerciaux entre la France et la Colombie en 2016 22/06/2017 L'attrition presque totale de nos livraisons d'avions se conjugue à la baisse de nos exportations hors aéronautique pour déboucher, dans un contexte de forte restriction des importations colombiennes, sur le montant d'exportations françaises le pl.
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Site:
Ministère du Travail
Mots-clés:
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28.06 16:13 @murielpenicaud : L'accord de branche continuera de s'appliquer à toutes les entreprises dans les domaines qui lui sont auj réservés par.
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Site:
Accueil Ministère - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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/Nous-connaitre
/Organisation
/Francoise-Nyssen-ministre-de-la-Culture
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Françoise Nyssen, ministre de la Culture
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/Nous-connaitre
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/Directions-d-administration-centrale
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Directions d'administration centrale
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/Documentation
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Publications, revues
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/Actualites
/Musees-seduire-fideliser-convaincre
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28.06.2017 Colloque Musées : séduire, fidéliser, convaincre
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Françoise Nyssen, ministre de la Culture Directions d'administration centrale Publications, revues 28.06.2017 Musées : séduire, fidéliser, convaincre 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet Publications, revues
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www.culture.gouv.fr ]
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Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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Françoise Nyssen, ministre de la Culture
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Directions d'administration centrale
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28.06.2017 Colloque Musées : séduire, fidéliser, convaincre
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Françoise Nyssen, ministre de la Culture Directions d'administration centrale Publications, revues 28.06.2017 Musées : séduire, fidéliser, convaincre 15:58 - 28 juin 2017 : [Appel à candidatures] Jeunes artistes, postulez avant le 15 juillet pour la 2e édition de #CréationEnCours #EAC bit.ly/2t0w9f4 : Voir le tweet Publications, revues
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Services Etat Côte-d'Or
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; developpement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; demarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme; prefecture; cartes grises; immatriculation;
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
Site:
L'Internet des services de l'Etat en Corse
Mots-clés:
Corse; Corse-du-Sud; administration préfecture
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.calvados.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans le Calvados
Mots-clés:
emploi; économie; agriculture; animaux; environnement; développement durable; sécurité routière; cohésion sociale; logement; jeunesse; sport; alimentation; territoire; collectivités; risques; crise; démarches administratives; sig; cartes; accidentologie; étrangers; permis de conduire; droits des femmes; ppri; consommation; commerce; habitat; urbanisme
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL Bretagne
Mots-clés:
dreal; dreal bretagne; bzh; drire; diren; dre; direction; regionale; regional; environnement; amenagement; logement; ecologie; nature; paysage; eau; biodiversite; mer; littoral; climat; energie; prevention; pollution; risque; infrastructure; securite; transport; prospective; evaluation; developpement durable; developpement; durable;
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Barcamp #DataTransport Le ministère des Transports et Etalab organisent mercredi 29 juin 2017 le barcamp #DataTransport au ministère à
Paris. Au cours de cette journée de travail, des groupes vont se constituer pour construire des services innovants dans le domaine de la mobilité et des transports, ainsi que les (.
[
www.bisonfute.equipement.gouv.fr ]
Site:
Accueil - Bison Futé
Mots-clés:
Bison Futé; Bison Futé; Information routière; Trafic; temps réel; Ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie
-
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Prévisions du 30 juin au 2 juillet 2017 Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 30 juin au 2 juillet 2017, sont en ligne.
[
www.bison-fute.gouv.fr ]
Site:
Accueil - Bison Futé
Mots-clés:
Bison Futé; Bison Futé; Information routière; Trafic; temps réel; Ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie
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Prévisions du 30 juin au 2 juillet 2017 Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 30 juin au 2 juillet 2017, sont en ligne.
[
www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
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Accueil - Bison Futé
Mots-clés:
Bison Futé; Bison Futé; Information routière; Trafic; temps réel; Ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie
-
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Prévisions du 30 juin au 2 juillet 2017 Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 30 juin au 2 juillet 2017, sont en ligne.
[
www.bison-fute.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Accueil - Bison Futé
Mots-clés:
Bison Futé; Bison Futé; Information routière; Trafic; temps réel; Ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie
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Prévisions du 30 juin au 2 juillet 2017 Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 30 juin au 2 juillet 2017, sont en ligne.
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
Site:
AUDE
Mots-clés:
Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat
-
AUDE
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Avec plus de 47 milliards d'euros injectés dans l'économie depuis 2010, les deux premières vagues du programme des investissements d'avenir ont permis de moderniser le pays en favorisant l'innovation et l'investissement dans des filières d'avenir. (...) Le programme des investissements d'avenir (PIA)
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Avec plus de 47 milliards d'euros injectés dans l'économie depuis 2010, les deux premières vagues du programme des investissements d'avenir ont permis de moderniser le pays en favorisant l'innovation et l'investissement dans des filières d'avenir. Le programme des investissements d'avenir (PIA)
[
www.aude.gouv.fr ]
Site:
AUDE
Mots-clés:
Aude;Prefecture;Services de l'Etat;Administration;Etat
-
Le programme des investissements d'avenir (PIA) - AUDE
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Avec plus de 47 milliards d'euros injectés dans l'économie depuis 2010, les deux premières vagues du programme des investissements d'avenir ont permis de moderniser le pays en favorisant l'innovation et l'investissement dans des filières d'avenir. (...) Le programme des investissements d'avenir (PIA)
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Avec plus de 47 milliards d'euros injectés dans l'économie depuis 2010, les deux premières vagues du programme des investissements d'avenir ont permis de moderniser le pays en favorisant l'innovation et l'investissement dans des filières d'avenir. Le programme des investissements d'avenir (PIA)
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Site:
Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ardennes.gouv.fr ]
Site:
Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:
-
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Internet des Services de l'Etat Ardennes
Mots-clés:
-
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20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
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Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ardeche.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
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Sécheresse en Ardèche - Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
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Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Ardèche
Mots-clés:
ddea ardeche; dde ardeche; ddt ardeche; ddt 07;dde 07; modification plu; modification pos; developpement durable ardeche; forêt; ardeche; risque incendie; territoires; territoires; agriculture ardeche; autorisation construire; risques naturels; eau;
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Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche
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Mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l'Eyrieux et de l'Ardèche. Sécheresse en Ardèche 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
Site:
ANTS
Mots-clés:
-
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Site:
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés:
sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;
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Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ain.gouv.fr ]
Site:
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés:
sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;
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Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés:
sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;
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Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
Mots-clés:
sport; association; droits des femmes; économie; environnement; animaux; emploi; sécurité routière; horaires ouverture préfecture;
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Mis à jour le 28/06/2017 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
reunion.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat à La Réunion
Mots-clés:
prefecture 974; prefecture de La Réunion; préfecture; communiqués; 974; BQP; SIV; permis de conduire; sécurité routière; service civique; prévention des risques; risque requin;RAA; recueil des actes administratifs; emploi; ICPE
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Les services de l'Etat à La Réunion
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La seconde édition des Assises régionales des risques naturels s'est tenue les 27 et 28 juin 2017 sur le campus universitaire du Moufia à
Saint-Denis (amphithéâtre bioclimatique) , autour du thème :
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La seconde édition des Assises régionales des risques naturels s'est tenue les 27 et 28 juin 2017 sur le campus universitaire du Moufia à
Saint-Denis (amphithéâtre bioclimatique) , autour du thème : « Tous acteurs de la gestion des risques ! 20/06/2017 Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique L'article 38 de la Constitution permet au Gouvernement de demander au Parlement l'autorisation de prendre, par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi. En application de cet article, le Gouvernement présente un projet de loi d'habilitation lors du
Conseil des ministres du 28 juin.
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Accueil - SIDE
Mots-clés:
SIDE;PUBLICATIONS;ENVIRONNEMENT;ECOLOGIE;POLLUTION;DEVELOPPEMENT DURABLE;RISQUES NATURELS;BIODIVERSITE;MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT;DOCUMENTS;DOCUMENTATION;
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La revitalisation du quartier de la Rivière à
Saint-Étienne UNIVERSITE JEAN MONNET -
SAINT-ETIENNE Etude et rapport internes : 2016 Dans le cadre du Master Altervilles géré par le Département d'études Politiques et Territoriales (DEPT) à l'Université Jean Monnet (UJM) de
Saint-Étienne, les étudiants doivent répondre à une commande émise par une institution au .
[
www.senat.fr ]
Site:
Accueil - Sénat
Mots-clés:
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Crise diplomatique dans le Golfe 28 juin - la commission des affaires étrangères a organisé une table ronde sur la crise diplomatique dans le Golfe Crise diplomatique dans le Golfe 28 juin - la commission des affaires étrangères a organisé une table ronde sur la crise diplomatique dans le Golfe
[
www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Grand Est - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ]
Site:
Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
Mots-clés:
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/decouvrez-l-armee-de-terre
/nos-actualites
/les-ecoles-militaires-de-formation-initiale-de-larmee-de
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Actualité Les écoles militaires de formation initiale de l'armée de Terre en chiffres Que ce soit l'EMIA, qui occupe les bâtiments de l'ancienne école de Saint-Cyr, à destination des EVAT et sous-officiers issus du recrutement interne, ou l'ENSOA, qui s'occupe des futurs sous-officiers, ces deux écoles militaires permettent à leurs élèves d'acquérir de fortes responsabilités et...
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/decouvrez-l-armee-de-terre
/nos-actualites
/jonathan-formateur-nous-presente-la-prestigieuse-ecole
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Accessible aux candidats disposant d'un bac ou d'un diplôme de niveau 4, l'ENSOA forme depuis 1963 les futurs sous-officiers de l'armée de Terre. Nous sommes allés à la rencontre de Jonathan, formateur à l'école militaire de Saint-Maixent depuis 2014. C'est en mars 2007 que Jonathan décide de s'... Actualité Jonathan, formateur, nous présente la prestigieuse école militaire « ENSOA » !
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/decouvrez-l-armee-de-terre
/nos-actualites
/destination-des-etudiants-bac4-et-bac5-decouvrez-notre
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Actualité votre aptitude au commandement, votre gestion du stress, et votre esprit d'équipe ? Venez-vous former au sein de l'armée de Terre où, intégré au milieu d'officiers de l'armée de Terre, vous réfléchirez à la planification d'actions de terrain et aurez sous vos ordres de nombreux soldats. Consultez... À destination des étudiants à bac+4 et bac+5 : découvrez notre partenariat grandes écoles
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Venez-vous former au sein de l'armée de Terre où, intégré au milieu d'officiers de l'armée de Terre, vous réfléchirez à la planification d'actions de terrain et aurez sous vos ordres de nombreux soldats.
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Jonathan, formateur, nous présente la prestigieuse école militaire « ENSOA » ! Accessible aux candidats disposant d'un bac ou d'un diplôme de niveau 4, l'ENSOA forme depuis 1963 les futurs sous-officiers de l'armée de Terre. Nous sommes allés à la rencontre de Jonathan, formateur à l'école militaire de Saint-Maixent depuis 2014. C'est en mars 2007 que Jonathan décide de s'. Il y a 1 semaine 18 heures Les écoles militaires de formation initiale de l'armée de Terre en chiffres Que ce soit l'EMIA, qui occupe les bâtiments de l'ancienne école de Saint-Cyr, à destination des EVAT et sous-officiers issus du recrutement interne, ou l'ENSOA, qui s'occupe des futurs sous-officiers, ces deux écoles militaires permettent à leurs élèves d'acquérir de fortes responsabilités et. À destination des étudiants à bac+4 et bac+5 : découvrez notre partenariat grandes écoles votre aptitude au commandement, votre gestion du stress, et votre esprit d'équipe ?
[
www.premierministre.gouv.fr ]
Site:
Accueil : Gouvernement.fr
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Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique Handicap : une priorité du quinquennat Renforcer la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Composition du Gouvernement Visite du Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace de
Paris-Le Bourget
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Site:
Préfecture maritime de la Méditerranée
Mots-clés:
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/www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1812
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2017-179 En savoir plus
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/www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1811
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2017-181 En savoir plus
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En savoir plus RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE
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" + PSR_title + "
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En savoir plus PORTO VECCHIO - DRAGAGE
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" + PSR_title + "
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En savoir plus PORT DE
MARSEILLE NORD - BALISAGE
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En savoir plus GOLFE DE FOS - BALISAGE
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CALVI - INSTRUMENT RECHERCHE En savoir plus
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Le 27 juin 2017 remplace avurnav local
toulon 2436/17 du 12 mai 2017. un marégraphe mouillé par l'atalante le 30 janvier 2017 à la. RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2508/17 du 30 mai 17. conformément à l'arrêté préfectoral n115/2017, du. GOLFE DE FOS - BALISAGE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2482/17 du 22 mai 17. Carte 6767 la marque de jour de la bouée gracieuse (lb 26850) 43-23,2n 004-55,5e est. PORT DE
MARSEILLE NORD - BALISAGE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2452/17 du 15 mai 17. Travaux de diminution de la digue de saumaty, la bouée provisoire a été.
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ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Les navigateurs sont informes que le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Sauvetage de 8 personnes isolées par. Aujourd'hui, mercredi 28 juin 2017 vers 12h30, le sémaphore de fécamp (76) de. Arrêté préfectoral portant création en rade d'hyères d'une zone interdite à la navigation, au. Arrêté préfectoral règlementant la navigation, le mouillage, la plongée, sous-marine et la. Arrêté inter préfectoral portant délégation de l'exercice de la présidence de la commission. Arrêté interpréfectoral portant création d'une zone d'interdiction temporaire (zit) de survol au. PORTO VECCHIO - DRAGAGE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2370/17 du 02 mai 17. des travaux de dragage par ponton-grue et barge-clapet auront lieu dans les limites. CALVI - INSTRUMENT RECHERCHE
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Site:
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
Mots-clés:
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" + PSR_title + "
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En savoir plus Sauvetage de 8 personnes isolées par...
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Le 27 juin 2017 remplace avurnav local
toulon 2436/17 du 12 mai 2017. un marégraphe mouillé par l'atalante le 30 janvier 2017 à la. RADE D'HYERES - ZONE INTERDITE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2508/17 du 30 mai 17. conformément à l'arrêté préfectoral n115/2017, du. GOLFE DE FOS - BALISAGE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2482/17 du 22 mai 17. Carte 6767 la marque de jour de la bouée gracieuse (lb 26850) 43-23,2n 004-55,5e est. PORT DE
MARSEILLE NORD - BALISAGE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2452/17 du 15 mai 17. Travaux de diminution de la digue de saumaty, la bouée provisoire a été.
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ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Les navigateurs sont informes que le cmt cephee effectuera des petardements sous-marins au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Sauvetage de 8 personnes isolées par. Aujourd'hui, mercredi 28 juin 2017 vers 12h30, le sémaphore de fécamp (76) de. Arrêté préfectoral portant création en rade d'hyères d'une zone interdite à la navigation, au. Arrêté préfectoral règlementant la navigation, le mouillage, la plongée, sous-marine et la. Arrêté inter préfectoral portant délégation de l'exercice de la présidence de la commission. Arrêté interpréfectoral portant création d'une zone d'interdiction temporaire (zit) de survol au. PORTO VECCHIO - DRAGAGE Le 27 juin 2017 remplace avurnav local 2370/17 du 02 mai 17. des travaux de dragage par ponton-grue et barge-clapet auront lieu dans les limites. CALVI - INSTRUMENT RECHERCHE
[
www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Pays-de-la-Loire
Mots-clés:
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33/70 Accès à l'emploi 2/70 Action collective 2/70 Activité partielle 53/70 Agriculture 5/70 Alternance 13/70 Chômage 15/70 Compétitivité 7/70 Conseiller du salarié 5/70 Consommation 13/70 Contrat de génération 2/70 Dialogue social 2/70 Discrimination 39/70 Droit du travail 30/70 Entreprise 4/70 Exportation 14/70 Financement des entreprises 3/70 Fonds social européen 70/70 Formation professionnelle 2/70 Handicap 4/70 Innovation 15/70 Inspection du travail 4/70 Intelligence économique 2/70 investissement 24/70 Jeunes 14/70 Mutation économique 7/70 Prévention 18/70 Qualification 40/70 Saisonniers 18/70 Salaires 24/70 Santé au travail 4/70 Senior 13/70 Statistiques 21/70 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL des Pays de la Loire
Mots-clés:
DREAL; Pays de la Loire; MEDDE; écologie; développement durable; environnement; équipement; industrie; nature; logement; transport; aménagement; urbanisme; infrastructures; sécurité routière; paysages; biodiversité; eau; énergie; sous-sol
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Lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement - DREAL des Pays de la Loire
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Lutte contre le travail illégal dans le secteur de démènagement
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Lutte contre le travail illégal dans le secteur de démènagement 28 juin 2017 Face au développement des formes irrégulières de travail et d'emploi, les professionnels du déménagement (représentants employeurs et salariés) ont signé le 30 septembre 2016 avec l'Etat une convention régionale de partenariat pour lutter contre le travail illégal.
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Site:
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Mots-clés:
-
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51/172 Accès à l'emploi 14/172 Action collective 9/172 Activité partielle 31/172 Alternance 33/172 Apprentissage 43/172 Chômage 26/172 Compétitivité 15/172 Compte personnel d'activité 8/172 Concurrence 9/172 Conseiller du salarié 29/172 Consommation 27/172 Contrat de génération 2/172 contrefaçon 2/172 Convention collective 18/172 Dialogue social 24/172 Droit du travail 29/172 Emploi d'avenir 172/172 Entreprise 2/172 Europe 12/172 Exportation 6/172 Fonds social européen 100/172 Formation professionnelle 4/172 GPEC 63/172 Industrie 30/172 Innovation 21/172 Insertion 52/172 Inspection du travail 26/172 Intelligence économique 10/172 investissement 14/172 Jeunes 4/172 Métrologie 7/172 Mutation économique 19/172 Organisation des services 44/172 PME-TPE 4/172 Politique de la ville 2/172 Prévention 7/172 Responsabilité sociale des entreprises 39/172 Ressources Humaines 18/172 Rupture conventionnelle
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4/172 Salaires 84/172 Santé au travail 5/172 Securité travail 4/172 Senior 9/172 Services à la personne 2/172 Statistiques 25/172 Tourisme
[
www.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.ours.ecologie.gouv.fr ]
Site:
DREAL Occitanie
Mots-clés:
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement languedoc roussillon; midi-pyrénées; occitanie; DREAL MP; DREAL LR; Ministère Ecologie; développement durable ; risques; mer; Littoral; énergie; climat; habitat; logement; biodiversité; urbanisme; eau; infrastructures
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.oncfs.gouv.fr ]
Site:
Oncfs
Mots-clés:
accompagnee; agriculture; agrifaune; avifaune; bail; biodiversite; bocage; carnivore; cervide; chasse; chien; concours; corvide; cynegetique; droit; durable; ecologie; environnement; espece; examen; faune; gestion; gibier; habitat; humide; invasive; mammifere; migatrice; mustelide; national; nuisible; Office;oiseau; ONCFS; outre mer; permis; phytosanitaire; police; prairie; protection; recherche; recrutement; reptile; reserve; SAGIR; sauvage; securite; technicien; territoire; validation
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/FAQ-faq15#question_1742
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La circulation des véhicules à moteur (tels que quads, 4x4, moto-cross, etc.) est strictement réglementée par la loi. Leur circulation est en principe limitée :&nbs ... Lire la suite Voies et routes autorisées aux véhicules à moteur
[
www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL Occitanie
Mots-clés:
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement languedoc roussillon; midi-pyrénées; occitanie; DREAL MP; DREAL LR; Ministère Ecologie; développement durable ; risques; mer; Littoral; énergie; climat; habitat; logement; biodiversité; urbanisme; eau; infrastructures
-
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Site:
Internet DREAL PACA
Mots-clés:
Développement Durable; DRE PACA; DIREN PACA; DRIRE PACA; DREAL PACA; Environnement; Eaux; Déchets; Energie; Climat; Risques; Territoires; Habitat; Pollutions; Grenelle; Transports; Canalisations; Nature; Biodiversité
-
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.mecenat.culture.gouv.fr ]
Site:
Mécénat - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
Site:
internet services Etat du Lot-et-Garonne
Mots-clés:
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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A l'occasion des vacances, la Gendarmerie et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Lot-et-Garonne reconduisent l'Opération Tranquillité Vacances (OTV). Des patrouilles de police et de gendarmerie, dans le cadre de leurs missions, (...) Opération Tranquillité Vacances
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Le préfet de Lot-et-Garonne lève le niveau 3 du plan canicule Suite au rafraichissement des températures annoncé pour les jours à venir dans le département de Lot-et-Garonne, la préfecture lève le niveau 3 du plan canicule. Les services de l'État restent toutefois (...)
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Feux de forêt : règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies Pierre DARTOUT, préfet de la région
Aquitaine-
Limousin-
Poitou-Charentes, préfet de la Gironde, Nathalie MARTHIEN, préfète des Landes et Patricia WILLAERT, préfète du Lot-et-Garonne ont présenté le nouveau règlement interdépartemental de protection de la (...)
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Suite au rafraichissement des températures annoncé pour les jours à venir dans le département de Lot-et-Garonne, la préfecture lève le niveau 3 du plan canicule. Les services de l'État restent toutefois (. Pierre DARTOUT, préfet de la région
Aquitaine-
Limousin-
Poitou-Charentes, préfet de la Gironde, Nathalie MARTHIEN, préfète des Landes et Patricia WILLAERT, préfète du Lot-et-Garonne ont présenté le nouveau règlement interdépartemental de protection de la (. A l'occasion des vacances, la Gendarmerie et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Lot-et-Garonne reconduisent l'Opération Tranquillité Vacances (OTV). Des patrouilles de police et de gendarmerie, dans le cadre de leurs missions, (. Le préfet de Lot-et-Garonne lève le niveau 3 du plan canicule Feux de forêt : règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies Opération Tranquillité Vacances
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www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Opération Tranquillité Vacances - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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A l'occasion des vacances, la Gendarmerie et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Lot-et-Garonne reconduisent l'Opération Tranquillité Vacances (OTV). Des patrouilles de police et de gendarmerie, dans le cadre de leurs missions, (...) Opération Tranquillité Vacances
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Le préfet de Lot-et-Garonne lève le niveau 3 du plan canicule - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Le préfet de Lot-et-Garonne lève le niveau 3 du plan canicule Suite au rafraichissement des températures annoncé pour les jours à venir dans le département de Lot-et-Garonne, la préfecture lève le niveau 3 du plan canicule. Les services de l'État restent toutefois (...)
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Feux de forêt : règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Feux de forêt : règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies Pierre DARTOUT, préfet de la région
Aquitaine-
Limousin-
Poitou-Charentes, préfet de la Gironde, Nathalie MARTHIEN, préfète des Landes et Patricia WILLAERT, préfète du Lot-et-Garonne ont présenté le nouveau règlement interdépartemental de protection de la (...)
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Suite au rafraichissement des températures annoncé pour les jours à venir dans le département de Lot-et-Garonne, la préfecture lève le niveau 3 du plan canicule. Les services de l'État restent toutefois (. Pierre DARTOUT, préfet de la région
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Limousin-
Poitou-Charentes, préfet de la Gironde, Nathalie MARTHIEN, préfète des Landes et Patricia WILLAERT, préfète du Lot-et-Garonne ont présenté le nouveau règlement interdépartemental de protection de la (. A l'occasion des vacances, la Gendarmerie et la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Lot-et-Garonne reconduisent l'Opération Tranquillité Vacances (OTV). Des patrouilles de police et de gendarmerie, dans le cadre de leurs missions, (. Le préfet de Lot-et-Garonne lève le niveau 3 du plan canicule Feux de forêt : règlement interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies Opération Tranquillité Vacances
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés:
services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics
-
Les services de l'Etat dans la Loire
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A l'occasion de la journée de l'Ambroisie, une demi-journée d'information sur les plantes invasives et d 'arrachage d'Ambroisie aura lieu le samedi 1er juillet matin à Saint Martin la Plaine (RDV à partir de 8h30 à la MJC). Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet.
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Mis à jour le 28/06/2017 A l'occasion de la journée de l'Ambroisie, une demi-journée d'information sur les plantes invasives et d'arrachage d'Ambroisie aura lieu le samedi 1er juillet matin à Saint Martin la Plaine (RDV à partir de 8h30 à la MJC). Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet.
[
www.loire.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés:
services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics
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Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet. - Les services de l'Etat dans la Loire
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A l'occasion de la journée de l'Ambroisie, une demi-journée d'information sur les plantes invasives et d 'arrachage d'Ambroisie aura lieu le samedi 1er juillet matin à Saint Martin la Plaine (RDV à partir de 8h30 à la MJC). Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet.
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Mis à jour le 28/06/2017 A l'occasion de la journée de l'Ambroisie, une demi-journée d'information sur les plantes invasives et d'arrachage d'Ambroisie aura lieu le samedi 1er juillet matin à Saint Martin la Plaine (RDV à partir de 8h30 à la MJC). Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet.
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'Etat dans la Loire
Mots-clés:
services de l'état; département de la loire; état; 42; loire; préfecture; ddt; ddcs; ddpp; services publics
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
A l'occasion de la journée de l'Ambroisie, une demi-journée d'information sur les plantes invasives et d 'arrachage d'Ambroisie aura lieu le samedi 1er juillet matin à Saint Martin la Plaine (RDV à partir de 8h30 à la MJC). Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet.
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Mis à jour le 28/06/2017 A l'occasion de la journée de l'Ambroisie, une demi-journée d'information sur les plantes invasives et d'arrachage d'Ambroisie aura lieu le samedi 1er juillet matin à Saint Martin la Plaine (RDV à partir de 8h30 à la MJC). Action d'arrachage de l'ambroisie le 1er juillet.
[
www.limousin.culture.gouv.fr ]
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Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL Occitanie
Mots-clés:
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement languedoc roussillon; midi-pyrénées; occitanie; DREAL MP; DREAL LR; Ministère Ecologie; développement durable ; risques; mer; Littoral; énergie; climat; habitat; logement; biodiversité; urbanisme; eau; infrastructures
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 juin 2017
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
Site:
La Documentation française
Mots-clés:
librairie; librairie en ligne; catalogue en ligne; vente en ligne; livres; livres numériques; conventions collectives; mediasig; abonnements; revues; formations en ligne; formation publique; e-learning; formation-publique; rapports publics; rapports officiels; dossiers en ligne; politique de la France; politique internationale; actualité économique; actualité politique; actualité sociale
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/pages-europe
/pe000065-defense-europeenne-le-renouveau-par-nicole-gnesotto
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Défense européenne : le renouveau, par Nicole Gnesotto
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P@ges Europe Défense, sécurité - Entreprise, industrie -
Union européenne : politiques communes Défense européenne : le renouveau, par Nicole Gnesotto
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Site:
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés:
Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Cet été, le super-héros Sam, reprend du service pour les jeunes. Sa mission ? Les ramener sains et saufs en sortant de soirée, aux côtés de Spider-man. Sam et Spider-man, un duo de choc pour lutter contre l'alcool au volant
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Mis à jour le 28/06/2017 Cet été, le super-héros Sam, reprend du service pour les jeunes. Sa mission ? Les ramener sains et saufs en sortant de soirée, aux côtés de Spider-man. Sam et Spider-man, un duo de choc pour lutter contre l'alcool au volant
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site:
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés:
Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Cet été, le super-héros Sam, reprend du service pour les jeunes. Sa mission ? Les ramener sains et saufs en sortant de soirée, aux côtés de Spider-man. Sam et Spider-man, un duo de choc pour lutter contre l'alcool au volant
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Mis à jour le 28/06/2017 Cet été, le super-héros Sam, reprend du service pour les jeunes. Sa mission ? Les ramener sains et saufs en sortant de soirée, aux côtés de Spider-man. Sam et Spider-man, un duo de choc pour lutter contre l'alcool au volant
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
Mots-clés:
Hautes-Alpes; Préfecture; Services de l'Etat; Administration; Etat
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Cet été, le super-héros Sam, reprend du service pour les jeunes. Sa mission ? Les ramener sains et saufs en sortant de soirée, aux côtés de Spider-man. Sam et Spider-man, un duo de choc pour lutter contre l'alcool au volant
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Mis à jour le 28/06/2017 Cet été, le super-héros Sam, reprend du service pour les jeunes. Sa mission ? Les ramener sains et saufs en sortant de soirée, aux côtés de Spider-man. Sam et Spider-man, un duo de choc pour lutter contre l'alcool au volant
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www.haute-normandie.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Normandie - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DEAL Guadeloupe
Mots-clés:
DEAL; Guadeloupe; fusion; DDE; DRIRE; DIREN; direction; environnement; aménagement; logement; developpement; durable; MDDEE; FTES; RN; RED; HBD; PACT; MRU; financement; transport; economie; securite; habitat; batiment; durable; mission; renovation; urbaine; prospective; amenagement; connaissance; territoire; ressources; naturelles; biodiversité; marine; prévention; risques; nuisances; climat; air; énergie; déplacement; urbanisme; littoral; construction; saint; phy; qualité; construction; accessibilité; droits; sols; déchets; bruit; paysage; faune; sauvage; chasse; agenda; 21; coopération; internationale; fonds; européens; évaluation; environnementale; espaces; naturels; politique; aides; éducation; routière; affichage; publicitaire; lutte; habitat; indigne; ademe; sargasses; cop; 21; observatoires; regionaux; cartographie; facebook; sve; saisir; services; consultation; publique; icpe; eau; vtc; qualité; air; mobilité; risques; technologiques; faune; flore; csrpn; ecoquartier; exceptionnel; con
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Journée Internationale des Mangroves le 26 juillet 2017 - DEAL Guadeloupe
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Journée Internationale des Mangroves le 26 juillet 2017
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Journée Internationale des Mangroves le 26 juillet 2017 28 juin 2017
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www.gouvernement.gouv.fr ]
Site:
Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:
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Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique Handicap : une priorité du quinquennat Renforcer la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Composition du Gouvernement Visite du Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace de
Paris-Le Bourget
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www.gouvernement.fr ]
Site:
Accueil : Gouvernement.fr
Mots-clés:
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Légiférer par ordonnances : une procédure courante et démocratique Handicap : une priorité du quinquennat Renforcer la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Composition du Gouvernement Visite du Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace de
Paris-Le Bourget
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
Site:
DRJSCS Hauts-de-France
Mots-clés:
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/spip.php?article1445
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Service Civique Dating : trouvez votre mission au sein d'une structure !
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28/06/2017 Service Civique Dating : trouvez votre mission au sein d'une structure ! Participez au Service Civique Dating "Forum du Service Civique" mercredi 20 septembre 2017 de 10h00 à 17H00 à l'Espace des Acacias, Place Joseph Hentgès - 59260 Hellemmes.
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www.dglflf.culture.gouv.fr ]
Site:
Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.dglf.culture.gouv.fr ]
Site:
Langue française et langues de France - Ministère de la Culture
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Site:
Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.culture.gouv.fr ]
Site:
Accueil Ministère - Ministère de la Culture
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
Site:
DREAL Bretagne
Mots-clés:
dreal; dreal bretagne; bzh; drire; diren; dre; direction; regionale; regional; environnement; amenagement; logement; ecologie; nature; paysage; eau; biodiversite; mer; littoral; climat; energie; prevention; pollution; risque; infrastructure; securite; transport; prospective; evaluation; developpement durable; developpement; durable;
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Statistiques logement : les chiffres de la construction neuve (SITADEL) 28 juin 2017 Les résultats à fin mai 2017
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www.bourgogne.culture.gouv.fr ]
Site:
Drac Bourgogne-Franche-Comté - Ministère de la Culture
Mots-clés:
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14:00 - 28 juin 2017 : #streetart - Résultats de l'appel à projets national de "street art" 2017. culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Ar. : Voir le tweet 12:58 - 28 juin 2017 : #FHA17 "L'histoire de l'art reflète l'humanisme; ce que nos ancêtres ont construit et nous lèguent. " @JeffKoons @FestivalHistArt @INHA_Fr : Voir le tweet
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www.assemblee-nationale.fr ]
Site:
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Mots-clés:
député; députés; hémicycle; hôtel de Lassay; Palais Bourbon; parlement français; parlementaire; parlementaires; système législatif; pouvoir législatif; président Assemblée nationale; actualité parlementaire; amendement législatif; amendements législatifs; commission parlementaire; débat parlementaire; document parlementaire; législation française; documents parlementaires; loi de la République; loi de financement; texte loi; textes loi; travaux législatifs; texte législatif; assemblée nationale
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La séance publique en direct
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Site:
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
Mots-clés:
présentation archives justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364367804780 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
[
www.allier.pref.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés:
Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population
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Les services de l'État dans l'Allier
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Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale La sécurité des Français et des touristes qui visitent la France reste la priorité du Gouvernement. La nouvelle posture Vigipirate sera ainsi effective du 23 juin au 4 septembre prochain, pour assurer une protection accrue des zones touristiques, des moyens de transports et des lieux d'affluence.
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Mis à jour le 28/06/2017 La sécurité des Français et des touristes qui visitent la France reste la priorité du Gouvernement. La nouvelle posture Vigipirate sera ainsi effective du 23 juin au 4 septembre prochain, pour assurer une protection accrue des zones touristiques, des moyens de transports et des lieux d'affluence. Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale
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www.allier.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés:
Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population
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Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale - Les services de l'État dans l'Allier
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Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale La sécurité des Français et des touristes qui visitent la France reste la priorité du Gouvernement. La nouvelle posture Vigipirate sera ainsi effective du 23 juin au 4 septembre prochain, pour assurer une protection accrue des zones touristiques, des moyens de transports et des lieux d'affluence.
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Mis à jour le 28/06/2017 La sécurité des Français et des touristes qui visitent la France reste la priorité du Gouvernement. La nouvelle posture Vigipirate sera ainsi effective du 23 juin au 4 septembre prochain, pour assurer une protection accrue des zones touristiques, des moyens de transports et des lieux d'affluence. Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Site:
Les services de l'État dans l'Allier
Mots-clés:
Préfecture; Auvergne; Moulins; Montluçon; Vichy; État; Allier; agriculture; association; collectivités; démarches; emploi; environnement; étrangers; service public; sous-préfecture; cohésion sociale; libertés publiques; démocratie; territoires; population
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Les services de l'État dans l'Allier
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Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale La sécurité des Français et des touristes qui visitent la France reste la priorité du Gouvernement. La nouvelle posture Vigipirate sera ainsi effective du 23 juin au 4 septembre prochain, pour assurer une protection accrue des zones touristiques, des moyens de transports et des lieux d'affluence.
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